1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GRAND DELTA HABITAT
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES TRAVAUX DE REPARATION, D'ENTRETIEN ET DE REMPLACEMENT DES MENUISERIES DU PATRIMOINE DE GRAND DELTA HABITAT
Description: Les prestations du présent marché ont pour objet d'assurer les travaux d'entretien du patrimoine de GRAND DELTA HABITAT pour le corps d'état Menuiserie
Identifiant de la procédure: 83cf23e2-a014-402a-9823-87ec56cecc75
Avis précédent: e0337242-cade-4938-acf2-8d9e5fe8e96e-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Territoire AVIGNON Les Sources
Description: Les prestations du présent marché ont pour objet d'assurer les travaux d'entretien du patrimoine de Grand Delta Habitat pour le corps d'état Menuiserie.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: 60%
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1-Valeur technique 60 % 1.1-Moyens humains, matériels et organisationnel dédiés à la réalisation des prestations du présent marche 30 % 1.2-gestion de la relation avec le référent de GRAND DELTA HABITAT et les agences dans l'exploitation du marché 30 % 1.3-Traitement des commandes et gestion de la relation avec les occupants. Gestion des délais d'intervention et urgences 25 % 1.4-Gestion de la sécurité du personnel et des occupants sur chantier et organisation de la collecte des déchets (process, lieux d'évacuation) 15 % 2-Prix des prestations 40 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui signe le marché: GRAND DELTA HABITAT
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Territoire AVIGNON Saint-Jean/LE PONTET
Description: Les prestations du présent marché ont pour objet d'assurer les travaux d'entretien du patrimoine de Grand Delta Habitat pour le corps d'état Menuiserie.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: 60%
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1-Valeur technique 60 % 1.1-Moyens humains, matériels et organisationnel dédiés à la réalisation des prestations du présent marche 30 % 1.2-gestion de la relation avec le référent de GRAND DELTA HABITAT et les agences dans l'exploitation du marché 30 % 1.3-Traitement des commandes et gestion de la relation avec les occupants. Gestion des délais d'intervention et urgences 25 % 1.4-Gestion de la sécurité du personnel et des occupants sur chantier et organisation de la collecte des déchets (process, lieux d'évacuation) 15 % 2-Prix des prestations 40 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui signe le marché: GRAND DELTA HABITAT
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Territoire ISLE SUR LA SORGUE/CAVAILLON/APT
Description: Les prestations du présent marché ont pour objet d'assurer les travaux d'entretien du patrimoine de Grand Delta Habitat pour le corps d'état Menuiserie.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: 60%
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1-Valeur technique 60 % 1.1-Moyens humains, matériels et organisationnel dédiés à la réalisation des prestations du présent marche 30 % 1.2-gestion de la relation avec le référent de GRAND DELTA HABITAT et les agences dans l'exploitation du marché 30 % 1.3-Traitement des commandes et gestion de la relation avec les occupants. Gestion des délais d'intervention et urgences 25 % 1.4-Gestion de la sécurité du personnel et des occupants sur chantier et organisation de la collecte des déchets (process, lieux d'évacuation) 15 % 2-Prix des prestations 40 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui signe le marché: GRAND DELTA HABITAT
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Territoire CARPENTRAS/SORGUES
Description: Les prestations du présent marché ont pour objet d'assurer les travaux d'entretien du patrimoine de Grand Delta Habitat pour le corps d'état Menuiserie.
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: 60 %
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1-Valeur technique 60 % 1.1-Moyens humains, matériels et organisationnel dédiés à la réalisation des prestations du présent marche 30 % 1.2-gestion de la relation avec le référent de GRAND DELTA HABITAT et les agences dans l'exploitation du marché 30 % 1.3-Traitement des commandes et gestion de la relation avec les occupants. Gestion des délais d'intervention et urgences 25 % 1.4-Gestion de la sécurité du personnel et des occupants sur chantier et organisation de la collecte des déchets (process, lieux d'évacuation) 15 % 2-Prix des prestations 40 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui signe le marché: GRAND DELTA HABITAT
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Territoire ORANGE/BOLLENE
Description: Les prestations du présent marché ont pour objet d'assurer les travaux d'entretien du patrimoine de Grand Delta Habitat pour le corps d'état Menuiserie.
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: 60%
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1-Valeur technique 60 % 1.1-Moyens humains, matériels et organisationnel dédiés à la réalisation des prestations du présent marche 30 % 1.2-gestion de la relation avec le référent de GRAND DELTA HABITAT et les agences dans l'exploitation du marché 30 % 1.3-Traitement des commandes et gestion de la relation avec les occupants. Gestion des délais d'intervention et urgences 25 % 1.4-Gestion de la sécurité du personnel et des occupants sur chantier et organisation de la collecte des déchets (process, lieux d'évacuation) 15 % 2-Prix des prestations 40 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui signe le marché: GRAND DELTA HABITAT
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Agence de NIMES
Description: Les prestations du présent marché ont pour objet d'assurer les travaux d'entretien du patrimoine de Grand Delta Habitat pour le corps d'état Menuiserie.
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: 60%
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1-Valeur technique 60 % 1.1-Moyens humains, matériels et organisationnel dédiés à la réalisation des prestations du présent marche 30 % 1.2-gestion de la relation avec le référent de GRAND DELTA HABITAT et les agences dans l'exploitation du marché 30 % 1.3-Traitement des commandes et gestion de la relation avec les occupants. Gestion des délais d'intervention et urgences 25 % 1.4-Gestion de la sécurité du personnel et des occupants sur chantier et organisation de la collecte des déchets (process, lieux d'évacuation) 15 % 2-Prix des prestations 40 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui signe le marché: GRAND DELTA HABITAT
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Territoire MARSEILLE/SALON DE PROVENCE (Secteur Salon de Provence)
Description: Les prestations du présent marché ont pour objet d'assurer les travaux d'entretien du patrimoine de Grand Delta Habitat pour le corps d'état Menuiserie.
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: 60%
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1-Valeur technique 60 % 1.1-Moyens humains, matériels et organisationnel dédiés à la réalisation des prestations du présent marche 30 % 1.2-gestion de la relation avec le référent de GRAND DELTA HABITAT et les agences dans l'exploitation du marché 30 % 1.3-Traitement des commandes et gestion de la relation avec les occupants. Gestion des délais d'intervention et urgences 25 % 1.4-Gestion de la sécurité du personnel et des occupants sur chantier et organisation de la collecte des déchets (process, lieux d'évacuation) 15 % 2-Prix des prestations 40 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui signe le marché: GRAND DELTA HABITAT
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Territoire MARSEILLE/SALON DE PROVENCE
Description: Les prestations du présent marché ont pour objet d'assurer les travaux d'entretien du patrimoine de Grand Delta Habitat pour le corps d'état Menuiserie.
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: 60 %
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1-Valeur technique 60 % 1.1-Moyens humains, matériels et organisationnel dédiés à la réalisation des prestations du présent marche 30 % 1.2-gestion de la relation avec le référent de GRAND DELTA HABITAT et les agences dans l'exploitation du marché 30 % 1.3-Traitement des commandes et gestion de la relation avec les occupants. Gestion des délais d'intervention et urgences 25 % 1.4-Gestion de la sécurité du personnel et des occupants sur chantier et organisation de la collecte des déchets (process, lieux d'évacuation) 15 % 2-Prix des prestations 40 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui signe le marché: GRAND DELTA HABITAT
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Agence MARSEILLE (Secteur Marseille)
Description: Les prestations du présent marché ont pour objet d'assurer les travaux d'entretien du patrimoine de Grand Delta Habitat pour le corps d'état Menuiserie.
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: 60%
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1-Valeur technique 60 % 1.1-Moyens humains, matériels et organisationnel dédiés à la réalisation des prestations du présent marche 30 % 1.2-gestion de la relation avec le référent de GRAND DELTA HABITAT et les agences dans l'exploitation du marché 30 % 1.3-Traitement des commandes et gestion de la relation avec les occupants. Gestion des délais d'intervention et urgences 25 % 1.4-Gestion de la sécurité du personnel et des occupants sur chantier et organisation de la collecte des déchets (process, lieux d'évacuation) 15 % 2-Prix des prestations 40 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui signe le marché: GRAND DELTA HABITAT
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Territoire MARSEILLE/SALONS DE PROVENCE (Secteur Marseille Var ouest
Description: Les prestations du présent marché ont pour objet d'assurer les travaux d'entretien du patrimoine de Grand Delta Habitat pour le corps d'état Menuiserie.
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: 60%
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: 40 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1-Valeur technique 60 % 1.1-Moyens humains, matériels et organisationnel dédiés à la réalisation des prestations du présent marche 30 % 1.2-gestion de la relation avec le référent de GRAND DELTA HABITAT et les agences dans l'exploitation du marché 30 % 1.3-Traitement des commandes et gestion de la relation avec les occupants. Gestion des délais d'intervention et urgences 25 % 1.4-Gestion de la sécurité du personnel et des occupants sur chantier et organisation de la collecte des déchets (process, lieux d'évacuation) 15 % 2-Prix des prestations 40 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui signe le marché: GRAND DELTA HABITAT
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Agence de NICE (Secteur Alpes-Maritimes)
Description: Les prestations du présent marché ont pour objet d'assurer les travaux d'entretien du patrimoine de Grand Delta Habitat pour le corps d'état Menuiserie.
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: 60 %
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1-Valeur technique 60 % 1.1-Moyens humains, matériels et organisationnel dédiés à la réalisation des prestations du présent marche 30 % 1.2-gestion de la relation avec le référent de GRAND DELTA HABITAT et les agences dans l'exploitation du marché 30 % 1.3-Traitement des commandes et gestion de la relation avec les occupants. Gestion des délais d'intervention et urgences 25 % 1.4-Gestion de la sécurité du personnel et des occupants sur chantier et organisation de la collecte des déchets (process, lieux d'évacuation) 15 % 2-Prix des prestations 40 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui signe le marché: GRAND DELTA HABITAT
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Agence de NICE (Secteur Var Est)
Description: Les prestations du présent marché ont pour objet d'assurer les travaux d'entretien du patrimoine de Grand Delta Habitat pour le corps d'état Menuiserie.
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: 60%
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1-Valeur technique 60 % 1.1-Moyens humains, matériels et organisationnel dédiés à la réalisation des prestations du présent marche 30 % 1.2-gestion de la relation avec le référent de GRAND DELTA HABITAT et les agences dans l'exploitation du marché 30 % 1.3-Traitement des commandes et gestion de la relation avec les occupants. Gestion des délais d'intervention et urgences 25 % 1.4-Gestion de la sécurité du personnel et des occupants sur chantier et organisation de la collecte des déchets (process, lieux d'évacuation) 15 % 2-Prix des prestations 40 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Organisation qui signe le marché: GRAND DELTA HABITAT
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 24 537 016,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: M.S.V.
Offre:
Identifiant de l’offre: 27275
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 4 094 388,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 27275
Date de conclusion du marché: 25/06/2025
Organisation qui signe le marché: GRAND DELTA HABITAT
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MENUIZ CONSEIL 84
Offre:
Identifiant de l’offre: 27276
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 3 211 000,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 27276
Date de conclusion du marché: 25/06/2025
Organisation qui signe le marché: GRAND DELTA HABITAT
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: M.S.V.
Offre:
Identifiant de l’offre: 27277
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 3 461 129,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 27277
Date de conclusion du marché: 25/06/2025
Organisation qui signe le marché: GRAND DELTA HABITAT
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MENUIZ CONSEIL 84
Offre:
Identifiant de l’offre: 27278
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 2 934 264,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 27278
Date de conclusion du marché: 25/06/2025
Organisation qui signe le marché: GRAND DELTA HABITAT
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MENUIZ CONSEIL 84
Offre:
Identifiant de l’offre: 27279
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 1 271 052,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 27279
Date de conclusion du marché: 25/06/2025
Organisation qui signe le marché: GRAND DELTA HABITAT
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: M.S.V.
Offre:
Identifiant de l’offre: 27280
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 832 096,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 27280
Date de conclusion du marché: 25/06/2025
Organisation qui signe le marché: GRAND DELTA HABITAT
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MENUIZ CONSEIL 84
Offre:
Identifiant de l’offre: 27281
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 1 901 660,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 27281
Date de conclusion du marché: 25/06/2025
Organisation qui signe le marché: GRAND DELTA HABITAT
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LA MAISON DU VOLET
Offre:
Identifiant de l’offre: 27282
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 1 869 372,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 27282
Date de conclusion du marché: 25/06/2025
Organisation qui signe le marché: GRAND DELTA HABITAT
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LA MAISON DU VOLET
Offre:
Identifiant de l’offre: 27283
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 2 028 872,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 27283
Date de conclusion du marché: 25/06/2025
Organisation qui signe le marché: GRAND DELTA HABITAT
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LA MAISON DU VOLET
Offre:
Identifiant de l’offre: 27284
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 2 025 032,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 27284
Date de conclusion du marché: 25/06/2025
Organisation qui signe le marché: GRAND DELTA HABITAT
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BR MENUISERIE
Offre:
Identifiant de l’offre: 27285
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 475 532,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 27285
Date de conclusion du marché: 25/06/2025
Organisation qui signe le marché: GRAND DELTA HABITAT
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BR MENUISERIE
Offre:
Identifiant de l’offre: 27286
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 417 768,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 27286
Date de conclusion du marché: 25/06/2025
Organisation qui signe le marché: GRAND DELTA HABITAT
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GRAND DELTA HABITAT
Numéro d’enregistrement: 66262007900027
Adresse postale: 3 rue Martin Luther King
Ville: AVIGNON Cedex 1
Code postal: 84054
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Téléphone: +33 490272219
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Numéro d’enregistrement: 171 301 112 00776
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13006
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: M.S.V.
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 84822758300020
Ville: AVIGNON
Code postal: 84000
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0003, LOT-0006
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: MENUIZ CONSEIL 84
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 53873080500024
Ville: CAMARET SUR AIGUES
Code postal: 84850
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0007
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: LA MAISON DU VOLET
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 33025288300039
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13011
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0008, LOT-0009, LOT-0010
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: BR MENUISERIE
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 52006185400052
Ville: LA TRINITE
Code postal: 06340
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0011, LOT-0012
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e7bbb87f-641f-4cab-bebf-ccc16985ee6e - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 19/08/2025 14:10:02 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 543980-2025
Numéro de publication au JO S: 158/2025
Date de publication: 20/08/2025