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  • Attribution - Services de réparation et d'entretien

  • Publié :29/08/2025 (Il y a 11 mois)

  • Date limite de réponses : - (Il y a 1 an)

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

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563874-2025 - Résultats
France – Services de maintenance préventive – premier marché spécifique découlant du système d'acquisition dynamique 2025-R016 ayant pour objet la maintenance des installations et des réseaux de fluides médicaux. Ce premier marché spécifique porte sur deux catégories du SAD et comprend 13 lots.
OJ S 165/2025 29/08/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielResah
Adresse électroniquefluides-medicaux@resah.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titrepremier marché spécifique découlant du système d'acquisition dynamique 2025-R016 ayant pour objet la maintenance des installations et des réseaux de fluides médicaux. Ce premier marché spécifique porte sur deux catégories du SAD et comprend 13 lots.
Descriptionpremier marché spécifique découlant du système d'acquisition dynamique 2025-R016 ayant pour objet la maintenance des installations et des réseaux de fluides médicaux. Ce premier marché spécifique porte sur deux catégories du SAD et comprend 13 lots.
Identifiant de la procédure2aac6e50-4797-444a-9e93-e1346b79630c
Avis précédent128433-2025
Identifiant interne2025-R016-000-001
Type de procédureRestreinte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
2.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentairesL'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat « intermédiaire » au sens de l'article L. 21132.2° du Code, au profit des Bénéficiaires Potentiels dont la liste est consultable dans le dossier de consultation. les lots du marché spécifique sont des accords cadres monoattributaires à bons de commande. Les documents de consultation ont été transmis aux candidats étant admis au SAD 2025-R016 avant l'envoi de l'invitation à soumissionner au présent marché spécifique.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA3 959 589,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLOT 1 : Maintenance préventive et curative des réseaux primaires et secondaires et des installations propriété établissement (C1) -département 15 Cantal
DescriptionMaintenance préventive et curative des réseaux primaires et secondaires et des installations propriété établissement (C1) -département 15 Cantal
Identifiant interne2025-R016-001-001
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Cantal (FRK12)
PaysFrance
Informations complémentairesLes lieux d'exécutions sont détallés dans le document de consultation.
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA375 382,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre1 501 528,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur128433-2025
Informations complémentairesCe lot du marché spécifique est un accord-cadre mono-attributaire de la catégorie 1
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionce critère est analysé sur la base du bordereau des prix et selon un scénario.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
Descriptionl'analyse de ce critère est basé sur le cadre de réponses techniques et les éléments techniques le complétant : mémoire technique, documents fournis et de la partie RSE.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéResah
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéResah
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marchéResah
5.1.
LotLOT-0002
TitreLOT 2 : Maintenance préventive et curative des réseaux primaires et secondaires et des installations propriété établissement (C1) -département 19 CORREZE
DescriptionMaintenance préventive et curative des réseaux primaires et secondaires et des installations propriété établissement (C1) -département 19 CORREZE
Identifiant interne2025-R016-002-001
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Corrèze (FRI21)
PaysFrance
Informations complémentairesLes lieux d'exécutions sont détallés dans le document de consultation.
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA429 572,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre1 718 289,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur128433-2025
Informations complémentairesCe lot du marché spécifique est un accord-cadre mono-attributaire de la catégorie 1
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionce critère est analysé sur la base du bordereau des prix et selon un scénario.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
Descriptionl'analyse de ce critère est basé sur le cadre de réponses techniques et les éléments techniques le complétant : mémoire technique, documents fournis et de la partie RSE.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéResah
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéResah
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marchéResah
5.1.
LotLOT-0003
TitreLOT 3 : Maintenance préventive et curative des réseaux primaires et secondaires et des installations propriété établissement (C1) -département 23 CREUSE
DescriptionMaintenance préventive et curative des réseaux primaires et secondaires et des installations propriété établissement (C1) -département 23 CREUSE
Identifiant interne2025-R016-003-001
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Creuse (FRI22)
PaysFrance
Informations complémentairesLes lieux d'exécutions sont détallés dans le document de consultation.
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA401 781,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre1 607 124,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur128433-2025
Informations complémentairesCe lot du marché spécifique est un accord-cadre mono-attributaire de la catégorie 1
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionce critère est analysé sur la base du bordereau des prix et selon un scénario.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
Descriptionl'analyse de ce critère est basé sur le cadre de réponses techniques et les éléments techniques le complétant : mémoire technique, documents fournis et de la partie RSE.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéResah
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéResah
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marchéResah
5.1.
LotLOT-0004
TitreLOT 4 : Maintenance préventive et curative des réseaux primaires et secondaires et des installations propriété établissement (C1) -département 38 ISERE
DescriptionMaintenance préventive et curative des réseaux primaires et secondaires et des installations propriété établissement (C1) -département 38 ISERE
Identifiant interne2025-R016-004-001
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Informations complémentairesLes lieux d'exécutions sont détallés dans le document de consultation.
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA165 584,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre662 336,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur128433-2025
Informations complémentairesCe lot du marché spécifique est un accord-cadre mono-attributaire de la catégorie 1
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionce critère est analysé sur la base du bordereau des prix et selon un scénario.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
Descriptionl'analyse de ce critère est basé sur le cadre de réponses techniques et les éléments techniques le complétant : mémoire technique, documents fournis et de la partie RSE.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéResah
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéResah
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marchéResah
5.1.
LotLOT-0005
TitreLOT 5 : Maintenance préventive et curative des réseaux primaires et secondaires et des installations propriété établissement (C1) -département 73 SAVOIE
DescriptionMaintenance préventive et curative des réseaux primaires et secondaires et des installations propriété établissement (C1) -département 73 SAVOIE
Identifiant interne2025-R016-005-001
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
Informations complémentairesLes lieux d'exécutions sont détallés dans le document de consultation.
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA93 284,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre373 136,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur128433-2025
Informations complémentairesCe lot du marché spécifique est un accord-cadre mono-attributaire de la catégorie 1
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionce critère est analysé sur la base du bordereau des prix et selon un scénario.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
Descriptionl'analyse de ce critère est basé sur le cadre de réponses techniques et les éléments techniques le complétant : mémoire technique, documents fournis et de la partie RSE.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéResah
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéResah
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marchéResah
5.1.
LotLOT-0006
TitreLOT 6 : Maintenance préventive et curative des réseaux primaires et secondaires et des installations propriété établissement (C1) -ILE DE FRANCE
DescriptionMaintenance préventive et curative des réseaux primaires et secondaires et des installations propriété établissement (C1) -ILE DE FRANCE
Identifiant interne2025-R016-006-001
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Informations complémentairesLes lieux d'exécutions sont détallés dans le document de consultation.
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA140 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre560 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur128433-2025
Informations complémentairesCe lot du marché spécifique est un accord-cadre mono-attributaire de la catégorie 1
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionce critère est analysé sur la base du bordereau des prix et selon un scénario.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
Descriptionl'analyse de ce critère est basé sur le cadre de réponses techniques et les éléments techniques le complétant : mémoire technique, documents fournis et de la partie RSE.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéResah
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéResah
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marchéResah
5.1.
LotLOT-0007
TitreLOT 7 : Maintenance préventive et curative des réseaux primaires et secondaires et des installations propriété établissement (C1) -Partie NORD GHT 84
DescriptionMaintenance préventive et curative des réseaux primaires et secondaires et des installations propriété établissement (C1) -Partie NORD GHT 84
Identifiant interne2025-R016-007-001
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
Informations complémentairesLes lieux d'exécutions sont détallés dans le document de consultation.
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA170 164,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre680 656,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur128433-2025
Informations complémentairesCe lot du marché spécifique est un accord-cadre mono-attributaire de la catégorie 1
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionce critère est analysé sur la base du bordereau des prix et selon un scénario.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
Descriptionl'analyse de ce critère est basé sur le cadre de réponses techniques et les éléments techniques le complétant : mémoire technique, documents fournis et de la partie RSE.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéResah
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéResah
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marchéResah
5.1.
LotLOT-0008
TitreLOT 8 : Maintenance préventive et curative des réseaux primaires et secondaires et des installations propriété établissement (C1) -Partie SUD GHT 84
DescriptionMaintenance préventive et curative des réseaux primaires et secondaires et des installations propriété établissement (C1) -Partie SUD GHT 84
Identifiant interne2025-R016-008-001
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
Informations complémentairesLes lieux d'exécutions sont détallés dans le document de consultation.
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA212 269,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre849 076,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur128433-2025
Informations complémentairesCe lot du marché spécifique est un accord-cadre mono-attributaire de la catégorie 1
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionce critère est analysé sur la base du bordereau des prix et selon un scénario.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
Descriptionl'analyse de ce critère est basé sur le cadre de réponses techniques et les éléments techniques le complétant : mémoire technique, documents fournis et de la partie RSE.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéResah
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéResah
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marchéResah
5.1.
LotLOT-0009
TitreLOT 9 : Maintenance préventive et curative des réseaux primaires et secondaires et des installations propriété établissement (C1) -département 87 HAUTE-VIENNE
DescriptionMaintenance préventive et curative des réseaux primaires et secondaires et des installations propriété établissement (C1) -département 87 HAUTE-VIENNE
Identifiant interne2025-R016-009-001
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Vienne (FRI23)
PaysFrance
Informations complémentairesLes lieux d'exécutions sont détallés dans le document de consultation.
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA587 533,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre2 350 132,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur128433-2025
Informations complémentairesCe lot du marché spécifique est un accord-cadre mono-attributaire de la catégorie 1
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionce critère est analysé sur la base du bordereau des prix et selon un scénario.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
Descriptionl'analyse de ce critère est basé sur le cadre de réponses techniques et les éléments techniques le complétant : mémoire technique, documents fournis et de la partie RSE.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéResah
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéResah
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marchéResah
5.1.
LotLOT-0010
TitreLOT 10 : Maintenance préventive et curative des réseaux primaires et secondaires et des installations propriété établissement (C1) -département 973 GUYANE
DescriptionMaintenance préventive et curative des réseaux primaires et secondaires et des installations propriété établissement (C1) -département 973 GUYANE
Identifiant interne2025-R016-010-001
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Guyane (FRY30)
PaysFrance
Informations complémentairesLes lieux d'exécutions sont détallés dans le document de consultation.
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA980 820,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre3 923 280,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur128433-2025
Informations complémentairesCe lot du marché spécifique est un accord-cadre mono-attributaire de la catégorie 1
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionce critère est analysé sur la base du bordereau des prix et selon un scénario.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
Descriptionl'analyse de ce critère est basé sur le cadre de réponses techniques et les éléments techniques le complétant : mémoire technique, documents fournis et de la partie RSE.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéResah
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéResah
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marchéResah
5.1.
LotLOT-0011
TitreLOT 11 : Mise à disposition de groupes de vide, télésurveillance et maintenance préventive et curative (C2) - GHT du Limousin et du Cantal
DescriptionMise à disposition de groupes de vide, télésurveillance et maintenance préventive et curative (C2) - GHT du Limousin et du Cantal
Identifiant interne2025-R016-011-001
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Cantal (FRK12)
PaysFrance
Informations complémentairesLes lieux d'exécutions sont détallés dans le document de consultation.
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA158 400,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre633 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur128433-2025
Informations complémentairesCe lot du marché spécifique est un accord-cadre mono-attributaire de la catégorie 1
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionce critère est analysé sur la base du bordereau des prix et selon un scénario.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
Descriptionl'analyse de ce critère est basé sur le cadre de réponses techniques et les éléments techniques le complétant : mémoire technique, documents fournis et de la partie RSE.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéResah
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéResah
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Paris
5.1.
LotLOT-0012
TitreLOT 12 : Mise à disposition de groupes de vide, télésurveillance et maintenance préventive et curative (C2) - IDF
DescriptionLOT 12 : Mise à disposition de groupes de vide, télésurveillance et maintenance préventive et curative (C2) - IDF
Identifiant interne2025-R016-012-001
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Informations complémentairesLes lieux d'exécutions sont détallés dans le document de consultation.
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA375 382,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre1 501 528,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur128433-2025
Informations complémentairesCe lot du marché spécifique est un accord-cadre mono-attributaire de la catégorie 1
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionce critère est analysé sur la base du bordereau des prix et selon un scénario.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
Descriptionl'analyse de ce critère est basé sur le cadre de réponses techniques et les éléments techniques le complétant : mémoire technique, documents fournis et de la partie RSE.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéResah
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéResah
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Paris
5.1.
LotLOT-0013
TitreLOT 13 : Mise à disposition de groupes de vide, télésurveillance et maintenance préventive et curative (C2) - GHT 84
DescriptionLOT 13 : Mise à disposition de groupes de vide, télésurveillance et maintenance préventive et curative (C2) - GHT 84
Identifiant interne2025-R016-013-001
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
Informations complémentairesLes lieux d'exécutions sont détallés dans le document de consultation.
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA375 382,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre1 501 528,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur128433-2025
Informations complémentairesCe lot du marché spécifique est un accord-cadre mono-attributaire de la catégorie 1
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionce critère est analysé sur la base du bordereau des prix et selon un scénario.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
Descriptionl'analyse de ce critère est basé sur le cadre de réponses techniques et les éléments techniques le complétant : mémoire technique, documents fournis et de la partie RSE.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéResah
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéResah
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marchéResah
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis5 604 488,86 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre472 588,94 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielAIR LIQUIDE SANTE FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreAIRLIQUIDESANTEFRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre472 588,94 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025-R016-001-001
Date à laquelle le lauréat a été choisi29/07/2025
Date de conclusion du marché31/07/2025
Organisation qui signe le marchéResah
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 582 228,96 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielAIR LIQUIDE SANTE FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreAIRLIQUIDESANTEFRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre582 228,96 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025-R016-002-001
Date à laquelle le lauréat a été choisi25/07/2025
Date de conclusion du marché31/07/2025
Organisation qui signe le marchéResah
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre447 518,88 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielAIR LIQUIDE SANTE FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreAIRLIQUIDESANTEFRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre447 518,88 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025-R016-003-001
Date à laquelle le lauréat a été choisi25/07/2025
Date de conclusion du marché31/07/2025
Organisation qui signe le marchéResah
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre218 898,96 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielAIR LIQUIDE SANTE FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreAIRLIQUIDESANTEFRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre447 518,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025-R016-004-001
Date à laquelle le lauréat a été choisi25/07/2025
Date de conclusion du marché31/07/2025
Organisation qui signe le marchéResah
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre128 939,52 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielAIR LIQUIDE SANTE FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreAIRLIQUIDESANTEFRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
Valeur de l'offre218 898,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025-R016-005-001
Date à laquelle le lauréat a été choisi25/07/2025
Date de conclusion du marché31/07/2025
Organisation qui signe le marchéResah
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre12 615 091,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielAIR LIQUIDE SANTE FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreAIRLIQUIDESANTEFRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0006
Valeur de l'offre128 939,52 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025-R016-006-001
Date à laquelle le lauréat a été choisi25/07/2025
Date de conclusion du marché31/07/2025
Organisation qui signe le marchéResah
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0007
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre267 390,05 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielGROUPEMENT : Air Liquide Santé France et Réalisations Médicales et Industrielles
Offre
Identifiant de l’offreAIRLIQUIDESANTEFRANCE/RMI
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0007
Valeur de l'offre126 150,91 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025-R016-007-001
Date à laquelle le lauréat a été choisi25/07/2025
Date de conclusion du marché31/07/2025
Organisation qui signe le marchéResah
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0008
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre206 432,11 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielGROUPEMENT : Air Liquide Santé France et Réalisations Médicales et Industrielles
Offre
Identifiant de l’offreAIRLIQUIDESANTEFRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0008
Valeur de l'offre206 432,11 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025-R016-008-001
Date à laquelle le lauréat a été choisi25/07/2025
Date de conclusion du marché31/07/2025
Organisation qui signe le marchéResah
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0009
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre646 488,53 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielAIR LIQUIDE SANTE FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreAIRLIQUIDESANTEFRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0009
Valeur de l'offre646 488,53 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025-R016-009-001
Date à laquelle le lauréat a été choisi25/07/2025
Date de conclusion du marché31/07/2025
Organisation qui signe le marchéResah
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0010
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre2 107 532,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSODIGIS SAS
Offre
Identifiant de l’offreSODIGIS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0010
Valeur de l'offre2 107 532,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025-R016-010-001
Date à laquelle le lauréat a été choisi25/07/2025
Date de conclusion du marché31/07/2025
Organisation qui signe le marchéResah
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0011
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre229 017,60 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielAIR LIQUIDE SANTE FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreAIRLIQUIDESANTEFRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0011
Valeur de l'offre229 017,60 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025-R016-011-001
Date à laquelle le lauréat a été choisi25/07/2025
Date de conclusion du marché31/07/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesDemandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0013
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre171 302,40 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielGROUPEMENT : Air Liquide Santé France et Réalisations Médicales et Industrielles
Offre
Identifiant de l’offreAIRLIQUIDESANTEFRANCE/RMI
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0013
Valeur de l'offre171 302,40 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025-R016-013-001
Date à laquelle le lauréat a été choisi25/07/2025
Date de conclusion du marché31/07/2025
Organisation qui signe le marchéResah
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesDemandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0012
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesDemandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielResah
Numéro d’enregistrement13000501000025
Adresse postale47 rue de Charonne
VilleParis
Code postal75011
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquefluides-medicaux@resah.fr
Téléphone0155785454
Rôles de cette organisation
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielSODIGIS SAS
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement492 431 283 00018
Adresse postale1 rue Gilles BEHARY LAUL SIRDER
VilleCAYENNE
Code postal97300
Subdivision pays (NUTS)Guyane (FRY30)
PaysFrance
Adresse électroniquesodigis@orange.fr
Téléphone0594 35 14 15
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0010
8.1.
ORG-0003
Nom officielAIR LIQUIDE SANTE FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement379 369 465 00289
Adresse postale290 Avenue Galilée CS 30361
VilleAIX EN PROVENCE
Code postal13100
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquectc.alsf@airliquide.com
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006, LOT-0009, LOT-0011
8.1.
ORG-0004
Nom officielGROUPEMENT : Air Liquide Santé France et Réalisations Médicales et Industrielles
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement379 369 465 00271
Adresse postale6 rue Cognacq-Jay
VillePARIS
Code postal75007
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquermi-france@rmi-france.fr
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0007, LOT-0008, LOT-0013
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement177 500 055 00013
Adresse postale7 rue de Jouy
VillePARIS
Code postal75004
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone0144594400
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis085cc052-c682-411a-a587-6b045cb4fc2f  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis28/08/2025 10:27:30 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis563874-2025
Numéro de publication au JO S165/2025
Date de publication29/08/2025

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