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122 265
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216 951
Services

  • Ville de Sorgues

  • Vaucluse

  • > 90 000 €

  • Procédure ouverte - Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement

  • Publié :04/09/2025 (Il y a 11 mois)

  • Date limite de réponses : 06/10/2025 à 12h00 (Il y a 10 mois)

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Dossier de consultation des entreprises

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Publié le : 04/09/2025 (Il y a 11 mois)

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578684-2025 - Mise en concurrence
France – Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres – ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX
OJ S 169/2025 04/09/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Sorgues
Adresse électronique: a.garavelloni@sorgues.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX
Description: Le présent marché fait l'objet d'un fractionnement en tranches pour le Lot 4 « Groupes Scolaires ». Il comporte une tranche ferme et 9 tranches optionnelles désignées ci-après : TRANCHE FERME : - Groupe scolaire JEAN JAURÈS - École LE PARC - Groupe scolaire MAILLAUDE (École primaire Maillaude 1, École primaire Maillaude 2, École maternelle de la Pinède, Centre Médico Scolaire) - Groupe scolaire BECASSIERES - Groupe scolaire ELSA TRIOLET - Groupe scolaire FRÉDÉRI MISTRAL - École GÉRARD PHILIPE - Groupe scolaire SEVIGNE TRANCHES OPTIONNELLES : - Tranche optionnelle 1 : École La Pinède pendant les vacances scolaires (sauf celles de Noël) du 01/01/2026 au 31/12/2026 - Tranche optionnelle 2 : Entretien des volets roulants de l'ensemble des écoles et groupes scolaires du 01/01/2026 au 31/12/2026 - Tranche optionnelle 3 : Entretien de la verrière couverte du groupe scolaire FRÉDÉRI MISTRAL du 01/01/2026 au 31/12/2026 - Tranche optionnelle 4 : École La Pinède pendant les vacances scolaires (sauf celles de Noël) du 01/01/2027 au 31/12/2027 - Tranche optionnelle 5 : Entretien des volets roulants de l'ensemble des écoles et groupes scolaires du 01/01/2027 au 31/12/2027 - Tranche optionnelle 6 : Entretien de la verrière couverte du groupe scolaire FRÉDÉRI MISTRAL du 01/01/2027 au 31/12/2027 - Tranche optionnelle 7 : École La Pinède pendant les vacances scolaires (sauf celles de Noël) du 01/01/2028 au 31/12/2028 - Tranche optionnelle 8 : Entretien des volets roulants de l'ensemble des écoles et groupes scolaires du 01/01/2028 au 31/12/2028 - Tranche optionnelle 9 : Entretien de la verrière couverte du groupe scolaire FRÉDÉRI MISTRAL du 01/01/2028 au 31/12/2028
Identifiant de la procédure: 7bb3e08d-d2cb-40ab-b0b8-2343af0bfd70
Identifiant interne: 2025/06
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les candidats devront transmettre leur offre par voie électronique. Une visite de lieux est obligatoire pour les quatre lots avant la remise des offres. Un rendez vous devra être pris auprès du service entretien au 04.90.39.71.60 ou 06.16.99.15.44. Date de visites prévues : - Le 16 Septembre ou le 18 Septembre ou le 25 Septembre à 9h00 (Lot 1), - Le 15 Septembre ou le 17 Septembre ou le 22 Septembre à 11h30 (Lot 2), - Le 19 Septembre ou le 23 Septembre ou le 25 Septembre à 8h00 (Lot 3), - Le 17 Septembre ou le 24 Septembre à 8h00 (Lot 4)
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4
Conditions du marché: 
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: ENTRETIEN DES LOCAUX DU POLE CULTUREL
Description: Intervention 6jours/semaine du lundi au samedi
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Lots 1, 3 et 4 : Le marché sera ensuite reconductible Deux Fois par tacite reconduction pour une période d'un an. L'acheteur informera le titulaire, par écrit, en recommandé avec avis de réception postal, de la non reconduction du marché quatre mois avant l'échéance annuelle. Lot 2 : Le marché sera ensuite reconductible Deux Fois par reconduction expresse pour une période d'un an. L'acheteur informera le titulaire, par écrit, en recommandé avec avis de réception postal, de la reconduction du marché quatre mois avant l'échéance annuelle
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Intervention 6 jours / semaine du lundi au samedi Fréquentation annuelle du Bâtiment : 110 000 personnes
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur

Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

Critère: Références sur des services spécifiés
Description: Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; - Les titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché public ; - Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique et professionnelle
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 06/10/2025 13:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Conformément à l'article 7 de la convention collective et au code du travail, le présent marché est soumis à l'obligation de reprise du personnel et transfert des contrats de travail
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours: - recours gracieux : dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée - recours en référé précontractuel :depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique - recours en référé contractuel : au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis , la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat - recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté -référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat -recours de pleine juridiction : dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Sorgues - Service Juridique
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: ENTRETIEN DES SANISETTES
Description: 5 blocs sanisettes et 1 bloc toilette sèche
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Lots 1, 3 et 4 : Le marché sera ensuite reconductible Deux Fois par tacite reconduction pour une période d'un an. L'acheteur informera le titulaire, par écrit, en recommandé avec avis de réception postal, de la non reconduction du marché quatre mois avant l'échéance annuelle. Lot 2 : Le marché sera ensuite reconductible Deux Fois par reconduction expresse pour une période d'un an. L'acheteur informera le titulaire, par écrit, en recommandé avec avis de réception postal, de la reconduction du marché quatre mois avant l'échéance annuelle
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: - 5 Blocs Sanisettes toilettes humides de type L200 de chez M.P.S - Parc municipal 6 x semaine (du lundi au samedi) - Parc Gentilly 6 x semaine (du lundi au samedi) - Place Charles de Gaulle 6 x semaine (du lundi au samedi) - Place St Pierre 6 x semaine (du lundi au samedi) - Parking Giry (place de l'église) 6 x semaine (du lundi au samedi) - 1 Bloc toilette sèche Parc municipal 6 x semaine (du lundi au samedi)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur

Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

Critère: Références sur des services spécifiés
Description: Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; - Les titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché public ; - Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique et professionnelle
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 06/10/2025 13:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Conformément à l'article 7 de la convention collective et au code du travail, le présent marché est soumis à l'obligation de reprise du personnel et transfert des contrats de travail
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours: - recours gracieux : dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée - recours en référé précontractuel :depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique - recours en référé contractuel : au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis , la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat - recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté -référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat -recours de pleine juridiction : dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Sorgues - Service Juridique
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: ENTRETIEN DES BASES SPORTIVES
Description: Complexe sportif de La Plaine-Gymnase Chaffunes-Gymnase Coubertin-Halle des sports-Boulodrome-Club house des boules-Stade Badaffier-Salle Schierano
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Lots 1, 3 et 4 : Le marché sera ensuite reconductible Deux Fois par tacite reconduction pour une période d'un an. L'acheteur informera le titulaire, par écrit, en recommandé avec avis de réception postal, de la non reconduction du marché quatre mois avant l'échéance annuelle. Lot 2 : Le marché sera ensuite reconductible Deux Fois par reconduction expresse pour une période d'un an. L'acheteur informera le titulaire, par écrit, en recommandé avec avis de réception postal, de la reconduction du marché quatre mois avant l'échéance annuelle
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: - Complexe sportif de La Plaine (6 x semaine) du lundi au samedi - Gymnase Chaffunes (5 x semaine) du lundi au vendredi - Gymnase Coubertin (6 x semaine) du lundi au samedi - Halle des sports (5 x semaine) du lundi au vendredi - Boulodrome (6 x semaine du 1er janvier au 30 avril et du 1er octobre au 31 décembre) du lundi au samedi - Boulodrome (4 x semaine du 2 mai au vendredi de la semaine 25) lundi, mardi, jeudi, vendredi - Club house des boules (5 x semaine du 1er mai au 30 septembre) du lundi au vendredi - Stade Badaffier (6 x semaine) du lundi au samedi - Salle Schierano (1 x semaine) le samedi (prévoir 1 jour de remplacement en cas de jour férié)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur

Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

Critère: Références sur des services spécifiés
Description: Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; - Les titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché public ; - Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique et professionnelle
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 06/10/2025 13:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Conformément à l'article 7 de la convention collective et au code du travail, le présent marché est soumis à l'obligation de reprise du personnel et transfert des contrats de travail
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours: - recours gracieux : dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée - recours en référé précontractuel :depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique - recours en référé contractuel : au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis , la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat - recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté -référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat -recours de pleine juridiction : dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Sorgues - Service Juridique
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: ENTRETIEN GROUPES SCOLAIRES
Description: Groupe scolaire JEAN JAURÈS - École LE PARC - Groupe scolaire MAILLAUDE - Groupe scolaire BECASSIERES - Groupe scolaire ELSA TRIOLET - Groupe scolaire FRÉDÉRI MISTRAL - École GÉRARD PHILIPE - Groupe scolaire SEVIGNE
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Lots 1, 3 et 4 : Le marché sera ensuite reconductible Deux Fois par tacite reconduction pour une période d'un an. L'acheteur informera le titulaire, par écrit, en recommandé avec avis de réception postal, de la non reconduction du marché quatre mois avant l'échéance annuelle. Lot 2 : Le marché sera ensuite reconductible Deux Fois par reconduction expresse pour une période d'un an. L'acheteur informera le titulaire, par écrit, en recommandé avec avis de réception postal, de la reconduction du marché quatre mois avant l'échéance annuelle
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: - Tranche Ferme : - Groupe scolaire Maillaude (Ecole primaire Maillaude 1, Ecole primaire Maillaude 2, Ecole maternelle de la Pinède, Centre Médico Scolaire). - Groupe scolaire Becassieres. - Groupe scolaire Jean Jaures. - Groupe scolaire Elsa Triolet. - Groupe scolaire Sevigne. - Groupe scolaire Frederi Mistral. - Ecole maternelle Le Parc. - école Gerard Philippe. - Tranche optionnelle 1 : école La Pinède pendant les vacances scolaires (sauf celles de Noël) du 01/01/2026 au 31/12/2026 - Tranche optionnelle 2 : Entretien des volets roulants de l'ensemble des écoles et groupes scolaires du 01/01/2026 au 31/12/2026 - Tranche optionnelle 3 : Entretien de la verrière couverte du groupe scolaire Frédéri Mistral du 01/01/2026 au 31/12/2026 - Tranche optionnelle 4 : école La Pinède pendant les vacances scolaires (sauf celles de Noël) du 01/01/2027 au 31/12/2027 - Tranche optionnelle 5 : Entretien des volets roulants de l'ensemble des écoles et groupes scolaires du 01/01/2027 au 31/12/2027 - Tranche optionnelle 6 : Entretien de la verrière couverte du groupe scolaire Frédéri Mistral du 01/01/2027 au 31/12/2027 - Tranche optionnelle 7 : école La Pinède pendant les vacances scolaires (sauf celles de Noël) du 01/01/2028 au 31/12/2028 - Tranche optionnelle 8 : Entretien des volets roulants de l'ensemble des écoles et groupes scolaires du 01/01/2028 au 31/12/2028 - Tranche optionnelle 9 : Entretien de la verrière couverte du groupe scolaire Frédéri Mistral du 01/01/2028 au 31/12/2028
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur

Critère: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description: Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

Critère: Références sur des services spécifiés
Description: Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; - Les titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché public ; - Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique et professionnelle
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 06/10/2025 13:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Conformément à l'article 7 de la convention collective et au code du travail, le présent marché est soumis à l'obligation de reprise du personnel et transfert des contrats de travail
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours: - recours gracieux : dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée - recours en référé précontractuel :depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique - recours en référé contractuel : au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis , la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat - recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté -référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat -recours de pleine juridiction : dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Sorgues - Service Juridique
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 9AD6EE42-D5CE-A027-D790D89B27E26357
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de Sorgues
Numéro d’enregistrement: 2839
Adresse postale: Route d'Entraigues Cs 50142
Ville: Sorgues
Code postal: 84706
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Point de contact: LAGNEAU Thierry
Adresse électronique: a.garavelloni@sorgues.fr
Téléphone: 0490397100
Télécopieur: 0484258028
Adresse internet: http://www.sorgues.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Mairie de Sorgues - Service Juridique
Numéro d’enregistrement: 9AD6EE6A-A4A5-F874-FAB7D33A6CAD1E04
Adresse postale: Route d'Entraigues
Ville: Sorgues
Code postal: 84706
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Point de contact: Anne GARAVELLONI
Adresse électronique: a.garavelloni@sorgues.fr
Téléphone: 0490397206
Télécopieur: 0484258028
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement: 9AD6EE7A-094A-34BD-94573A092E35C3AB
Adresse postale: 16 avenue Feuchères Cs 88010
Ville: Nîmes
Code postal: 30941
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: 0466273700
Télécopieur: 0466362786
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement: 9AD6EE8B-E443-88F4-F3E28B669ECED782
Adresse postale: 16 avenue Feuchères Cs 88010
Ville: Nîmes
Code postal: 30941
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: 0466273700
Télécopieur: 0466362786
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b3da62e2-7197-4ce7-8d8d-0b4482d3e8d2  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 03/09/2025 14:10:01 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 578684-2025
Numéro de publication au JO S: 169/2025
Date de publication: 04/09/2025

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