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  • COMMUNE LE THOR (84250)

  • Vaucluse

  • < 90 000 €

  • Procédure ouverte - Articles de bureau et articles scolaires

  • Publié :04/09/2025 (Il y a 11 mois)

  • Date limite de réponses : 06/10/2025 à 2h00 (Il y a 10 mois)

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Département(s) de publication : 84 Annonce No : 25-98326 MAPA Avis de marché Section 1 - Identification de l'acheteur Correspondant : MME. NAVAS Caroline Directrice des Affaires Juridiques et de la Commande Publique Adresse : num : 190 typevoie : CRS Hôtel de ville - 190 COURS GAMBETTA 84250 LE THOR Coordonnées : Téléphone : 0490339504 Courriel : commandepublique@ville-lethor.fr Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.laprovencemarchespublics.com:443/11028 Section 3 - Description du marché MARCHE DE FOURNITURES SCOLAIRES ET ADMINISTRATIVES Lieu d'exécution : Ecoles et services municipaux 84250 LE THOR lieuLivraison : le lieu de livraison est identique au lieu d'exécution Section 4 - Caractéristiques du marché L'acheteur accepte des variantes du modèle : non Caractéristiques principales : Marché de fournitures courantes concernant les fournitures administratives et scolaires destinées à l'ensemble des services de la commune ainsi qu'aux écoles élémentaires et maternelles. Accord-cadre à bons de commande mono attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montants minimum et maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 et R2162-13 à R2162-14 du code de la Commande Publique. Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Marché à prix unitaires. LOT N°1: Le montant minimum de commandes est de 5 000.00 euros HT. Le montant maximum de commandes est de 18 000.00 euros HT Ces montants s'entendent pour la période initiale et pour chaque période éventuelle de reconduction. LOT N°2: Le montant minimum de commandes est de 1 500.00 euros HT. Le montant maximum de commandes est de 8 000.00 euros HT. Ces montants s'entendent pour la période initiale et pour chaque période éventuelle de reconduction L'accord-cadre a une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 2 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois. L'acheteur prend par écrit la décision de reconduire ou non l'accord-cadre. Section 5 - Conditions relative au marché Cautionnement et garanties exigés : Il n'est pas prévu de retenue de garantie. Il n'est pas prévu d'avance. Section 6 - Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : 45% critère prix des prestations 35% critère Qualité des fournitures proposées 15% critère Conditions de livraison, de facturation et du service après vente 5% critère Performances en matière de protection de l'environnement et de développement durable Section 8 - Conditions de délai Date limite de réception des offres : 2025-10-06T12:00:00 Délai minimum de validité des offres : 90 jours Section 9 - Autres renseignements Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2025-011 MAPA Renseignements complémentaires : L'accès aux documents de la consultation est gratuit, complet, direct et sans restriction sur le site : https://www.laprovencemarchespublics.com Lors du téléchargement du dossier de consultation, sur le site internet https://www.laprovencemarchespublics.com , le candidat peut renseigner le nom de l'organisme soumissionnaire, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique, afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions ou report de délais. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande exclusivement au moyen du profil d'acheteur, via la FAQ, au plus tard le 01/10/2025. NB : Le candidat ne pourra porter aucune réclamation s'il ne bénéficie pas de toutes les informations complémentaires diffusées par la plateforme de dématérialisation lors du déroulement de la présente consultation en raison d'une erreur qu'il aurait faite dans la saisie de son adresse électronique, ou en cas de suppression de ladite adresse électronique ou encore en cas de téléchargement anonyme. Section 10 - Adresses complémentaires envoi : conditionsRemise : Les candidats présenteront leur réponse au moyen de fichiers comprenant à la fois les documents relatifs à la candidature et ceux relatifs à l'offre. La transmission dématérialisée est effectuée via le profil d'acheteur suivant : https://www.laprovencemarchespublics.com. Les frais d'accès au réseau sont à la charge des candidats. Chaque transmission dématérialisée fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le fuseau horaire de référence est celui qui est indiqué sur le site du profil d'acheteur. Il est rappelé que seule la transmission électronique complète avant l'heure limite de réception des offres constitue une offre électronique remise dans les délais. Une offre électronique, en cours de transmission au moment de l'heure limite de réception des offres, constitue une offre reçue hors délai. La présentation sur un support physique électronique n'est pas autorisée. L'envoi par voie postale n'est pas autorisé. La remise contre récépissé n'est pas autorisée. Section 11 - Lots lot : numLot : Lot 2 description : fournitures de bureau - Papeterie : Fournitures de bureau et papeterie pour l'ensemble des services de la commune. numLot : Lot 1 description : fournitures scolaires : Fournitures scolaires pour les écoles élémentaires et maternelles de la commune

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