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  • Pré-information - Travaux de construction

  • Publié :05/09/2025 (Il y a 11 mois)

  • Date limite de réponses : -

Tous les documents

580565-2025 - Planification
France – Travaux d'installation d'appareils sanitaires – Accord Cadre-Renouvellement Édicules sanitaires
OJ S 170/2025 05/09/2025
Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé uniquement à titre d’information
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielAPRR.
Adresse électroniquesandrine.ruppanner@aprr.fr
Forme juridique de l’acheteurEntité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateurAffaires économiques
1.1.
Acheteur
Nom officielAREA.
Adresse électroniquesandrine.ruppanner@aprr.fr
Forme juridique de l’acheteurEntité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateurAffaires économiques
1.1.
Acheteur
Nom officielADELAC
Adresse électroniquesandrine.ruppanner@aprr.fr
Forme juridique de l’acheteurEntité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateurAffaires économiques
1.1.
Acheteur
Nom officielA'LIENOR
Adresse électroniquesandrine.ruppanner@aprr.fr
Forme juridique de l’acheteurEntité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateurAffaires économiques
1.1.
Acheteur
Nom officielALIAE
Adresse électroniquesandrine.ruppanner@aprr.fr
Forme juridique de l’acheteurEntité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateurAffaires économiques
1.1.
Acheteur
Nom officielCEVM.
Adresse électroniquesandrine.ruppanner@aprr.fr
Forme juridique de l’acheteurEntité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateurAffaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord Cadre-Renouvellement Édicules sanitaires
DescriptionFourniture et mise en oeuvre de blocs modulaires préfabriqués pour édicules sanitaires sur l'ensemble des réseaux APRR - AREA - ADELAC - ALIAE - A'LIENOR et CEVM.
Identifiant interneBPC002943
2.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45332400 Travaux d'installation d'appareils sanitaires
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Informations complémentairesLes travaux sont réalisés sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, A'LIENOR, ALIAE et CEVM.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Allier (FRK11)
PaysFrance
Informations complémentairesLes travaux sont réalisés sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, A'LIENOR, ALIAE et CEVM.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Aube (FRF22)
PaysFrance
Informations complémentairesLes travaux sont réalisés sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, A'LIENOR, ALIAE et CEVM.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Aveyron (FRJ22)
PaysFrance
Informations complémentairesLes travaux sont réalisés sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, A'LIENOR, ALIAE et CEVM.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Cher (FRB01)
PaysFrance
Informations complémentairesLes travaux sont réalisés sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, A'LIENOR, ALIAE et CEVM.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Informations complémentairesLes travaux sont réalisés sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, A'LIENOR, ALIAE et CEVM.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Informations complémentairesLes travaux sont réalisés sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, A'LIENOR, ALIAE et CEVM.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
Informations complémentairesLes travaux sont réalisés sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, A'LIENOR, ALIAE et CEVM.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Informations complémentairesLes travaux sont réalisés sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, A'LIENOR, ALIAE et CEVM.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Informations complémentairesLes travaux sont réalisés sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, A'LIENOR, ALIAE et CEVM.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Jura (FRC22)
PaysFrance
Informations complémentairesLes travaux sont réalisés sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, A'LIENOR, ALIAE et CEVM.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
Informations complémentairesLes travaux sont réalisés sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, A'LIENOR, ALIAE et CEVM.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Informations complémentairesLes travaux sont réalisés sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, A'LIENOR, ALIAE et CEVM.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Marne (FRF24)
PaysFrance
Informations complémentairesLes travaux sont réalisés sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, A'LIENOR, ALIAE et CEVM.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Informations complémentairesLes travaux sont réalisés sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, A'LIENOR, ALIAE et CEVM.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nièvre (FRC12)
PaysFrance
Informations complémentairesLes travaux sont réalisés sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, A'LIENOR, ALIAE et CEVM.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Informations complémentairesLes travaux sont réalisés sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, A'LIENOR, ALIAE et CEVM.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
Informations complémentairesLes travaux sont réalisés sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, A'LIENOR, ALIAE et CEVM.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
PaysFrance
Informations complémentairesLes travaux sont réalisés sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, A'LIENOR, ALIAE et CEVM.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesLes travaux sont réalisés sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, A'LIENOR, ALIAE et CEVM.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Saône-et-Loire (FRC13)
PaysFrance
Informations complémentairesLes travaux sont réalisés sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, A'LIENOR, ALIAE et CEVM.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
Informations complémentairesLes travaux sont réalisés sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, A'LIENOR, ALIAE et CEVM.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Informations complémentairesLes travaux sont réalisés sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, A'LIENOR, ALIAE et CEVM.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
Informations complémentairesLes travaux sont réalisés sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, A'LIENOR, ALIAE et CEVM.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vosges (FRF34)
PaysFrance
Informations complémentairesLes travaux sont réalisés sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, A'LIENOR, ALIAE et CEVM.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Yonne (FRC14)
PaysFrance
Informations complémentairesLes travaux sont réalisés sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, A'LIENOR, ALIAE et CEVM.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
Informations complémentairesLes travaux sont réalisés sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, A'LIENOR, ALIAE et CEVM.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Informations complémentairesLes travaux sont réalisés sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, A'LIENOR, ALIAE et CEVM.
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLa présente consultation suivra la procédure de l'appel d'offres ouvert.
Base juridique
Directive 2014/24/UE
3. Partie
3.1.
Identifiant technique de la piècePAR-0001
TitreAccord Cadre-Renouvellement Édicules sanitaires APRR-AREA-ADELAC-A'LIENOR-ALIAE-CEVM
DescriptionPour la fabrication, la fourniture, la pose et la mise en service de nouveaux blocs édicules sanitaires préfabriqués sur sites, situés au niveau des aires de repos et de service ainsi que des gares et barrières de péage du réseau.
Identifiant interneBPC002943
3.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45332400 Travaux d'installation d'appareils sanitaires
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Informations complémentairesSur tout le réseau APRR-AREA et aussi concessions ADELAC-A'LIENOR-ALIAE-CEVM
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Allier (FRK11)
PaysFrance
Informations complémentairesSur tout le réseau APRR-AREA et aussi concessions ADELAC-A'LIENOR-ALIAE-CEVM
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Aube (FRF22)
PaysFrance
Informations complémentairesSur tout le réseau APRR-AREA et aussi concessions ADELAC-A'LIENOR-ALIAE-CEVM
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Aveyron (FRJ22)
PaysFrance
Informations complémentairesSur tout le réseau APRR-AREA et aussi concessions ADELAC-A'LIENOR-ALIAE-CEVM
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Cher (FRB01)
PaysFrance
Informations complémentairesSur tout le réseau APRR-AREA et aussi concessions ADELAC-A'LIENOR-ALIAE-CEVM
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Informations complémentairesSur tout le réseau APRR-AREA et aussi concessions ADELAC-A'LIENOR-ALIAE-CEVM
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Informations complémentairesSur tout le réseau APRR-AREA et aussi concessions ADELAC-A'LIENOR-ALIAE-CEVM
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
Informations complémentairesSur tout le réseau APRR-AREA et aussi concessions ADELAC-A'LIENOR-ALIAE-CEVM
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Informations complémentairesSur tout le réseau APRR-AREA et aussi concessions ADELAC-A'LIENOR-ALIAE-CEVM
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Informations complémentairesSur tout le réseau APRR-AREA et aussi concessions ADELAC-A'LIENOR-ALIAE-CEVM
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Jura (FRC22)
PaysFrance
Informations complémentairesSur tout le réseau APRR-AREA et aussi concessions ADELAC-A'LIENOR-ALIAE-CEVM
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
Informations complémentairesSur tout le réseau APRR-AREA et aussi concessions ADELAC-A'LIENOR-ALIAE-CEVM
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Informations complémentairesSur tout le réseau APRR-AREA et aussi concessions ADELAC-A'LIENOR-ALIAE-CEVM
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Marne (FRF24)
PaysFrance
Informations complémentairesSur tout le réseau APRR-AREA et aussi concessions ADELAC-A'LIENOR-ALIAE-CEVM
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Informations complémentairesSur tout le réseau APRR-AREA et aussi concessions ADELAC-A'LIENOR-ALIAE-CEVM
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nièvre (FRC12)
PaysFrance
Informations complémentairesSur tout le réseau APRR-AREA et aussi concessions ADELAC-A'LIENOR-ALIAE-CEVM
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Informations complémentairesSur tout le réseau APRR-AREA et aussi concessions ADELAC-A'LIENOR-ALIAE-CEVM
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
Informations complémentairesSur tout le réseau APRR-AREA et aussi concessions ADELAC-A'LIENOR-ALIAE-CEVM
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
PaysFrance
Informations complémentairesSur tout le réseau APRR-AREA et aussi concessions ADELAC-A'LIENOR-ALIAE-CEVM
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesSur tout le réseau APRR-AREA et aussi concessions ADELAC-A'LIENOR-ALIAE-CEVM
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Saône-et-Loire (FRC13)
PaysFrance
Informations complémentairesSur tout le réseau APRR-AREA et aussi concessions ADELAC-A'LIENOR-ALIAE-CEVM
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
Informations complémentairesSur tout le réseau APRR-AREA et aussi concessions ADELAC-A'LIENOR-ALIAE-CEVM
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Saône (FRC23)
PaysFrance
Informations complémentairesSur tout le réseau APRR-AREA et aussi concessions ADELAC-A'LIENOR-ALIAE-CEVM
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
Informations complémentairesSur tout le réseau APRR-AREA et aussi concessions ADELAC-A'LIENOR-ALIAE-CEVM
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vosges (FRF34)
PaysFrance
Informations complémentairesSur tout le réseau APRR-AREA et aussi concessions ADELAC-A'LIENOR-ALIAE-CEVM
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Yonne (FRC14)
PaysFrance
Informations complémentairesSur tout le réseau APRR-AREA et aussi concessions ADELAC-A'LIENOR-ALIAE-CEVM
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
Informations complémentairesSur tout le réseau APRR-AREA et aussi concessions ADELAC-A'LIENOR-ALIAE-CEVM
3.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Informations complémentairesSur tout le réseau APRR-AREA et aussi concessions ADELAC-A'LIENOR-ALIAE-CEVM
3.1.3.
Durée
Date de début01/06/2026
Durée48 Mois
3.1.5.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Informations complémentairesL'accord-cadre mono attributaire est à bons de commande. Le montant maximal est fixé pour la durée maximale de l'accord-cadre, toute période de reconduction confondue. La date de début est donnée à titre indicatif.
3.1.7.
Conditions du marché public
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
3.1.8.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationAPRR.
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Nancy
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéAPRR.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéAPRR.
Organisation qui reçoit les demandes de participationAPRR.
Organisation qui traite les offresAPRR.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAPRR.
Numéro d’enregistrement01625002900309
DépartementDGa-IC - Direction des Opérations d'entretien
Adresse postale36 rue du Docteur Schmitt
VilleSaint Apollinaire
Code postal21850
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Point de contactDGa-IC - Direction des Opérations d'entretien
Adresse électroniquesandrine.ruppanner@aprr.fr
Téléphone+33 380776719
Adresse internethttp://www.aprr.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://aprr.achatpublic.com
Profil de l’acheteurhttps://aprr.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officielAREA.
Numéro d’enregistrement70202787100467
DépartementDirection des Opérations d'entretien
Adresse postale22D avenue Lionel TERRAY
VilleJonage
Code postal69330
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Point de contactDirection des Opérations d'entretien
Adresse électroniquesandrine.ruppanner@aprr.fr
Téléphone+33 380776719
Adresse internethttps://www.aprr.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://aprr.achatpublic.com
Profil de l’acheteurhttps://aprr.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielADELAC
Numéro d’enregistrement44881767600050
DépartementDirection Opérations d'entretien
Adresse postaleLa ravoire, ADELAC centre d'entretien d'Annecy
VilleEpagny Metz-Tessy
Code postal74370
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Point de contactDirection des Opérations d'entretien
Adresse électroniquesandrine.ruppanner@aprr.fr
Téléphone+33 380776719
Adresse internethttps://www.a41-adelac.com/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://aprr.achatpublic.com
Profil de l’acheteurhttps://aprr.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officielA'LIENOR
Numéro d’enregistrement49152985500042
DépartementDirection des Opérations d'entretien
Adresse postale35 rue du Valentin
VilleSerres-Castet
Code postal64121
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
Point de contactDirection des Opérations d'entretien
Adresse électroniquesandrine.ruppanner@aprr.fr
Téléphone+33 380776719
Adresse internethttps://www.a65-alienor.com/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://aprr.achatpublic.com
Profil de l’acheteurhttps://aprr.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officielALIAE
Numéro d’enregistrement84444037000030
DépartementDirection des Opérations d'entretien
Adresse postaleVC 4 La Folie
VilleToulon-sur-Allier
Code postal03400
Subdivision pays (NUTS)Allier (FRK11)
PaysFrance
Point de contactDirection des Opérations d'entretien
Adresse électroniquesandrine.ruppanner@aprr.fr
Téléphone+33 380776719
Adresse internethttps://www.aliae.com/home.html
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://aprr.achatpublic.com
Profil de l’acheteurhttps://aprr.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officielCEVM.
Numéro d’enregistrement56210546000066
DépartementDirection des Opérations d'entretien
Adresse postaleSaint Germain - Péage de Saint Germain
VilleMillau
Code postal12100
Subdivision pays (NUTS)Aveyron (FRJ22)
PaysFrance
Point de contactDirection des Opérations d'entretien
Adresse électroniquesandrine.ruppanner@aprr.fr
Téléphone+33 380776719
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://aprr.achatpublic.com
Profil de l’acheteurhttps://aprr.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officielTribunal judiciaire de Nancy
Numéro d’enregistrement17540111600082
DépartementMeurthe-et-Moselle
Adresse postaleRue du Général Fabvier
VilleNancy
Code postal54 035
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Adresse électroniquetj-nancy@justice.fr
Téléphone+33 383908500
Adresse internethttp://www.justice.gouv.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)http://www.justice.gouv.fr
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis59da4c7f-622d-49e8-8017-9875a1f47918  -  01
Type de formulairePlanification
Type d’avisAvis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé uniquement à titre d’information
Sous-type d’avis4
Date d’envoi de l’avis04/09/2025 11:02:04 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis580565-2025
Numéro de publication au JO S170/2025
Date de publication05/09/2025
Date prévue de publication d’un avis de marché dans le cadre de la procédure en question08/12/2025

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