Marchés publics

Avis de marché Département(s) de publication : 84 Annonce n° 25-99233

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Section 1 - Acheteur 1.1 Acheteur Nom officiel : EHPAD Résidence du Soleil Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public Activité du pouvoir adjudicateur : Santé Section 2 - Procédure 2.1 Procédure Titre : Achat de fournitures alimentaires pour l'EHPAD Résidence du Soleil, 64 Route d'Aubignan 84190 BEAUMES DE VENISE, VALAE, Assitant à Maitrise d'Ouvrage, intervient pour le compte du pouvoir adjudicateur Description : La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le(s) service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur. Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le cahier des clauses techniques particulières. Identifiant de la procédure : 9cb9d0b9-375b-4a00-99e5-6a5fc34c9bb0 Type de procédure : Ouverte La procédure est accélérée : non 2.1.1 Objet Nature du marché : Fournitures Nomenclature principale ( cpv ): 39222000 Fournitures pour restauration 2.1.2 Lieu d’exécution Ville : BEAUMES DE VENISE Code postal : 84190 Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 ) Pays : France Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 1 site 2.1.3 Valeur Valeur maximale de l’accord-cadre : 326,500 Euro 2.1.4 Informations générales Base juridique : Directive 2014/24/UE 2.1.5 Conditions du marché public Conditions de présentation : Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 19 Conditions du marché : Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 19 Section 5 - Lot 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001 Titre : Epicerie - Circuit Traditionnel Description : Epicerie - appertisée et produits déshydratés Identifiant interne : 1 5.1.1 Objet Nature du marché : Fournitures Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers 5.1.2 Lieu d’exécution Ville : BEAUMES DE VENISES Code postal : 84190 Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 ) Pays : France Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 1 site 5.1.3 Durée estimée Date de début : 01/01/2026 Date de fin de durée : 31/12/2026 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA : 72,000 Euro 5.1.6 Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 5.1.10 Critères d’attribution Critère : Type : Prix Nom : Prix Description : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15% Critère : Type : Qualité Nom : Valeur Technique Description : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15% Critère : Type : Qualité Nom : Délai Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10% Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1111404 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Autorisée Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Autorisée Date limite de réception des offres : 07/10/2025 à 14:00 Date limite de validité de l’offre : 4 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 09/10/2025 à 09:00 Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non Facturation en ligne : Autorisée La commande en ligne sera utilisée : oui Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants : 4 Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Résidence du Soleil Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002 Titre : Produits Surgelés - Circuit Traditionnel Description : Produits Surgelés Identifiant interne : 3 5.1.1 Objet Nature du marché : Fournitures Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés 5.1.2 Lieu d’exécution Ville : BEAUMES DE VENISES Code postal : 84190 Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 ) Pays : France Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 1 site 5.1.3 Durée estimée Date de début : 01/01/2026 Date de fin de durée : 31/12/2026 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA : 78,000 Euro 5.1.6 Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 5.1.10 Critères d’attribution Critère : Type : Prix Nom : Prix Description : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15% Critère : Type : Qualité Nom : Valeur Technique Description : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15% Critère : Type : Qualité Nom : Délai Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10% Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1111404 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Autorisée Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Autorisée Date limite de réception des offres : 07/10/2025 à 14:00 Date limite de validité de l’offre : 4 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 09/10/2025 à 09:00 Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non Facturation en ligne : Autorisée La commande en ligne sera utilisée : oui Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants : 4 Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Résidence du Soleil Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003 Titre : Produits Laitiers et Ovoproduits - Circuit Traditionnel Description : Lait, produits laitiers, ovo produits, beurre, fromages Identifiant interne : 4 5.1.1 Objet Nature du marché : Fournitures Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers 5.1.2 Lieu d’exécution Ville : BEAUMES DE VENISES Code postal : 84190 Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 ) Pays : France Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 1 site 5.1.3 Durée estimée Date de début : 01/01/2026 Date de fin de durée : 31/12/2026 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA : 58,000 Euro 5.1.6 Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 5.1.10 Critères d’attribution Critère : Type : Prix Nom : Prix Description : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15% Critère : Type : Qualité Nom : Valeur Technique Description : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15% Critère : Type : Qualité Nom : Délai Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10% Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1111404 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Autorisée Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Autorisée Date limite de réception des offres : 07/10/2025 à 14:00 Date limite de validité de l’offre : 4 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 09/10/2025 à 09:00 Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non Facturation en ligne : Autorisée La commande en ligne sera utilisée : oui Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants : 4 Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Résidence du Soleil Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004 Titre : Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Circuit Traditionnel Description : Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau Identifiant interne : 5 5.1.1 Objet Nature du marché : Fournitures Nomenclature principale ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111200 Viande de veau Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15115100 Viande d'agneau 5.1.2 Lieu d’exécution Ville : BEAUMES DE VENISES Code postal : 84190 Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 ) Pays : France Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 1 site 5.1.3 Durée estimée Date de début : 01/01/2026 Date de fin de durée : 31/12/2026 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA : 16,000 Euro 5.1.6 Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 5.1.10 Critères d’attribution Critère : Type : Prix Nom : Prix Description : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15% Critère : Type : Qualité Nom : Valeur Technique Description : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15% Critère : Type : Qualité Nom : Délai Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10% Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1111404 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Autorisée Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Autorisée Date limite de réception des offres : 07/10/2025 à 14:00 Date limite de validité de l’offre : 4 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 09/10/2025 à 09:00 Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non Facturation en ligne : Autorisée La commande en ligne sera utilisée : oui Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants : 4 Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Résidence du Soleil Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005 Titre : Viande Fraîche de porc - charcuterie - Circuit Traditionnel Description : Viande Fraîche de porc - charcuterie Identifiant interne : 6 5.1.1 Objet Nature du marché : Fournitures Nomenclature principale ( cpv ): 15113000 Viande de porc Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131120 Charcuterie 5.1.2 Lieu d’exécution Ville : BEAUMES DE VENISES Code postal : 84190 Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 ) Pays : France Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 1 site 5.1.3 Durée estimée Date de début : 01/01/2026 Date de fin de durée : 31/12/2026 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA : 13,000 Euro 5.1.6 Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 5.1.10 Critères d’attribution Critère : Type : Prix Nom : Prix Description : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15% Critère : Type : Qualité Nom : Valeur Technique Description : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15% Critère : Type : Qualité Nom : Délai Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10% Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1111404 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Autorisée Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Autorisée Date limite de réception des offres : 07/10/2025 à 14:00 Date limite de validité de l’offre : 4 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 09/10/2025 à 09:00 Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non Facturation en ligne : Autorisée La commande en ligne sera utilisée : oui Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants : 4 Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Résidence du Soleil Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006 Titre : Volaille Fraîche - Circuit Traditionnel Description : Volaille Fraîche Identifiant interne : 7 5.1.1 Objet Nature du marché : Fournitures Nomenclature principale ( cpv ): 15112100 Volaille fraîche 5.1.2 Lieu d’exécution Ville : BEAUMES DE VENISES Code postal : 84190 Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 ) Pays : France Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 1 site 5.1.3 Durée estimée Date de début : 01/01/2026 Date de fin de durée : 31/12/2026 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA : 12,000 Euro 5.1.6 Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 5.1.10 Critères d’attribution Critère : Type : Prix Nom : Prix Description : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15% Critère : Type : Qualité Nom : Valeur Technique Description : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15% Critère : Type : Qualité Nom : Délai Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10% Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1111404 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Autorisée Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Autorisée Date limite de réception des offres : 07/10/2025 à 14:00 Date limite de validité de l’offre : 4 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 09/10/2025 à 09:00 Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non Facturation en ligne : Autorisée La commande en ligne sera utilisée : oui Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants : 4 Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Résidence du Soleil Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007 Titre : Viande cuite et élaborée - Circuit Traditionnel Description : Viande cuite sous vide Identifiant interne : 8 5.1.1 Objet Nature du marché : Fournitures Nomenclature principale ( cpv ): 15130000 Produits à base de viande 5.1.2 Lieu d’exécution Ville : BEAUMES DE VENISES Code postal : 84190 Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 ) Pays : France Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 1 site 5.1.3 Durée estimée Date de début : 01/01/2026 Date de fin de durée : 31/12/2026 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA : 5,000 Euro 5.1.6 Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 5.1.10 Critères d’attribution Critère : Type : Prix Nom : Prix Description : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15% Critère : Type : Qualité Nom : Valeur Technique Description : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15% Critère : Type : Qualité Nom : Délai Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10% Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1111404 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Autorisée Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Autorisée Date limite de réception des offres : 07/10/2025 à 14:00 Date limite de validité de l’offre : 4 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 09/10/2025 à 09:00 Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non Facturation en ligne : Autorisée La commande en ligne sera utilisée : oui Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants : 4 Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Résidence du Soleil Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008 Titre : Fruits et Légumes frais 1ère - 4ème et 5ème gamme - Circuit Traditionnel Description : Légumes et fruits frais, légumes et fruits transformés Identifiant interne : 9 5.1.1 Objet Nature du marché : Fournitures Nomenclature principale ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15330000 Fruits et légumes transformés 5.1.2 Lieu d’exécution Ville : BEAUMES DE VENISES Code postal : 84190 Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 ) Pays : France Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 1 site 5.1.3 Durée estimée Date de début : 01/01/2026 Date de fin de durée : 31/12/2026 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA : 35,000 Euro 5.1.6 Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 5.1.10 Critères d’attribution Critère : Type : Prix Nom : Prix Description : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15% Critère : Type : Qualité Nom : Valeur Technique Description : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15% Critère : Type : Qualité Nom : Délai Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10% Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1111404 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Autorisée Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Autorisée Date limite de réception des offres : 07/10/2025 à 14:00 Date limite de validité de l’offre : 4 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 09/10/2025 à 09:00 Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non Facturation en ligne : Autorisée La commande en ligne sera utilisée : oui Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants : 4 Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Résidence du Soleil Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009 Titre : Produits de la Mer - Circuit Traditionnel Description : Poissons et crustacés Identifiant interne : 10 5.1.1 Objet Nature du marché : Fournitures Nomenclature principale ( cpv ): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques 5.1.2 Lieu d’exécution Ville : BEAUMES DE VENISES Code postal : 84190 Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 ) Pays : France Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 1 site 5.1.3 Durée estimée Date de début : 01/01/2026 Date de fin de durée : 31/12/2026 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA : 2,000 Euro 5.1.6 Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 5.1.10 Critères d’attribution Critère : Type : Prix Nom : Prix Description : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15% Critère : Type : Qualité Nom : Valeur Technique Description : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15% Critère : Type : Qualité Nom : Délai Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10% Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1111404 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Autorisée Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Autorisée Date limite de réception des offres : 07/10/2025 à 14:00 Date limite de validité de l’offre : 4 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 09/10/2025 à 09:00 Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non Facturation en ligne : Autorisée La commande en ligne sera utilisée : oui Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants : 4 Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Résidence du Soleil Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010 Titre : Produits traiteur frais - Circuit Traditionnel Description : salades préparées, terrines, sandwich ... Identifiant interne : 11 5.1.1 Objet Nature du marché : Fournitures Nomenclature principale ( cpv ): 15894300 Plats préparés 5.1.2 Lieu d’exécution Ville : BEAUMES DE VENISES Code postal : 84190 Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 ) Pays : France Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 1 site 5.1.3 Durée estimée Date de début : 01/01/2026 Date de fin de durée : 31/12/2026 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA : 5,000 Euro 5.1.6 Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 5.1.10 Critères d’attribution Critère : Type : Prix Nom : Prix Description : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15% Critère : Type : Qualité Nom : Valeur Technique Description : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15% Critère : Type : Qualité Nom : Délai Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10% Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1111404 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Autorisée Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Autorisée Date limite de réception des offres : 07/10/2025 à 14:00 Date limite de validité de l’offre : 4 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 09/10/2025 à 09:00 Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non Facturation en ligne : Autorisée La commande en ligne sera utilisée : oui Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants : 4 Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Résidence du Soleil Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011 Titre : Nutrition et aides culinaires - Circuit Traditionnel Description : Nutrition et aides culinaires Identifiant interne : 12 5.1.1 Objet Nature du marché : Fournitures Nomenclature principale ( cpv ): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux 5.1.2 Lieu d’exécution Ville : BEAUMES DE VENISES Code postal : 84190 Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 ) Pays : France Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 1 site 5.1.3 Durée estimée Date de début : 01/01/2026 Date de fin de durée : 31/12/2026 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA : 3,000 Euro 5.1.6 Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 5.1.10 Critères d’attribution Critère : Type : Prix Nom : Prix Description : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15% Critère : Type : Qualité Nom : Valeur Technique Description : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15% Critère : Type : Qualité Nom : Délai Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10% Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1111404 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Autorisée Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Autorisée Date limite de réception des offres : 07/10/2025 à 14:00 Date limite de validité de l’offre : 4 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 09/10/2025 à 09:00 Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non Facturation en ligne : Autorisée La commande en ligne sera utilisée : oui Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants : 4 Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Résidence du Soleil Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012 Titre : Epicerie Bio et Eligibles EGAlim Description : Epicerie Bio et EGAlim Identifiant interne : 15 5.1.1 Objet Nature du marché : Fournitures Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers 5.1.2 Lieu d’exécution Ville : BEAUMES DE VENISES Code postal : 84190 Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 ) Pays : France Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 1 site 5.1.3 Durée estimée Date de début : 01/01/2026 Date de fin de durée : 31/12/2026 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA : 4,000 Euro 5.1.6 Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 5.1.10 Critères d’attribution Critère : Type : Prix Nom : Prix Description : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15% Critère : Type : Qualité Nom : Valeur Technique Description : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15% Critère : Type : Qualité Nom : Délai Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10% Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1111404 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Autorisée Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Autorisée Date limite de réception des offres : 07/10/2025 à 14:00 Date limite de validité de l’offre : 4 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 09/10/2025 à 09:00 Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non Facturation en ligne : Autorisée La commande en ligne sera utilisée : oui Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants : 4 Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Résidence du Soleil Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013 Titre : Produits Surgelés Bio et Eligibles EGAlim Description : Produits Surgelés Bio et EGAlim Identifiant interne : 16 5.1.1 Objet Nature du marché : Fournitures Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés 5.1.2 Lieu d’exécution Ville : BEAUMES DE VENISES Code postal : 84190 Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 ) Pays : France Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 1 site 5.1.3 Durée estimée Date de début : 01/01/2026 Date de fin de durée : 31/12/2026 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA : 6,000 Euro 5.1.6 Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 5.1.10 Critères d’attribution Critère : Type : Prix Nom : Prix Description : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15% Critère : Type : Qualité Nom : Valeur Technique Description : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15% Critère : Type : Qualité Nom : Délai Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10% Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1111404 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Autorisée Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Autorisée Date limite de réception des offres : 07/10/2025 à 14:00 Date limite de validité de l’offre : 4 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 09/10/2025 à 09:00 Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non Facturation en ligne : Autorisée La commande en ligne sera utilisée : oui Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants : 4 Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Résidence du Soleil Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014 Titre : Produits Laitiers et Ovoproduits Bio et Eligibles EGAlim Description : Produits Laitiers et Ovoproduits Bio et EGAlim Identifiant interne : 17 5.1.1 Objet Nature du marché : Fournitures Nomenclature principale ( cpv ): 15550000 Produits laitiers divers 5.1.2 Lieu d’exécution Ville : BEAUMES DE VENISES Code postal : 84190 Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 ) Pays : France Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 1 site 5.1.3 Durée estimée Date de début : 01/01/2026 Date de fin de durée : 31/12/2026 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA : 6,000 Euro 5.1.6 Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 5.1.10 Critères d’attribution Critère : Type : Prix Nom : Prix Description : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15% Critère : Type : Qualité Nom : Valeur Technique Description : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15% Critère : Type : Qualité Nom : Délai Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10% Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1111404 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Autorisée Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Autorisée Date limite de réception des offres : 07/10/2025 à 14:00 Date limite de validité de l’offre : 4 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 09/10/2025 à 09:00 Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non Facturation en ligne : Autorisée La commande en ligne sera utilisée : oui Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants : 4 Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Résidence du Soleil Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015 Titre : Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Bio et Eligibles EGAlim Description : Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Bio et EGAlim Identifiant interne : 18 5.1.1 Objet Nature du marché : Fournitures Nomenclature principale ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111200 Viande de veau Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15115100 Viande d'agneau 5.1.2 Lieu d’exécution Ville : BEAUMES DE VENISES Code postal : 84190 Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 ) Pays : France Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 1 site 5.1.3 Durée estimée Date de début : 01/01/2026 Date de fin de durée : 31/12/2026 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA : 2,000 Euro 5.1.6 Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 5.1.10 Critères d’attribution Critère : Type : Prix Nom : Prix Description : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15% Critère : Type : Qualité Nom : Valeur Technique Description : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15% Critère : Type : Qualité Nom : Délai Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10% Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1111404 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Autorisée Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Autorisée Date limite de réception des offres : 07/10/2025 à 14:00 Date limite de validité de l’offre : 4 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 09/10/2025 à 09:00 Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non Facturation en ligne : Autorisée La commande en ligne sera utilisée : oui Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants : 4 Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Résidence du Soleil Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016 Titre : Viande Fraîche de porc -charcuterie Bio et Eligibles EGAlim Description : Viande Fraîche de porc -charcuterie Bio et EGAlim Identifiant interne : 19 5.1.1 Objet Nature du marché : Fournitures Nomenclature principale ( cpv ): 15113000 Viande de porc Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131120 Charcuterie 5.1.2 Lieu d’exécution Ville : BEAUMES DE VENISES Code postal : 84190 Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 ) Pays : France Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 1 site 5.1.3 Durée estimée Date de début : 01/01/2026 Date de fin de durée : 31/12/2026 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA : 4,000 Euro 5.1.6 Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 5.1.10 Critères d’attribution Critère : Type : Prix Nom : Prix Description : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15% Critère : Type : Qualité Nom : Valeur Technique Description : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15% Critère : Type : Qualité Nom : Délai Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10% Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1111404 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Autorisée Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Autorisée Date limite de réception des offres : 07/10/2025 à 14:00 Date limite de validité de l’offre : 4 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 09/10/2025 à 09:00 Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non Facturation en ligne : Autorisée La commande en ligne sera utilisée : oui Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants : 4 Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Résidence du Soleil Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017 Titre : Volaille Fraîche Bio et Eligibles EGAlim Description : Volaille Fraîche Bio et EGAlim Identifiant interne : 20 5.1.1 Objet Nature du marché : Fournitures Nomenclature principale ( cpv ): 15112100 Volaille fraîche 5.1.2 Lieu d’exécution Ville : BEAUMES DE VENISES Code postal : 84190 Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 ) Pays : France Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 1 site 5.1.3 Durée estimée Date de début : 01/01/2026 Date de fin de durée : 31/12/2026 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA : 4,000 Euro 5.1.6 Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 5.1.10 Critères d’attribution Critère : Type : Prix Nom : Prix Description : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15% Critère : Type : Qualité Nom : Valeur Technique Description : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15% Critère : Type : Qualité Nom : Délai Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10% Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1111404 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Autorisée Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Autorisée Date limite de réception des offres : 07/10/2025 à 14:00 Date limite de validité de l’offre : 4 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 09/10/2025 à 09:00 Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non Facturation en ligne : Autorisée La commande en ligne sera utilisée : oui Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants : 4 Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Résidence du Soleil Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018 Titre : Produits Laitiers - Circuit Court Description : Produits Laitiers - Circuit Court Identifiant interne : 23 5.1.1 Objet Nature du marché : Fournitures Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers 5.1.2 Lieu d’exécution Ville : BEAUMES DE VENISES Code postal : 84190 Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 ) Pays : France Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 1 site 5.1.3 Durée estimée Date de début : 01/01/2026 Date de fin de durée : 31/12/2026 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA : 500 Euro 5.1.6 Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 5.1.10 Critères d’attribution Critère : Type : Prix Nom : Prix Description : Nombre de premiers prix 15% - Taux de réponses 15% Critère : Type : Qualité Nom : Valeur Technique Description : Délai entre cueillette, l'abattage ou la transformation et la livraison 10% - Temps de transport des denrées 20% - Démarche environnementale et sociétale 15% - Accès aux fiches technique 5% Critère : Type : Qualité Nom : Délai Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10% Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1111404 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Autorisée Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Autorisée Date limite de réception des offres : 07/10/2025 à 14:00 Date limite de validité de l’offre : 4 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 09/10/2025 à 09:00 Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non Facturation en ligne : Autorisée La commande en ligne sera utilisée : oui Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants : 4 Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Résidence du Soleil Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019 Titre : Volaille Fraîche - Circuit Court Description : Volaille Fraîche - Circuit Court Identifiant interne : 26 5.1.1 Objet Nature du marché : Fournitures Nomenclature principale ( cpv ): 15112100 Volaille fraîche 5.1.2 Lieu d’exécution Ville : BEAUMES DE VENISES Code postal : 84190 Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 ) Pays : France Informations complémentaires : Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 1 site 5.1.3 Durée estimée Date de début : 01/01/2026 Date de fin de durée : 31/12/2026 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA : 1,000 Euro 5.1.6 Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 5.1.10 Critères d’attribution Critère : Type : Prix Nom : Prix Description : Nombre de premiers prix 15% - Taux de réponses 15% Critère : Type : Qualité Nom : Valeur Technique Description : Délai entre cueillette, l'abattage ou la transformation et la livraison 10% - Temps de transport des denrées 20% - Démarche environnementale et sociétale 15% - Accès aux fiches technique 5% Critère : Type : Qualité Nom : Délai Description : Fréquence de livraison 5% - Délai de fréquence 5% - Franco de livraison 10% Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1111404 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Autorisée Adresse de présentation : http://www.valae.fr/telechargement-dce Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Autorisée Date limite de réception des offres : 07/10/2025 à 14:00 Date limite de validité de l’offre : 4 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 09/10/2025 à 09:00 Lieu : VALAE 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non Facturation en ligne : Autorisée La commande en ligne sera utilisée : oui Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants : 4 Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes Informations relatives aux délais de recours : Voir l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EHPAD Résidence du Soleil Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes Section 8 - Organisations 8.1 ORG-0001 Nom officiel : EHPAD Résidence du Soleil Numéro d’enregistrement : 26840034800028 Adresse postale : 64 Route d’Aubignan Ville : BEAUMES DE VENISE Code postal : 84190 Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 ) Pays : France Adresse électronique : publicao@valae.fr Téléphone : +33 243408775 Rôles de cette organisation : Acheteur Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché 8.1 ORG-0002 Nom officiel : Tribunal administratif de Nîmes Numéro d’enregistrement : 13000192800014 Adresse postale : 16 Avenue Feuchères Ville : NIMES Code postal : 30000 Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 ) Pays : France Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr Rôles de cette organisation : Organisation chargée des procédures de recours Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours 8.1 ORG-0000 Nom officiel : DEMATIS Numéro d’enregistrement : 45072478600030 Ville : Paris Code postal : 75015 Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 ) Pays : France Adresse électronique : contact@dematis.com Téléphone : +33 172365548 Adresse internet : www.dematis.com Rôles de cette organisation : TED eSender Informations relatives à l’avis Identifiant/version de l’avis : a6535f72-7dce-41a9-af77-579766997b0d - 01 Type de formulaire : Mise en concurrence Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire Date d’envoi de l’avis : 05/09/2025 à 16:20 Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

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Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/09/2025