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122 265
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216 610
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  • Procédure ouverte - Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture

  • Publié :18/09/2025 (Il y a 10 mois)

  • Date limite de réponses : 03/10/2025 à 16h00 (Il y a 10 mois)

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Publié le : 18/09/2025 (Il y a 10 mois)

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609782-2025 - Mise en concurrence
France – Services d'entretien de parcs – Prestations d'élimination des plantes invasives aquatiques au sein des plans d'eau situés sur le territoire de Bordeaux et de sa métropole
OJ S 179/2025 18/09/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Avis de changement
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielBordeaux Métropole
Adresse électroniquedacp@bordeaux-metropole.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielBordeaux Métropole
Adresse électroniquedacp@bordeaux-metropole.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielVille de Blanquefort
Adresse électroniquewebmaster@ville-blanquefort.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielVille de Bruges
Adresse électroniquee-accueil@mairie-bruges.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielVille de Bordeaux
Adresse électroniquedam@mairie-bordeaux.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielVille du Bouscat
Adresse électroniquecontact.lebouscat@mairie-le-bouscat.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielVille du Taillan-Médoc
Adresse électroniquemairie@taillan-medoc.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielVille de Mérignac
Adresse électroniqueguichet.unique@merignac.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestations d'élimination des plantes invasives aquatiques au sein des plans d'eau situés sur le territoire de Bordeaux et de sa métropole
DescriptionConsultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les prestations incluent le faucardage, l'arrachage, l'extraction, le curage, l'évacuation et la gestion des déchets.<br/>
Identifiant de la procéduredcde8bf0-4d91-4aaa-acf2-312d41c6c3ee
Identifiant interne2025-CCMGC-0006
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77313000 Services d'entretien de parcs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77313000 Services d'entretien de parcs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleTerritoire de Bordeaux et de sa métropole  
VilleBordeaux
Code postal33000
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 700 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLa date de début de la prestation n'est que prévisionnel
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre4
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitrePrestations d'élimination et d'évacuation de la végétation aquatique des plans d'eau situés sur le territoire du pole territorial de Bordeaux
DescriptionPrestations d'élimination et d'évacuation de la végétation aquatique des plans d'eau situés sur le territoire du pole territorial de Bordeaux <br/>
Identifiant interne01
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77313000 Services d'entretien de parcs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77313000 Services d'entretien de parcs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleTerritoire de Bordeaux et de sa métropole  
VilleBordeaux
Code postal33000
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur506627-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres03/10/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture06/10/2025 10:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Bordeaux
5.1.
LotLOT-0002
TitrePrestations d'élimination et d'évacuation de la végétation aquatique des plans d'eau situés sur le territoire du pôle territorial ouest
DescriptionPrestations d'élimination et d'évacuation de la végétation aquatique des plans d'eau situés sur le territoire du pôle territorial ouest&amp;lt;br/&amp;gt;
Identifiant interne02
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77313000 Services d'entretien de parcs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77313000 Services d'entretien de parcs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleTerritoire de Bordeaux et de sa métropole  
VilleBordeaux
Code postal33000
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur506627-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres03/10/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture06/10/2025 10:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Bordeaux
5.1.
LotLOT-0003
TitrePrestations d'élimination et d'évacuation de la végétation aquatique des plans d'eau situés sur le territoire de la Ville de Bordeaux
DescriptionPrestations d'élimination et d'évacuation de la végétation aquatique des plans d'eau situés sur le territoire de la Ville de Bordeaux&amp;lt;br/&amp;gt;
Identifiant interne03
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77313000 Services d'entretien de parcs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77313000 Services d'entretien de parcs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleTerritoire de Bordeaux et de sa métropole  
VilleBordeaux
Code postal33000
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur506627-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres03/10/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture06/10/2025 10:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Bordeaux
5.1.
LotLOT-0004
TitreTraitement des sédiments organiques et minéraux sur le territoire de la Ville de Bordeaux et de Bordeaux Métropole
DescriptionTraitement des sédiments organiques et minéraux sur le territoire de la Ville de Bordeaux et de Bordeaux Métropole&amp;lt;br/&amp;gt;
Identifiant interne04
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77313000 Services d'entretien de parcs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77313000 Services d'entretien de parcs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleTerritoire de Bordeaux et de sa métropole  
VilleBordeaux
Code postal33000
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA157 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur506627-2025
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres03/10/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture06/10/2025 10:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Bordeaux
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement6E15B986-B235-929F-51C3B06E24BE7494
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielBordeaux Métropole
Numéro d’enregistrement80187
Adresse postaleEsplanade Charles de Gaulle
VilleBordeaux
Code postal33045
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Point de contactBOST Christine
Adresse électroniquedacp@bordeaux-metropole.fr
Téléphone0556998484
Rôles de cette organisation
Acheteur
Chef de groupe
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement6E15B9AB-A603-13C5-1005B3CDF4245DFB
Adresse postale9 Rue Tastet Cs 21490
VilleBordeaux
Code postal33063
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone0556993800
Télécopieur0556243903
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielCCIRA de Bordeaux
Numéro d’enregistrement6E15B9E3-AF59-9BE2-B81C6179A1E7F29A
Adresse postaleDreets Nouvelle-Aquitaine Cité administrative, 2 rue Jules Ferry
VilleBordeaux
Code postal33090
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniquedreets-na.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone0554689956
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement6E15BA10-DBAE-EEDE-69A24083295C2674
Adresse postale9 Rue Tastet
VilleBordeaux
Code postal33063
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone0556993800
Télécopieur0556243903
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officielBordeaux Métropole
Numéro d’enregistrement6E15BA25-DDA0-14AD-28AF2DC6CAD4161E
Adresse postaleBordeaux Métropole null Esplanade Charles de Gaulle, null
VilleBordeaux
Code postal33045
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniquedacp@bordeaux-metropole.fr
Téléphone0556998484
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officielVille de Blanquefort
Numéro d’enregistrement6E15BA42-A9FB-BDCF-BEA8ED11F1724DC9
Adresse postaleVille de Blanquefort 12 Rue Dupaty, null
VilleBlanquefort Cedex
Code postal33290
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniquewebmaster@ville-blanquefort.fr
Téléphone0556998484
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0008
Nom officielVille de Bruges
Numéro d’enregistrement6E15BA5C-F7E1-DE58-74BAAE4F26CDC5EC
Adresse postaleVille de Bruges 87 Avenue Charles de Gaulle, null
VilleBruges Cedex
Code postal33520
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniquee-accueil@mairie-bruges.fr
Téléphone0556998484
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0009
Nom officielVille de Bordeaux
Numéro d’enregistrement6E15BA73-BAE5-0AE7-7E828AABDA6568C5
Adresse postaleVille de Bordeaux null Place Pey Berland, null
VilleBordeaux
Code postal33045
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniquedam@mairie-bordeaux.fr
Téléphone0556998484
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0010
Nom officielVille du Bouscat
Numéro d’enregistrement6E15BA8C-EA3B-A8FA-9BE9C2101EE7378D
Adresse postaleVille du Bouscat null Place Gambetta, null
VilleLe Bouscat
Code postal33110
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact.lebouscat@mairie-le-bouscat.fr
Téléphone0556998484
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0011
Nom officielVille du Taillan-Médoc
Numéro d’enregistrement6E15BAA8-CF7B-BBC7-BFE0C598A3ACE050
Adresse postaleLe Taillan Médoc null Place Michel Reglade, null
VilleLe Taillan Médoc
Code postal33320
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniquemairie@taillan-medoc.fr
Téléphone0556998484
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0012
Nom officielVille de Mérignac
Numéro d’enregistrement6E15BABF-0C42-5131-F42700C09BF20D5B
Adresse postaleVille de Mérignac 60 Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, null
VilleMérignac
Code postal33700
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniqueguichet.unique@merignac.com
Téléphone0556998484
Rôles de cette organisation
Acheteur
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier27cb2e44-561a-4958-8467-863f41cccc17-01
10.1.
Modification
Identifiant de la sectionPROCEDURE
Description des modificationsRemise des offres: Au lieu du 25/09/2025 à 16h00 au plus tard. Lire 03/10/2025 à 16h00 au plus tard.
10.1.
Modification
Identifiant de la sectionPROCEDURE
Description des modificationsDate d'ouverture des offres: Au lieu du 26/09/2025 à 10h00 au plus tard. Lire 06/10/2025 à 10h00 au plus tard.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis07593089-b81c-4323-936a-6ef95c7b6c44  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis17/09/2025 15:13:26 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis609782-2025
Numéro de publication au JO S179/2025
Date de publication18/09/2025

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