1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie Vaison la Romaine
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
Marchés publics
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121 950
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216 252
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Mairie Vaison la Romaine
Vaucluse
> 90 000 €
Procédure ouverte - Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Publié :03/10/2025 (Il y a 10 mois)
Date limite de réponses : 31/10/2025 à 13h00 (Il y a 9 mois)
L'acheteur public
- COMMUNE DE VAISON LA ROMAINE
Siret : 21840137000018
COURS TAULIGNAN 84110 VAISON-LA-ROMAINE
Sigle : N/A
Entité de rattachement : N/A
Catégorie juridique : N/A
Téléphone / FAX : N/A
Email : N/A
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[Externe]
Publié le : 03/10/2025 (Il y a 10 mois)
647173-2025 - Mise en concurrence See the notice on TED website
647173-2025 - Mise en concurrence
France – Services d'urbanisme et d'architecture paysagère – Accord-cadre multi-attributaires de maîtrise d'oeuvre, à bons de commande.
OJ S 190/2025 03/10/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Avis de changement
Services
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre multi-attributaires de maîtrise d'oeuvre, à bons de commande.
Description: Missions de maîtrise d'oeuvre à bons de commande
Identifiant de la procédure: 61a75ece-8a20-4a9b-a807-546944dd3076
Identifiant interne: 2025S12
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: VAISON-LA-ROMAINE
Code postal: 84110
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Accord-cadre multi-attributaires de maîtrise d'oeuvre, à bons de commande.
Description: Missions de maîtrise d'oeuvre, à bons de commande.
Identifiant interne: 2025S12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://vaison-la-romaine.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2112_1117213.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 31/10/2025 13:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Vaison-la-Romaine
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie Vaison la Romaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Commune de Vaison-la-Romaine
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie Vaison la Romaine
Numéro d’enregistrement: 21840137000018
Adresse postale: 6 cours Taulignan
Ville: Vaison la romaine
Code postal: 84110
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Téléphone: +33 490365000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Commune de Vaison-la-Romaine
Numéro d’enregistrement: 21840137000018
Adresse postale: 6 cours Taulignan
Ville: VAISON-LA -ROMAINE
Code postal: 84110
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: ccd2b67d-abe8-4932-9088-44a1c4666823-01
10.1.
Modification
Identifiant de la section: LOT-0001
Description des modifications: CCTP modification page 19 Modification du RC
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1467ed6a-9742-4329-834d-24a4a7030c92 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 01/10/2025 16:10:22 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 647173-2025
Numéro de publication au JO S: 190/2025
Date de publication: 03/10/2025