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213 902
Travaux

  • CCIC

  • Haute-Corse

  • > 90 000 €

  • Procédure ouverte - Matéraiux et structures de construction, produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)

  • Publié :08/10/2025 (Il y a 9 mois)

  • Date limite de réponses : 24/10/2025 à 12h00 (Il y a 9 mois)

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

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Publié le : 08/10/2025 (Il y a 9 mois)

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658909-2025 - Mise en concurrence
France – Articles de quincaillerie – Appel à candidature pour la fourniture de quincaillerie pour les Ports de Commerce de Bastia et de l'Ile-Rousse.
OJ S 193/2025 08/10/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CCIC
Adresse électronique: marches-publics@cci.corsica
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Appel à candidature pour la fourniture de quincaillerie pour les Ports de Commerce de Bastia et de l'Ile-Rousse.
Description: Appel à candidature pour la fourniture de quincaillerie pour les Ports de Commerce de Bastia et de l'Ile-Rousse.
Identifiant de la procédure: d719c34d-d6e4-4927-9e32-206803e4d2f9
Identifiant interne: 2025-040
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44316400 Articles de quincaillerie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Port de Commerce de Bastia  
Ville: Bastia
Code postal: 20200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Informations complémentaires: Port de Commerce de Bastia
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Port de Commerce de l'Ile-Rousse  
Ville: Ile-Rousse
Code postal: 20220
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Informations complémentaires: Port de Commerce de l'Ile-Rousse
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable: Sans objet
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché: 
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Port de Commerce de Bastia
Description: Fourniture de quincaillerie pour le Port de Commerce de Bastia
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44316400 Articles de quincaillerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Port de Commerce de Bastia  
Ville: Bastia
Code postal: 20200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Informations complémentaires: Port de Commerce de Bastia
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: L’accord cadre est passé pour une durée de 1 (un) an renouvelable 3 (trois) fois à compter de sa date de notification.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes: 
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: • Prix : 60 % • Délai : 20 %  Fourniture d’un devis  Délai de livraison • Qualité des fournitures : 20 %
Description: • Prix : 60 % • Délai : 20 %  Fourniture d’un devis  Délai de livraison • Qualité des fournitures :20 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Qualité
Nom: • Prix : 60 % • Délai : 20 %  Fourniture d’un devis  Délai de livraison • Qualité des fournitures : 20 %
Description: • Prix : 60 % • Délai : 20 %  Fourniture d’un devis  Délai de livraison • Qualité des fournitures :20 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.cci.corsica/marches-publics/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.cci.corsica/marches-publics/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 24/10/2025 10:00:00 (UTC)
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L’accord cadre est à bons de commande et mono attributaire L’accord cadre fixe toutes les stipulations contractuelles conformément aux dispositions de l’article R2162-2 alinéa 2 du Code de la Commande publique et notamment la consistance et le prix des prestations et leurs modalités de détermination. Il est exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande car pour des raisons techniques, économiques et financières, le rythme et l’étendue des besoins à satisfaire ne peuvent être entièrement arrêtés.
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 98
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bastia
Informations relatives aux délais de recours: Le Tribunal Administratif de Bastia peut être saisi par l’application Télérecours citoyens, accessible par le site www.telerecours.fr par : • Référé pré-contractuel prévu aux articles L551-1 à L 551-12 du Code de Justice Administratif (C.J.A.) et pouvant être exercé avant la signature du contrat dans un délai de 16 jours, à compter de la date de notification du rejet de l’offre. • Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-23 du Code de Justice Administratif (C.J.A.) et pouvant être exercé dans les délais de 31 jours ou de 06 mois en cas d’absence de publicité, • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, • Recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1à R.421-7 du C.J.A. et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision par la personne publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CCIC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CCIC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CCIC
Organisation qui traite les offres: CCIC
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Port de l'Ile-Rousse
Description: Fourniture de quincaillerie pour le Port de l'Ile-Rousse.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44316400 Articles de quincaillerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Port de Commerce de l'Ile-Rousse  
Ville: Ile-Rousse
Code postal: 20220
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Informations complémentaires: Port de Commerce de l'Ile-Rousse
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: L’accord cadre est passé pour une durée de 1 (un) an renouvelable 3 (trois) fois à compter de sa date de notification.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes: 
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: • Prix : 60 % • Délai : 20 %  Fourniture d’un devis  Délai de livraison • Qualité des fournitures : 20 %
Description: • Prix : 60 % • Délai : 20 %  Fourniture d’un devis  Délai de livraison • Qualité des fournitures : 20 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Qualité
Nom: • Prix : 60 % • Délai : 20 %  Fourniture d’un devis  Délai de livraison • Qualité des fournitures : 20 %
Description: • Prix : 60 % • Délai : 20 %  Fourniture d’un devis  Délai de livraison • Qualité des fournitures : 20 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.cci.corsica/marches-publics/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.cci.corsica/marches-publics/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 24/10/2025 10:00:00 (UTC)
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Montage financier: L’accord cadre fixe toutes les stipulations contractuelles conformément aux dispositions de l’article R2162-2 alinéa 2 du Code de la Commande publique et notamment la consistance et le prix des prestations et leurs modalités de détermination. Il est exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande car pour des raisons techniques, économiques et financières, le rythme et l’étendue des besoins à satisfaire ne peuvent être entièrement arrêtés.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bastia
Informations relatives aux délais de recours: Le Tribunal Administratif de Bastia peut être saisi par l’application Télérecours citoyens, accessible par le site www.telerecours.fr par : • Référé pré-contractuel prévu aux articles L551-1 à L 551-12 du Code de Justice Administratif (C.J.A.) et pouvant être exercé avant la signature du contrat dans un délai de 16 jours, à compter de la date de notification du rejet de l’offre. • Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-23 du Code de Justice Administratif (C.J.A.) et pouvant être exercé dans les délais de 31 jours ou de 06 mois en cas d’absence de publicité, • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, • Recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1à R.421-7 du C.J.A. et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision par la personne publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CCIC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CCIC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CCIC
Organisation qui traite les offres: CCIC
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CCIC
Numéro d’enregistrement: 13001457400011
Département: Haute-Corse
Adresse postale: Hôtel Consulaire Rue du Nouveau Port
Ville: Bastia
Code postal: 20293
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Adresse électronique: marches-publics@cci.corsica
Téléphone: 0495544444
Télécopieur: 0495544445
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): https://www.cci.corsica/marches-publics/
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Bastia
Numéro d’enregistrement: 17200005100026
Département: Haute-Corse
Adresse postale: Villa Montepiano
Ville: Bastia
Code postal: 20407
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr
Téléphone: 0495328866
Télécopieur: 0495328855
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 6ac67576-4965-4fdb-92f3-d23d57f034dc  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 07/10/2025 09:52:14 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 658909-2025
Numéro de publication au JO S: 193/2025
Date de publication: 08/10/2025

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