Marchés publics

Département(s) de publication : 1, 69, 39 Annonce No : 25-114032 FNS Avis de marché Section 1 - Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : Haut-Bugey Agglomération Type de Numéro national d'indentification : siret N° National d'identification : 20004293500011 Ville : Oyonnax cedex Code postal : 01117 Groupement de commandes : non Section 2 - Communication Lien vers le profil d'acheteur : https://marchespublics.ain.fr/ Identifiant interne de la consultation : 2025-23 Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : oui Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : non Nom du contact : MICHEL MOURLEVAT Adresse mail du contact : Marches@hautbugey-agglomeration.fr Numéro de téléphone du contact : +33 474812370 Section 3 - Procédure Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : (cf. RC) Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : (cf. RC) Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : (cf. RC) Technique d'achat : accordCadre Date et heure limite de réception des plis : 2025-11-03T12:00:00 Présentation des offres par catalogue électronique : interdite Réduction du nombre de candidats : non Possibilité d'attribution sans négociation : oui L'acheteur exige la présentations de variantes : non Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Pouvoir Adjudicateur Section 4 - Identification du marché Intitulé du marché : Fourniture, livraison et entretien de vêtements, chaussures et équipements de protection individuelle pour les agents de HBA Code CPV - Descripteur principal : 18110000 Type de marché : fournitures Description succincte du marché/lot : Accord-cadre avec minimum et maximum annuel par lot pour la fourniture, livraison et entretien de vêtements, chaussures et équipements de protection individuelle pour les agents de HBA Lieu principal d'exécution du marché : Territoire de Haut-Bugey Agglomération La consultation comporte des tranches : non La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : non Marché alloti : oui Section 5 - Lots Description succincte du marché/lot : LOT 1-Fourniture de vêtements de travail Période initiale d'1 an démarrant au 01/01/2026 - Seuils annuels période initiale suivants : minimum 1 000,00 euro(s) H.T. et maximum 31 000,00 euro(s) H.T. 3 reconductions tacites possibles d'un an chacune. Seuils mini et maxi identiques pour toutes les périodes. Code CPV - Descripteur principal : 18110000 Lieu d'exécution du lot : Territoire de HBA Description succincte du marché/lot : LOT2-Chaussures de travail ou de sécurité; Période initiale d'1 an démarrant au 01/01/2026. Seuils annuels période initiale :minimum 1 000,00 euro(s) H.T. et maximum 9 000,00 euro(s) H.T. - 3 reconductions tacites possibles d'un an chacune. Seuils identiques pour toutes les périodes Code CPV - Descripteur principal : 18830000 Lieu d'exécution du lot : Territoire HBA Description succincte du marché/lot : LOT 3-Entretien des vêtements; Période initiale d'1 an démarrant au 01/01/2026. Seuils annuels période initiale :minimum 1 000,00 euro(s) H.T. et maximum 6 000,00 euro(s) H.T. - 3 reconductions tacites possibles d'un an chacune. Seuils identiques pour toutes les périodes Code CPV - Descripteur principal : 98312000 Lieu d'exécution du lot : Territoire HBA Description succincte du marché/lot : LOT 4-Equipement matériel et accessoires de sécurité ; Période initiale d'1 an démarrant au 01/01/2026. Seuils annuels période initiale :minimum 1 000,00 euro(s) H.T. et maximum 9 000,00 euro(s) H.T. - 3 reconductions tacites possibles d'un an chacune. Seuils identiques pour toutes les périodes Code CPV - Descripteur principal : 35121000 Lieu d'exécution du lot : Territoire HBA Section 6 - Informations Complementaires Autres informations complémentaires : Ce marché comprend un critère de jugement lié au développement durable + conditions et spécificités vertes. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier avec les candidats ayant présenté les 3 meilleures offres à l'issue du classement initial des offres. 1 Variante facultative autorisée sur les compositions environnementales des articles.