1.1.
Acheteur
Nom officiel: VILLE D’ORANGE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
Marchés publics
Tous les appels d’offres et attributions à portée de clic : créez, alertez, prospectez.
Alertes & plus : Recevez des alertes personnalisées sur les appels d’offre pertinant pour votre secteur
Listes personnalisées : Créez des listes sur mesure, en illimité… et toujours gratuites
Exportation des données : Exportez facilement le contenus de vos listes ou résultats de recherches
Veille sur-mesure : Consultez en continu les nouveaux marchés publiés et ne manquez aucune opportunité stratégique pour votre activité.
Annonces MAPA
14 694
Annonces d’autres sources
404 423
Annonces du JOUE
121 304
Annonces du BOAMP
215 635
Consulter la dernière version de cet avis : Dernière version
VILLE D’ORANGE
Vaucluse
> 90 000 €
Procédure ouverte - Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Publié :15/10/2025 (Il y a 9 mois)
Date limite de réponses : 13/11/2025 à 12h00 (Il y a 8 mois)
L'acheteur public
- COMMUNE D ORANGE
Siret : 21840087700013
PL CLEMENCEAU 84100 ORANGE
Sigle : N/A
Entité de rattachement : N/A
Catégorie juridique : N/A
Téléphone / FAX : N/A
Email : N/A
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[Externe]
Publié le : 15/10/2025 (Il y a 9 mois)
675940-2025 - Mise en concurrence See the notice on TED website
675940-2025 - Mise en concurrence
France – Services de nettoyage – nettoyage des locaux et des vitres de la ville et du CCAS d’Orange, et de la communauté de communes du Pays d’Orange en Provence.
OJ S 198/2025 15/10/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: nettoyage des locaux et des vitres de la ville et du CCAS d’Orange, et de la communauté de communes du Pays d’Orange en Provence.
Description: nettoyage des locaux et des vitres de la ville et du CCAS d’Orange, et de la communauté de communes du Pays d’Orange en Provence.
Identifiant de la procédure: 9be61318-2e3b-4b00-880a-e545f8f470e2
Identifiant interne: PPP28H-60/5196/25-076
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 401 696,27 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 9
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 9
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: BATIMENTS COMMUNAUX ADMINISTRATIFS ET SERVICES TECHNIQUES
Description: BATIMENTS COMMUNAUX ADMINISTRATIFS ET SERVICES TECHNIQUES
Identifiant interne: 25-076_1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Options:
Description des options: Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Clémenceau
Ville: ORANGE CEDEX
Code postal: 84106
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires: VILLE D’ORANGE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 359 831,60 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 13/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de NÎMES
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de NÎMES
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de NÎMES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SERVICE COMMANDE PUBLIQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de NÎMES
Organisation qui reçoit les demandes de participation: VILLE D’ORANGE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: GROUPES SCOLAIRES ET CENTRES DE LOISIRS
Description: GROUPES SCOLAIRES ET CENTRES DE LOISIRS
Identifiant interne: 25-076_2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Options:
Description des options: Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Clémenceau
Ville: ORANGE CEDEX
Code postal: 84106
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires: VILLE D’ORANGE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 158 990,68 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 13/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de NÎMES
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de NÎMES
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de NÎMES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SERVICE COMMANDE PUBLIQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de NÎMES
Organisation qui reçoit les demandes de participation: VILLE D’ORANGE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: GYMNASES ET STADES
Description: GYMNASES ET STADES
Identifiant interne: 25-076_3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Options:
Description des options: Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Clémenceau
Ville: ORANGE CEDEX
Code postal: 84106
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires: VILLE D’ORANGE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 598 914,72 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 13/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de NÎMES
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de NÎMES
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de NÎMES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SERVICE COMMANDE PUBLIQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de NÎMES
Organisation qui reçoit les demandes de participation: VILLE D’ORANGE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: BATIMENTS COMMUNAUX CULTURELS
Description: BATIMENTS COMMUNAUX CULTURELS
Identifiant interne: 25-076_4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Options:
Description des options: Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Clémenceau
Ville: ORANGE CEDEX
Code postal: 84106
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires: VILLE D’ORANGE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 213 500,33 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 13/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de NÎMES
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de NÎMES
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de NÎMES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SERVICE COMMANDE PUBLIQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de NÎMES
Organisation qui reçoit les demandes de participation: VILLE D’ORANGE
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: BATIMENTS EVENEMENTIELS (Théâtre des Princes – Maison de la cultuel – Bungalows festivités)
Description: BATIMENTS EVENEMENTIELS (Théâtre des Princes – Maison de la cultuel – Bungalows festivités)
Identifiant interne: 25-076_5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Options:
Description des options: Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Clémenceau
Ville: ORANGE CEDEX
Code postal: 84106
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires: VILLE D’ORANGE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 320 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 13/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de NÎMES
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de NÎMES
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de NÎMES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SERVICE COMMANDE PUBLIQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de NÎMES
Organisation qui reçoit les demandes de participation: VILLE D’ORANGE
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: SERVICE FUNERAIRE ET CIMETIERES
Description: SERVICE FUNERAIRE ET CIMETIERES
Identifiant interne: 25-076_6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Options:
Description des options: Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Clémenceau
Ville: ORANGE CEDEX
Code postal: 84106
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires: VILLE D’ORANGE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 235 451,04 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 13/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de NÎMES
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de NÎMES
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de NÎMES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SERVICE COMMANDE PUBLIQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de NÎMES
Organisation qui reçoit les demandes de participation: VILLE D’ORANGE
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: BATIMENTS INTERCOMMUNAUX CCPRO
Description: BATIMENTS INTERCOMMUNAUX CCPRO
Identifiant interne: 25-076_7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Options:
Description des options: Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Clémenceau
Ville: ORANGE CEDEX
Code postal: 84106
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires: VILLE D’ORANGE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 162 207,90 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 13/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de NÎMES
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de NÎMES
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de NÎMES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SERVICE COMMANDE PUBLIQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de NÎMES
Organisation qui reçoit les demandes de participation: VILLE D’ORANGE
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIAL
Description: CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIAL
Identifiant interne: 25-076_8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Options:
Description des options: Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Clémenceau
Ville: ORANGE CEDEX
Code postal: 84106
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires: VILLE D’ORANGE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 292 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 13/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de NÎMES
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de NÎMES
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de NÎMES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SERVICE COMMANDE PUBLIQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de NÎMES
Organisation qui reçoit les demandes de participation: VILLE D’ORANGE
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: REMISE EN ETAT
Description: REMISE EN ETAT
Identifiant interne: 25-076_9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Options:
Description des options: Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Clémenceau
Ville: ORANGE CEDEX
Code postal: 84106
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires: VILLE D’ORANGE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 13/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de NÎMES
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de NÎMES
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de NÎMES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SERVICE COMMANDE PUBLIQUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de NÎMES
Organisation qui reçoit les demandes de participation: VILLE D’ORANGE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: VILLE D’ORANGE
Numéro d’enregistrement: 21840087700013
Adresse postale: Place Clémenceau
Ville: ORANGE CEDEX
Code postal: 84106
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Point de contact: Yann BOMPARD
Téléphone: +33 490514141
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SERVICE COMMANDE PUBLIQUE
Numéro d’enregistrement: CP
Adresse postale: 307 Avenue Arc de Triomphe
Ville: ORANGE CEDEX
Code postal: 84102
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Point de contact: Laura LE MONIES DE SAGAZAN
Téléphone: +33 490030165
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de NÎMES
Numéro d’enregistrement: FR 13000192800
Adresse postale: 16 avenue Feuchères - CS 88010 30941
Ville: NÎMES cedex 09
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: +33 466273700
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8033ae23-9a6c-4465-bc95-2a4cd8398f85 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 13/10/2025 16:02:10 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 675940-2025
Numéro de publication au JO S: 198/2025
Date de publication: 15/10/2025