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Fournitures
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  • Attribution - Machines agricoles

  • Publié :16/10/2025 (Il y a 9 mois)

  • Date limite de réponses : - (Il y a 11 mois)

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

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679626-2025 - Résultats
France – Matériel de jardinage divers – Accord-cadre relatif à la fourniture de pièces détachées et matériels pour l'entretien des espaces verts et de voiries
OJ S 199/2025 16/10/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CAP Territoires (60)
Adresse électronique: alexis.broniarczyk@cap-territoires.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre relatif à la fourniture de pièces détachées et matériels pour l'entretien des espaces verts et de voiries
Description: Accord-cadre relatif à la fourniture de pièces détachées et matériels pour l'entretien des espaces verts et de voiries
Identifiant de la procédure: a86c6c12-cbae-4ab3-b1d9-76c306446845
Identifiant interne: 25-003
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16160000 Matériel de jardinage divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 43830000 Outils à moteur, 16311000 Tondeuses à gazon
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 Rue de la Chapelle  
Ville: ALLONNE
Code postal: 60000
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 22 500 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 67 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le présent avis d'attribution porte uniquement sur les lots 1, 3, 5, 7, 9, 11, 13, 15, 17, 19, 21 et 23 de la procédure 25-003. L'intégralité des autres lots sera attribué lors d'une prochaine Commission d'Appel d'Offres dont la date n'a pas encore été retenue à ce jour.
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées - Départements de l’Aisne, de l’Oise et de la Somme
Description: Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées sur les départements de l’Aisne, de l’Oise et de la Somme
Identifiant interne: 25-00301
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16311000 Tondeuses à gazon
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 18/10/2025
Date de fin de durée: 17/10/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description: Voir RC
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre
Description: Voir RC
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Qualité et pertinence du mémoire technique
Description: Voir RC
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description: Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées - Départements du Nord et du Pas de Calais
Description: Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées sur les départements du Nord et du Pas de Calais
Identifiant interne: 25-00303
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16311000 Tondeuses à gazon
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 18/10/2025
Date de fin de durée: 17/10/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description: Voir RC
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre
Description: Voir RC
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Qualité et pertinence du mémoire technique
Description: Voir RC
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description: Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées - Départements de l’Eure et de la Seine Maritime
Description: Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées sur les départements de l’Eure et de la Seine Maritime
Identifiant interne: 25-00305
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16311000 Tondeuses à gazon
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 18/10/2025
Date de fin de durée: 17/10/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description: Voir RC
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre
Description: Voir RC
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Qualité et pertinence du mémoire technique
Description: Voir RC
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description: Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées - Départements du Calvados, de la Manche et de l’Orne
Description: Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées sur les départements du Calvados, de la Manche et de l’Orne
Identifiant interne: 25-00307
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16311000 Tondeuses à gazon
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 18/10/2025
Date de fin de durée: 17/10/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description: Voir RC
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre
Description: Voir RC
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Qualité et pertinence du mémoire technique
Description: Voir RC
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description: Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées - Départements des Ardennes, de la Marne et de la Meuse
Description: Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées sur les départements des Ardennes, de la Marne et de la Meuse
Identifiant interne: 25-00309
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16311000 Tondeuses à gazon
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 18/10/2025
Date de fin de durée: 17/10/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 900 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description: Voir RC
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre
Description: Voir RC
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Qualité et pertinence du mémoire technique
Description: Voir RC
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description: Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées - Départements du Bas Rhin et du Haut Rhin
Description: Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées sur les départements du Bas Rhin et du Haut Rhin
Identifiant interne: 25-00311
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16311000 Tondeuses à gazon
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 18/10/2025
Date de fin de durée: 17/10/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description: Voir RC
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre
Description: Voir RC
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Qualité et pertinence du mémoire technique
Description: Voir RC
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description: Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées - Départements de la Meurthe et Moselle, de la Moselle et des Vosges
Description: Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées sur les départements de la Meurthe et Moselle, de la Moselle et des Vosges
Identifiant interne: 25-00313
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16311000 Tondeuses à gazon
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 18/10/2025
Date de fin de durée: 17/10/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 900 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description: Voir RC
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre
Description: Voir RC
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Qualité et pertinence du mémoire technique
Description: Voir RC
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description: Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées - Départements de l’Aube et de la Haute Marne
Description: Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées sur les départements de l’Aube et de la Haute Marne
Identifiant interne: 25-00315
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16311000 Tondeuses à gazon
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 18/10/2025
Date de fin de durée: 17/10/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 900 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description: Voir RC
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre
Description: Voir RC
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Qualité et pertinence du mémoire technique
Description: Voir RC
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description: Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées - Départements du Val d’Oise et des Yvelines
Description: Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées sur les départements du Val d’Oise et des Yvelines
Identifiant interne: 25-00317
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16311000 Tondeuses à gazon
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 18/10/2025
Date de fin de durée: 17/10/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description: Voir RC
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre
Description: Voir RC
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Qualité et pertinence du mémoire technique
Description: Voir RC
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description: Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées - Départements de Paris, des Hauts de Seine, de Seine Saint Denis et du Val de Marne
Description: Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées sur les départements de Paris, des Hauts de Seine, de Seine Saint Denis et du Val de Marne
Identifiant interne: 25-00319
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16311000 Tondeuses à gazon
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 18/10/2025
Date de fin de durée: 17/10/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description: Voir RC
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre
Description: Voir RC
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Qualité et pertinence du mémoire technique
Description: Voir RC
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description: Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées - Départements de la Seine et Marne de l’Essonne
Description: Acquisition de matériels d’entretiens des espaces verts et de pièces détachées sur les départements de la Seine et Marne de l’Essonne
Identifiant interne: 25-00321
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16311000 Tondeuses à gazon
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 18/10/2025
Date de fin de durée: 17/10/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description: Voir RC
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre
Description: Voir RC
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Qualité et pertinence du mémoire technique
Description: Voir RC
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description: Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Acquisition de balayeuses et décapeuses pour l’entretien des voiries - Hauts de France, Normandie, Grand Est et Ile de France
Description: Acquisition de balayeuses et décapeuses pour l'entretien des voiries sur les régions Hauts de France, Normandie, Grand Est et Ile de France
Identifiant interne: 25-00323
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16000000 Machines agricoles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 18/10/2025
Date de fin de durée: 17/10/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix des fournitures (analyse du DQE)
Description: Voir RC
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Animation commerciale de l’accord-cadre
Description: Voir RC
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Qualité et pertinence du mémoire technique
Description: Voir RC
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de protection de l’environnement / Démarche de développement durable
Description: Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CAP Territoires (60)
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 22 500 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 67 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: LOXAGRI MACHINISME
Offre: 
Identifiant de l’offre: LOXAGRI MACHINISME
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 2 752 512,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 23-00301
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/09/2025
Date de conclusion du marché: 22/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 396001-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: LOXAGRI MACHINISME
Offre: 
Identifiant de l’offre: LOXAGRI MACHINISME
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 2 572 335,00 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 25-00303
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/09/2025
Date de conclusion du marché: 22/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 396001-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: LOXAGRI LAMBIN
Offre: 
Identifiant de l’offre: LOXAGRI LAMBIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 2 275 478,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 25-00305
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/09/2025
Date de conclusion du marché: 22/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 396001-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: LOXAGRI LAMBIN
Offre: 
Identifiant de l’offre: LOXAGRI LAMBIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 1 961 845,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 25-00307
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/09/2025
Date de conclusion du marché: 22/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 396001-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 30
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 30
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 30
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 30
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: MATAGRIF
Offre: 
Identifiant de l’offre: MATAGRIF
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 10 919 028,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 25-00317
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/09/2025
Date de conclusion du marché: 22/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 396001-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: MATAGRIF
Offre: 
Identifiant de l’offre: MATAGRIF
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Valeur de l'offre: 20 589 811,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 25-00319
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/09/2025
Date de conclusion du marché: 22/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 396001-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: MATAGRIF
Offre: 
Identifiant de l’offre: MATAGRIF
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Valeur de l'offre: 2 256 113,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 25-00321
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/09/2025
Date de conclusion du marché: 22/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 396001-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: CMAR
Offre: 
Identifiant de l’offre: CMAR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
Valeur de l'offre: 11 155 404,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 25-00323
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/09/2025
Date de conclusion du marché: 22/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 396001-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: CAP Territoires (60)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CAP Territoires (60)
Numéro d’enregistrement: 51292951400036
Adresse postale: 1 rue de la Chappelle CS 46001
Ville: Allonne
Code postal: 60000
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Adresse électronique: alexis.broniarczyk@cap-territoires.fr
Téléphone: +33 365435305
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): https://www.cap-territoires.fr
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: LOXAGRI MACHINISME
Numéro d’enregistrement: 42285467900046
Adresse postale: ZI DU MONT
Ville: MANINGHEM
Code postal: 62650
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Adresse électronique: aureliecoffre@lambin.fr
Téléphone: +33 321909156
Adresse internet: https://www.lambin.fr/
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0003
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: LOXAGRI LAMBIN
Numéro d’enregistrement: 75038167500024
Adresse postale: 30 Rue Jacques Monod ZI N1
Ville: EVREUX
Code postal: 27000
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Adresse électronique: aco@loxagri.com
Téléphone: +33 232382482
Adresse internet: https://www.lambin.fr/
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005, LOT-0007
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: MATAGRIF
Numéro d’enregistrement: 30232964400017
Adresse postale: CLOS DU MOULIN
Ville: SAINT SOUPPLETS
Code postal: 77165
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Adresse électronique: charline.poncy@matagrif.fr
Téléphone: +33 160015050
Adresse internet: https://www.matagrif.fr/
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0017, LOT-0019, LOT-0021
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: CMAR
Numéro d’enregistrement: 33871443900027
Adresse postale: ZA PONT RAME
Ville: DURTAL
Code postal: 49430
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Adresse électronique: contact@cmar.fr
Téléphone: +33 241763162
Adresse internet: https://www.cmar.fr/welcome.php
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0023
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b611575b-cfe3-4d36-9052-f038b46d6beb  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 15/10/2025 10:12:14 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 679626-2025
Numéro de publication au JO S: 199/2025
Date de publication: 16/10/2025

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