1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville d'Avignon
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
Marchés publics
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Annonces du JOUE
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Ville d'Avignon
Vaucluse
> 90 000 €
Procédure ouverte - Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Publié :14/01/2025 (Il y a 1 an)
Date limite de réponses : 18/02/2025 à 11h30 (Il y a 1 an)
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Publié le : 14/01/2025 (Il y a 1 an)
24563-2025 - Mise en concurrence See the notice on TED website
24563-2025 - Mise en concurrence
France – Épicerie fine – Affaire 24S0078 - Fourniture et livraison de produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique ou équivalent
OJ S 9/2025 14/01/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Affaire 24S0078 - Fourniture et livraison de produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Description: Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de fournitures avec un montant minimum et un montant maximum pour la durée du marché selon les dispositions suivantes : - montant minimum de 80 000.00 euro(s) HT - montant maximum de 700 000.00 euro(s) HT La durée de validité de l'accord-cadre est fixée à 4 Ans ferme à compter de la notification du marché
Identifiant de la procédure: 7e685f11-e409-4f9f-a456-8532f23951f2
Identifiant interne: 24FF-CP-0186-L
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894700 Épicerie fine
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôtel de Ville
Ville: Avignon
Code postal: 84045
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: A l'appui de sa proposition, le candidat fournira les échantillons dont la liste est précisée dans le document Bpu valant Dqe. Ces échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat. Toute proposition devra faire l'objet d'un envoi d'échantillon. Une candidature sera rejetée si le candidat n'a pas envoyé les échantillons demandés. Les échantillons devront parvenir avant les date et heure limite de remise des offres à l'adresse dans le règlement de consultation
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Affaire 24S0078 - Fourniture et livraison de produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Description: Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de fournitures avec un montant minimum et un montant maximum pour la durée du marché selon les dispositions suivantes : - montant minimum de 80 000.00 euro(s) HT - montant maximum de 700 000.00 euro(s) HT La durée de validité de l'accord-cadre est fixée à 4 Ans ferme à compter de la notification du marché
Identifiant interne: F-PF-1577306
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894700 Épicerie fine
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôtel de Ville
Ville: Avignon
Code postal: 84045
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: cf règlement de consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: cf règlement de consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: cf règlement de consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1577306
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1577306
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/02/2025 11:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/02/2025 11:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 2E16B9A7-D9A7-BF7D-318A057056139192
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville d'Avignon
Numéro d’enregistrement: 71261
Adresse postale: Hôtel de Ville Place de l'Horloge
Ville: Avignon
Code postal: 84045
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Point de contact: HELLE Cécile
Téléphone: 0490808314
Adresse internet: http://www.avignon.fr/ma-mairie/marches-publics/avis-de-publicite-superieurs-a-40-000-eur-ht/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement: 2E16B9D8-9F4A-D91C-5A80E035F722413A
Adresse postale: 16 avenue Feuchères Cs 88010
Ville: Nîmes
Code postal: 30941
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: 0466273700
Télécopieur: 0466362786
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement: 2E16BA29-C055-8CBA-146DC4AAF3F88EB5
Adresse postale: 16 avenue Feuchères Cs 88010
Ville: Nîmes
Code postal: 30941
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: 0466273700
Télécopieur: 0466362786
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 708c8c35-5b99-4c41-8780-608b504444da - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/01/2025 19:10:01 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 24563-2025
Numéro de publication au JO S: 9/2025
Date de publication: 14/01/2025