1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville d'Avignon
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
Marchés publics
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404 617
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121 950
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Cet avis modifie la version précédente : Version précédente
Ville d'Avignon
Vaucluse
> 90 000 €
Attribution - Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Publié :17/10/2025 (Il y a 9 mois)
Date limite de réponses : - (Il y a 1 an)
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685052-2025 - Résultats
France – Fruits et légumes transformés – 24S0069 - Marché public de fourniture et livraison de légumes et fruits de 4ème gamme issus de l'agriculture biologique, HVE et conventionnelle (Marché réservé aux structures du handicap - Article L. 2113-12 du Code de la commande publique)
OJ S 200/2025 17/10/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 24S0069 - Marché public de fourniture et livraison de légumes et fruits de 4ème gamme issus de l'agriculture biologique, HVE et conventionnelle (Marché réservé aux structures du handicap - Article L. 2113-12 du Code de la commande publique)
Description: - Appel d'offres ouvert en application de l'(des) articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5, R 2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique. - Marché réservé aux structures du handicap (Article L. 2113-12 du Code de la commande publique). - Accord-cadre à bons de commande, avec minimum et avec maximum. - Durée du marché : 4 ans ferme à compter de la notification
Identifiant de la procédure: d5e38ebc-72c7-42a3-809a-4592fe985166
Identifiant interne: 25FF-CP-0194-S
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15330000 Fruits et légumes transformés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15330000 Fruits et légumes transformés
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum de 140 000 euro(s) Ht sur 4 ans et montant maximum de 800 000 euro(s) Ht sur 4 ans. La durée du marché est de 4 ans fermes. Modalités de consultation du marché dans le respect des secrets protégés par la loi : Ville d'Avignon, Hôtel de Ville, Place de l'horloge, 84045, Avignon, F, Téléphone : (+33) 4 90 80 83 14
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: 24S0069 - Marché public de fourniture et livraison de légumes et fruits de 4ème gamme issus de l'agriculture biologique, HVE et conventionnelle (Marché réservé aux structures du handicap - Article L. 2113-12 du Code de la commande publique)
Description: - Appel d'offres ouvert en application de l'(des) articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5, R 2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique. - Marché réservé aux structures du handicap (Article L. 2113-12 du Code de la commande publique). - Accord-cadre à bons de commande, avec minimum et avec maximum. - Durée du marché : 4 ans ferme à compter de la notification
Identifiant interne: F-PF-1608245
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15330000 Fruits et légumes transformés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15330000 Fruits et légumes transformés
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/05/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 145349-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique et environnemental
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 800 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LES JARDINS DE SOLENE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 800 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24s0069
Titre: 24s0069 - Marché public de fourniture et livraison de légumes et fruits de 4ème gamme issus de l'agriculture biologique, Hve et conventionnelle (Marché réservé aux structures du handicap - Article L. 2113-12 du Code de la commande publique)
Date de conclusion du marché: 14/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 3C3F378E-FF47-7665-B3F41CA6C41D289A
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville d'Avignon
Numéro d’enregistrement: 71261
Adresse postale: Hôtel de Ville Place de l'Horloge
Ville: Avignon
Code postal: 84045
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Point de contact: HELLE Cécile
Téléphone: 0490808314
Adresse internet: http://www.avignon.fr/ma-mairie/marches-publics/avis-de-publicite-superieurs-a-40-000-eur-ht/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement: 3C3F37DD-987A-3044-DB4D006F95FCD498
Adresse postale: 16 avenue Feuchères Cs 88010
Ville: Nîmes
Code postal: 30941
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: 0466273700
Télécopieur: 0466362786
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement: 3C3F3805-0668-0E7A-3F9A218829568143
Adresse postale: 16 avenue Feuchères Cs 88010
Ville: Nîmes
Code postal: 30941
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: 0466273700
Télécopieur: 0466362786
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: LES JARDINS DE SOLENE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1608245-1-0-1
Adresse postale: 27 Che De La Prato
Ville: Pernes-Les-Fontaines
Code postal: 84210
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Téléphone: 0488845276
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5aade7b1-aa9a-4df3-94c2-476277702b2b - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 16/10/2025 11:49:32 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 685052-2025
Numéro de publication au JO S: 200/2025
Date de publication: 17/10/2025