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216 252
Commune de Villeneuve lez Avignon
Vaucluse
< 90 000 €
Procédure ouverte - Transport
Publié :23/10/2025 (Il y a 9 mois)
Date limite de réponses : 21/11/2025 à 1h00 (Il y a 8 mois)
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Annonce No : 25-118651
MAPA Avis de marché
Section 1 - Identification de l'acheteur
Correspondant : MME. BORIES Pascale Maire
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Villeneuve lez Avignon
Adresse : 2 rue de la République 30404 45VILLENEUVE LEZ AVIGNON
Coordonnées :
Téléphone : 0490274920
Courriel : correspondre@aws-france.com
Adresse internet : http://www.villeneuvelesavignon.fr
Adresse internet du profil d'acheteur : http://agysoft.marches-publics.info
Section 3 - Description du marché
Prestations de transports scolaires et extra scolairesLieu d'exécution : Canton de Villeneuve lez Avignon 30400 Villeneuve-lès-avignon
Section 4 - Caractéristiques du marché
L'acheteur accepte des variantes du modèle : non
Caractéristiques principales : Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 30000.0 Euro(s) H.T.
Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 87000.0 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Section 5 - Durée du marché ou délai d'exécution Commence le : 2026-01-01 Termine le : 2026-12-31 Section 6 - Conditions relative au marché Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature en complément de celles faites en français : fr Section 7 - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Section 10 - Conditions de délai Date limite de réception des offres : 2025-11-21T11:00:00 Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la notification du marché Section 11 - Autres renseignements Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2026-TRANS ENFANTS Renseignements complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info Code NUTS : FRJ12 Modalités d'ouverture des offres : Date: 21 nov. 2026 Lieu :Marché périodique : NON Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères, CS 88010 30941 NîmesCedex 09 Tél : 0466273700 Fax : 0466362786Mel : greffe.ta-nimes@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères, CS 88010 30941 NîmesCedex 09 Tél : 0466273700 Fax : 0466362786Mel : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 87000.0 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Section 5 - Durée du marché ou délai d'exécution Commence le : 2026-01-01 Termine le : 2026-12-31 Section 6 - Conditions relative au marché Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature en complément de celles faites en français : fr Section 7 - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Section 10 - Conditions de délai Date limite de réception des offres : 2025-11-21T11:00:00 Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la notification du marché Section 11 - Autres renseignements Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2026-TRANS ENFANTS Renseignements complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info Code NUTS : FRJ12 Modalités d'ouverture des offres : Date: 21 nov. 2026 Lieu :Marché périodique : NON Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères, CS 88010 30941 NîmesCedex 09 Tél : 0466273700 Fax : 0466362786Mel : greffe.ta-nimes@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères, CS 88010 30941 NîmesCedex 09 Tél : 0466273700 Fax : 0466362786Mel : greffe.ta-nimes@juradm.fr