1.1.
Acheteur
Nom officiel: SYNDICAT DURANCE LUBERON
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’eau
Marchés publics
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404 525
Annonces du JOUE
121 637
Annonces du BOAMP
216 027
SYNDICAT DURANCE LUBERON
Vaucluse
> 90 000 €
Procédure ouverte - Eau collectée et purifiée
Publié :30/10/2025 (Il y a 9 mois)
Date limite de réponses : 01/12/2025 à 12h00 (Il y a 8 mois)
L'acheteur public
- SYNDICAT DURANCE LUBERON
Siret : 20007886300012
299 RUE LOUIS TURCAN 84120 PERTUIS
Sigle : N/A
Entité de rattachement : N/A
Catégorie juridique : N/A
Téléphone / FAX : N/A
Email : N/A
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[Externe]
Publié le : 30/10/2025 (Il y a 9 mois)
717118-2025 - Mise en concurrence See the notice on TED website
717118-2025 - Mise en concurrence
France – Eau potable – ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS : Fournitures nécessaires aux travaux neufs et de réparations des réseaux d'eau potable et d'eaux usées.
OJ S 209/2025 30/10/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS : Fournitures nécessaires aux travaux neufs et de réparations des réseaux d'eau potable et d'eaux usées.
Description: Les prestations prévues au présent marché comprennent la fourniture et la livraison du matériel nécessaire aux différentes interventions du personnel de la Régie sur les réseaux d'eau potable et d'eaux usées.
Identifiant de la procédure: f03d014f-1f9b-4fac-b2c4-ecb34c439feb
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 41110000 Eau potable
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: PERTUIS
Code postal: 84120
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 120 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1: Fournitures nécessaires aux travaux neufs et de réparation des réseaux d'eau potable
Description: Les prestations prévues au présent marché comprennent la fourniture et la livraison du matériel nécessaire aux différentes interventions du personnel de la Régie sur les réseaux d'eau potable.
Identifiant interne: 2025-FEA-12/1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 41110000 Eau potable
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Pertuis
Code postal: 84120
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Marché d'une durée initiale de 12 mois reconductible 3 fois à la date anniversaire de la notification par tacite reconduction pour une durée de 12 mois. Ainsi le marché a une durée totale de 48 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/12/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/12/2025 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf Règlement de consultation
Facturation en ligne: Requise
Montage financier: Le paiement des sommes dues est effectué dans un délai global maximum de 30 jours.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours: Délai de suspension de signature du marché de 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet et d'attribution
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SYNDICAT DURANCE LUBERON
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2: Fournitures nécessaires aux travaux neufs et de réparation des réseaux d'eaux usées
Description: Les prestations prévues au présent marché comprennent la fourniture et la livraison du matériel nécessaire aux différentes interventions du personnel de la Régie sur les réseaux d'eaux usées.
Identifiant interne: 2025-FEA-12/2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39350000 Équipement de réseau d'assainissement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: PERTUIS
Code postal: 84120
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Marché d'une durée initiale de 12 mois reconductible 3 fois à la date anniversaire de la notification par tacite reconduction pour une durée de 12 mois. Ainsi le marché a une durée totale de 48 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 320 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/12/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/12/2025 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf Règlement de consultation
Facturation en ligne: Requise
Montage financier: Le paiement des sommes dues est effectué dans un délai global maximum de 30 jours.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours: Délai de suspension de signature du marché de 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet et d'attribution
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SYNDICAT DURANCE LUBERON
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SYNDICAT DURANCE LUBERON
Numéro d’enregistrement: 20007886300012
Adresse postale: 299 Rue Louis Turcan
Ville: PERTUIS
Code postal: 84120
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Téléphone: +33 490797220
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement: 13000192800014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères
Ville: nimes
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1ddb28f1-48c2-42e8-a8fc-ca56289479a3 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 29/10/2025 14:40:17 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 717118-2025
Numéro de publication au JO S: 209/2025
Date de publication: 30/10/2025