1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté de communes Aygues Ouvèze en Provence
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture d'équipements de collecte et de pré collecte pour couvrir les besoins du territoire intercommunal
Description: Ce projet est soutenu par CITEO par le biais de l'appel à projet « collecte pour recyclage des déchets d'emballages ménagers issus de la consommation nomade » dont la CCAOP est lauréate
Identifiant de la procédure: ad05079e-fca1-4f38-8af5-f342da66cbc0
Identifiant interne: 2025-05
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39224340 Poubelles, 44613800 Conteneurs à déchets
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 802 avenue Fernand Gonnet
Ville: Camaret Sur Aigues
Code postal: 84850
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les candidats sont invités à prendre connaissance de toutes les pièces du Dce. Une attention particulière est préconisée sur l'article 1.5 du Ccap relatif aux délais d'exécution
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 8
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 8
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de corbeilles extérieures bi-flux
Description: Le présent lot a pour objet la fourniture de corbeilles extérieurs bi-flux. Ces corbeilles seront mises à disposition sur l'espace publique
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets, 39224340 Poubelles, 44613800 Conteneurs à déchets
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 802 avenue Fernand Gonnet
Ville: Camaret Sur Aigues
Code postal: 84850
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
Autres informations sur le renouvellement: Les dispositions du présent accord-cadre prennent effet à compter de sa notification pour une durée de deux (2) ans. L'accord-cadre peut être reconduit une (1) fois pour une durée de deux (2) ans à sa date anniversaire. Sauf stipulation contraire expresse trois (3) mois avant sa date anniversaire, la reconduction prévue dans l'accord-cadre est tacite et le titulaire ne peut la refuser. Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, le titulaire ne pourra pas s'y opposer
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant minimum du lot : 24 500 euro(s) Ht Montant maximum du lot : 250 000 euro(s) Ht
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/12/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Camaret-sur-Aigues
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Pour les lots n°1, 2, 4 et 8 : Une commande principale sera transmise en janvier 2026 aux titulaires via bons de commande. Les équipements mentionnés dans ces commandes principales seront obligatoirement livrés au plus tard le 31/05/2026. Le titulaire peut indiquer dans son acte d'engagement un délai de livraison plus court. Des commandes secondaires, de moindre importance, pourront ensuite être passées durant la durée du marché. Le cas échéant, les parties s'accorderont sur un délai d'exécution qui sera ensuite mentionné dans le bon de commande, sans qu'il ne puisse toutefois excéder seize (16) semaines. Pour les lots n°3, 5, 6 et 7 : A compter de la réception d'un bon de commande émis par la CCAOP, le titulaire livrera les équipements qui y sont mentionnés dans un délai maximal de quatorze (14) semaines. Le titulaire peut indiquer dans son acte d'engagement un délai de livraison plus court
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes Aygues Ouvèze en Provence
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture d'abri-bacs
Description: Le présent lot a pour objet la fourniture et la pose d'abri-bacs permettant aux usagers de trier les ordures ménagères et les emballages. Ce lot ne comprend pas la fourniture des bacs nécessaires à l'intérieur des abri-bacs
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets, 39224340 Poubelles, 44613800 Conteneurs à déchets
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 802 avenue Fernand Gonnet
Ville: Camaret Sur Aigues
Code postal: 84850
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
Autres informations sur le renouvellement: Les dispositions du présent accord-cadre prennent effet à compter de sa notification pour une durée de deux (2) ans. L'accord-cadre peut être reconduit une (1) fois pour une durée de deux (2) ans à sa date anniversaire. Sauf stipulation contraire expresse trois (3) mois avant sa date anniversaire, la reconduction prévue dans l'accord-cadre est tacite et le titulaire ne peut la refuser. Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, le titulaire ne pourra pas s'y opposer
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant minimum du lot : 7 200 euro(s) Ht Montant maximum du lot : 126 000 euro(s) Ht
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/12/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Camaret-sur-Aigues
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Pour les lots n°1, 2, 4 et 8 : Une commande principale sera transmise en janvier 2026 aux titulaires via bons de commande. Les équipements mentionnés dans ces commandes principales seront obligatoirement livrés au plus tard le 31/05/2026. Le titulaire peut indiquer dans son acte d'engagement un délai de livraison plus court. Des commandes secondaires, de moindre importance, pourront ensuite être passées durant la durée du marché. Le cas échéant, les parties s'accorderont sur un délai d'exécution qui sera ensuite mentionné dans le bon de commande, sans qu'il ne puisse toutefois excéder seize (16) semaines. Pour les lots n°3, 5, 6 et 7 : A compter de la réception d'un bon de commande émis par la CCAOP, le titulaire livrera les équipements qui y sont mentionnés dans un délai maximal de quatorze (14) semaines. Le titulaire peut indiquer dans son acte d'engagement un délai de livraison plus court
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes Aygues Ouvèze en Provence
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture de bacs roulants
Description: Le présent lot a pour objet la fourniture de bacs/conteneurs d'OMR, d'EMR et de cartons
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets, 39224340 Poubelles, 44613800 Conteneurs à déchets
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 802 avenue Fernand Gonnet
Ville: Camaret Sur Aigues
Code postal: 84850
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
Autres informations sur le renouvellement: Les dispositions du présent accord-cadre prennent effet à compter de sa notification pour une durée de deux (2) ans. L'accord-cadre peut être reconduit une (1) fois pour une durée de deux (2) ans à sa date anniversaire. Sauf stipulation contraire expresse trois (3) mois avant sa date anniversaire, la reconduction prévue dans l'accord-cadre est tacite et le titulaire ne peut la refuser. Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, le titulaire ne pourra pas s'y opposer
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant minimum du lot : 8 400 euro(s) Ht Montant maximum du lot : 372 000 euro(s) Ht
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/12/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Camaret-sur-Aigues
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Pour les lots n°1, 2, 4 et 8 : Une commande principale sera transmise en janvier 2026 aux titulaires via bons de commande. Les équipements mentionnés dans ces commandes principales seront obligatoirement livrés au plus tard le 31/05/2026. Le titulaire peut indiquer dans son acte d'engagement un délai de livraison plus court. Des commandes secondaires, de moindre importance, pourront ensuite être passées durant la durée du marché. Le cas échéant, les parties s'accorderont sur un délai d'exécution qui sera ensuite mentionné dans le bon de commande, sans qu'il ne puisse toutefois excéder seize (16) semaines. Pour les lots n°3, 5, 6 et 7 : A compter de la réception d'un bon de commande émis par la CCAOP, le titulaire livrera les équipements qui y sont mentionnés dans un délai maximal de quatorze (14) semaines. Le titulaire peut indiquer dans son acte d'engagement un délai de livraison plus court
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes Aygues Ouvèze en Provence
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Fourniture de supports de sacs simple et double flux
Description: Le présent lot a pour objet la fourniture de support de sacs poubelle simple et double. Ils sont destinés à être mis en place dans des établissements recevant du publics, dans des salles des fêtes ou lors d'événements (en extérieur et en intérieur) afin de simplifier le geste de tri
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets, 39224340 Poubelles, 44613800 Conteneurs à déchets
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 802 avenue Fernand Gonnet
Ville: Camaret Sur Aigues
Code postal: 84850
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
Autres informations sur le renouvellement: Les dispositions du présent accord-cadre prennent effet à compter de sa notification pour une durée de deux (2) ans. L'accord-cadre peut être reconduit une (1) fois pour une durée de deux (2) ans à sa date anniversaire. Sauf stipulation contraire expresse trois (3) mois avant sa date anniversaire, la reconduction prévue dans l'accord-cadre est tacite et le titulaire ne peut la refuser. Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, le titulaire ne pourra pas s'y opposer
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant minimum du lot : 2 100 euro(s) Ht Montant maximum du lot : 42 000 euro(s) Ht
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/12/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Camaret-sur-Aigues
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Pour les lots n°1, 2, 4 et 8 : Une commande principale sera transmise en janvier 2026 aux titulaires via bons de commande. Les équipements mentionnés dans ces commandes principales seront obligatoirement livrés au plus tard le 31/05/2026. Le titulaire peut indiquer dans son acte d'engagement un délai de livraison plus court. Des commandes secondaires, de moindre importance, pourront ensuite être passées durant la durée du marché. Le cas échéant, les parties s'accorderont sur un délai d'exécution qui sera ensuite mentionné dans le bon de commande, sans qu'il ne puisse toutefois excéder seize (16) semaines. Pour les lots n°3, 5, 6 et 7 : A compter de la réception d'un bon de commande émis par la CCAOP, le titulaire livrera les équipements qui y sont mentionnés dans un délai maximal de quatorze (14) semaines. Le titulaire peut indiquer dans son acte d'engagement un délai de livraison plus court
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes Aygues Ouvèze en Provence
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Fourniture de colonnes aériennes pour cartons
Description: Le présent lot a pour objet la fourniture de colonnes aérienne de cartons
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44613800 Conteneurs à déchets, 39224340 Poubelles, 44613800 Conteneurs à déchets
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 802 avenue Fernand Gonnet
Ville: Camaret Sur Aigues
Code postal: 84850
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
Autres informations sur le renouvellement: Les dispositions du présent accord-cadre prennent effet à compter de sa notification pour une durée de deux (2) ans. L'accord-cadre peut être reconduit une (1) fois pour une durée de deux (2) ans à sa date anniversaire. Sauf stipulation contraire expresse trois (3) mois avant sa date anniversaire, la reconduction prévue dans l'accord-cadre est tacite et le titulaire ne peut la refuser. Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, le titulaire ne pourra pas s'y opposer
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant minimum du lot : pas de mini Montant maximum du lot : 168 000 euro(s) Ht
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/12/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Camaret-sur-Aigues
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Pour les lots n°1, 2, 4 et 8 : Une commande principale sera transmise en janvier 2026 aux titulaires via bons de commande. Les équipements mentionnés dans ces commandes principales seront obligatoirement livrés au plus tard le 31/05/2026. Le titulaire peut indiquer dans son acte d'engagement un délai de livraison plus court. Des commandes secondaires, de moindre importance, pourront ensuite être passées durant la durée du marché. Le cas échéant, les parties s'accorderont sur un délai d'exécution qui sera ensuite mentionné dans le bon de commande, sans qu'il ne puisse toutefois excéder seize (16) semaines. Pour les lots n°3, 5, 6 et 7 : A compter de la réception d'un bon de commande émis par la CCAOP, le titulaire livrera les équipements qui y sont mentionnés dans un délai maximal de quatorze (14) semaines. Le titulaire peut indiquer dans son acte d'engagement un délai de livraison plus court
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes Aygues Ouvèze en Provence
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Fourniture de colonnes aériennes pour verre
Description: Le présent lot a pour objet la fourniture de colonnes aérienne de verre
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44613800 Conteneurs à déchets, 39224340 Poubelles, 44613800 Conteneurs à déchets
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 802 avenue Fernand Gonnet
Ville: Camaret Sur Aigues
Code postal: 84850
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
Autres informations sur le renouvellement: Les dispositions du présent accord-cadre prennent effet à compter de sa notification pour une durée de deux (2) ans. L'accord-cadre peut être reconduit une (1) fois pour une durée de deux (2) ans à sa date anniversaire. Sauf stipulation contraire expresse trois (3) mois avant sa date anniversaire, la reconduction prévue dans l'accord-cadre est tacite et le titulaire ne peut la refuser. Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, le titulaire ne pourra pas s'y opposer
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant minimum du lot : 7 000 euro(s) Ht Montant maximum du lot : 259 000 euro(s) Ht
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/12/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Camaret-sur-Aigues
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Pour les lots n°1, 2, 4 et 8 : Une commande principale sera transmise en janvier 2026 aux titulaires via bons de commande. Les équipements mentionnés dans ces commandes principales seront obligatoirement livrés au plus tard le 31/05/2026. Le titulaire peut indiquer dans son acte d'engagement un délai de livraison plus court. Des commandes secondaires, de moindre importance, pourront ensuite être passées durant la durée du marché. Le cas échéant, les parties s'accorderont sur un délai d'exécution qui sera ensuite mentionné dans le bon de commande, sans qu'il ne puisse toutefois excéder seize (16) semaines. Pour les lots n°3, 5, 6 et 7 : A compter de la réception d'un bon de commande émis par la CCAOP, le titulaire livrera les équipements qui y sont mentionnés dans un délai maximal de quatorze (14) semaines. Le titulaire peut indiquer dans son acte d'engagement un délai de livraison plus court
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes Aygues Ouvèze en Provence
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Fourniture de colonnes aériennes pour verre sur roulette
Description: Le présent lot a pour objet la fourniture de colonnes aérienne de verre sur roulettes. Ces colonnes seront mis à disposition lors d'évènements
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets, 39224340 Poubelles, 44613800 Conteneurs à déchets
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 802 avenue Fernand Gonnet
Ville: Camaret Sur Aigues
Code postal: 84850
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
Autres informations sur le renouvellement: Les dispositions du présent accord-cadre prennent effet à compter de sa notification pour une durée de deux (2) ans. L'accord-cadre peut être reconduit une (1) fois pour une durée de deux (2) ans à sa date anniversaire. Sauf stipulation contraire expresse trois (3) mois avant sa date anniversaire, la reconduction prévue dans l'accord-cadre est tacite et le titulaire ne peut la refuser. Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, le titulaire ne pourra pas s'y opposer
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant minimum du lot : pas de mini Montant maximum du lot : 28 000 euro(s) Ht
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/12/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Camaret-sur-Aigues
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Pour les lots n°1, 2, 4 et 8 : Une commande principale sera transmise en janvier 2026 aux titulaires via bons de commande. Les équipements mentionnés dans ces commandes principales seront obligatoirement livrés au plus tard le 31/05/2026. Le titulaire peut indiquer dans son acte d'engagement un délai de livraison plus court. Des commandes secondaires, de moindre importance, pourront ensuite être passées durant la durée du marché. Le cas échéant, les parties s'accorderont sur un délai d'exécution qui sera ensuite mentionné dans le bon de commande, sans qu'il ne puisse toutefois excéder seize (16) semaines. Pour les lots n°3, 5, 6 et 7 : A compter de la réception d'un bon de commande émis par la CCAOP, le titulaire livrera les équipements qui y sont mentionnés dans un délai maximal de quatorze (14) semaines. Le titulaire peut indiquer dans son acte d'engagement un délai de livraison plus court
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes Aygues Ouvèze en Provence
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Corbeille de tri intérieur
Description: Le présent lot a pour objet la fourniture de corbeilles de tri intérieur. Ces corbeilles seront installées en intérieur, dans des halls d'écoles, de mairie, de centre de loisirs etc
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets, 39224340 Poubelles, 44613800 Conteneurs à déchets
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 802 avenue Fernand Gonnet
Ville: Camaret Sur Aigues
Code postal: 84850
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
Autres informations sur le renouvellement: Les dispositions du présent accord-cadre prennent effet à compter de sa notification pour une durée de deux (2) ans. L'accord-cadre peut être reconduit une (1) fois pour une durée de deux (2) ans à sa date anniversaire. Sauf stipulation contraire expresse trois (3) mois avant sa date anniversaire, la reconduction prévue dans l'accord-cadre est tacite et le titulaire ne peut la refuser. Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, le titulaire ne pourra pas s'y opposer
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant minimum du lot : 2 100 euro(s) Ht Montant maximum du lot : 63 000 euro(s) Ht
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/12/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/12/2025 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Camaret-sur-Aigues
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Pour les lots n°1, 2, 4 et 8 : Une commande principale sera transmise en janvier 2026 aux titulaires via bons de commande. Les équipements mentionnés dans ces commandes principales seront obligatoirement livrés au plus tard le 31/05/2026. Le titulaire peut indiquer dans son acte d'engagement un délai de livraison plus court. Des commandes secondaires, de moindre importance, pourront ensuite être passées durant la durée du marché. Le cas échéant, les parties s'accorderont sur un délai d'exécution qui sera ensuite mentionné dans le bon de commande, sans qu'il ne puisse toutefois excéder seize (16) semaines. Pour les lots n°3, 5, 6 et 7 : A compter de la réception d'un bon de commande émis par la CCAOP, le titulaire livrera les équipements qui y sont mentionnés dans un délai maximal de quatorze (14) semaines. Le titulaire peut indiquer dans son acte d'engagement un délai de livraison plus court
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes Aygues Ouvèze en Provence
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 4E549C33-AE07-91D3-641CE5FE2B5803CA
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Communauté de communes Aygues Ouvèze en Provence
Numéro d’enregistrement: 5114
Adresse postale: 802 avenue Fernand Gonnet
Ville: Camaret Sur Aigues
Code postal: 84850
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Point de contact: LE PRESIDENT
Téléphone: 0490294615
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Communauté de communes Aygues Ouvèze en Provence
Numéro d’enregistrement: 4E549CCB-C0C5-F658-39DB7628F32AFAAE
Adresse postale: 802 avenue Fernand Gonnet
Ville: Camaret Sur Aigues
Code postal: 84850
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Point de contact: plateforme dématérialisée
Téléphone: 0490294615
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement: 4E549CDF-0727-82FF-6F652EB2072F7107
Adresse postale: 16 avenue Feuchères Cs 88010
Ville: Nîmes
Code postal: 30941
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: 0466273700
Télécopieur: 0466362786
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 4E549CF0-FFCF-5EF1-79E109E08CE6253E
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491134813
Télécopieur: 0491811387
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7631143b-5b7c-46e0-b277-341ee5c59efc - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 31/10/2025 17:10:01 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 728940-2025
Numéro de publication au JO S: 212/2025
Date de publication: 04/11/2025
