1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MARCHE DE TRAVAUX D’ENTRETIEN DES BATIMENTS ET D’AMENAGEMENT TOUS CORPS D’ETAT GHT06 - LOTS 1-9-10
Description: MARCHE DE TRAVAUX D’ENTRETIEN DES BATIMENTS ET D’AMENAGEMENT TOUS CORPS D’ETAT GHT06 - LOTS 1-9-10-18
Identifiant de la procédure: 3afe29e0-92e2-4e35-9690-9fa41dd4e0c1
Identifiant interne: 2025-GHTAO109-FTIE
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH ANTIBES-CH DE BREIL SUR ROYA-CH DE CANNES-CH DE GRASSE-CH DE MENTON-CH DE PUGET THENIERS-CH DE LA VESUBIE-CH ST MAUR DE ST ETIENNE DE TINEE-CH DE SOSPEL-CH ST LAZARE DE TENDE-POLE SANTE VALLAURIS GOLFE JUAN-CHU DE NICE
Ville: ANTIBES-BREIL SUR ROYA-CANNES-GRASSE-MENTON-PUGET THENIERS-ROQUEBILLIERE-ST ETIENNE DE TINEE-SOSPEL-TENDE-VALLAURIS-NICE
Code postal: 06606-06540-06414-06130-06507-06260-06450-06660-06380-06430-06220-06003
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH ENTREVAUX
Ville: ENTREVAUX
Code postal: 04320
Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 22 500 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Accord cadre mono et multi attributaire s'exécute par émission de bons de commande émis par chaque établissement du GHT06 passé avec seulement un maximum en valeur ou en quantité (article R2162-4.2°), le maximum étant de 30 000 000 € HT sur la durée globale. L’accord-cadre est conclu par lot avec plusieurs opérateurs économiques. Le nombre maximum d’opérateurs économiques est de 2 pour le lot 1, 5 pour les lots 9 et 10, 3 pour le lot 18. Le présent Accord Cadre est conclu à compter de la date de notification jusqu'au 25/04/2026. Il peut être reconduit 3 fois par période successive de 1 an de manière tacite et se terminera au plus tard le 25 avril 2029. Une visite préalable des lieux est facultative. Modalités : Prise de rendez-vous auprès des responsables techniques listés à l'annexe 3 du CCAP.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: MARCHE DE TRAVAUX D’ENTRETIEN DES BATIMENTS ET D’AMENAGEMENT TOUS CORPS D’ETAT GHT06 - LOTS 1-9-10-18
Description: La présente consultation comporte 13 lots cités ci-après dont les spécifications techniques figurent au Cahier des Clauses Techniques Particulières.
Identifiant interne: 2025-GHTAO109-FTIE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ANTIBES - BREIL SUR ROYA - CANNES - GRASSE - MENTON - PUGET THENIERS - ROQUEBILLIERE - ST ETIENNE DE TINEE - SOSPEL - TENDE - VALLAURIS - NICE
Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de fin de durée: 25/04/2029
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Nom: Critère financier : 60% - Critère technique : 30% - Critère RSE : 10%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/12/2025 16:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/12/2025
Lieu: CHU DE NICE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06
Numéro d’enregistrement: 26060070500040
Département: Alpes Maritimes
Adresse postale: 4 Avenue Reine Victoria CS91179
Ville: Nice
Code postal: 06003
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Point de contact: Monsieur Rodolphe BOURRET DIRECTEUR GENERAL
Téléphone: +33 492034586
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement: 17060005000026
Département: Alpes Maritimes
Ville: Nice
Code postal: 06050
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 489978600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 98b63db4-b8d7-4a72-8e9b-2d279e0632c4 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 07/11/2025 15:53:14 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 748034-2025
Numéro de publication au JO S: 217/2025
Date de publication: 11/11/2025
