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  • Procédure ouverte - Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

  • Publié :13/11/2025 (Il y a 8 mois)

  • Date limite de réponses : 08/12/2025 à 12h00 (Il y a 7 mois)

L'acheteur public

  • SIVE DU SERONAIS
  • Siret : 20009293000011

  • MAIRIE 26 AVENUE RHIN ET DANUBE 09420 RIMONT

  • Sigle : N/A

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

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Publié le : 13/11/2025 (Il y a 8 mois)

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753871-2025 - Mise en concurrence
France – Produits alimentaires divers – Appel d'offre restauration scolaire
OJ S 219/2025 13/11/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielGroupement de commande du Seronais
Adresse électroniquesiveduseronais@gmail.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisation qui passe un marché subventionné par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurEnseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAppel d'offre restauration scolaire
DescriptionAppel d'offre marché restauration scolaire
Identifiant de la procédurebccda1da-3a42-44f5-8f26-b515450ddd8b
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale26 Av Rhin et Danube  
VilleRIMONT
Code postal09
Subdivision pays (NUTS)Ariège (FRJ21)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre250 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreMarché restauration cantine scolaire
DescriptionFourniture et livraison de repas pour les cantines scolaires du groupement du Seronais
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale26 Avenue Rhin et Danube  
Villerimont
Code postal09420
Subdivision pays (NUTS)Ariège (FRJ21)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ariège (FRJ21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2026
Date de fin de durée31/08/2027
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésExigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1127619
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueAutorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesAutorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresAutorisée
Date limite de réception des offres08/12/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture08/12/2025 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu26 Avenue Rhin et Danube 09420 RIMONT
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants20
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationGroupement de commande du Seronais
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGroupement de commande du Seronais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielGroupement de commande du Seronais
Numéro d’enregistrement20009293000011
Adresse postale26 avenue Rhin et Danube
VilleRimont
Code postal09420
Subdivision pays (NUTS)Ariège (FRJ21)
PaysFrance
Adresse électroniquesiveduseronais@gmail.com
Téléphone+33 561963390
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif
Numéro d’enregistrement200 092 930 00011
Adresse postale26 Avenue Rhin et Danube
Villerimont
Code postal09420
Subdivision pays (NUTS)Ariège (FRJ21)
PaysFrance
Adresse électroniquesiveduseronais@gmail.com
Téléphone0561963390
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis372523bb-8923-4d3e-aaf5-3c76c309c455  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis12/11/2025 11:00:04 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis753871-2025
Numéro de publication au JO S219/2025
Date de publication13/11/2025

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