1.1.
Acheteur
Nom officiel: DRSID Lyon
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
Marchés publics
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14 694
Annonces d’autres sources
404 423
Annonces du JOUE
121 304
Annonces du BOAMP
215 635
DRSID Lyon
Vaucluse
> 90 000 €
Attribution - Services de réparation et d'entretien
Publié :17/11/2025 (Il y a 8 mois)
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France – Services de réparation et d'entretien – Accord-cadre pour la maintenance préventive et corrective des installations d'assainissement de l'ensemble des sites des BdD de Gap et Saint Christol
OJ S 221/2025 17/11/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre pour la maintenance préventive et corrective des installations d'assainissement de l'ensemble des sites des BdD de Gap et Saint Christol
Description: Accord-cadre pour la maintenance préventive et corrective des installations d'assainissement de l'ensemble des sites des BdD de Gap et Saint Christol
Identifiant de la procédure: e66b5f8b-44c6-4d44-9509-5d1d204a3cad
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
Informations complémentaires: L'ensemble des sites des bases de défense de Gap (05) et Saint-Christol (84) sont concernés
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Maintenance préventive et corrective des installations d'assainissement des sites de la base de défense de Gap. Départements concernés : Alpes-de-Haute-Provence (04) et Hautes-Alpes (05)
Description: Maintenance préventive et corrective des installations d'assainissement des sites de la base de défense de Gap. Départements concernés : Alpes-de-Haute-Provence (04) et Hautes-Alpes (05)
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
Informations complémentaires: L'ensemble des sites de la base de défense de Gap est concerné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Renouvellement tacite à la date anniversaire de la notification
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 60 %
Critère:
Type: Qualité
Description: 40 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères de sélection sont mentionnés dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Les informations relatives aux délais de recours sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Organisation qui signe le marché: DRSID Lyon
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Maintenance préventive et corrective des installations d'assainissement des sites de la base de défense de Saint Christol. Départements concernés : Alpes-de-Haute-Provence (04) et Vaucluse (84)
Description: Maintenance préventive et corrective des installations d'assainissement des sites de la base de défense de Saint Christol. Départements concernés : Alpes-de-Haute-Provence (04) et Vaucluse (84)
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Renouvellement tacite à la date anniversaire de la notification
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 55 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 60 %
Critère:
Type: Qualité
Description: 40 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères de sélection sont mentionnés dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Les informations relatives aux délais de recours sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 75 553,80 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ORTEC ENVIRONNEMENT SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 75 553,80 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25GP004
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 23/09/2025
Date de conclusion du marché: 06/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: DRSID Lyon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, faute de fonds suffisants
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: DRSID Lyon
Numéro d’enregistrement: 13000190200274
Adresse postale: MINDEF/SGA/DCSID/ESID Lyon 22 AVENUE LECLERC
Ville: Lyon
Code postal: 69007
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: LISBONNE Sylvie
Téléphone: 0437272349
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Ville: LYON
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ORTEC ENVIRONNEMENT SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 38967501800029
Ville: AIX EN PROVENCE
Code postal: 13799
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: cba9ab75-1b74-4017-9008-e45454ac029c - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 13/11/2025 17:50:04 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 759066-2025
Numéro de publication au JO S: 221/2025
Date de publication: 17/11/2025