1.1.
Acheteur
Nom officiel: REGION NORMANDIE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
Marchés publics
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419 723
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133 266
Annonces du BOAMP
230 324
Consulter la dernière version de cet avis : Dernière version
REGION NORMANDIE
Eure
> 90 000 €
Procédure ouverte - Services d'enseignement et de formation
Publié :21/05/2025 (Il y a 1 an)
Date limite de réponses : -
L'acheteur public
- REGION NORMANDIE
Siret : 20005340300057
ABBAYE-AUX-DAMES PLACE REINE MATHILDE 14000 CAEN
Sigle : N/A
Entité de rattachement : N/A
Catégorie juridique : N/A
Téléphone / FAX : N/A
Email : N/A
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Vous devez disposer d'un abonnement "Standard" ou "Pro" pour accéder aux documents de cet appel d'offre.326873-2025 - Mise en concurrence See the notice on TED website
326873-2025 - Mise en concurrence
France – Services de formation professionnelle – Qualif 2026
OJ S 97/2025 21/05/2025
Avis de marché – régime assoupli
Services
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Qualif 2026
Description: Achat d'actions de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
Identifiant de la procédure: 7b1f6fe9-a9a5-4147-ba3c-15a76ff94a10
Principales caractéristiques de la procédure: Marchés à procédure adaptée
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Orne (FRD13)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: lot n°1- Agent (e) agricole polyvalent - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé: Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 65 024,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 325 120,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot N° 2 Mécanicien(ne) agricole - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé: Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 46 074,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 92 148,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot N° 3 Métiers des espaces verts - Calvados Orne
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé: calvados-Orne
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 160 924,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 804 618,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot N° 4 Métiers des espaces verts - Manche
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé:
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 110 881,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 221 761,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot N° 5 Métiers des espaces verts et de l'horticulture - Eure
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé:
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 97 143,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 194 286,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot N° 6 Métiers des espaces verts et de l'horticulture - Seine-Maritime
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé:
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 150 413,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 826,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot N° 7 Métiers du bois, de la forêt et de l'élagage - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé: Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 123 318,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 246 636,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot N° 8 Responsable d'exploitation agricole - Calvados
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé:
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 229 908,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 459 816,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot N° 9 Responsable d'exploitation agricole - Eure
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé:
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 111 776,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 223 553,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Lot N° 10 Responsable d'exploitation agricole - Manche
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé:
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 119 452,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 238 904,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Lot N° 11 Responsable d'exploitation agricole - Orne
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Orne (FRD13)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé: Orne
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 112 455,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 224 910,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Lot N° 12 Responsable d'exploitation agricole - Seine-Maritime
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé: Seine maritime
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 112 455,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 224 910,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Lot N° 13 Responsable d'exploitation agricole en maraichage biologique - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé: Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 121 651,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 243 303,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Lot N° 14 Régisseur(euse) d'exploitation agricole - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé: Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 152 939,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 305 878,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Lot N° 15 Technicien(ne) entrepreneur en agriculture - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé: Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 112 455,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 224 910,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Lot N° 16 Assistant(e) d'élevage équin - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé: Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 50 555,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 101 110,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Lot N° 17 Cavalier(ère) d'entrainement préparateur de jeunes chevaux - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé: Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 76 093,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 152 185,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Lot N° 18 Cavalier(ère) débourrage et pré-entrainement galop - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé: Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 211 782,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 423 564,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Lot N° 19 Enseignant(e) d'équitation - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé: Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 206 265,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 412 530,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Lot N° 20 Groom Equin - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé: Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 68 864,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 137 728,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Lot N° 21 Lad driver / lad jockey - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé: Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 143 693,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 287 385,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Lot N° 22 Maréchal ferrant - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé: Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 102,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 204,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: Lot N° 23 Responsable d'exploitation hippique - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Orne (FRD13)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé: Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 54 978,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 109 956,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: Lot N° 24 Sellier harnacheur - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Orne (FRD13)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé: Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 35 202,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 70 403,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: Lot N° 25 Soigneur(euse) d'équidés - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Orne (FRD13)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé: Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 103 062,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 206 124,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: Lot N° 26 Matelot Pont Mécanicien 250KW - Manche Calvados
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé: Manche-Calvados
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 144 987,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 289 974,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: Lot N° 27 Matelot Pont Mécanicien 250KW - Seine-Maritime
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé:
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 157 025,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 314 050,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: Lot N° 28 Calorifugeur(euse) en isolation industrielle - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé: Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 119 662,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 358 986,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: Lot N° 30 Etancheur(se) bardeur(se) - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé: Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 239 958,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 719 875,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: Lot N° 29 Economiste du bâtiment - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé: Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 148 154,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 296 309,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: Lot N° 31 Ferronnier(ère) - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé: Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 132 710,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 265 420,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: Lot N° 32 Monteur(se) dépanneur(se) frigoriste et climatisation Technicien(ne) du froid et du conditionnement de l'air - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Orne (FRD13)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 239 167,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 478 334,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0036
Titre: Lot N° 33 Monteur(se) échaffaudeur(se) - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 165 911,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 497 732,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0037
Titre: Lot N° 34 Métier d'ouvrier(ère) du bâtiment et des Travaux Publics - Calvados
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 162 823,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 325 646,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0038
Titre: Lot N° 35 Métier d'ouvrier(ère) du bâtiment et des Travaux Publics - Seine-Maritime
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 76 629,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 383 145,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0039
Titre: Lot N° 36 Métiers de la construction bois - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 93 579,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 187 158,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0040
Titre: Lot N° 37 Métiers du gros oeuvre et du second oeuvre - Arrondissement d'Evreux Arrondissement des Andelys
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Arrondissement d'Evreux - Arrondissement des Andelys
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 814 905,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 629 809,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0041
Titre: Lot N° 38 Métiers du gros oeuvre et du second oeuvre - Arrondissement de Bernay
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Arrondissement de Bernay
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 140 344,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 280 688,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0042
Titre: Lot N° 39 Métiers du gros oeuvre et du second oeuvre - Arrondissement de Caen Arrondissement de Vire Arrondissement de Bayeux
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Arrondissement de Caen- Arrondissement de Vire- Arrondissement de Bayeux
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 087 052,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 174 104,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0043
Titre: Lot N° 40 Métiers du gros oeuvre et du second oeuvre - Arrondissement de Dieppe
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Arrondissement de Dieppe
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 141 864,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 283 728,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0044
Titre: Lot N° 42 Métiers du gros oeuvre et du second oeuvre - Arrondissement de Rouen
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Arrondissement de Rouen
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 656 728,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 313 455,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0045
Titre: Lot N° 43 Métiers du gros oeuvre et du second oeuvre - Arrondissement du Havre
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Arrondissement du Havre
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 949 411,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 898 822,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0046
Titre: Lot N° 44 Métiers du gros oeuvre et du second oeuvre - Manche
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 290 399,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 580 798,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0047
Titre: Lot N° 45 Métiers du gros oeuvre et du second oeuvre - Orne
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Orne (FRD13)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 494 260,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 482 780,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0048
Titre: Lot N° 46 Peintre industriel - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 130 324,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 651 621,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0049
Titre: Lot N° 47 Se perfectionner aux techniques d'éco construction - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 63 103,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 126 207,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0050
Titre: Lot N° 48 Maçon VRD - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 124 114,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 620 568,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0051
Titre: Lot N° 49 Monteur(se) raccordeur(se) fibre optique - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 128 314,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 256 629,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0052
Titre: Lot N° 51 Métiers de l'usinage - Arrondissement de Dieppe
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Arrondissement de Dieppe
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 134 008,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 402 023,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0053
Titre: Lot N° 50 Technicien des réseaux spécialisés (Technicien SMART City) - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 64 158,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 128 316,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0054
Titre: Lot N° 52 Métiers de l'usinage - Arrondissement de Rouen
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Arrondissement de Rouen
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 173 919,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 521 757,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0055
Titre: Lot N° 53 Métiers de l'usinage - Calvados Manche
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Calvados- Manche
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 382 313,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 764 627,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0056
Titre: Lot N° 54 Métiers de l'usinage - Eure
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 365 562,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 731 124,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0057
Titre: Lot N° 55 Métiers de l'usinage - Orne
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Orne (FRD13)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 89 861,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 269 584,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0058
Titre: Lot N° 56 Métiers de la métallurgie hors usinage - Arrondissement de Dieppe
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Arrondissement de Dieppe
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 415 040,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 075 202,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0059
Titre: Lot N° 57 Métiers de la métallurgie hors usinage - Arrondissement de Rouen
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Arrondissement de Rouen
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 345 813,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 037 440,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0060
Titre: Lot N° 58 Métiers de la métallurgie hors usinage - Arrondissement du Havre
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Arrondissement du Havre
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 077 641,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 155 282,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0061
Titre: Lot N° 59 Métiers de la métallurgie hors usinage - Calvados
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 427 148,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 854 295,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0062
Titre: Lot N° 61 Métiers de la métallurgie hors usinage - Orne
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Orne (FRD13)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 170 503,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 511 510,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0063
Titre: Lot N° 60 Métiers de la métallurgie hors usinage - Eure
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 443 065,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 886 130,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0064
Titre: Lot N° 62 Métiers de la métallurgie hors usinage - Manche hors arrondissement de Cherbourg
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Manche hors arrondissement de Cherbourg
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 170 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 510 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0065
Titre: Lot N° 63 Métiers de métallurgie hors soudure et hors usinage - Arrondissement de Cherbourg
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Arrondissement de Cherbourg
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 659 470,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 978 410,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0066
Titre: Lot N° 64 Agent(e) de fabrication Industrielle, Conducteur(trice) de ligne industrielle, Technicien(ne) de production industrielle - Seine-Maritime
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 482 554,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 412 769,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0067
Titre: Lot N° 65 Agent(e) de fabrication industrielle, Conducteur(trice) de ligne industrielle - Calvados
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 427 193,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 427 193,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0068
Titre: Lot N° 66 Agent(e) de fabrication industrielle, Conducteur(trice) de ligne industrielle - Orne
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Orne (FRD13)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 174 458,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 523 375,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0069
Titre: Lot N° 67 Conducteur(trice) de ligne industrielle, Technicien(ne) de production industrielle - Manche
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 105 255,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 315 764,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0070
Titre: Lot N° 68 Conducteur(trice) de ligne industrielle, Technicien(ne) de production industrielle - Eure
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 191 169,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 573 506,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0071
Titre: Lot N° 69 Conducteur(trice) de ligne industrielle, Technicien(ne) de production industrielle - Manche
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 115 097,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 345 290,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0072
Titre: Lot N° 70 Opérateur (trice) en confection d'articles textiles et d'habillement - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 98 909,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 296 727,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0073
Titre: Lot N° 71 Opérateur(trice), Technicien(ne) et Technicien(ne) supérieur(e) en pharmacie et cosmétologie industrielle - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 210 751,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 421 501,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0074
Titre: Lot N° 72 Trieur(euse) Emballeur(euse) de flacons de verre - Seine-Maritime
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 30 231,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 462,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0075
Titre: Lot N° 73 Agent(e) de maintenance industrielle, Technicien(ne) de maintenance industrielle - Orne
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Orne (FRD13)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 285 728,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 571 456,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0076
Titre: Lot N° 74 Technicien(ne) supérieur( e) en automatique et informatique industrielle - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 164 637,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 329 274,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0077
Titre: Lot N° 75 Technicien(ne) supérieur de maintenance éolienne - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 240 707,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 722 121,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0078
Titre: Lot N° 76 Technicien(ne) de maintenance - Technicien(ne) supérieur(e) de maintenance industrielle - Calvados
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 302 004,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 604 009,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0079
Titre: Lot N° 77 Technicien(ne) de maintenance - Technicien(ne) supérieur(e) de maintenance industrielle - Seine-Maritime
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 520 390,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 561 170,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0080
Titre: Lot N° 78 "Technicien(ne) de maintenance industrielle - Eure
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 262 778,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 525 556,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0081
Titre: Lot N° 79 Technicien(ne) de maintenance industrielle - Manche
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 314 414,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 943 241,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0082
Titre: Lot N° 80 Ingénieur en Génie Industriel - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 232 903,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 465 807,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0083
Titre: Lot N° 81 Métiers de l'étude et méthode en Industrie - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 99 450,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 497 250,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0084
Titre: Lot N° 82 Métiers de la Plasturgie et de la composite - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 201 062,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 402 125,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0085
Titre: Lot N° 83 Responsable qualité sécurité environnement Responsable amélioration continue - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 694,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 121 387,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0086
Titre: Lot N° 84 Contrôleur(euse) technique automobile - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 234 707,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 469 414,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0087
Titre: Lot N° 85 Mécanicien(ne) en maintenance automobile - Manche
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 70 605,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 141 210,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0088
Titre: Lot N° 86 Mécanicien(ne) en maintenance automobile - Orne
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Orne (FRD13)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 133 333,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 266 666,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0089
Titre: Lot N° 87 Mécanicien(ne) en maintenance des véhicules automobiles, option véhicule industriel - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 53 038,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 106 076,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0090
Titre: Lot N° 88 Mécanicien(ne) en maintenance automobile - Calvados
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 224 160,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 448 320,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0091
Titre: Lot N° 91 Métiers de la carrosserie: réparateur(trice)/ peintre - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 317 898,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 635 796,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0092
Titre: Lot N° 89 Mécanicien(ne) en maintenance automobile - Eure
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 130 634,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 261 268,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0093
Titre: Lot N° 90 Mécanicien(ne) en maintenance automobile - Seine-Maritime
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 88 836,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 177 672,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0094
Titre: Lot N° 92 Technicien(ne) cycle - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 237 540,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 475 080,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0095
Titre: Lot N° 93 Chargé(e) de marketing et e-commerce - Webdesigner - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 560 279,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 120 558,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0096
Titre: Lot N° 94 Développeur(euse) - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 338 897,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 677 795,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0097
Titre: Lot N° 95 Infographiste - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 174 170,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 348 341,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0098
Titre: Lot N° 96 Technicien(ne) supérieur assistance informatique - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 273 494,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 546 987,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0099
Titre: Lot N° 97 Assistant(e) comptable - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 86 520,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 173 040,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0100
Titre: Lot N° 98 Assistant(e) de gestion PME PMI - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 136 563,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 273 125,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0101
Titre: Lot N° 99 Comptable - Calvados Orne
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Calvados- Orne
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 84 138,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 168 276,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0102
Titre: Lot N° 101 Comptable - Seine-Maritime Eure
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Seine Maritime- Eure
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 246 459,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 492 917,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0103
Titre: Lot N° 100 Comptable - Manche
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 206 283,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 412 566,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0104
Titre: Lot N° 102 Concepteur(trice) de ressources dédiées au e-learning - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 62 807,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 125 614,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0105
Titre: Lot N° 104 Gestionnaire de paie - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 144 998,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 289 997,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0106
Titre: Lot N° 105 Secrétaire comptable - Calvados Orne Manche Eure
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Calvados- Orne-Manche- Eure
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 358 222,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 716 445,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0107
Titre: Lot N° 106 Secrétaire comptable - Seine-Maritime
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 289 095,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 578 190,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0108
Titre: Lot N° 107 Secrétaire médico-social(e) - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 70 920,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 141 840,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0109
Titre: Lot N° 108 Assistant(e) commercial(e) - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 70 152,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 140 304,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0110
Titre: Lot N° 109 Conseiller/ère funéraire - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 41 713,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 83 426,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0111
Titre: Lot N° 110 Métier de la vente en magasin : Vendeur(euse) - Eure
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 64 400,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 128 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0112
Titre: Lot N° 112 Métiers de la vente en magasin : Employé(e) - Vendeur(euse) - Manche
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 135 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 270 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0113
Titre: Lot N° 111 Métiers de la vente en magasin : Employé(e) - Vendeur(euse) - Calvados Orne
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Calvados- Orne
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 132 627,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 265 253,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0114
Titre: Lot N° 113 Métiers de la vente en magasin : Employé(e) - Vendeur(euse) - Seine-Maritime
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 388 644,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 777 288,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0115
Titre: Lot N° 115 Auxiliaire ambulancier(ère) - Seine-Maritime Eure
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Seine Maritime- Eure
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 15 594,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 31 188,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0116
Titre: Lot N° 114 Auxiliaire ambulancier(ère) - Manche Calvados Orne
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Manche -Calvados- Orne
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 740,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 25 480,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0117
Titre: Lot N° 116 Conducteur(trice) de transport en commun sur route - Arrondissement de Dieppe
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Arrondissement de Dieppe
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 67 295,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 336 473,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0118
Titre: Lot N° 117 Conducteur(trice) de transport en commun sur route - Arrondissement de Rouen
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Arrondissement de Rouen
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 123 910,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 619 549,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0119
Titre: Lot N° 118 Conducteur(trice) de transport en commun sur route - Arrondissement du Havre
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Arrondissement du Havre
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 61 950,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 309 751,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0120
Titre: Lot N° 119 Conducteur(trice) de transport en commun sur route - Calvados Manche
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Calvados- Manche
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 185 394,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 926 972,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0121
Titre: Lot N° 120 Conducteur(trice) de transport en commun sur route - Eure
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 139 230,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 696 150,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0122
Titre: Lot N° 121 Conducteur(trice) de transport en commun sur route - Orne
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Orne (FRD13)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 135 053,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 675 266,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0123
Titre: Lot N° 122 Conducteur(trice) de transport routier de marchandises sur porteur - Arrondissement de Dieppe
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Arrondissement de Dieppe
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 80 753,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 161 507,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0124
Titre: Lot N° 123 Conducteur(trice) de transport routier de marchandises sur porteur - Arrondissement de Rouen
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Arrondissement de Rouen
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 136 290,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 272 581,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0125
Titre: Lot N° 124 Conducteur(trice) de transport routier de marchandises sur porteur - Arrondissement du Havre
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Arrondissement du Havre
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 129 167,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 258 334,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0126
Titre: Lot N° 125 Conducteur(trice) de transport routier de marchandises sur porteur - Calvados
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 125 656,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 251 311,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0127
Titre: Lot N° 126 Conducteur(trice) de transport routier de marchandises sur porteur - Eure
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 148 048,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 296 096,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0128
Titre: Lot N° 127 Conducteur(trice) de transport routier de marchandises sur porteur - Manche
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 105 004,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 210 007,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0129
Titre: Lot N° 128 Conducteur(trice) de transport routier de marchandises sur porteur - Orne
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Orne (FRD13)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 105 004,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 210 007,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0130
Titre: Lot N° 130 Moniteur(trice) auto-école - Seine-Maritime
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 157 237,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 314 474,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0131
Titre: Lot N° 131 Chauffeur de taxi ambulance - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 102 173,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 204 347,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0132
Titre: Lot N° 132 Moniteur(trice) auto-école - Calvados Orne Manche
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Calvados- Orne- Manche
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 87 085,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 174 170,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0133
Titre: Lot N° 133 Agent(e) d'exploitation des services maritimes et portuaires - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 90 557,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 181 113,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0134
Titre: Lot N° 134 Agent(e) supérieur en transports maritimes et portuaires - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 202 867,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 405 733,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0135
Titre: Lot N° 135 Assistant (e) import export - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 262 256,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 524 512,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0136
Titre: Lot N° 136 Assistant (e) import export commis en douanes - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 105 783,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 211 565,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0137
Titre: Lot N° 137 Cariste d'entrepôt - Arrondissement de Dieppe
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : arrondissement de Dieppe
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 56 634,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 113 269,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0138
Titre: Lot N° 138 Cariste d'entrepôt - Arrondissement de Rouen
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : arrondissement de Rouen
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 33 986,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 101 959,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0139
Titre: Lot N° 139 Cariste d'entrepôt - Arrondissement du Havre
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : arrondissement du Havre
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 83 112,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 166 224,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0140
Titre: Lot N° 140 Cariste d'entrepôt - Eure
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 44 556,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 89 112,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0141
Titre: Lot N° 141 Déclarant(e) adjoint en douanes - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 57 834,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 115 668,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0142
Titre: Lot N° 143 Magasinier(ère) - Arrondissement de Rouen
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Arrondissement de Rouen
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 108 102,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 216 204,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0143
Titre: Lot N° 142 Magasinier(ère) - Arrondissement de Dieppe
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Arrondissement de Dieppe
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 166 650,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 333 300,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0144
Titre: Lot N° 144 Magasinier(ère) - Arrondissement du Havre
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Arrondissement du Havre
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 77 969,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 155 938,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0145
Titre: Lot N° 145 Magasinier(ère) - Orne
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Orne (FRD13)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 116 581,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 233 162,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0146
Titre: Lot N° 146 Opérateur(trice) de transports multimodaux et internationaux - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 169 304,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 338 607,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0147
Titre: Lot N° 147 Préparateur(trice) de commandes - Arrondissement de Rouen Arrondissement de Dieppe
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Arrondissement de Rouen- Arrondissement de Dieppe
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 33 986,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 67 973,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0148
Titre: Lot N° 148 Préparateur(trice) de commandes - Arrondissement du Havre
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Arrondissement du Havre
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 30 536,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 61 073,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0149
Titre: Lot N° 149 Préparateur(trice) de commandes - Calvados Orne
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Calvados- Orne
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 97 609,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 195 218,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0150
Titre: Lot N° 150 Préparateur(trice) de commandes - Eure
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 51 408,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 102 816,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0151
Titre: Lot N° 151 Préparateur(trice) de commandes - Manche
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 30 536,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 61 073,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0152
Titre: Lot N° 153 Charcutier(ère) traiteur(se) Boucher(ère) - Arrondissement de Dieppe
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Arrondissement de Dieppe
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 85 434,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 170 868,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0153
Titre: Lot N° 152 Technicien(ne) en logistique internationale - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 82 335,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 164 670,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0154
Titre: Lot N° 154 Charcutier(ère) traiteur(se) Boucher(ère) - Arrondissement du Havre
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Arrondissement du Havre
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 98 731,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 197 462,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0155
Titre: Lot N° 155 Charcutier(ère) traiteur(se) Boucher(ère) - Calvados Manche
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :Calvados - Manche
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 91 860,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 183 721,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0156
Titre: Lot N° 156 Charcutier(ère) traiteur(se) Boucher(ère) - Orne Eure
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Orne (FRD13)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Orne - Eure
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 63 771,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 127 542,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0157
Titre: Lot N° 157 Charcutier(ère) traiteur(se) Boucher(ère) Boulanger(ère) Pâtissier(ère) - Arrondissement de Rouen
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Arrondissement de Rouen
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 193 410,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 386 821,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0158
Titre: Lot N° 158 Métiers de la cuisine et de la restauration - Arrondissement Les Andelys
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Arrondissement les Andelys
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 69 472,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 138 944,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0159
Titre: Lot N° 159 Métiers de la cuisine et de la restauration - Arrondissement d'Alençon
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Orne (FRD13)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Arrondissement d'Alençon
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 64 075,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 128 150,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0160
Titre: Lot N° 160 Métiers de la cuisine et de la restauration - Arrondissement d'Argentan
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Orne (FRD13)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Arrondissement d'Argentan
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 66 830,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 133 661,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0161
Titre: Lot N° 161 Métiers de la cuisine et de la restauration - Arrondissement de Bernay
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Arrondissement de Bernay
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 98 139,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 196 277,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0162
Titre: Lot N° 162 Métiers de la cuisine et de la restauration - Arrondissement de Caen
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Arrondissement de Caen
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 197 112,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 394 224,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0163
Titre: Lot N° 163 Métiers de la cuisine et de la restauration - Arrondissement de Cherbourg
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Arrondissement de Cherbourg
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 97 434,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 194 869,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0164
Titre: Lot N° 164 Métiers de la cuisine et de la restauration - Arrondissement de Dieppe
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Arrondissement de Dieppe
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 98 121,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 196 243,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0165
Titre: Lot N° 165 Métiers de la cuisine et de la restauration - Arrondissement de Rouen
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Arrondissement de Rouen
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 249 023,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 498 046,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0166
Titre: Lot N° 166 Métiers de la cuisine et de la restauration - Arrondissement d' Evreux
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Arrondissement d Evreux
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 70 122,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 140 244,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0167
Titre: Lot N° 167 Métiers de la cuisine et de la restauration - Arrondissement de Mortagne-au Perche
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Orne (FRD13)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Arrondissement de Mortagne Aux Perches
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 69 869,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 139 738,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0168
Titre: Lot N° 168 Métiers de la cuisine et de la restauration - Arrondissement de St Lô
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Arrondissement de Saint Lo
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 101 731,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 203 461,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0169
Titre: Lot N° 169 Métiers de la cuisine et de la restauration - Arrondissement du Havre
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Arrondissement du Havre
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 119 515,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 239 030,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0170
Titre: Lot N° 170 Métiers de la cuisine et de la restauration et de l'hôtellerie - Arrondissement de Bayeux
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Arrondissement de Bayeux
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 158 224,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 316 448,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0171
Titre: Lot N° 171 Métiers de la cuisine et de la restauration et de l'hôtellerie - Arrondissement de Lisieux
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Arrondissement de Lisieux
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 278 599,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 557 197,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0172
Titre: Lot N° 173 Réceptionniste en hôtellerie et hôtellerie de plein air - Manche
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 63 246,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 126 492,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0173
Titre: Lot N° 172 Réceptionniste en hôtellerie et hôtellerie de plein air - Calvados
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 69 092,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 138 185,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0174
Titre: Lot N° 174 Réceptionniste en hôtellerie et hôtellerie de plein air - Seine-Maritime
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 101 024,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 202 048,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0175
Titre: Lot N° 175 Animateur(trice) activités de la forme - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 144 310,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 288 621,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0176
Titre: Lot N° 176 Animateur(trice) activités physiques pour tous - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 226 709,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 453 419,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0177
Titre: Lot N° 177 Animateur(trice) des activités de la natation et autres activités aquatiques - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 158 865,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 317 730,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0178
Titre: Lot N° 178 Animateur(trice) loisirs tous publics et/ou animateur(trice)social - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 325 833,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 651 666,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0179
Titre: Lot N° 179 Assistant(e) animateur(trice) des métiers de l'animation sportive et /ou socio-culturelle - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 185 240,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 370 480,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0180
Titre: Lot N° 180 Céramiste - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 268 800,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 537 599,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0181
Titre: Lot N° 181 Technicien(ne) son-plateau-lumière - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 139 761,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 419 284,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0182
Titre: Lot N° 182 Agent(e) de Propreté Urbaine - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 55 691,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 111 382,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0183
Titre: Lot N° 183 Agent(e) de Propreté et d'Hygiène - Arrondissement de Dieppe
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :Arrondissement de Dieppe
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 92 782,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 185 563,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0184
Titre: Lot N° 184 Agent(e) de Propreté et d'Hygiène - Arrondissement de Rouen
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :Arrondissement de Rouen
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 303 109,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 606 218,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0185
Titre: Lot N° 185 Agent(e) de Propreté et d'Hygiène - Arrondissement du Havre
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :Arrondissement du Havre
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 322 692,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 645 384,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0186
Titre: Lot N° 186 Agent(e) de Propreté et d'Hygiène - Calvados
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 384 221,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 768 441,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0187
Titre: Lot N° 187 Agent(e) de Propreté et d'Hygiène - Eure
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 145 983,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 291 966,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0188
Titre: Lot N° 188 Agent(e) de Propreté et d'Hygiène - Manche
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 143 788,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 287 576,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0189
Titre: Lot N° 189 Agent(e) de Propreté et d'Hygiène - Orne
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Orne (FRD13)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 146 608,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 293 216,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0190
Titre: Lot N° 190 Agent(e) de stérilisation Agent (e) qualifié(e) de la propreté, de l'hygiène et de la stérilisation - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 79 625,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 159 251,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0191
Titre: Lot N° 191 Gardien(enne)d'immeuble - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 73 176,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 146 353,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0192
Titre: Lot N° 192 Agent(e) cynophile de sécurité - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 183 660,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 367 320,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0193
Titre: Lot N° 193 Agent(e) de sécurité - Arrondissement de Dieppe
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :Arrondissement de Dieppe
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 140 165,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 700 825,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0194
Titre: Lot N° 194 Agent(e) de sécurité - Arrondissement de Rouen
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :Arrondissement de Rouen
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 137 516,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 275 032,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0195
Titre: Lot N° 195 Agent(e) de sécurité - Arrondissement du Havre
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :Arrondissement du Havre
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 64 144,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 722,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0196
Titre: Lot N° 196 Agent(e) de sécurité - Calvados
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 63 553,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 127 105,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0197
Titre: Lot N° 197 Agent(e) de sécurité - Eure
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 133 694,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 267 389,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0198
Titre: Lot N° 198 Agent(e) de sécurité - Manche
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 137 810,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 275 620,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0199
Titre: Lot N° 199 Agent(e) de sécurité - Orne
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Orne (FRD13)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 63 749,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 127 498,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0200
Titre: Lot N° 200 Accompagnant(e) éducatif petite enfance - Calvados
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 84 903,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 254 710,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0202
Titre: Lot N° 201 Accompagnant(e) éducatif petite enfance - Eure
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 70 753,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 212 260,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0203
Titre: Lot N° 202 Accompagnant(e) éducatif petite enfance - Manche
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 70 753,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 212 260,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0204
Titre: Lot N° 203 Accompagnant(e) éducatif petite enfance - Orne
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Orne (FRD13)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 70 753,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 212 260,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0205
Titre: Lot N° 204 Accompagnant(e) éducatif petite enfance - Seine-Maritime
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 84 903,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 254 710,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0206
Titre: Lot N° 205 Agent(e) de service médico-social - Calvados
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 83 331,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 249 993,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0207
Titre: Lot N° 206 Agent(e) de service médico-social - Eure
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 41 665,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 124 996,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0208
Titre: Lot N° 207 Agent(e) de service médico-social - Manche
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 41 234,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 123 701,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0209
Titre: Lot N° 208 Agent(e) de service médico-social - Orne
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Orne (FRD13)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 43 197,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 129 591,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0210
Titre: Lot N° 209 Agent(e) de service médico-social - Seine-Maritime
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 107 066,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 321 197,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0211
Titre: Lot N° 210 Animateur(trice) en gérontologie - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 166 562,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 499 686,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0212
Titre: Lot N° 211 Assistant(e) de vie aux familles - Arrondissement de Dieppe
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Arrondissement de Dieppe
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 546 252,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 092 503,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0213
Titre: Lot N° 212 Assistant(e) de vie aux familles - Arrondissement de Rouen
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Arrondissement de Rouen
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 609 128,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 218 256,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0214
Titre: Lot N° 213 Assistant(e) de vie aux familles - Arrondissement du Havre
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Arrondissement du Havre
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 658 670,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 317 340,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0215
Titre: Lot N° 214 Assistant(e) de vie aux familles - Calvados
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 821 377,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 642 754,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0216
Titre: Lot N° 215 Assistant(e) de vie aux familles - Eure
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 905 016,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 810 032,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0217
Titre: Lot N° 216 Assistant(e) de vie aux familles - Manche
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 385 333,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 770 665,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0218
Titre: Lot N° 217 Assistant(e) de vie aux familles - Orne
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Orne (FRD13)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 407 505,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 815 010,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0219
Titre: Lot N° 41 Métiers du gros oeuvre et du second oeuvre - Arrondissement de Lisieux
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Arrondissement de Lisieux
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 325 125,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 975 375,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0220
Titre: Lot N° 103 Conseiller(ère) en insertion professionnelle - Normandie
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé : Normandie
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 183 352,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 366 703,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0221
Titre: Lot N° 129 Moniteur(trice) auto-école - Eure
Description: Achat d'action de formations qualifiantes et certifiantes à destination des demandeurs d'emploi
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire visé :
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 84 652,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 169 304,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Programme de fonds de l’Union: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: REGION NORMANDIE
Numéro d’enregistrement: 20005340300057
Adresse postale: ABBAYE-AUX-DAMES PLACE REINE MATHILDE
Ville: Caen
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: 0231069860
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Caen
Numéro d’enregistrement: 17140005400010
Adresse postale: 3, rue Arthur Le Duc
Ville: Caen
Code postal: 14050
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: 0231707272
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 27843aa0-394c-4d17-b305-d81d05ffcc60 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché – régime assoupli
Sous-type d’avis: 20
Date d’envoi de l’avis: 20/05/2025 12:56:10 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 326873-2025
Numéro de publication au JO S: 97/2025
Date de publication: 21/05/2025