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Travaux

  • Attribution - Equipement minier, équipement pour l'exploitation de carrières, matériel de construction

  • Publié :20/11/2025 (Il y a 8 mois)

  • Date limite de réponses : -

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

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770265-2025 - Résultats
France – Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules – ENSEMBLE DU DÉPARTEMENT - Fourniture de pièces détachées et prestations de services pour les engins, véhicules, matériel agricole et divers matériels du Parc Matériel et Travaux 2024 - 2028
OJ S 224/2025 20/11/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Adresse électronique: smarches@ariege.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ENSEMBLE DU DÉPARTEMENT - Fourniture de pièces détachées et prestations de services pour les engins, véhicules, matériel agricole et divers matériels du Parc Matériel et Travaux 2024 - 2028
Description: Ensemble du département Fourniture de pièces détachées et prestations de services pour les engins, véhicules, matériel agricole et divers matériels du Parc Matériel et Travaux
Identifiant de la procédure: cc8a0123-fca0-4a42-8c9b-07bdfe4502d2
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: ENSEMBLE DU DÉPARTEMENT Fourniture de pièces détachées et prestations de services pour les engins, véhicules, matériel agricole et divers matériels du Parc Matériel et Travaux 2024 2028
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Parc Matériel et Travaux  
Ville: FOIX
Code postal: 09000
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
Informations complémentaires: ENSEMBLE DU DÉPARTEMENT Fourniture de pièces détachées et prestations de services pour les engins véhicules matériel agricole et divers matériels du Parc Matériel et Travaux 2024 2028
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Pièces détachées VL et VU de marque TOYOTA
Description: Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs et prestations de services pour véhicules légers et utilitaires - Véhicules légers et utilitaires de marque TOYOTA
Identifiant interne: 2023PM4203
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: FOIX
Code postal: 09000
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/07/2024
Date de fin de durée: 05/07/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 280 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Coût
Description: valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère: 
Type: Coût
Description: délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: comite consultatif interregional reglement amiable litiges relatifs marches publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours: Cette décision peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal administratif compétent. Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui exécute le paiement: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Pièces détachées adaptables VL et VU toutes marques
Description: Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs pour véhicules légers et utilitaires Pièces adaptables toutes marques VL et utilitaires (RENAULT, PSA PEUGEOT CITROËN, TOYOTA, NISSAN, FIAT, OPEL, LAND ROVER ?)
Identifiant interne: 2023PM4204
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: FOIX
Code postal: 09000
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/04/2024
Date de fin de durée: 05/07/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 360 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Délai de livraison ou d'exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Environnement - Gestion environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: comite consultatif interregional reglement amiable litiges relatifs marches publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours: Cette décision peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal administratif compétent. Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui exécute le paiement: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Pièces détachées pour gros véhicules et PL de marque IVECO
Description: Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs et prestations de services pour gros Véhicules Utilitaires et Poids lourds - Gros Véhicules Utilitaires et Poids lourds de marque IVECO
Identifiant interne: 2023PM4205
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: FOIX
Code postal: 09000
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/07/2024
Date de fin de durée: 05/07/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 360 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Coût
Description: VALEUR TECHNIQUIE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère: 
Type: Coût
Description: DELAI
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère: 
Type: Coût
Description: ENVIRONNEMENT
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: comite consultatif interregional reglement amiable litiges relatifs marches publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours: Cette décision peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal administratif compétent. Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui exécute le paiement: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Pièces détachées gros véhicules et PL de de marque MERCEDES
Description: Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs et prestations de services pour gros Véhicules Utilitaires et Poids lourds - Gros Véhicules Utilitaires et Poids lourds de marque MERCEDES UNIMOG
Identifiant interne: 2023PM4206
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: FOIX
Code postal: 09000
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/07/2024
Date de fin de durée: 05/07/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 520 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Les délais de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Environnement - Gestion environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: comite consultatif interregional reglement amiable litiges relatifs marches publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours: Cette décision peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal administratif compétent. Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui exécute le paiement: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Pièces détachées pour poids lourds de marque RENAULT TRUCKS
Description: Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs et prestations de services pour gros Véhicules Utilitaires et Poids lourds - Poids lourds de marque RENAULT TRUCKS
Identifiant interne: 2023PM4207
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: FOIX
Code postal: 09000
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/07/2024
Date de fin de durée: 05/07/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Délai de livraison ou d'exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Environnement - Gestion environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: comite consultatif interregional reglement amiable litiges relatifs marches publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours: Cette décision peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal administratif compétent. Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui exécute le paiement: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Pièces détachées pour poids lourds de marque MAN
Description: Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs et prestations de services pour gros Véhicules Utilitaires et Poids lourds - Poids lourds de marque MAN
Identifiant interne: 2023PM4208
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: FOIX
Code postal: 09000
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/07/2024
Date de fin de durée: 05/07/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 480 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Délai de livraison ou d'exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Environnement - Gestion environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: comite consultatif interregional reglement amiable litiges relatifs marches publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours: Cette décision peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal administratif compétent. Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui exécute le paiement: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Pièces détachées adaptables pour PL toutes marques
Description: Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs pour gros Véhicules Utilitaires et Poids lourds - Pièces adaptables toutes marques
Identifiant interne: 2023PM4209
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: FOIX
Code postal: 09000
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/07/2024
Date de fin de durée: 05/07/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Délai de livraison ou d'exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Environnement - Gestion environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: comite consultatif interregional reglement amiable litiges relatifs marches publics
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Informations relatives aux délais de recours: Cette décision peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal administratif compétent. Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui exécute le paiement: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Pièces détachées pour engins de TP de marque CATERPILLAR
Description: Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs et prestations de services pour engins de travaux publics Engins de TP de marque CATERPILLAR
Identifiant interne: 2023PM42010
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 43200000 Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: FOIX
Code postal: 09000
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/07/2024
Date de fin de durée: 05/07/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 520 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Délai de livraison ou d'exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Environnement - Gestion environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: comite consultatif interregional reglement amiable litiges relatifs marches publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours: Cette décision peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal administratif compétent. Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui exécute le paiement: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Pièces détachées pour engins de TP de marque KOMATSU
Description: Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs et prestations de services pour engins de travaux publics Engins de TP de marque KOMATSU
Identifiant interne: 2023PM42011
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 43200000 Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: FOIX
Code postal: 09000
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/07/2024
Date de fin de durée: 05/07/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 280 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Délai de livraison ou d'exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Environnement - Gestion environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: comite consultatif interregional reglement amiable litiges relatifs marches publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours: Cette décision peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal administratif compétent. Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui exécute le paiement: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Pièces détachées pour répandeuses de marque ACMAR
Description: Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs et prestations de services pour engins de travaux publics Répandeuses automatiques de marque ACMAR
Identifiant interne: 2023PM42012
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 43200000 Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: FOIX
Code postal: 09000
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/07/2024
Date de fin de durée: 05/07/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 280 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Délai de livraison ou d'exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Environnement - Gestion environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: comite consultatif interregional reglement amiable litiges relatifs marches publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours: Cette décision peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal administratif compétent. Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui exécute le paiement: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Pièces détachées machines à peinture de marque EUROLINERS
Description: Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs et prestations de services pour engins de travaux publics Machines à peinture de marque EUROLINERS
Identifiant interne: 2023PM42013
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 43200000 Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: FOIX
Code postal: 09000
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/07/2024
Date de fin de durée: 05/07/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Délai de livraison ou d'exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Environnement - Gestion environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: comite consultatif interregional reglement amiable litiges relatifs marches publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours: Cette décision peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal administratif compétent. Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui exécute le paiement: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Pièces détachées épareuses et broyeurs de marque NOREMAT
Description: Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs et prestations de services pour matériel agricole Epareuses et broyeurs de branches de marque NOREMAT
Identifiant interne: 2023PM42014
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: FOIX
Code postal: 09000
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/07/2024
Date de fin de durée: 05/07/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 720 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Délai de livraison ou d'exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Environnement - Gestion environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: comite consultatif interregional reglement amiable litiges relatifs marches publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours: Cette décision peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal administratif compétent. Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui exécute le paiement: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Pièces détachées pour épareuses de marque KUHN
Description: Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs et prestations de services pour matériel agricole Epareuses de marque KUHN
Identifiant interne: 2023PM42015
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: FOIX
Code postal: 09000
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/07/2024
Date de fin de durée: 05/07/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 240 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Délai de livraison ou d'exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Environnement - Gestion environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: comite consultatif interregional reglement amiable litiges relatifs marches publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours: Cette décision peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal administratif compétent. Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui exécute le paiement: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Pièces détachées pour tracteurs de marque CLAAS RENAULT
Description: Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs et prestations de services pour matériel agricole Tracteurs de marque CLAAS RENAULT
Identifiant interne: 2023PM42016
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: FOIX
Code postal: 09000
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/07/2024
Date de fin de durée: 05/07/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 480 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Délai de livraison ou d'exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Environnement - Gestion environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: comite consultatif interregional reglement amiable litiges relatifs marches publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours: Cette décision peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal administratif compétent. Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui exécute le paiement: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Pièces détachées pour tracteurs de marque John DEERE
Description: Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs et prestations de services pour matériel agricole Tracteurs de marque John DEERE
Identifiant interne: 2023PM42017
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: FOIX
Code postal: 09000
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/07/2024
Date de fin de durée: 05/07/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 640 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Délai de livraison ou d'exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Environnement - Gestion environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: comite consultatif interregional reglement amiable litiges relatifs marches publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours: Cette décision peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal administratif compétent. Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui exécute le paiement: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Pièces détachées pour matériel spécifique de marque SCHMIDT
Description: Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs pour matériel spécifique - Matériel spécifique de marque SCHMIDT
Identifiant interne: 2023PM42018
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: FOIX
Code postal: 09000
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/07/2024
Date de fin de durée: 05/07/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 480 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Délai de livraison ou d'exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Environnement - Gestion environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: comite consultatif interregional reglement amiable litiges relatifs marches publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours: Cette décision peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal administratif compétent. Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui exécute le paiement: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Pièces détachées matériel de signalisation de marque MERCURA
Description: Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs pour matériel spécifique - Matériels de signalisation de marque MERCURA
Identifiant interne: 2023PM42019
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: FOIX
Code postal: 09000
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/07/2024
Date de fin de durée: 05/07/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 280 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Délai de livraison ou d'exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Environnement - Gestion environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: comite consultatif interregional reglement amiable litiges relatifs marches publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours: Cette décision peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal administratif compétent. Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui exécute le paiement: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Pièces détachées VL et VU de marque RENAULT
Description: Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs et prestations de services pour véhicules légers et utilitaires Véhicules légers et utilitaires de marque RENAULT
Identifiant interne: 2023PM4201
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: FOIX
Code postal: 09000
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/07/2024
Date de fin de durée: 05/07/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Délai de livraison ou d'exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Environnement - Gestion environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: comite consultatif interregional reglement amiable litiges relatifs marches publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours: Cette décision peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal administratif compétent. Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui exécute le paiement: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Pièces détachées VL et VU de marque PSA PEUGEOT CITROËN
Description: Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs et prestations de services pour véhicules légers et utilitaires - Véhicules légers et utilitaires de marque RENAULT
Identifiant interne: 2023PM4202
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: FOIX
Code postal: 09000
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/07/2024
Date de fin de durée: 05/07/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 280 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Délai de livraison ou d'exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Environnement - Gestion environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: comite consultatif interregional reglement amiable litiges relatifs marches publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours: Cette décision peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal administratif compétent. Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Organisation qui exécute le paiement: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 422 512,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: Pamiers AUTOMOBILES
Offre: 
Identifiant de l’offre: Pamiers automobiles
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 400 000,00 EUR
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2023PM4201_lot1
Date de conclusion du marché: 05/07/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 520 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: HAMECHER Toulouse VI
Offre: 
Identifiant de l’offre: SASU HAMECHER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 520 000,00 EUR
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2023PM4206_lot6
Date de conclusion du marché: 05/07/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: FOURNIER VEHICULES INDUSTRIELS
Offre: 
Identifiant de l’offre: SAS FOURNIER VI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 800 000,00 EUR
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2023PM4207_lot7
Date de conclusion du marché: 05/07/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 520 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: BERGERAT MONNOYEUR SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: BERGERAT MONNOYEUR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 520 000,00 EUR
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2023PM42010_lot10
Date de conclusion du marché: 05/07/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 280 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ACMAR SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: ACMAR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 280 000,00 EUR
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2023PM42012_lot12
Date de conclusion du marché: 05/07/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: EUROLINERS – EUROLINERS SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: EUROLINERS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2023PM42013_lot13
Date de conclusion du marché: 05/07/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 720 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SAS NOREMAT
Offre: 
Identifiant de l’offre: NOREMAT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 720 000,00 EUR
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2023PM42014_lot14
Date de conclusion du marché: 05/07/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: AGRIVISION
Offre: 
Identifiant de l’offre: AGRIVISION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 240 000,00 EUR
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2023PM42015_lot15
Date de conclusion du marché: 05/07/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09), Conseil Départemental de l'Ariège (09)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ETS GAY Louis S.A.S
Offre: 
Identifiant de l’offre: ETABLISSEMENTS GAY LOUIS CLAAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 400 000,00 EUR
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2023PM42016_lot16
Date de conclusion du marché: 05/07/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 640 000,00 EUR
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus: 
Nom officiel: AGRIVISION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SAS EUROPE SERVICE
Offre: 
Identifiant de l’offre: SA EUROPE SERVICE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Valeur de l'offre: 480 000,00 EUR
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2023PM42018_lot18
Date de conclusion du marché: 05/07/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 280 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: STANDBY-MERCURA
Offre: 
Identifiant de l’offre: STANDBY MERCURA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Valeur de l'offre: 280 000,00 EUR
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2023PM42019_lot19
Date de conclusion du marché: 05/07/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: NORCA
Offre: 
Identifiant de l’offre: NORCA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 400 000,00 EUR
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2023PM4209_lot9
Date de conclusion du marché: 05/07/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Numéro d’enregistrement: 22090001300016
Département: HOTEL DU DEPARTEMENT DE L'ARIEGE
Adresse postale: 5-7 rue du Cap de la Ville
Ville: FOIX
Code postal: 09000
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
Adresse électronique: smarches@ariege.fr
Téléphone: +33 561020909
Télécopieur: +33 056102096
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): https://www.ariege.fr
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 17310005800010
Adresse postale: 68 RUE RAYMOND IV BP 70007
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: comite consultatif interregional reglement amiable litiges relatifs marches publics
Numéro d’enregistrement: 13002930900015
Adresse postale: DREETS POLE C - 138 COURS MARÉCHAL JUIN
Ville: BORDEAUX CEDEX
Code postal: 33075
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Adresse électronique: na.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone: +33 556692708
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Pamiers AUTOMOBILES
Numéro d’enregistrement: 30832812900025
Adresse postale: Avenue de la bouriette
Ville: PAMIERS
Code postal: 09100
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
Adresse électronique: andre.rigaud@groupepeyrot.com
Téléphone: +33 561680141
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: HAMECHER Toulouse VI
Numéro d’enregistrement: 80830355600050
Adresse postale: 65 Route de Paris
Ville: FENOUILLET
Code postal: 31150
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: magasin.fenouillet@hamecher.fr
Téléphone: +33 562758200
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: FOURNIER VEHICULES INDUSTRIELS
Numéro d’enregistrement: 43931680300022
Adresse postale: 1 impasse Claude Bernard
Ville: PAMIERS
Code postal: 09100
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
Adresse électronique: jc.fournier@fournier-vi.com
Téléphone: +33 561605176
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: NORCA
Numéro d’enregistrement: 49088879900056
Adresse postale: 11 rue René SIROT
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31094
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: d.delucq@norca.eu
Téléphone: +33 782432794
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: BERGERAT MONNOYEUR SAS
Numéro d’enregistrement: 38023131600015
Adresse postale: 117 rue Charles Michels
Ville: SAINT DENIS
Code postal: 93200
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: Christophe.vasseur@b-m.fr
Téléphone: +33 607843862
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: ACMAR SAS
Numéro d’enregistrement: 30235426100018
Adresse postale: 40 route de Châtelais
Ville: CRAON
Code postal: 53400
Subdivision pays (NUTS): Mayenne (FRG03)
Pays: France
Adresse électronique: mboissel@acmar.fr
Téléphone: +33 621229371
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: EUROLINERS – EUROLINERS SAS
Numéro d’enregistrement: 77985554300053
Adresse postale: 30, rue du Général de Rascas
Ville: BOULAY-MOSELLE
Code postal: 57220
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Adresse électronique: mathieu.benard@euroliners.fr
Téléphone: +33 387794838
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: SAS NOREMAT
Numéro d’enregistrement: 32221367900036
Adresse postale: 166 Rue Ampère
Ville: LUDRES CEDEX
Code postal: 54714
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique: marches_noremat@noremat.fr
Téléphone: +33 354501609
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0014
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: AGRIVISION
Numéro d’enregistrement: 32306741300183
Adresse postale: Route de Toulouse
Ville: PAMIERS
Code postal: 09100
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
Adresse électronique: marchespublics@agrivision.fr
Téléphone: +33 561674141
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0015
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: ETS GAY Louis S.A.S
Numéro d’enregistrement: 31116834800010
Adresse postale: 89, route de Pamiers L’Embranchement
Ville: MASSABRAC
Code postal: 31310
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: massabrac@groupe-gay.com
Téléphone: +33 561909013
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0016
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: SAS EUROPE SERVICE
Numéro d’enregistrement: 38388818700028
Adresse postale: Parc d’Activités de Tronquières Avenue du Garric
Ville: AURILLAC
Code postal: 15000
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
Adresse électronique: service.secretariat@europe-service.com
Téléphone: +33 471641564
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0018
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: STANDBY-MERCURA
Numéro d’enregistrement: 31099989100040
Adresse postale: 4 rue Louis Pasteur-cs 82926 LA CHAUSSEE SAINT VICTOR
Ville: BLOIS CEDEX
Code postal: 41029
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
Adresse électronique: info@standby-mercura.fr
Téléphone: +33 254575252
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0019
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d14f316a-9c73-4dc6-ba5a-cb8fa0f22242  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 19/11/2025 14:31:20 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 770265-2025
Numéro de publication au JO S: 224/2025
Date de publication: 20/11/2025

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