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  • Procédure ouverte - Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie

  • Publié :25/11/2025 (Il y a 8 mois)

  • Date limite de réponses : 01/01/2026 à 13h00 (Il y a 6 mois)

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

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Publié le : 25/11/2025 (Il y a 8 mois)

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782425-2025 - Mise en concurrence
France – Gaz propane – Approvisionnement en gaz propane et services associés pour l’Ugecam Paca Corse
OJ S 227/2025 25/11/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielUgecam Paca et Corse
Adresse électroniquemp.ug-pacac@ugecam.assurance-maladie.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreApprovisionnement en gaz propane et services associés pour l’Ugecam Paca Corse
DescriptionApprovisionnement en gaz propane et services associés pour l’Ugecam Paca Corse
Identifiant de la procédure9ccfc023-245e-4861-ad1a-7eba93e4ca11
Identifiant interne2025-41
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 09122100 Gaz propane
2.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicableSans objet
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre3
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreApprovisionnement en gaz propane et services associés pour les sites de Collobrières et Pignans.
DescriptionApprovisionnement en gaz propane et services associés pour les sites de Collobrières et Pignans.
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 09122100 Gaz propane
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleLa Rode - Sis Grand rue  
VilleCollobrières-Pignans
Code postal93610-83790
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée8 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueAutorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres01/01/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants30
Justification de la durée de l’accord-cadreTravaux en cas de changement de cuves important
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursUgecam Paca et Corse
Informations relatives aux délais de recours: 11 jours
5.1.
LotLOT-0002
TitreApprovisionnement en gaz propane et services associés pour le site du Centre de Coordination à Briançon.
DescriptionApprovisionnement en gaz propane et services associés pour le site du Centre de Coordination à Briançon.
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 09122100 Gaz propane
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale6 Avenue Georges Pompidou Centre de Coordination 
VilleBriançon
Code postal05105
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Alpes (FRL02)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée8 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueAutorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres01/01/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants30
Justification de la durée de l’accord-cadreTravaux conséquents en cas de changement de cuve
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursUgecam Paca et Corse
Informations relatives aux délais de recours: 11 jours
5.1.
LotLOT-0003
TitreApprovisionnement en gaz propane et services associés pour le site de Digne-les-Bains
DescriptionApprovisionnement en gaz propane et services associés pour le site de Digne-les-Bains
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 09122100 Gaz propane
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRoute de Nice Centre Médical Le Cousson 
VilleDigne-Les-Bains
Code postal04000
Subdivision pays (NUTS)Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée10 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueAutorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres01/01/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants30
Justification de la durée de l’accord-cadreTravaux conséquents en cas de changement de cuve
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursUgecam Paca et Corse
Informations relatives aux délais de recours: 11 jours
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielUgecam Paca et Corse
Numéro d’enregistrement43017105800372
Département13
Adresse postale42 BD DE LA GAYE BP84
VilleMarseille
Code postal13009
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Point de contactChristian HODSON
Adresse électroniquemp.ug-pacac@ugecam.assurance-maladie.fr
Téléphone04 88 22 86 39
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis32e336e2-9ef5-42c5-954c-cd28ae3fccd2  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis21/11/2025 19:13:38 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis782425-2025
Numéro de publication au JO S227/2025
Date de publication25/11/2025

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