1.1.
Acheteur
Nom officiel: CCI de Corse
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
Marchés publics
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14 585
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403 586
Annonces du JOUE
118 572
Annonces du BOAMP
213 902
CCI de Corse
Haute-Corse
> 90 000 €
Attribution - Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Publié :01/12/2025 (Il y a 7 mois)
Date limite de réponses : -
L'acheteur public
- CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE CORSE
Siret : 13001457400011
QUAI DU NOUVEAU PORT 20200 BASTIA
Sigle : N/A
Entité de rattachement : N/A
Catégorie juridique : N/A
Téléphone / FAX : N/A
Email : N/A
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793339-2025 - Résultats
France – Café, thé et produits connexes – L’accord cadre est relatif à la fourniture et la livraison de boissons chaudes et accessoires sur les différents sites de Haute-Corse de la C.C.I.de Corse.
OJ S 231/2025 01/12/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: L’accord cadre est relatif à la fourniture et la livraison de boissons chaudes et accessoires sur les différents sites de Haute-Corse de la C.C.I.de Corse.
Description: L’accord cadre est relatif à la fourniture et la livraison de boissons chaudes et accessoires sur les différents sites de Haute-Corse de la C.C.I.de Corse.
Identifiant de la procédure: f7c8dc35-3c5a-4324-9c4f-64c7ddfa96b6
Identifiant interne: 2025-023
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15860000 Café, thé et produits connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Bastia
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Informations complémentaires: Palais consulaire, Port de commerce de Bastia, Aéroport de Bastia, Aéroport de Calvi, Port de l’Ile Rousse, Antennes de Corte, de Ghisonaccia, de Calvi et de l’Ile Rousse
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable: Sans objet
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Hôtel Consulaire
Description: Fournitures de machines et de dosette de boissons chaudes telles que café, thé, chocolat, adaptées ainsi que du sucre, gobelets et agitateurs
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15860000 Café, thé et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôtel Consulaire
Ville: Bastia
Code postal: 20200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Informations complémentaires: Palais consulaire, Port de commerce de Bastia, Aéroport de Bastia, Aéroport de Calvi, Port de l’Ile Rousse, Antennes de Corte, de Ghisonaccia, de Calvi et de l’Ile Rousse
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix de la fourniture
Description: Prix de la fourniture
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: • Délai de livraison (20%) • Mémoire technique (10%) à l’aune de: - Diversité de la gamme de produits proposés - Les performances en matière de protection de l’environnement (produits biodégradables, produits issus du commerce équitable, recyclage,…)
Description: • Délai de livraison (20%) • Mémoire technique (10%) à l’aune de: - Diversité de la gamme de produits proposés - Les performances en matière de protection de l’environnement (produits biodégradables, produits issus du commerce équitable, recyclage,…)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Bastia
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bastia
Informations relatives aux délais de recours: Le Tribunal Administratif de Bastia qui peut être saisi par l’application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr: • D’un référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-23 du Code de Justice Administratif (C.J.A.) et pouvant être exercé dans les délais de 31 jours ou de 06 mois en cas d’absence de publicité, • Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (jurisprudence « Département du Tarn et Garonne » CE Ass 4 avril 2014-Req n°358994) ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont visibles. Le recours est ouvert aux concurrents évincés ainsi qu’à tous tiers susceptible d’être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses. Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicités appropriées, notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. Soit, dans le cas présent, dans les deux mois de la publication du présent avis. Etant précisé que le contrat concerné est consultable suivant les modalités ci-après : Direction Juridique et Affaires Générales de la CCI de Corse aux heures d’ouverture de l’Etablissement. La légalité du choix du cocontractant, de la délibération autorisant la conclusion du contrat et de la décision de le signer ne peuvent être contestées qu’à l’occasion du recours ainsi défini.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CCI de Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CCI de Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bastia
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Port de Bastia
Description: Fournitures de machines et de dosette de boissons chaudes telles que café, thé, chocolat, adaptées ainsi que du sucre, gobelets et agitateurs
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15860000 Café, thé et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Port de Commerce de Bastia
Ville: Bastia
Code postal: 20200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Informations complémentaires: Port de Commerce de Bastia
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix de la fourniture
Description: Prix de la fourniture
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: • Délai de livraison (20%) • Mémoire technique (10%) à l’aune de: - Diversité de la gamme de produits proposés - Les performances en matière de protection de l’environnement (produits biodégradables, produits issus du commerce équitable, recyclage,…)
Description: • Délai de livraison (20%) • Mémoire technique (10%) à l’aune de: - Diversité de la gamme de produits proposés - Les performances en matière de protection de l’environnement (produits biodégradables, produits issus du commerce équitable, recyclage,…)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bastia
Informations relatives aux délais de recours: Le Tribunal Administratif de Bastia qui peut être saisi par l’application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr: • D’un référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-23 du Code de Justice Administratif (C.J.A.) et pouvant être exercé dans les délais de 31 jours ou de 06 mois en cas d’absence de publicité, • Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (jurisprudence « Département du Tarn et Garonne » CE Ass 4 avril 2014-Req n°358994) ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont visibles. Le recours est ouvert aux concurrents évincés ainsi qu’à tous tiers susceptible d’être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses. Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicités appropriées, notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. Soit, dans le cas présent, dans les deux mois de la publication du présent avis. Etant précisé que le contrat concerné est consultable suivant les modalités ci-après : Direction Juridique et Affaires Générales de la CCI de Corse aux heures d’ouverture de l’Etablissement. La légalité du choix du cocontractant, de la délibération autorisant la conclusion du contrat et de la décision de le signer ne peuvent être contestées qu’à l’occasion du recours ainsi défini.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CCI de Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CCI de Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bastia
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Port de l'Ile-Rousse
Description: Fournitures de machines et de dosette de boissons chaudes telles que café, thé, chocolat, adaptées ainsi que du sucre, gobelets et agitateurs
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15860000 Café, thé et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Port de Commerce de l'Ile-Rousse
Ville: Ile-Rousse
Code postal: 20220
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Informations complémentaires: Port de Commerce de l'Ile-Rousse
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix de la fourniture
Description: Prix de la fourniture
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: • Délai de livraison (20%) • Mémoire technique (10%) à l’aune de: - Diversité de la gamme de produits proposés - Les performances en matière de protection de l’environnement (produits biodégradables, produits issus du commerce équitable, recyclage,…)
Description: • Délai de livraison (20%) • Mémoire technique (10%) à l’aune de: - Diversité de la gamme de produits proposés - Les performances en matière de protection de l’environnement (produits biodégradables, produits issus du commerce équitable, recyclage,…)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bastia
Informations relatives aux délais de recours: Le Tribunal Administratif de Bastia qui peut être saisi par l’application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr: • D’un référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-23 du Code de Justice Administratif (C.J.A.) et pouvant être exercé dans les délais de 31 jours ou de 06 mois en cas d’absence de publicité, • Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (jurisprudence « Département du Tarn et Garonne » CE Ass 4 avril 2014-Req n°358994) ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont visibles. Le recours est ouvert aux concurrents évincés ainsi qu’à tous tiers susceptible d’être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses. Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicités appropriées, notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. Soit, dans le cas présent, dans les deux mois de la publication du présent avis. Etant précisé que le contrat concerné est consultable suivant les modalités ci-après : Direction Juridique et Affaires Générales de la CCI de Corse aux heures d’ouverture de l’Etablissement. La légalité du choix du cocontractant, de la délibération autorisant la conclusion du contrat et de la décision de le signer ne peuvent être contestées qu’à l’occasion du recours ainsi défini.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CCI de Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CCI de Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bastia
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Aéroport de Bastia-Poretta
Description: Fournitures de machines et de dosette de boissons chaudes telles que café, thé, chocolat, adaptées ainsi que du sucre, gobelets et agitateurs
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15860000 Café, thé et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Aéroport de Bastia-Poretta
Ville: Lucciana
Code postal: 20290
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Informations complémentaires: Aéroport de Bastia-Poretta
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix de la fourniture
Description: Prix de la fourniture
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: • Délai de livraison (20%) • Mémoire technique (10%) à l’aune de: - Diversité de la gamme de produits proposés - Les performances en matière de protection de l’environnement (produits biodégradables, produits issus du commerce équitable, recyclage,…)
Description: • Délai de livraison (20%) • Mémoire technique (10%) à l’aune de: - Diversité de la gamme de produits proposés - Les performances en matière de protection de l’environnement (produits biodégradables, produits issus du commerce équitable, recyclage,…)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bastia
Informations relatives aux délais de recours: Le Tribunal Administratif de Bastia qui peut être saisi par l’application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr: • D’un référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-23 du Code de Justice Administratif (C.J.A.) et pouvant être exercé dans les délais de 31 jours ou de 06 mois en cas d’absence de publicité, • Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (jurisprudence « Département du Tarn et Garonne » CE Ass 4 avril 2014-Req n°358994) ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont visibles. Le recours est ouvert aux concurrents évincés ainsi qu’à tous tiers susceptible d’être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses. Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicités appropriées, notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. Soit, dans le cas présent, dans les deux mois de la publication du présent avis. Etant précisé que le contrat concerné est consultable suivant les modalités ci-après : Direction Juridique et Affaires Générales de la CCI de Corse aux heures d’ouverture de l’Etablissement. La légalité du choix du cocontractant, de la délibération autorisant la conclusion du contrat et de la décision de le signer ne peuvent être contestées qu’à l’occasion du recours ainsi défini.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CCI de Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CCI de Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bastia
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Aéroport de Calvi Sainte-Catherine
Description: Fournitures de machines et de dosette de boissons chaudes telles que café, thé, chocolat, adaptées ainsi que du sucre, gobelets et agitateurs
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15860000 Café, thé et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Aéroport de Calvi Sainte-Catherine
Ville: Calvi
Code postal: 20260
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Informations complémentaires: Aéroport de Calvi Sainte-Catherine
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix de la fourniture
Description: Prix de la fourniture
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: • Délai de livraison (20%) • Mémoire technique (10%) à l’aune de: - Diversité de la gamme de produits proposés - Les performances en matière de protection de l’environnement (produits biodégradables, produits issus du commerce équitable, recyclage,…)
Description: • Délai de livraison (20%) • Mémoire technique (10%) à l’aune de: - Diversité de la gamme de produits proposés - Les performances en matière de protection de l’environnement (produits biodégradables, produits issus du commerce équitable, recyclage,…)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bastia
Informations relatives aux délais de recours: Le Tribunal Administratif de Bastia qui peut être saisi par l’application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr: • D’un référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-23 du Code de Justice Administratif (C.J.A.) et pouvant être exercé dans les délais de 31 jours ou de 06 mois en cas d’absence de publicité, • Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (jurisprudence « Département du Tarn et Garonne » CE Ass 4 avril 2014-Req n°358994) ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont visibles. Le recours est ouvert aux concurrents évincés ainsi qu’à tous tiers susceptible d’être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses. Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicités appropriées, notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. Soit, dans le cas présent, dans les deux mois de la publication du présent avis. Etant précisé que le contrat concerné est consultable suivant les modalités ci-après : Direction Juridique et Affaires Générales de la CCI de Corse aux heures d’ouverture de l’Etablissement. La légalité du choix du cocontractant, de la délibération autorisant la conclusion du contrat et de la décision de le signer ne peuvent être contestées qu’à l’occasion du recours ainsi défini.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CCI de Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CCI de Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bastia
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Antenne de l'Ile-Rousse
Description: Fournitures de machines et de dosette de boissons chaudes telles que café, thé, chocolat, adaptées ainsi que du sucre, gobelets et agitateurs
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15860000 Café, thé et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Antenne de l'Ile-Rousse
Ville: Ile-Rousse
Code postal: 20220
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Informations complémentaires: Antenne de l'Ile-Rousse
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix de la fourniture
Description: Prix de la fourniture
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: • Délai de livraison (20%) • Mémoire technique (10%) à l’aune de: - Diversité de la gamme de produits proposés - Les performances en matière de protection de l’environnement (produits biodégradables, produits issus du commerce équitable, recyclage,…)
Description: • Délai de livraison (20%) • Mémoire technique (10%) à l’aune de: - Diversité de la gamme de produits proposés - Les performances en matière de protection de l’environnement (produits biodégradables, produits issus du commerce équitable, recyclage,…)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bastia
Informations relatives aux délais de recours: Le Tribunal Administratif de Bastia qui peut être saisi par l’application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr: • D’un référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-23 du Code de Justice Administratif (C.J.A.) et pouvant être exercé dans les délais de 31 jours ou de 06 mois en cas d’absence de publicité, • Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (jurisprudence « Département du Tarn et Garonne » CE Ass 4 avril 2014-Req n°358994) ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont visibles. Le recours est ouvert aux concurrents évincés ainsi qu’à tous tiers susceptible d’être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses. Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicités appropriées, notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. Soit, dans le cas présent, dans les deux mois de la publication du présent avis. Etant précisé que le contrat concerné est consultable suivant les modalités ci-après : Direction Juridique et Affaires Générales de la CCI de Corse aux heures d’ouverture de l’Etablissement. La légalité du choix du cocontractant, de la délibération autorisant la conclusion du contrat et de la décision de le signer ne peuvent être contestées qu’à l’occasion du recours ainsi défini.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CCI de Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CCI de Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bastia
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Antenne de Ghisonnaccia
Description: Fournitures de machines et de dosette de boissons chaudes telles que café, thé, chocolat, adaptées ainsi que du sucre, gobelets et agitateurs
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15860000 Café, thé et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Antenne de Ghisonaccia
Ville: Ghisonaccia
Code postal: 20240
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Informations complémentaires: Antenne de Ghisonaccia
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix de la fourniture
Description: Prix de la fourniture
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: • Délai de livraison (20%) • Mémoire technique (10%) à l’aune de: - Diversité de la gamme de produits proposés - Les performances en matière de protection de l’environnement (produits biodégradables, produits issus du commerce équitable, recyclage,…)
Description: • Délai de livraison (20%) • Mémoire technique (10%) à l’aune de: - Diversité de la gamme de produits proposés - Les performances en matière de protection de l’environnement (produits biodégradables, produits issus du commerce équitable, recyclage,…)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CCI de Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CCI de Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bastia
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Antenne de Corte
Description: Fournitures de machines et de dosette de boissons chaudes telles que café, thé, chocolat, adaptées ainsi que du sucre, gobelets et agitateurs
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15860000 Café, thé et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Antenne de Corte
Ville: Corte
Code postal: 20250
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Informations complémentaires: Antenne de Corte
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix de la fourniture
Description: Prix de la fourniture
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: • Délai de livraison (20%) • Mémoire technique (10%) à l’aune de: - Diversité de la gamme de produits proposés - Les performances en matière de protection de l’environnement (produits biodégradables, produits issus du commerce équitable, recyclage,…)
Description: • Délai de livraison (20%) • Mémoire technique (10%) à l’aune de: - Diversité de la gamme de produits proposés - Les performances en matière de protection de l’environnement (produits biodégradables, produits issus du commerce équitable, recyclage,…)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bastia
Informations relatives aux délais de recours: Le Tribunal Administratif de Bastia qui peut être saisi par l’application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr: • D’un référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-23 du Code de Justice Administratif (C.J.A.) et pouvant être exercé dans les délais de 31 jours ou de 06 mois en cas d’absence de publicité, • Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (jurisprudence « Département du Tarn et Garonne » CE Ass 4 avril 2014-Req n°358994) ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont visibles. Le recours est ouvert aux concurrents évincés ainsi qu’à tous tiers susceptible d’être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses. Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicités appropriées, notamment au moyen d’un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. Soit, dans le cas présent, dans les deux mois de la publication du présent avis. Etant précisé que le contrat concerné est consultable suivant les modalités ci-après : Direction Juridique et Affaires Générales de la CCI de Corse aux heures d’ouverture de l’Etablissement. La légalité du choix du cocontractant, de la délibération autorisant la conclusion du contrat et de la décision de le signer ne peuvent être contestées qu’à l’occasion du recours ainsi défini.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CCI de Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CCI de Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Bastia
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 46 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL BAROMATIC
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SARL BAROMATIC Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-023-01
Titre: Hôtel Consulaire
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/11/2025
Date de conclusion du marché: 03/11/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL BAROMATIC
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre BAROMATIC Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-023-02
Titre: Port de Bastia
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/11/2025
Date de conclusion du marché: 03/11/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL BAROMATIC
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SARL BAROMATIC Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-023-03
Titre: Port de l'Ile-Rousse
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/11/2025
Date de conclusion du marché: 03/11/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL BAROMATIC
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SARL BAROMATIC Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-023-04
Titre: Aéroport de Bastia-Poretta
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/11/2025
Date de conclusion du marché: 03/11/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL BAROMATIC
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SARL BAROMATIC Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-023-05
Titre: Aéroport de Calvi Sainte-Catherine
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/11/2025
Date de conclusion du marché: 03/11/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL BAROMATIC
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SARL BAROMATIC Lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-023-06
Titre: Antenne de l'Ile-Rousse
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/11/2025
Date de conclusion du marché: 03/11/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL BAROMATIC
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SARL BAROMATIC Lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-023-07
Titre: Antenne de Ghisonaccia
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/11/2025
Date de conclusion du marché: 03/11/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL BAROMATIC
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SARL BAROMATIC Lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-023-08
Titre: Antenne de Corte
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/11/2025
Date de conclusion du marché: 03/11/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CCI de Corse
Numéro d’enregistrement: 13001457400011
Département: Haute-Corse
Adresse postale: Hôtel Consulaire Rue Adolphe Landry
Ville: Bastia
Code postal: 20293
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Téléphone: 0495544444
Télécopieur: 0495544445
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Bastia
Numéro d’enregistrement: 17200005100026
Département: Haute-Corse
Adresse postale: Villa Montepiano
Ville: Bastia
Code postal: 20407
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Téléphone: 0495328866
Télécopieur: 0495328855
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SARL BAROMATIC
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 43020579900025
Département: Haute-Corse
Adresse postale: Quartier Monte Carlo Lieu-dit Casarone
Ville: FURIANI
Code postal: 20600
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Téléphone: 0495305247
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006, LOT-0007, LOT-0008
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: de3b8547-7021-4146-b839-7f3a7e53d33b - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 28/11/2025 07:35:40 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 793339-2025
Numéro de publication au JO S: 231/2025
Date de publication: 01/12/2025