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COMMUNE DE CARIGNAN
Ardennes
> 90 000 €
Procédure ouverte - Services financiers et d'assurance
Publié :04/12/2025 (Il y a 7 mois)
Date limite de réponses : 18/12/2025 à 1h00 (Il y a 7 mois)
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Vous devez disposer d'un abonnement "Standard" ou "Pro" pour accéder aux documents de cet appel d'offre.COMMUNE DE CARIGNAN AVIS D'APPEL A LA CONCURRENCECOLLECTIVITE LANCANT LA CONSULTATION : Commune de Carignan 1 Place du Dr Gairal 08110 CARIGNAN
OBJET DE LA CONSULTATION : Contrat collectif d'assurance santé à adhésion facultative Les variantes ne sont pas exigées.
MODE DE PASSATION : Marché passé selon une procédure adaptée par application des articles L.2123-1 et R.2123-4 du Code de la Commande Publique. INFORMATION Le texte intégral de l'avis d'appel à la concurrence est publié sur le profil d'acheteur https://www.xmarches.fr/acheteur , sous la référence 07FCS2025 . L'information contenue dans le présent avis ne vise qu'à communiquer aux candidats potentiels les références des avis comportant la totalité des renseignements publiés afin de leur permettre d'y accéder, conformément à l'article R.2131-12 du CCP.
DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES : Le jeudi 18 décembre 2025 à 12:00
DATE D'ENVOI DE L'AVIS D'APPEL A LA CONCURRENCE : Le lundi 01 décembre 2025
OBJET DE LA CONSULTATION : Contrat collectif d'assurance santé à adhésion facultative Les variantes ne sont pas exigées.
MODE DE PASSATION : Marché passé selon une procédure adaptée par application des articles L.2123-1 et R.2123-4 du Code de la Commande Publique. INFORMATION Le texte intégral de l'avis d'appel à la concurrence est publié sur le profil d'acheteur https://www.xmarches.fr/acheteur , sous la référence 07FCS2025 . L'information contenue dans le présent avis ne vise qu'à communiquer aux candidats potentiels les références des avis comportant la totalité des renseignements publiés afin de leur permettre d'y accéder, conformément à l'article R.2131-12 du CCP.
DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES : Le jeudi 18 décembre 2025 à 12:00
DATE D'ENVOI DE L'AVIS D'APPEL A LA CONCURRENCE : Le lundi 01 décembre 2025