1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER D AVIGNON
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Réhabilitation du niveau 7 de la tour A du Centre Hospitalier d'Avignon
Description: Réhabilitation du niveau 7 de la tour A du Centre Hospitalier d'Avignon
Identifiant de la procédure: 0dd8fbb1-42b5-4aba-a697-1242a46626ad
Identifiant interne: 24P012
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Démolition / Gros OEuvre
Description: Démolition / Gros OEuvre
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché débute à la date de sa notification et se termine à la fin de la garantie de parfait achèvement.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de la prestation décomposée comme suit : Sous-critère 1 : Organisation et moyens spécifiques affectés à l'opération (décomposée comme suit : 5 % pour les moyens humains affectés à l'opération compatible avec l'organisation de chantier attendue, 5 % pour les moyens techniques et matériels affectés à l'opération et 15 % pour la méthodologie d'intervention en milieu occupé et hospitalier) (pondération : 25 %) ; Sous-critère 2 : Méthodologie pour respecter le planning prévisionnel et le phasage opérationnel (pondération : 20 %) ; Sous-critère 3 : Qualité des matériaux et des équipements (pondération : 15 %).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Ce critère est apprécié sur la base du montant total.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours: A ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants : Référé contractuel (article L.55113 et R.5517 et suivants du code de justice administrative) : délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ; Recours pour excès de pouvoir (articles R.4211 et suivants du code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision ; Recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché: CENTRE HOSPITALIER D AVIGNON
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Etanchéité
Description: Etanchéité
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché débute à la date de sa notification et se termine à la fin de la garantie de parfait achèvement.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de la prestation décomposée comme suit : Sous-critère 1 : Organisation et moyens spécifiques affectés à l'opération (décomposée comme suit : 5 % pour les moyens humains affectés à l'opération compatible avec l'organisation de chantier attendue, 5 % pour les moyens techniques et matériels affectés à l'opération et 15 % pour la méthodologie d'intervention en milieu occupé et hospitalier) (pondération : 25 %) ; Sous-critère 2 : Méthodologie pour respecter le planning prévisionnel et le phasage opérationnel (pondération : 20 %) ; Sous-critère 3 : Qualité des matériaux et des équipements (pondération : 15 %).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Ce critère est apprécié sur la base du montant total.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours: A ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants : Référé contractuel (article L.55113 et R.5517 et suivants du code de justice administrative) : délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ; Recours pour excès de pouvoir (articles R.4211 et suivants du code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision ; Recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché: CENTRE HOSPITALIER D AVIGNON
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Désamiantage
Description: Désamiantage
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262660 Travaux de désamiantage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché débute à la date de sa notification et se termine à la fin de la garantie de parfait achèvement.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de la prestation décomposée comme suit : Sous-critère 1 : Organisation et moyens spécifiques affectés à l'opération (décomposée comme suit : 5 % pour les moyens humains affectés à l'opération compatible avec l'organisation de chantier attendue, 5 % pour les moyens techniques et matériels affectés à l'opération et 15 % pour la méthodologie d'intervention en milieu occupé et hospitalier) (pondération : 25 %) ; Sous-critère 2 : Méthodologie pour respecter le planning prévisionnel et le phasage opérationnel (pondération : 20 %) ; Sous-critère 3 : Qualité des matériaux et des équipements (pondération : 15 %).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Ce critère est apprécié sur la base du montant total.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours: A ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants : Référé contractuel (article L.55113 et R.5517 et suivants du code de justice administrative) : délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ; Recours pour excès de pouvoir (articles R.4211 et suivants du code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision ; Recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché: CENTRE HOSPITALIER D AVIGNON
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Menuiseries extérieures aluminium
Description: Menuiseries extérieures aluminium
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché débute à la date de sa notification et se termine à la fin de la garantie de parfait achèvement.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de la prestation décomposée comme suit : Sous-critère 1 : Organisation et moyens spécifiques affectés à l'opération (décomposée comme suit : 5 % pour les moyens humains affectés à l'opération compatible avec l'organisation de chantier attendue, 5 % pour les moyens techniques et matériels affectés à l'opération et 15 % pour la méthodologie d'intervention en milieu occupé et hospitalier) (pondération : 25 %) ; Sous-critère 2 : Méthodologie pour respecter le planning prévisionnel et le phasage opérationnel (pondération : 20 %) ; Sous-critère 3 : Qualité des matériaux et des équipements (pondération : 15 %).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Ce critère est apprécié sur la base du montant total.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours: A ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants : Référé contractuel (article L.55113 et R.5517 et suivants du code de justice administrative) : délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ; Recours pour excès de pouvoir (articles R.4211 et suivants du code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision ; Recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché: CENTRE HOSPITALIER D AVIGNON
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Cloisons / Doublages / Faux plafonds
Description: Cloisons / Doublages / Faux plafonds
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421152 Installation de cloisons
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché débute à la date de sa notification et se termine à la fin de la garantie de parfait achèvement.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de la prestation décomposée comme suit : Sous-critère 1 : Organisation et moyens spécifiques affectés à l'opération (décomposée comme suit : 5 % pour les moyens humains affectés à l'opération compatible avec l'organisation de chantier attendue, 5 % pour les moyens techniques et matériels affectés à l'opération et 15 % pour la méthodologie d'intervention en milieu occupé et hospitalier) (pondération : 25 %) ; Sous-critère 2 : Méthodologie pour respecter le planning prévisionnel et le phasage opérationnel (pondération : 20 %) ; Sous-critère 3 : Qualité des matériaux et des équipements (pondération : 15 %).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Ce critère est apprécié sur la base du montant total.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours: A ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants : Référé contractuel (article L.55113 et R.5517 et suivants du code de justice administrative) : délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ; Recours pour excès de pouvoir (articles R.4211 et suivants du code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision ; Recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché: CENTRE HOSPITALIER D AVIGNON
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Menuiseries intérieures
Description: Menuiseries intérieures
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché débute à la date de sa notification et se termine à la fin de la garantie de parfait achèvement.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de la prestation décomposée comme suit : Sous-critère 1 : Organisation et moyens spécifiques affectés à l'opération (décomposée comme suit : 5 % pour les moyens humains affectés à l'opération compatible avec l'organisation de chantier attendue, 5 % pour les moyens techniques et matériels affectés à l'opération et 15 % pour la méthodologie d'intervention en milieu occupé et hospitalier) (pondération : 25 %) ; Sous-critère 2 : Méthodologie pour respecter le planning prévisionnel et le phasage opérationnel (pondération : 20 %) ; Sous-critère 3 : Qualité des matériaux et des équipements (pondération : 15 %).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Ce critère est apprécié sur la base du montant total.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours: A ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants : Référé contractuel (article L.55113 et R.5517 et suivants du code de justice administrative) : délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ; Recours pour excès de pouvoir (articles R.4211 et suivants du code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision ; Recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché: CENTRE HOSPITALIER D AVIGNON
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Revêtement de sols
Description: Revêtement de sols
Identifiant interne: Lot 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45432130 Travaux de revêtements de sols
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché débute à la date de sa notification et se termine à la fin de la garantie de parfait achèvement.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de la prestation décomposée comme suit : Sous-critère 1 : Organisation et moyens spécifiques affectés à l'opération (décomposée comme suit : 5 % pour les moyens humains affectés à l'opération compatible avec l'organisation de chantier attendue, 5 % pour les moyens techniques et matériels affectés à l'opération et 15 % pour la méthodologie d'intervention en milieu occupé et hospitalier) (pondération : 25 %) ; Sous-critère 2 : Méthodologie pour respecter le planning prévisionnel et le phasage opérationnel (pondération : 20 %) ; Sous-critère 3 : Qualité des matériaux et des équipements (pondération : 15 %).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Ce critère est apprécié sur la base du montant total.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours: A ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants : Référé contractuel (article L.55113 et R.5517 et suivants du code de justice administrative) : délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ; Recours pour excès de pouvoir (articles R.4211 et suivants du code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision ; Recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché: CENTRE HOSPITALIER D AVIGNON
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Peinture / Signalétique / Nettoyage
Description: Peinture / Signalétique / Nettoyage
Identifiant interne: Lot 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché débute à la date de sa notification et se termine à la fin de la garantie de parfait achèvement.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de la prestation décomposée comme suit : Sous-critère 1 : Organisation et moyens spécifiques affectés à l'opération (décomposée comme suit : 5 % pour les moyens humains affectés à l'opération compatible avec l'organisation de chantier attendue, 5 % pour les moyens techniques et matériels affectés à l'opération et 15 % pour la méthodologie d'intervention en milieu occupé et hospitalier) (pondération : 25 %) ; Sous-critère 2 : Méthodologie pour respecter le planning prévisionnel et le phasage opérationnel (pondération : 20 %) ; Sous-critère 3 : Qualité des matériaux et des équipements (pondération : 15 %).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Ce critère est apprécié sur la base du montant total.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours: A ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants : Référé contractuel (article L.55113 et R.5517 et suivants du code de justice administrative) : délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ; Recours pour excès de pouvoir (articles R.4211 et suivants du code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision ; Recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché: CENTRE HOSPITALIER D AVIGNON
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: CVC / Plomberie / Désenfumage
Description: CVC / Plomberie / Désenfumage
Identifiant interne: Lot 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché débute à la date de sa notification et se termine à la fin de la garantie de parfait achèvement.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de la prestation décomposée comme suit : Sous-critère 1 : Organisation et moyens spécifiques affectés à l'opération (décomposée comme suit : 5 % pour les moyens humains affectés à l'opération compatible avec l'organisation de chantier attendue, 5 % pour les moyens techniques et matériels affectés à l'opération et 15 % pour la méthodologie d'intervention en milieu occupé et hospitalier) (pondération : 25 %) ; Sous-critère 2 : Méthodologie pour respecter le planning prévisionnel et le phasage opérationnel (pondération : 20 %) ; Sous-critère 3 : Qualité des matériaux et des équipements (pondération : 15 %).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Ce critère est apprécié sur la base du montant total.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours: A ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants : Référé contractuel (article L.55113 et R.5517 et suivants du code de justice administrative) : délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ; Recours pour excès de pouvoir (articles R.4211 et suivants du code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision ; Recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché: CENTRE HOSPITALIER D AVIGNON
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Fluides Médicaux
Description: Fluides Médicaux
Identifiant interne: Lot 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45333000 Travaux d'installation du gaz
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché débute à la date de sa notification et se termine à la fin de la garantie de parfait achèvement.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de la prestation décomposée comme suit : Sous-critère 1 : Organisation et moyens spécifiques affectés à l'opération (décomposée comme suit : 5 % pour les moyens humains affectés à l'opération compatible avec l'organisation de chantier attendue, 5 % pour les moyens techniques et matériels affectés à l'opération et 15 % pour la méthodologie d'intervention en milieu occupé et hospitalier) (pondération : 25 %) ; Sous-critère 2 : Méthodologie pour respecter le planning prévisionnel et le phasage opérationnel (pondération : 20 %) ; Sous-critère 3 : Qualité des matériaux et des équipements (pondération : 15 %).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Ce critère est apprécié sur la base du montant total.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours: A ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants : Référé contractuel (article L.55113 et R.5517 et suivants du code de justice administrative) : délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ; Recours pour excès de pouvoir (articles R.4211 et suivants du code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision ; Recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché: CENTRE HOSPITALIER D AVIGNON
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Courants forts
Description: Courants forts
Identifiant interne: Lot 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché débute à la date de sa notification et se termine à la fin de la garantie de parfait achèvement.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de la prestation décomposée comme suit : Sous-critère 1 : Organisation et moyens spécifiques affectés à l'opération (décomposée comme suit : 5 % pour les moyens humains affectés à l'opération compatible avec l'organisation de chantier attendue, 5 % pour les moyens techniques et matériels affectés à l'opération et 15 % pour la méthodologie d'intervention en milieu occupé et hospitalier) (pondération : 25 %) ; Sous-critère 2 : Méthodologie pour respecter le planning prévisionnel et le phasage opérationnel (pondération : 20 %) ; Sous-critère 3 : Qualité des matériaux et des équipements (pondération : 15 %).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Ce critère est apprécié sur la base du montant total.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours: A ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants : Référé contractuel (article L.55113 et R.5517 et suivants du code de justice administrative) : délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ; Recours pour excès de pouvoir (articles R.4211 et suivants du code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision ; Recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché: CENTRE HOSPITALIER D AVIGNON
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Courants faibles
Description: Courants faibles
Identifiant interne: Lot 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché débute à la date de sa notification et se termine à la fin de la garantie de parfait achèvement.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de la prestation décomposée comme suit : Sous-critère 1 : Organisation et moyens spécifiques affectés à l'opération (décomposée comme suit : 5 % pour les moyens humains affectés à l'opération compatible avec l'organisation de chantier attendue, 5 % pour les moyens techniques et matériels affectés à l'opération et 15 % pour la méthodologie d'intervention en milieu occupé et hospitalier) (pondération : 25 %) ; Sous-critère 2 : Méthodologie pour respecter le planning prévisionnel et le phasage opérationnel (pondération : 20 %) ; Sous-critère 3 : Qualité des matériaux et des équipements (pondération : 15 %).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Ce critère est apprécié sur la base du montant total.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours: A ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants : Référé contractuel (article L.55113 et R.5517 et suivants du code de justice administrative) : délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ; Recours pour excès de pouvoir (articles R.4211 et suivants du code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision ; Recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché: CENTRE HOSPITALIER D AVIGNON
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 676 563,20 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL Philippe GARCIA
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE "Philippe GARCIA"
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 175 985,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 251011
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/09/2025
Date de conclusion du marché: 10/10/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: CENTRE HOSPITALIER D AVIGNON
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL Philippe GARCIA
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE "Philippe GARCIA"
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 27 490,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 251012
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/09/2025
Date de conclusion du marché: 10/10/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: CENTRE HOSPITALIER D AVIGNON
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ISOLEA SARL
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE "ISOLEA"
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 87 557,04 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 251013
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/09/2025
Date de conclusion du marché: 10/10/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: CENTRE HOSPITALIER D AVIGNON
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SMAB
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE "SMAB"
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 36 221,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 251014
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/09/2025
Date de conclusion du marché: 10/10/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: CENTRE HOSPITALIER D AVIGNON
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL SOLELEC
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE "SOLELEC"
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 91 735,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 251015
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/09/2025
Date de conclusion du marché: 10/10/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: CENTRE HOSPITALIER D AVIGNON
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ENTREPRISE BASSEREAU
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE "BASSEREAU"
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 170 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 251016
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/09/2025
Date de conclusion du marché: 10/10/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: CENTRE HOSPITALIER D AVIGNON
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL RECOLOR
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE "RECOLOR"
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 57 154,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 251017
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/09/2025
Date de conclusion du marché: 12/10/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: CENTRE HOSPITALIER D AVIGNON
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL B-Y PEINTURE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE "BY Peinture"
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 52 957,75 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 251018
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/09/2025
Date de conclusion du marché: 10/10/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: CENTRE HOSPITALIER D AVIGNON
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 10
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: HERVE THERMIQUE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE "HERVE THERMIQUE"
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 337 855,93 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 251019
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/09/2025
Date de conclusion du marché: 10/10/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: CENTRE HOSPITALIER D AVIGNON
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AIR LIQUIDE SANTE France
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE "ALS"
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 144 527,76 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 251020
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/09/2025
Date de conclusion du marché: 10/10/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: CENTRE HOSPITALIER D AVIGNON
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BRES ELECTRICITE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE "BRES ELECTRICITE"
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 188 983,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 251021
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/09/2025
Date de conclusion du marché: 10/10/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: CENTRE HOSPITALIER D AVIGNON
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: KOESIO PACA TELECOM
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE "KOESIO"
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 306 096,72 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 251022
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/09/2025
Date de conclusion du marché: 10/10/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: CENTRE HOSPITALIER D AVIGNON
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER D AVIGNON
Numéro d’enregistrement: 26840016500018
Ville: Avignon cedex 9
Code postal: 84902
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Point de contact: Cellule des Marchés
Téléphone: +33 0432753933
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement: 13000192800014
Ville: Nîmes
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: +33 0466273700
Télécopieur: +33 0466362786
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SARL Philippe GARCIA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 43380542100016
Ville: Rognonas
Code postal: 13870
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ISOLEA SARL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 50365923700013
Ville: Tarascon
Code postal: 13150
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SMAB
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 32037885400030
Ville: Les Taillades
Code postal: 84300
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SARL SOLELEC
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 42456674300029
Ville: Avignon cedex 9
Code postal: 84918
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ENTREPRISE BASSEREAU
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 83905501900021
Ville: Le Pontet
Code postal: 84130
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SARL RECOLOR
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 32742135000049
Ville: Saint Christol les Alès
Code postal: 30380
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SARL B-Y PEINTURE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 80005381100033
Ville: Carpentras
Code postal: 84200
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0008
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: HERVE THERMIQUE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 32722004901892
Ville: Morières-les-Avignon
Code postal: 84310
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: AIR LIQUIDE SANTE France
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 37936946500289
Numéro d’enregistrement: 33078127900055
Ville: Aix-en-Provence cedex 3
Code postal: 13799
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0010
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: BRES ELECTRICITE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 32445726600017
Ville: Venasque
Code postal: 84210
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0011
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: KOESIO PACA TELECOM
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 33854377000030
Ville: Avignon cedex 9
Code postal: 84093
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0012
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7b3f77eb-fa52-4bf8-af4d-dc7f4a7f8dfc - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 04/12/2025 16:08:58 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 811249-2025
Numéro de publication au JO S: 236/2025
Date de publication: 08/12/2025