1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: OPH de la Collectivité de Corse
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la Collectivité de Corse (OPH2C).
Description: Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes d'une partie des résidences de l'OPH2C. Les prestations incluent la réalisation des prestations de nettoyage courant selon les conditions et périodicités décrites dans le CCTP; si nécessaire, la réalisation de prestations de nettoyage ponctuelles et de prestations de nettoyage particulières qui feront l'objet de bons de commande; la fourniture de l'ensemble des produits et consommables de nettoyage nécessaires à la réalisation des prestations; la fourniture du matériel de nettoyage.
Identifiant de la procédure: 5ac79ec4-2a2b-48ce-a59f-89fa1b3c4eda
Avis précédent: 71c05b4d-7494-4af4-b6c1-b57334d8f911-01
Identifiant interne: 2025 MS 34 à 48
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 1 : secteur Bastia Les Pléiades
Description: Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes de la résidence Les Pléiades (bâtiments A à D) à Bastia. Les prestations incluent la réalisation des prestations de nettoyage courant selon les conditions et périodicités décrites dans le CCTP; la réalisation, si nécessaire de prestations de nettoyage ponctuelles et de prestations de nettoyage particulières qui feront l'objet de bons de commande; la fourniture de l'ensemble des produits et consommables de nettoyage nécessaires à la réalisation des prestations; la fourniture du matériel de nettoyage.
Identifiant interne: 2024 MS 34
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options:
Description des options: En application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de prestations similaires pourront être passés ultérieurement, dans les conditions définies par ledit texte.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Bastia
Code postal: 20600
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Informations complémentaires: Le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi (notamment le secret des affaires), sur demande écrite, à l'adresse suivante : OPH2C - 6 rue François Vittori - 20600 Bastia.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bastia
Informations relatives aux délais de recours: Voies de recours - Référé précontractuel jusqu'à la conclusion du contrat dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du CJA. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne" (CE 4.4.2014 n° 358994), qui peut être exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui signe le marché: OPH de la Collectivité de Corse
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 2 : secteur Bastia Saint Antoine
Description: Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes de la résidence Saint Antoine (bâtiments A1-A2-B1-B2-C1-C2-D-E-F1-F2-F3-G1-G2) à Bastia. Les prestations incluent la réalisation des prestations de nettoyage courant selon les conditions et périodicités décrites dans le CCTP; la réalisation, si nécessaire de prestations de nettoyage ponctuelles et de prestations de nettoyage particulières qui feront l'objet de bons de commande; la fourniture de l'ensemble des produits et consommables de nettoyage nécessaires à la réalisation des prestations; la fourniture du matériel de nettoyage.
Identifiant interne: 2024 MS 35
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options:
Description des options: En application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de prestations similaires pourront être passés ultérieurement, dans les conditions définies par ledit texte.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Bastia
Code postal: 20200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Informations complémentaires: Le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi (notamment le secret des affaires), sur demande écrite, à l'adresse suivante : OPH2C - 6 rue François Vittori - 20600 Bastia.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bastia
Informations relatives aux délais de recours: Voies de recours - Référé précontractuel jusqu'à la conclusion du contrat dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du CJA. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne" (CE 4.4.2014 n° 358994), qui peut être exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui signe le marché: OPH de la Collectivité de Corse
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la Collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 3 : secteur Bastia Ortulana-Barbesino-Charles Rocchi
Description: Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes des résidences Ortulana (bâtiments A à C), Barbesino (bâtiments A et B), Charles Rocchi (bâtiments A à D) à Bastia. Les prestations incluent la réalisation des prestations de nettoyage courant selon les conditions et périodicités décrites dans le CCTP; la réalisation, si nécessaire de prestations de nettoyage ponctuelles et de prestations de nettoyage particulières qui feront l'objet de bons de commande; la fourniture de l'ensemble des produits et consommables de nettoyage nécessaires à la réalisation des prestations; la fourniture du matériel de nettoyage.
Identifiant interne: 2024 MS 36
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options:
Description des options: En application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de prestations similaires pourront être passés ultérieurement, dans les conditions définies par ledit texte.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Bastia
Code postal: 20600
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Informations complémentaires: Le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi (notamment le secret des affaires), sur demande écrite, à l'adresse suivante : OPH2C - 6 rue François Vittori - 20600 Bastia.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bastia
Informations relatives aux délais de recours: Voies de recours - Référé précontractuel jusqu'à la conclusion du contrat dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du CJA. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne" (CE 4.4.2014 n° 358994), qui peut être exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui signe le marché: OPH de la Collectivité de Corse
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la Collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 4 : secteur Bastia Sampiero-Terralbore-Mantinum
Description: Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes des résidences Sampiero (bâtiments 1 à 6), Terralbore, le Mantinum à Bastia. Les prestations incluent la réalisation des prestations de nettoyage courant selon les conditions et périodicités décrites dans le CCTP; la réalisation, si nécessaire de prestations de nettoyage ponctuelles et de prestations de nettoyage particulières qui feront l'objet de bons de commande; la fourniture de l'ensemble des produits et consommables de nettoyage nécessaires à la réalisation des prestations; la fourniture du matériel de nettoyage.
Identifiant interne: 2024 MS 37
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options:
Description des options: En application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de prestations similaires pourront être passés ultérieurement, dans les conditions définies par ledit texte.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Bastia
Code postal: 20600
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Informations complémentaires: Le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi (notamment le secret des affaires), sur demande écrite, à l'adresse suivante : OPH2C - 6 rue François Vittori - 20600 Bastia.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bastia
Informations relatives aux délais de recours: Voies de recours - Référé précontractuel jusqu'à la conclusion du contrat dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du CJA. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne" (CE 4.4.2014 n° 358994), qui peut être exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui signe le marché: OPH de la Collectivité de Corse
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 5 : secteur Bastia Prado-Bassanese-Caravelle-Mondoloni-E Luce
Description: Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes des résidences Le Prado (bâtiments A à E), Bassanese (bâtiments F à S), La Caravelle (bâtiments T et U), Mondoloni (Bâtiment 1), E Luce à Bastia. Les prestations incluent la réalisation des prestations de nettoyage courant selon les conditions et périodicités décrites dans le CCTP; la réalisation, si nécessaire de prestations de nettoyage ponctuelles et de prestations de nettoyage particulières qui feront l'objet de bons de commande; la fourniture de l'ensemble des produits et consommables de nettoyage nécessaires à la réalisation des prestations; la fourniture du matériel de nettoyage.
Identifiant interne: 2024 MS 38
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options:
Description des options: En application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de prestations similaires pourront être passés ultérieurement, dans les conditions définies par ledit texte.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Bastia
Code postal: 20600
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Informations complémentaires: Le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi (notamment le secret des affaires), sur demande écrite, à l'adresse suivante : OPH2C - 6 rue François Vittori - 20600 Bastia.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bastia
Informations relatives aux délais de recours: Voies de recours - Référé précontractuel jusqu'à la conclusion du contrat dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du CJA. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne" (CE 4.4.2014 n° 358994), qui peut être exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui signe le marché: OPH de la Collectivité de Corse
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 6 : secteur Bastia Cité Aurore
Description: Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes des bâtiments 7 à 14 et 17 à 20 constituant la cité Aurore à Bastia. Les prestations incluent la réalisation des prestations de nettoyage courant selon les conditions et périodicités décrites dans le CCTP; la réalisation, si nécessaire, de prestations de nettoyage ponctuelles et de prestations de nettoyage particulières qui feront l'objet de bons de commande; la fourniture de l'ensemble des produits et consommables de nettoyage nécessaires à la réalisation des prestations; la fourniture du matériel de nettoyage.
Identifiant interne: 2024 MS 39
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options:
Description des options: En application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de prestations similaires pourront être passés ultérieurement, dans les conditions définies par ledit texte.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Bastia
Code postal: 20600
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Informations complémentaires: Le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi (notamment le secret des affaires), sur demande écrite, à l'adresse suivante : OPH2C - 6 rue François Vittori - 20600 Bastia.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bastia
Informations relatives aux délais de recours: Voies de recours - Référé précontractuel jusqu'à la conclusion du contrat dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du CJA. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne" (CE 4.4.2014 n° 358994), qui peut être exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui signe le marché: OPH de la Collectivité de Corse
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 7 : secteur Bastia Cité des Monts
Description: Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes des bâtiments 34 à 43 (sauf le 36A) constituant la cité des Monts à Bastia. Les prestations incluent la réalisation des prestations de nettoyage courant selon les conditions et périodicités décrites dans le CCTP; la réalisation, si nécessaire, de prestations de nettoyage ponctuelles et de prestations de nettoyage particulières qui feront l'objet de bons de commande; la fourniture de l'ensemble des produits et consommables de nettoyage nécessaires à la réalisation des prestations; la fourniture du matériel de nettoyage.
Identifiant interne: 2024 MS 40
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options:
Description des options: En application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de prestations similaires pourront être passés ultérieurement, dans les conditions définies par ledit texte.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Bastia
Code postal: 20600
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Informations complémentaires: Le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi (notamment le secret des affaires), sur demande écrite, à l'adresse suivante : OPH2C - 6 rue François Vittori - 20600 Bastia.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bastia
Informations relatives aux délais de recours: Voies de recours - Référé précontractuel jusqu'à la conclusion du contrat dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du CJA. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne" (CE 4.4.2014 n° 358994), qui peut être exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui signe le marché: OPH de la Collectivité de Corse
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la Collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 8 : secteur Bastia Cité des Lacs et des Arbres
Description: Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes des bâtiments 24 et 26 constituant la cité des Lacs et des bâtiments 21 à 23, 25 et 27 à 31 constituant la cité des Arbres à Bastia. Les prestations incluent la réalisation des prestations de nettoyage courant selon les conditions et périodicités décrites dans le CCTP; la réalisation, si nécessaire, de prestations de nettoyage ponctuelles et de prestations de nettoyage particulières qui feront l'objet de bons de commande; la fourniture de l'ensemble des produits et consommables de nettoyage nécessaires à la réalisation des prestations; la fourniture du matériel de nettoyage.
Identifiant interne: 2024 MS 41
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options:
Description des options: En application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de prestations similaires pourront être passés ultérieurement, dans les conditions définies par ledit texte.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Bastia
Code postal: 20600
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Informations complémentaires: Le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi (notamment le secret des affaires), sur demande écrite, à l'adresse suivante : OPH2C - 6 rue François Vittori - 20600 Bastia.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bastia
Informations relatives aux délais de recours: Voies de recours - Référé précontractuel jusqu'à la conclusion du contrat dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du CJA. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne" (CE 4.4.2014 n° 358994), qui peut être exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui signe le marché: OPH de la Collectivité de Corse
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la Collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 9 : secteur Bastia Ville
Description: Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes de la résidence HMB (61 boulevard Graziani) et de la Résidence U Puntettu (11 rue des Mulets) à Bastia. Les prestations incluent la réalisation des prestations de nettoyage courant selon les conditions et périodicités décrites dans le CCTP; la réalisation, si nécessaire, de prestations de nettoyage ponctuelles et de prestations de nettoyage particulières qui feront l'objet de bons de commande; la fourniture de l'ensemble des produits et consommables de nettoyage nécessaires à la réalisation des prestations; la fourniture du matériel de nettoyage..
Identifiant interne: 2024 MS 42
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options:
Description des options: En application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de prestations similaires pourront être passés ultérieurement, dans les conditions définies par ledit texte.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Bastia
Code postal: 20200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Informations complémentaires: Le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi (notamment le secret des affaires), sur demande écrite, à l'adresse suivante : OPH2C - 6 rue François Vittori - 20600 Bastia.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bastia
Informations relatives aux délais de recours: Voies de recours - Référé précontractuel jusqu'à la conclusion du contrat dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du CJA. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne" (CE 4.4.2014 n° 358994), qui peut être exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui signe le marché: OPH de la Collectivité de Corse
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 10 : secteur périphérie de Bastia
Description: Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes des résidences Saint Pancrace à Furiani, Catalina à Biguglia, A Piscina (bâtiments A/B/C) à Lucciana; Les prestations incluent la réalisation des prestations de nettoyage courant, selon les conditions et périodicités décrites dans le CCTP, la réalisation de prestations de nettoyage ponctuelles et de prestations de nettoyage particulières qui feront l'objet de bons de commande, la fourniture de l'ensemble des produits et consommables de nettoyage nécessaires à la réalisation des prestations, la fourniture du matériel de nettoyage.
Identifiant interne: 2024 MS 43
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options:
Description des options: En application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de prestations similaires pourront être passés ultérieurement, dans les conditions définies par ledit texte.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Furiani
Code postal: 20600
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Informations complémentaires: Le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi (notamment le secret des affaires), sur demande écrite, à l'adresse suivante : OPH2C - 6 rue François Vittori - 20600 Bastia.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Biguglia
Code postal: 20620
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lucciana
Code postal: 20290
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bastia
Informations relatives aux délais de recours: Voies de recours - Référé précontractuel jusqu'à la conclusion du contrat dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du CJA. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne" (CE 4.4.2014 n° 358994), qui peut être exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui signe le marché: OPH de la Collectivité de Corse
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la Collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 11 : secteur Casinca-Costa Verde
Description: Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes des résidences U Centru, U Ponte (Bâtiments 1 / 2) et des HLM de Folelli (Bâtiments A à F) à Penta di Casinca, des résidences A Torra (Bâtiments A/B/C/D) et Santa Ghjulia (Bâtiments A et B) à Vescovato, Poggiole (Bâtiments C et D) à San Nicolao. Les prestations incluent la réalisation des prestations de nettoyage courant selon les conditions et périodicités décrites dans le CCTP; la réalisation, si nécessaire de prestations de nettoyage ponctuelles et de prestations de nettoyage particulières qui feront l'objet de bons de commande; la fourniture de l'ensemble des produits et consommables de nettoyage nécessaires à la réalisation des prestations; la fourniture du matériel de nettoyage..
Identifiant interne: 2024 MS 44
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options:
Description des options: En application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de prestations similaires pourront être passés ultérieurement, dans les conditions définies par ledit texte.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Vescovato
Code postal: 20215
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Penta di Casinca
Code postal: 20213
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: San Nicolao
Code postal: 20230
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bastia
Informations relatives aux délais de recours: Voies de recours - Référé précontractuel jusqu'à la conclusion du contrat dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du CJA. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne" (CE 4.4.2014 n° 358994), qui peut être exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Bastia
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la Collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 12 : secteur Fiumorbu
Description: Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes des résidences U Ciosu à Aleria, des HLM de Ghisonaccia (Bâts B/CA/CB/DA/DB/DC) à Ghisonaccia, des résidences A Morta et U Querciu à Prunelli di Fiumorbu. Les prestations incluent la réalisation des prestations de nettoyage courant selon les conditions et périodicités décrites dans le CCTP; la réalisation, si nécessaire, de prestations de nettoyage ponctuelles et de prestations de nettoyage particulières qui feront l'objet de bons de commande; la fourniture de l'ensemble des produits et consommables de nettoyage nécessaires à la réalisation des prestations; la fourniture du matériel de nettoyage.
Identifiant interne: 2024 MS 45
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options:
Description des options: En application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de prestations similaires pourront être passés ultérieurement, dans les conditions définies par ledit texte.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Prunelli di Fiumorbu
Code postal: 20243
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Aleria
Code postal: 20270
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Ghisonaccia
Code postal: 20240
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bastia
Informations relatives aux délais de recours: Voies de recours - Référé précontractuel jusqu'à la conclusion du contrat dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du CJA. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne" (CE 4.4.2014 n° 358994), qui peut être exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Bastia
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la Collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 13 : secteur Centre Corse
Description: Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes des Résidences Cyrnos et Porette à Corte, Serge Grisoni - Ponte Novu - à Castellu di Rostinu, U Granaghjolu à Olmi Capella. Les prestations incluent la réalisation des prestations de nettoyage courant selon les conditions et périodicités décrites dans le CCTP; la réalisation, si nécessaire, de prestations de nettoyage ponctuelles et de prestations de nettoyage particulières qui feront l'objet de bons de commande; la fourniture de l'ensemble des produits et consommables de nettoyage nécessaires à la réalisation des prestations; la fourniture du matériel de nettoyage.
Identifiant interne: 2024 MS 46
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options:
Description des options: En application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de prestations similaires pourront être passés ultérieurement, dans les conditions définies par ledit texte.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Corte
Code postal: 20250
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Castellu di Rostinu
Code postal: 20235
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Olmi Capella
Code postal: 20259
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bastia
Informations relatives aux délais de recours: Voies de recours - Référé précontractuel jusqu'à la conclusion du contrat dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du CJA. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne" (CE 4.4.2014 n° 358994), qui peut être exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Bastia
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la Collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 14 : secteur Balagne
Description: Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes des résidences I Campi à Aregno, Champeau 3 (bâtiments A à E) et Champeau 4 (bâtiments A à F) à Calvi, Sta Reparata 1 (bâtiment 1) et Sta Reparata 2 (bâtiments 1 et 2) à Santa Reparata di Balagna. Les prestations incluent la réalisation des prestations de nettoyage courant selon les conditions et périodicités décrites dans le CCTP; la réalisation, si nécessaire, de prestations de nettoyage ponctuelles et de prestations de nettoyage particulières qui feront l'objet de bons de commande; la fourniture de l'ensemble des produits et consommables de nettoyage nécessaires à la réalisation des prestations; la fourniture du matériel de nettoyage.
Identifiant interne: 2024 MS 47
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options:
Description des options: En application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de prestations similaires pourront être passés ultérieurement, dans les conditions définies par ledit texte.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Calvi
Code postal: 20260
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Aregno
Code postal: 20220
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Santa Reparta di Balagna
Code postal: 20220
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bastia
Informations relatives aux délais de recours: Voies de recours - Référé précontractuel jusqu'à la conclusion du contrat dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du CJA. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne" (CE 4.4.2014 n° 358994), qui peut être exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Bastia
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la Collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 15 : secteur Nebbiu-Cap Corse
Description: Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes des résidence Ste Croix et A Stalla à Oletta, des HLM de Saint Florent (bâtiments 1 à 6 ) à Saint Florent, des résidences Santa Rita (1 à 3) / San Roccu (4 à 6) et Santa Maria (A) / I Campi (B) à Olmeta di Tuda, les Tamaris à Canari. Les prestations incluent la réalisation des prestations de nettoyage courant selon les conditions et périodicités décrites dans le CCTP; la réalisation, si nécessaire, de prestations de nettoyage ponctuelles et de prestations de nettoyage particulières qui feront l'objet de bons de commande; la fourniture de l'ensemble des produits et consommables de nettoyage nécessaires à la réalisation des prestations; la fourniture du matériel de nettoyage.
Identifiant interne: 2024 MS 48
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options:
Description des options: En application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de prestations similaires pourront être passés ultérieurement, dans les conditions définies par ledit texte.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint Florent
Code postal: 20217
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Oletta
Code postal: 20232
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Olmeta di Tuda
Code postal: 20232
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Canari
Code postal: 20217
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bastia
Informations relatives aux délais de recours: Voies de recours - Référé précontractuel jusqu'à la conclusion du contrat dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du CJA. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne" (CE 4.4.2014 n° 358994), qui peut être exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Bastia
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 391 777,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NETTOYAGE INSULAIRE
Offre:
Identifiant de l’offre: 2025MS34
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 22 560,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025MS34
Date de conclusion du marché: 06/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: OPH de la Collectivité de Corse
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NETTOYAGE INSULAIRE
Offre:
Identifiant de l’offre: 2025MS35-NI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 57 820,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025MS35
Date de conclusion du marché: 06/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: OPH de la Collectivité de Corse
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL CYRNEA NETTOYAGES SERVICES
Offre:
Identifiant de l’offre: 2025MS36-C
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 23 768,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025MS36
Date de conclusion du marché: 06/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: OPH de la Collectivité de Corse
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NETTOYAGE INSULAIRE
Offre:
Identifiant de l’offre: 2025MS37-NI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 44 240,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025MS37
Date de conclusion du marché: 06/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: OPH de la Collectivité de Corse
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CORSE PROPRETE I AND CO
Offre:
Identifiant de l’offre: 2025MS38-CPIACO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 45 629,12 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025MS38
Date de conclusion du marché: 06/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: OPH de la Collectivité de Corse
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CORSE PROPRETE I AND CO
Offre:
Identifiant de l’offre: 2025MS39-CPIACO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 55 414,94 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025MS39
Date de conclusion du marché: 06/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: OPH de la Collectivité de Corse
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL CYRNEA NETTOYAGES SERVICES
Offre:
Identifiant de l’offre: 2025MS40-C
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 56 750,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025MS40
Date de conclusion du marché: 06/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: OPH de la Collectivité de Corse
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL CYRNEA NETTOYAGES SERVICES
Offre:
Identifiant de l’offre: 2025MS41-C
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 53 098,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025MS41
Date de conclusion du marché: 06/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: OPH de la Collectivité de Corse
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CORSE PROPRETE I AND CO
Offre:
Identifiant de l’offre: 2025MS42-CPIACO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 8 086,96 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025MS42
Date de conclusion du marché: 06/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: OPH de la Collectivité de Corse
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CORSE PAYSAGE
Offre:
Identifiant de l’offre: 2025MS43-CP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 24 410,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025MS43
Date de conclusion du marché: 06/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: OPH de la Collectivité de Corse
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, non consécutive à une demande de réexamen de l’attribution par un soumissionnaire, en raison d’erreurs techniques ou de procédure
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: OPH de la Collectivité de Corse
Numéro d’enregistrement: 27200002700024
Adresse postale: 6 rue François Vittori
Ville: Bastia
Code postal: 20600
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Téléphone: +33 495301550
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Bastia
Numéro d’enregistrement: 17200005100026
Adresse postale: Villa Montepiano
Ville: Bastia cedex
Code postal: 20407
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Téléphone: +33 495328866
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: NETTOYAGE INSULAIRE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 34235506200056
Ville: BORGO
Code postal: 20290
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0004
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SARL CYRNEA NETTOYAGES SERVICES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 78867239200040
Ville: BIGUGLIA
Code postal: 20600
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003, LOT-0007, LOT-0008
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: CORSE PROPRETE I AND CO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 79878723000019
Ville: BASTIA
Code postal: 20600
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005, LOT-0006, LOT-0009
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: CORSE PAYSAGE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 41068797400015
Ville: BORGO
Code postal: 20290
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b8fce68e-7c19-41c3-ad4d-558f6a1020fc - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 05/12/2025 13:30:03 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 813655-2025
Numéro de publication au JO S: 236/2025
Date de publication: 08/12/2025
