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  • Procédure ouverte - Transport

  • Publié :11/01/2026 (Il y a 6 mois)

  • Date limite de réponses : 05/02/2026 à 1h00 (Il y a 6 mois)

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

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France: Services spécialisés de transport routier de passagersAT73 - Transports scolaires 3/3 - 47 lots - 2026 Avis de marché ou de concession – régime ordinaire menu close list Table of contents 1. Acheteur 1.1 Acheteur Nom officiel : Région Auvergne Rhône-Alpes 2. Procédure 2.1 Procédure Titre : AT73 - Transports scolaires 3/3 - 47 lots - 2026 Description : L'accord-cadre alloti a pour objet l’exploitation de lignes scolaires de la Région Auvergne- Rhône-Alpes dans la Savoie et les départements voisins. Identifiant de la procédure : 02eea6f8-27c0-4cd2-a095-69b287d959f9 Identifiant interne : DAF_2025_000494 Type de procédure : Ouverte Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offres ouvert 2.1.1 Objet Nature du marché : Services 2.1.2 Lieu d’exécution Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 ) Pays : France Informations complémentaires : En raison du nombre de lots, la mise en concurrence pour les transports scolaires dans le département de la Savoie pour la rentrée 2026 a été scindée en 3 consultations alloties. Les autres consultations s'intitulent : "AT73 Transports scolaires 1/3 37 lots 2026" et "AT73 - Transports scolaires 2/3 - 32 lots - 2026" 2.1.4 Informations générales Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée Base juridique : Directive 2014/24/UE 2.1.5 Conditions du marché public Conditions de présentation : Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 47 Conditions du marché : Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 47 8. Organisations 8.1 ORG-0001 ORG-0002 Nom officiel : Région Auvergne Rhône-Alpes Numéro d’enregistrement : 20005376700014 Numéro d’enregistrement : 17690005800015 Département : Mobilités territoriales interurbaines et scolaires Département : Greffe du Tribunal Administratif de LYON Adresse postale : 101 cours Charlemagne - CS20033 Adresse postale : 184, rue Duguesclin Ville : Lyon cedex 2 Ville : Lyon Code postal : 69269 Code postal : 69003 Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 ) Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 ) Pays : France Pays : France Adresse électronique : mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr Téléphone : 0426733700 Adresse internet : https://www.auvergnerhonealpes.fr/ Adresse internet : https://lyon.tribunal-administratif.fr/ Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_fieAsigbxQ Profil de l’acheteur : https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/accueil/ Rôles de cette organisation : Acheteur Informations relatives à l’avis Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire Date d’envoi de l’avis : 09/01/2026 09:53 +02:00 Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

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