1.1.
Acheteur
Nom officiel: SGAMI SUD-EST
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Ordre et sécurité publics
Marchés publics
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Annonces MAPA
14 585
Annonces d’autres sources
403 391
Annonces du JOUE
118 572
Annonces du BOAMP
213 902
SGAMI SUD-EST
Allier
> 90 000 €
Procédure ouverte - Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Publié :19/01/2026 (Il y a 6 mois)
Date limite de réponses : 18/02/2026 à 13h00 (Il y a 5 mois)
L'acheteur public
- SECRETARIAT GENERAL POUR L'ADMINISTRATION DU MINISTERE DE L'INTERIEUR SUD-EST
Siret : 13002033200016
215 RUE ANDRE PHILIP 69003 LYON
Sigle : N/A
Entité de rattachement : N/A
Catégorie juridique : N/A
Téléphone / FAX : N/A
Email : N/A
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[Externe]
Publié le : 19/01/2026 (Il y a 6 mois)
37314-2026 - Mise en concurrence
37314-2026 - Mise en concurrence
France – Services d'élimination d'armes et de munitions – Accord-cadre à bons de commande : maintenance, entretien et nettoyage des stands de tir de la zone de défense et de sécurité Sud-Est
OJ S 12/2026 19/01/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre à bons de commande : maintenance, entretien et nettoyage des stands de tir de la zone de défense et de sécurité Sud-Est
Description: Le présent accord-cadre à bons de commande, porte sur la maintenance, l'entretien et le nettoyage des stands de tir des forces de sécurité du Ministère de l’Intérieur situés sur la Zone de Défense et de Sécurité Sud-Est. Ce marché fait l'objet d'un allotissement (12 lots).
Identifiant de la procédure: e088f774-fb74-4769-8c6d-0f07a6122786
Identifiant interne: MI-SGAMI69-DI-2025-044
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Accord-cadre à bons de commande passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert. Montant maximal de l'accord-cadre : 2 377 000,00 € HT
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90523100 Services d'élimination d'armes et de munitions
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 12
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 12
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la maintenance, l’entretien et le nettoyage des stands de tir sur la Zone de Défense et de Sécurité Sud-Est : LOT N°1
Description: LOT N°1 : Stand de tir de Bressolles (03)
Identifiant interne: MI-SGAMI69-DI-2025-044-LOT1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90523100 Services d'élimination d'armes et de munitions
Options:
Description des options: L'accord-cadre est reconductible selon les modalités suivantes pour tous les lots : - Nombre de reconductions : 3 fois ; - Durée des reconductions : 1 an.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: BRESSOLLES
Subdivision pays (NUTS): Allier (FRK11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère 1 : Prix (60 %) Critère 2 : Valeur technique (40%) Cf. article 7 du Règlement de Consultation.
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: Se référer aux documents du marché.
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la maintenance, l’entretien et le nettoyage des stands de tir sur la Zone de Défense et de Sécurité Sud-Est : LOT N°2
Description: LOT N°2 : Stand de tir de Grenoble (38)
Identifiant interne: MI-SGAMI69-DI-2025-044-LOT2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90523100 Services d'élimination d'armes et de munitions
Options:
Description des options: L'accord-cadre est reconductible selon les modalités suivantes pour tous les lots : - Nombre de reconductions : 3 fois ; - Durée des reconductions : 1 an.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: GRENOBLE
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère 1 : Prix (60 %) Critère 2 : Valeur technique (40%) Cf. article 7 du Règlement de Consultation.
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: Se référer aux documents du marché.
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la maintenance, l’entretien et le nettoyage des stands de tir sur la Zone de Défense et de Sécurité Sud-Est : LOT N°3
Description: LOT N°3 : Stands de tir de Saint-Étienne et de Roanne (42)
Identifiant interne: MI-SGAMI69-DI-2025-044-LOT3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90523100 Services d'élimination d'armes et de munitions
Options:
Description des options: L'accord-cadre est reconductible selon les modalités suivantes pour tous les lots : - Nombre de reconductions : 3 fois ; - Durée des reconductions : 1 an.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint-Étienne
Code postal: 42100
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ROANNE
Code postal: 42300
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère 1 : Prix (60 %) Critère 2 : Valeur technique (40%) Cf. article 7 du Règlement de Consultation.
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: Se référer aux documents du marché.
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la maintenance, l’entretien et le nettoyage des stands de tir sur la Zone de Défense et de Sécurité Sud-Est : LOT N°4
Description: LOT N°4 : Stands de tir du Puy-en-Velay (43)
Identifiant interne: MI-SGAMI69-DI-2025-044-LOT4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90523100 Services d'élimination d'armes et de munitions
Options:
Description des options: L'accord-cadre est reconductible selon les modalités suivantes pour tous les lots : - Nombre de reconductions : 3 fois ; - Durée des reconductions : 1 an.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: PUY-EN-VELAY
Code postal: 43000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère 1 : Prix (60 %) Critère 2 : Valeur technique (40%) Cf. article 7 du Règlement de Consultation.
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: Se référer aux documents du marché.
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la maintenance, l’entretien et le nettoyage des stands de tir sur la Zone de Défense et de Sécurité Sud-Est : LOT N°5
Description: LOT N°5 : Stand de tir de Clermont-Ferrand (63)
Identifiant interne: MI-SGAMI69-DI-2025-044-LOT5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90523100 Services d'élimination d'armes et de munitions
Options:
Description des options: L'accord-cadre est reconductible selon les modalités suivantes pour tous les lots : - Nombre de reconductions : 3 fois ; - Durée des reconductions : 1 an.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CLERMONT-FERRAND
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère 1 : Prix (60 %) Critère 2 : Valeur technique (40%) Cf. article 7 du Règlement de Consultation.
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: Se référer aux documents du marché.
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la maintenance, l’entretien et le nettoyage des stands de tir sur la Zone de Défense et de Sécurité Sud-Est : LOT N°6
Description: LOT N°6 : Stands de tir de Lyon (69)
Identifiant interne: MI-SGAMI69-DI-2025-044-LOT6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90523100 Services d'élimination d'armes et de munitions
Options:
Description des options: L'accord-cadre est reconductible selon les modalités suivantes pour tous les lots : - Nombre de reconductions : 3 fois ; - Durée des reconductions : 1 an.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LYON
Code postal: 690003
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère 1 : Prix (60 %) Critère 2 : Valeur technique (40%) Cf. article 7 du Règlement de Consultation.
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: Se référer aux documents du marché.
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la maintenance, l’entretien et le nettoyage des stands de tir sur la Zone de Défense et de Sécurité Sud-Est : LOT N°7
Description: LOT N°7 : Stand de tir de Chambéry (73)
Identifiant interne: MI-SGAMI69-DI-2025-044-LOT7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90523100 Services d'élimination d'armes et de munitions
Options:
Description des options: L'accord-cadre est reconductible selon les modalités suivantes pour tous les lots : - Nombre de reconductions : 3 fois ; - Durée des reconductions : 1 an.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CHAMBERY
Code postal: 73000
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère 1 : Prix (60 %) Critère 2 : Valeur technique (40%) Cf. article 7 du Règlement de Consultation.
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: Se référer aux documents du marché.
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la maintenance, l’entretien et le nettoyage des stands de tir sur la Zone de Défense et de Sécurité Sud-Est : LOT N°8
Description: LOT N°8 : Stand de tir d'Annemasse (74)
Identifiant interne: MI-SGAMI69-DI-2025-044-LOT8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90523100 Services d'élimination d'armes et de munitions
Options:
Description des options: L'accord-cadre est reconductible selon les modalités suivantes pour tous les lots : - Nombre de reconductions : 3 fois ; - Durée des reconductions : 1 an.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ANNEMASSE
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère 1 : Prix (60 %) Critère 2 : Valeur technique (40%) Cf. article 7 du Règlement de Consultation.
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: Se référer aux documents du marché.
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la maintenance, l’entretien et le nettoyage des stands de tir sur la Zone de Défense et de Sécurité Sud-Est : LOT N°9
Description: LOT N°9 : Stands de tir de Chassieu (69) et de Châtel-Guyon (63)
Identifiant interne: MI-SGAMI69-DI-2025-044-LOT9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90523100 Services d'élimination d'armes et de munitions
Options:
Description des options: L'accord-cadre est reconductible selon les modalités suivantes pour tous les lots : - Nombre de reconductions : 3 fois ; - Durée des reconductions : 1 an.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CHASSIEU
Code postal: 69680
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CHATEL-GUYON
Code postal: 63140
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère 1 : Prix (60 %) Critère 2 : Valeur technique (40%) Cf. article 7 du Règlement de Consultation.
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: Se référer aux documents du marché.
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la maintenance, l’entretien et le nettoyage des stands de tir sur la Zone de Défense et de Sécurité Sud-Est : LOT N°10
Description: LOT N°10 : Stand de tir de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (69)
Identifiant interne: MI-SGAMI69-DI-2025-044-LOT10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90523100 Services d'élimination d'armes et de munitions
Options:
Description des options: L'accord-cadre est reconductible selon les modalités suivantes pour tous les lots : - Nombre de reconductions : 3 fois ; - Durée des reconductions : 1 an.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
Code postal: 69450
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère 1 : Prix (60 %) Critère 2 : Valeur technique (40%) Cf. article 7 du Règlement de Consultation.
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: Se référer aux documents du marché.
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la maintenance, l’entretien et le nettoyage des stands de tir sur la Zone de Défense et de Sécurité Sud-Est : LOT N°11
Description: LOT N°11 : Stand de tir de Saint-Fons (69)
Identifiant interne: MI-SGAMI69-DI-2025-044-LOT11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90523100 Services d'élimination d'armes et de munitions
Options:
Description des options: L'accord-cadre est reconductible selon les modalités suivantes pour tous les lots : - Nombre de reconductions : 3 fois ; - Durée des reconductions : 1 an.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT-FONS
Code postal: 69190
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère 1 : Prix (60 %) Critère 2 : Valeur technique (40%) Cf. article 7 du Règlement de Consultation.
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: Se référer aux documents du marché.
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la maintenance, l’entretien et le nettoyage des stands de tir sur la Zone de Défense et de Sécurité Sud-Est : LOT N°12
Description: LOT N°12 : Stands de tir d'Ecully (69)
Identifiant interne: MI-SGAMI69-DI-2025-044-LOT12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90523100 Services d'élimination d'armes et de munitions
Options:
Description des options: L'accord-cadre est reconductible selon les modalités suivantes pour tous les lots : - Nombre de reconductions : 3 fois ; - Durée des reconductions : 1 an.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: ECULLY
Code postal: 69134
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère 1 : Prix (60 %) Critère 2 : Valeur technique (40%) Cf. article 7 du Règlement de Consultation.
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: Se référer aux documents du marché.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SGAMI SUD-EST
Numéro d’enregistrement: 13002033200016
Adresse postale: 215 rue André Philip
Ville: LYON CEDEX 03
Code postal: 69241
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Direction de l'Immobilier
Téléphone: 0437913038
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0487635000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 81b946eb-1cdf-4ab5-89cb-f6b689f2f912 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 16/01/2026 11:35:18 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 37314-2026
Numéro de publication au JO S: 12/2026
Date de publication: 19/01/2026