France: Services de nettoyage de bureauxNettoyage des locaux et des vitres pour les besoins des CCI : Marne Ardennes, Troyes et Aube, Meuse Haute-Marne, des Vosges, Grand-Nancy-Métropole Meurthe-et-Moselle et des SCI Immobilière Marnaise, SCI 18 A Avenue Georges Corneau
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
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Table of contents
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CCIR GRAND EST
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre : Nettoyage des locaux et des vitres pour les besoins des CCI : Marne Ardennes, Troyes et Aube, Meuse Haute-Marne, des Vosges, Grand-Nancy-Métropole Meurthe-et-Moselle et des SCI Immobilière Marnaise, SCI 18 A Avenue Georges Corneau
Description : Nettoyage des locaux et des vitres pour les besoins des CCI : Marne Ardennes, Troyes et Aube, Meuse Haute-Marne, des Vosges, Grand-Nancy-Métropole Meurthe-et-Moselle et des SCI Immobilière Marnaise, SCI 18 A Avenue Georges Corneau
Identifiant de la procédure : 228474bf-9fb2-4c48-8334-ff516fa064f9
Identifiant interne : 2026CONSU07
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L.2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : La Chambre de Commerce et d’Industrie de la Marne Ardenne, La SCI Immobilière Marnaise, La SCI 18 A Avenue Georges Corneau, La Chambre de Commerce et d’Industrie de Troyes et de l’Aube, La Chambre de Commerce et d’Industrie de la Meuse Haute-Marne, La Chambre de Commerce et d’Industrie des Vosges, La Chambre de Commerce et d’Industrie Grand-Nancy-Métropole Meurthe-et-Moselle La CCIR, agissant en qualité de coordonnateur du groupement, n’exprime aucun besoin propre dans le cadre du présent marché. Elle assure la conduite de la procédure de passation, la notification ainsi que la gestion de l’ensemble des actes relatifs à l’exécution (avenants, application de pénalités, etc.). Chaque membre du groupement reste responsable du suivi de l’exécution du lot qui le concerne. Le marché est dit « composite » avec deux parties : Tranche A : partie ordinaire, à forfait (prestations courantes) Tranche B : partie à bons de commande avec maximum pour toute la durée du marché, en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique La Tranche A est traitée à prix global et forfaitaire, elle a pour objet l'exécution de prestations continues de nettoyage et d'entretien des locaux. La Tranche B est fractionnée à bons de commande, elle a pour objet des prestations ponctuelles de nettoyage et d'entretien des locaux. Ces prestations seront exécutées par émission de bons de commande successifs, selon les besoins.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ardennes ( FRF21 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Marne ( FRF24 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Visite obligatoire : pour l'ensemble des lots , merci de vous référer au RC pour les modalités. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Strasbourg 31 avenue de la Paix - BP 51038 67070 STRASBOURG CEDEX Tél : 03 88 21 23 23 Télécopie : 03 88 36 44 66 Siret : 17670005200010 Courriel : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Nom officiel: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges relatifs aux marchés publics (CCIRA) Numéro d’enregistrement: 17540001900014 Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Érignac 54038 NANCY Adresse électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr Téléphone: 0383342565
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés : 5
8. Organisations
8.1 ORG-0001 ORG-0002
Nom officiel : CCIR GRAND EST
Numéro d’enregistrement : 13002266800524
Numéro d’enregistrement : 17670005200010
Adresse postale : 14 RUE DE LA HAYE
Adresse postale : 31 avenue de la Paix - BP 51038
Ville : Schitigheim
Ville : Strasbourg
Code postal : 67300
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@grandest.cci.fr
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0326506269
Téléphone : 0388364466
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/01/2026 10:23 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français