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  • Procédure ouverte - Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes

  • Publié :28/01/2026 (Il y a 5 mois)

  • Date limite de réponses : 02/03/2026 à 12h00 (Il y a 4 mois)

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Publié le : 28/01/2026 (Il y a 5 mois)

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61260-2026 - Mise en concurrence
France – Gravier, sable, pierre concassée et agrégats – FOURNITURE DE GRANULATS POUR LA REALISATION D'ENDUITS SUPERFICIELS D'USURE
OJ S 19/2026 28/01/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Département des Hautes Pyrénées
Adresse électronique: commandepublique@ha-py.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE GRANULATS POUR LA REALISATION D'ENDUITS SUPERFICIELS D'USURE
Description: Accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT pour chaque lot. Alloti en 5 lots. Attribution d'un marché pour chaque lot
Identifiant de la procédure: e7149d8e-ac59-4a81-b878-0d910a54ba5a
Identifiant interne: F26PR003
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
Nomenclature complémentaire (cpv): 14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hautes-Pyrénées  
Ville: Hautes-Pyrénées
Code postal: 65000
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées (FRJ26)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Budget de la collectivité. La date de début de l'accord-cadre est une date prévisionnelle
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5
Conditions du marché: 
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LA FOURNITURE DE GRANULATS POUR LA REALISATION D'ENDUITS D'ENDUITS - ZONE GALAN (Centre géographique fixé à Galan)
Description: LA FOURNITURE DE GRANULATS POUR LA REALISATION D'ENDUITS D'ENDUITS - ZONE GALAN (Centre géographique fixé à Galan)<br/>
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
Nomenclature complémentaire (cpv): 14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hautes-Pyrénées  
Ville: Hautes-Pyrénées
Code postal: 65000
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées (FRJ26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 13/05/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: 2-Valeur technique des fournitures (évaluée au regard des fiches techniques) (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: 3-Accessibilité du site de stockage jugée en fonction du temps de trajet entre le lieu de stockage du fournisseur (adresse indiquée dans le bordereau des prix unitaires) et le centre géographique de chaque lot (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère: 
Type: Prix
Description: 1-Prix des fournitures (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 02/03/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LA FOURNITURE DE GRANULATS POUR LA REALISATION D'ENDUITS - ZONE D'ARREAU (Centre géographique fixé à Arreau)
Description: LA FOURNITURE DE GRANULATS POUR LA REALISATION D'ENDUITS - ZONE D'ARREAU (Centre géographique fixé à Arreau)<br/>
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
Nomenclature complémentaire (cpv): 14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hautes-Pyrénées  
Ville: Hautes-Pyrénées
Code postal: 65000
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées (FRJ26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 13/05/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: 2-Valeur technique des fournitures (évaluée au regard des fiches techniques) (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: 3-Accessibilité du site de stockage jugée en fonction du temps de trajet entre le lieu de stockage du fournisseur (adresse indiquée dans le bordereau des prix unitaires) et le centre géographique de chaque lot (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère: 
Type: Prix
Description: 1-Prix des fournitures (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 02/03/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LA FOURNITURE DE GRANULATS POUR LA REALISATION D'ENDUITS - - ZONE TARBES - BAGNERES DE BIGORRE (Centre géographique fixé à Tarbes)
Description: LA FOURNITURE DE GRANULATS POUR LA REALISATION D'ENDUITS - - ZONE TARBES - BAGNERES DE BIGORRE (Centre géographique fixé à Tarbes)<br/>
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
Nomenclature complémentaire (cpv): 14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hautes-Pyrénées  
Ville: Hautes-Pyrénées
Code postal: 65000
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées (FRJ26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 13/05/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: 2-Valeur technique des fournitures (évaluée au regard des fiches techniques) (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: 3-Accessibilité du site de stockage jugée en fonction du temps de trajet entre le lieu de stockage du fournisseur (adresse indiquée dans le bordereau des prix unitaires) et le centre géographique de chaque lot (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère: 
Type: Prix
Description: 1-Prix des fournitures (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 02/03/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: LA FOURNITURE DE GRANULATS POUR LA REALISATION D'ENDUITS - ZONE MAUBOURGUET (Centre géographique fixé à Maubourguet)
Description: LA FOURNITURE DE GRANULATS POUR LA REALISATION D'ENDUITS - ZONE MAUBOURGUET (Centre géographique fixé à Maubourguet)<br/>
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
Nomenclature complémentaire (cpv): 14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hautes-Pyrénées  
Ville: Hautes-Pyrénées
Code postal: 65000
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées (FRJ26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 13/05/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: 2-Valeur technique des fournitures (évaluée au regard des fiches techniques) (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: 3-Accessibilité du site de stockage jugée en fonction du temps de trajet entre le lieu de stockage du fournisseur (adresse indiquée dans le bordereau des prix unitaires) et le centre géographique de chaque lot (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère: 
Type: Prix
Description: 1-Prix des fournitures (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 02/03/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: LA FOURNITURE DE GRANULATS POUR LA REALISATION D'ENDUITS - ZONE ARGELES-GAZOST (Centre géographique fixé à Argeles-Gazost)
Description: LA FOURNITURE DE GRANULATS POUR LA REALISATION D'ENDUITS - ZONE ARGELES-GAZOST (Centre géographique fixé à Argeles-Gazost)<br/>
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
Nomenclature complémentaire (cpv): 14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hautes-Pyrénées  
Ville: Hautes-Pyrénées
Code postal: 65000
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées (FRJ26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 13/05/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: 2-Valeur technique des fournitures (évaluée au regard des fiches techniques) (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: 3-Accessibilité du site de stockage jugée en fonction du temps de trajet entre le lieu de stockage du fournisseur (adresse indiquée dans le bordereau des prix unitaires) et le centre géographique de chaque lot (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère: 
Type: Prix
Description: 1-Prix des fournitures (en points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 02/03/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Pau
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: F113D23E-9EEB-C50F-18E78C011A90D7B7
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Département des Hautes Pyrénées
Numéro d’enregistrement: 37132
Adresse postale: Hotel du département 7 rue Gaston Manent, Cs71324
Ville: Tarbes
Code postal: 65013
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées (FRJ26)
Pays: France
Point de contact: PÉLIEU Michel
Adresse électronique: commandepublique@ha-py.fr
Téléphone: 0562567865
Profil de l’acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement: F113D288-0F74-4B05-27476EF0C4BF282F
Adresse postale: 50 Cours Lyautey Villa Noulibos
Ville: Pau
Code postal: 64010
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
Point de contact: Même adresse pour les renseignements concernant l'introduction des recours
Adresse électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone: 0559849440
Télécopieur: 0559024993
Adresse internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement: F113D2A0-961C-CFE3-E26EE4242DAEB46D
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Ville: Pau
Code postal: 64010
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone: 0559849440
Télécopieur: 0559024993
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d6528f16-d777-494b-b6e0-6f81bafd7e57  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 27/01/2026 09:11:30 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 61260-2026
Numéro de publication au JO S: 19/2026
Date de publication: 28/01/2026

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