Marchés publics

France: Barrières de sécuritéFournitures de fonte de voirie et de barriérage Avis de marché ou de concession – régime ordinaire menu close list Table of contents 1. Acheteur 1.1 Acheteur Nom officiel : Métropole Aix-Marseille-Provence 2. Procédure 2.1 Procédure Titre : Fournitures de fonte de voirie et de barriérage Description : Fournitures de fonte de voirie et de barriérage Identifiant de la procédure : 46296b61-a891-440c-b01a-b859c1e4f108 Identifiant interne : 71260012 Type de procédure : Ouverte 2.1.1 Objet Nature du marché : Fournitures 2.1.2 Lieu d’exécution Adresse postale : MAMP - Direction de la commande publique 58 bd Charles Livon Ville : Marseille Code postal : 13007 Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 ) Pays : France Informations complémentaires : Le présent accord-cadre consiste, d’une part en la fourniture de fonte de voirie (lot 1), et d’autre part en la fourniture de barriérage, notamment de barrières de clôture de chantier de type HERAS, et de barrières de police VAUBAN (lot 2). Ces fournitures ont vocation à couvrir l’ensemble du territoire métropolitain. Accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. Accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP/cahier des charges. -Lieu d'exécution des prestations : Territoire métropolitain -Lieu de livraison des prestations : Territoire métropolitain -Appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles R. 2124-1 et suivants du code de la commande publique. La description précise du besoin figure au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Accord-cadre passé pour : -Montant minimum 50 000 euros HT et montant maximum 1 000 000 euros HT sur la durée totale du marché pour le lot 1 -Montant minimum 20 000 euros HT et montant maximum 1 200 000 euros HT sur la durée totale du marché pour le lot 2 -Modalités d'envoi des plis (selon art 11 du RC) Conformément à l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, la remise des plis par voie dématérialisée est obligatoire. Celle-ci devra être effectuée avant les date, heure et seconde limites de remise des plis indiquée en page de garde, dans les conditions présentées ci-dessous. Tout autre mode de transmission est interdit. La plate-forme de dématérialisation des marchés publics est accessible sur Internet à l'adresse suivante : https://marchespublics.ampmetropole.fr Les candidats devront se référer aux indications portées sur le guide de la dématérialisation annexé au présent règlement de consultation afin de garantir au mieux le bon déroulement de la procédure dématérialisée. Transmissions successives de plis : Conformément à l'article R. 2151-6 du code de la commande publique, en cas de transmissions successives de plis, seul le dernier pli reçu sera analysé par l’acheteur. En effet, quelle que soit la nature des transmissions successives, seul est ouvert le dernier pli reçu par l’acheteur dans le délai fixé pour la remise des plis. -Copie de sauvegarde (selon art12 du RC) Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Adresse géographique et postale pour les remises des copies de sauvegarde (DCP ¬ Le Balthazar : DCP 2 Boulevard Euroméditerranée ¬ Quai d'Arenc, 13002 Marseille) ; Les candidats pourront obtenir le dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres indiquée dans l'avis d'appel public à la concurrence correspondant. Tous les documents seront remis gratuitement. Pour obtenir le dossier sur la plateforme électronique : https://marchespublics.ampmetropole.fr ; Il sera demandé au candidat effectuant un retrait de fournir une adresse mail. Celle¬-ci sera utilisée pour lui transmettre les éventuels renseignements complémentaires. L'attention des candidats est attirée sur la nécessité de fournir une adresse mail valide et régulièrement consultée ; Pour tous renseignements complémentaires sur cette consultation, le candidat doit se reporter au Règlement de la Consultation ; Conformément à l'article R2132¬7 du Code de la Commande Publique, la remise des offres par voie dématérialisée est obligatoire ; La remise des offres sous forme dématérialisée sera effectuée à l'adresse : https:// marchespublics.ampmetropole.fr ; Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142¬1, R. 2143¬3 et R. 2143¬11 du Code de la commande publique, permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation : cf. Article 10.1 du Règlement de la consultation Estimations sur la durée totale du marché : Accord Cadre global 1 975 272,29 euros TTC - 1 646 060,24 euros HT - LOT1 : 793 348,80 euros TTC - 661 124 euros HT - LOT2 : 1 181 923,49 euros TTC - 984 936,24 euros HT - Considération environnementale (RC art4 et CCAP art3) : La Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite utiliser sa commande publique comme un outil de protection de l’environnement. La démarche environnementale est prévue et détaillée au sein d’un critère portant sur des caractéristiques environnementales au sein du présent règlement de la consultation au sens de l’article L. 2152-7 du code de la commande publique et d’une clause détaillée au CCAP. 2.1.2 Lieu d’exécution Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 ) Pays : France Informations complémentaires : Le présent accord-cadre consiste, d’une part en la fourniture de fonte de voirie (lot 1), et d’autre part en la fourniture de barriérage, notamment de barrières de clôture de chantier de type HERAS, et de barrières de police VAUBAN (lot 2). Ces fournitures ont vocation à couvrir l’ensemble du territoire métropolitain. Accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. Accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP/cahier des charges. -Lieu d'exécution des prestations : Territoire métropolitain -Lieu de livraison des prestations : Territoire métropolitain -Appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles R. 2124-1 et suivants du code de la commande publique. La description précise du besoin figure au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Accord-cadre passé pour : -Montant minimum 50 000 euros HT et montant maximum 1 000 000 euros HT sur la durée totale du marché pour le lot 1 -Montant minimum 20 000 euros HT et montant maximum 1 200 000 euros HT sur la durée totale du marché pour le lot 2 -Modalités d'envoi des plis (selon art 11 du RC) Conformément à l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, la remise des plis par voie dématérialisée est obligatoire. Celle-ci devra être effectuée avant les date, heure et seconde limites de remise des plis indiquée en page de garde, dans les conditions présentées ci-dessous. Tout autre mode de transmission est interdit. La plate-forme de dématérialisation des marchés publics est accessible sur Internet à l'adresse suivante : https://marchespublics.ampmetropole.fr Les candidats devront se référer aux indications portées sur le guide de la dématérialisation annexé au présent règlement de consultation afin de garantir au mieux le bon déroulement de la procédure dématérialisée. Transmissions successives de plis : Conformément à l'article R. 2151-6 du code de la commande publique, en cas de transmissions successives de plis, seul le dernier pli reçu sera analysé par l’acheteur. En effet, quelle que soit la nature des transmissions successives, seul est ouvert le dernier pli reçu par l’acheteur dans le délai fixé pour la remise des plis. -Copie de sauvegarde (selon art12 du RC) Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Adresse géographique et postale pour les remises des copies de sauvegarde (DCP ¬ Le Balthazar : DCP 2 Boulevard Euroméditerranée ¬ Quai d'Arenc, 13002 Marseille) ; Les candidats pourront obtenir le dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres indiquée dans l'avis d'appel public à la concurrence correspondant. Tous les documents seront remis gratuitement. Pour obtenir le dossier sur la plateforme électronique : https://marchespublics.ampmetropole.fr ; Il sera demandé au candidat effectuant un retrait de fournir une adresse mail. Celle¬-ci sera utilisée pour lui transmettre les éventuels renseignements complémentaires. L'attention des candidats est attirée sur la nécessité de fournir une adresse mail valide et régulièrement consultée ; Pour tous renseignements complémentaires sur cette consultation, le candidat doit se reporter au Règlement de la Consultation ; Conformément à l'article R2132¬7 du Code de la Commande Publique, la remise des offres par voie dématérialisée est obligatoire ; La remise des offres sous forme dématérialisée sera effectuée à l'adresse : https:// marchespublics.ampmetropole.fr ; Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142¬1, R. 2143¬3 et R. 2143¬11 du Code de la commande publique, permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation : cf. Article 10.1 du Règlement de la consultation Estimations sur la durée totale du marché : Accord Cadre global 1 975 272,29 euros TTC - 1 646 060,24 euros HT - LOT1 : 793 348,80 euros TTC - 661 124 euros HT - LOT2 : 1 181 923,49 euros TTC - 984 936,24 euros HT - Considération environnementale (RC art4 et CCAP art3) : La Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite utiliser sa commande publique comme un outil de protection de l’environnement. La démarche environnementale est prévue et détaillée au sein d’un critère portant sur des caractéristiques environnementales au sein du présent règlement de la consultation au sens de l’article L. 2152-7 du code de la commande publique et d’une clause détaillée au CCAP. 2.1.2 Lieu d’exécution Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 ) Pays : France Informations complémentaires : Le présent accord-cadre consiste, d’une part en la fourniture de fonte de voirie (lot 1), et d’autre part en la fourniture de barriérage, notamment de barrières de clôture de chantier de type HERAS, et de barrières de police VAUBAN (lot 2). Ces fournitures ont vocation à couvrir l’ensemble du territoire métropolitain. Accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. Accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP/cahier des charges. -Lieu d'exécution des prestations : Territoire métropolitain -Lieu de livraison des prestations : Territoire métropolitain -Appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles R. 2124-1 et suivants du code de la commande publique. La description précise du besoin figure au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Accord-cadre passé pour : -Montant minimum 50 000 euros HT et montant maximum 1 000 000 euros HT sur la durée totale du marché pour le lot 1 -Montant minimum 20 000 euros HT et montant maximum 1 200 000 euros HT sur la durée totale du marché pour le lot 2 -Modalités d'envoi des plis (selon art 11 du RC) Conformément à l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, la remise des plis par voie dématérialisée est obligatoire. Celle-ci devra être effectuée avant les date, heure et seconde limites de remise des plis indiquée en page de garde, dans les conditions présentées ci-dessous. Tout autre mode de transmission est interdit. La plate-forme de dématérialisation des marchés publics est accessible sur Internet à l'adresse suivante : https://marchespublics.ampmetropole.fr Les candidats devront se référer aux indications portées sur le guide de la dématérialisation annexé au présent règlement de consultation afin de garantir au mieux le bon déroulement de la procédure dématérialisée. Transmissions successives de plis : Conformément à l'article R. 2151-6 du code de la commande publique, en cas de transmissions successives de plis, seul le dernier pli reçu sera analysé par l’acheteur. En effet, quelle que soit la nature des transmissions successives, seul est ouvert le dernier pli reçu par l’acheteur dans le délai fixé pour la remise des plis. -Copie de sauvegarde (selon art12 du RC) Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Adresse géographique et postale pour les remises des copies de sauvegarde (DCP ¬ Le Balthazar : DCP 2 Boulevard Euroméditerranée ¬ Quai d'Arenc, 13002 Marseille) ; Les candidats pourront obtenir le dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres indiquée dans l'avis d'appel public à la concurrence correspondant. Tous les documents seront remis gratuitement. Pour obtenir le dossier sur la plateforme électronique : https://marchespublics.ampmetropole.fr ; Il sera demandé au candidat effectuant un retrait de fournir une adresse mail. Celle¬-ci sera utilisée pour lui transmettre les éventuels renseignements complémentaires. L'attention des candidats est attirée sur la nécessité de fournir une adresse mail valide et régulièrement consultée ; Pour tous renseignements complémentaires sur cette consultation, le candidat doit se reporter au Règlement de la Consultation ; Conformément à l'article R2132¬7 du Code de la Commande Publique, la remise des offres par voie dématérialisée est obligatoire ; La remise des offres sous forme dématérialisée sera effectuée à l'adresse : https:// marchespublics.ampmetropole.fr ; Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142¬1, R. 2143¬3 et R. 2143¬11 du Code de la commande publique, permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation : cf. Article 10.1 du Règlement de la consultation Estimations sur la durée totale du marché : Accord Cadre global 1 975 272,29 euros TTC - 1 646 060,24 euros HT - LOT1 : 793 348,80 euros TTC - 661 124 euros HT - LOT2 : 1 181 923,49 euros TTC - 984 936,24 euros HT - Considération environnementale (RC art4 et CCAP art3) : La Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite utiliser sa commande publique comme un outil de protection de l’environnement. La démarche environnementale est prévue et détaillée au sein d’un critère portant sur des caractéristiques environnementales au sein du présent règlement de la consultation au sens de l’article L. 2152-7 du code de la commande publique et d’une clause détaillée au CCAP. 2.1.3 Valeur Valeur estimée hors TVA : 1 646 060,24 {code|name|currency.} 2.1.4 Informations générales Informations complémentaires : Commandes sur catalogue et offres promotionnelles voir article 4.1 du CCAP Base juridique : Directive 2014/24/UE 2.1.5 Conditions du marché public Conditions de présentation : Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2 Conditions du marché : Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2 8. Organisations 8.1 ORG-0001 ORG-0002 Nom officiel : Métropole Aix-Marseille-Provence Numéro d’enregistrement : 20005480700017 Numéro d’enregistrement : 17130005600024 Département : 13 Département : 13 Adresse postale : 58 BD Charles Livon Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca Ville : Marseille Ville : Marseille Code postal : 13007 Code postal : 13002 Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 ) Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 ) Pays : France Pays : France Point de contact : Métropole Aix Marseille Provence - Direction Commande Publique Adresse électronique : commandepublique-entreprises@ampmetropole.fr Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr Téléphone : 0033491997113 Téléphone : 0491134813 Télécopieur : 0491811387 Adresse internet : https://ampmetropole.fr Adresse internet : https://www.telerecours.fr Rôles de cette organisation : Acheteur Informations relatives à l’avis Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire Date d’envoi de l’avis : 06/02/2026 15:30 +01:00 Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français