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FournituresFOURNITURE ET LIVRAISON DES TENUES PROFESSIONNELLES POUR LES APPRENTIS DE LA CMAR PACA

CMAR PACA
Alpes-de-Haute-Provence
> 90 000 €

Procédure ouverte - Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires
Publié :09/02/2026 (Il y a 5 mois)
Date limite de réponses : 09/03/2026 à 12h00 (Il y a 4 mois)

L'acheteur public

CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
Siret : 13002087800240
SIEGE SOCIAL 5 BOULEVARD PEBRE 13008 MARSEILLE
Sigle : N/A

Entité de rattachement : N/A
Catégorie juridique : N/A
Téléphone / FAX : N/A
Email : N/A

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[Externe]

Publié le : 09/02/2026 (Il y a 5 mois)

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1. Acheteur

1.1.

Acheteur

Nom officiel: CMAR PACA

Adresse électronique: c.calandra@cmar-paca.fr

Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2. Procédure

2.1.

Procédure

Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DES TENUES PROFESSIONNELLES POUR LES APPRENTIS DE LA CMAR PACA

Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison des tenues professionnelles des apprentis en formation dans les Centres CMA Formations de la CMAR PACA répartis sur les départements des Bouches du Rhône, du Var, du Vaucluse, des Alpes de Haute Provence, des Hautes Alpes, des Alpes Maritimes. Le présent accord-cadre est passé selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2124-1 et R. 2124-2, et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire qui s'exécute par bons de commande, sans minimum et avec un maximum en valeur financière par lot. Le marché est décomposé en quatre (4) lots. En cas de reconduction les montants maximum seront identiques pour chacun des lots et pour chaque période de reconduction. L'accord cadre est passé pour un durée d'un (1) an à compter de sa notification et prend effet à compter de cette date. Il est reconductible 3 fois pour une durée d'un (1) an. La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est prévue au mois de juin 2026. Les prestations attendues sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et les BPU par lot. Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Identifiant de la procédure: 47783a8a-002e-4886-a428-082da05c868c

Identifiant interne: 2026 AOO 01 CMAR

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires

2.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Chemin de Guéringuier

Ville: Les Arcs

Code postal: 83460

Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)

Pays: France

2.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 138 allée des Primevères Lieu dit le Regayet

Ville: Le Beausset

Code postal: 83330

Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)

Pays: France

2.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 845 chemin du Defends

Ville: Saint Maximin

Code postal: 83470

Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)

Pays: France

2.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 68 allée des Forges

Ville: La Seyne-sur-Mer

Code postal: 83500

Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)

Pays: France

2.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 15 rue Maldonat

Ville: Digne-les-Bains

Code postal: 04000

Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)

Pays: France

2.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 12 boulevard Saint-Roch

Ville: Avignon

Code postal: 84000

Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)

Pays: France

2.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 7 avenue de l'étang Zone industrielle de Fontcouverte

Ville: Avignon

Code postal: 84000

Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)

Pays: France

2.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 10 route de Graffinel

Ville: Gap

Code postal: 05000

Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)

Pays: France

2.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 2 rue de la Fourane

Ville: Aix-en-Provence

Code postal: 13090

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

2.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 142 avenue de Verdun

Ville: Saint-Laurent-du-Var

Code postal: 06700

Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)

Pays: France

2.1.3.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 253 000,00 EUR

2.1.4.

Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4

Conditions du marché:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4

2.1.6.

Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Tenues des métiers de l'alimentaire et de la restauration

Description: Le lot 1 a pour objet la fourniture et la livraison des tenues professionnelles des métiers de l'alimentaire et de la restauration pour les apprentis en formation dans les Centres CMA Formation de la CMAR PACA. Les besoins sont décrits dans le CCTP et les BPU de chaque lot.

Identifiant interne: LOT 01

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Chemin de Guéringuier

Ville: Les Arcs

Code postal: 83460

Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 138 allée des Primevères Lieu-dit-le-Regayet

Ville: Le Beausset

Code postal: 83330

Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 845 chemin du Defends

Ville: Saint-Maximin

Code postal: 83470

Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 15 rue Maldonat

Ville: Digne-les-Bains

Code postal: 04000

Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 12 boulevard Saint-Roch

Ville: Avignon

Code postal: 84000

Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 10 route de Graffinel

Ville: Gap

Code postal: 05000

Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 142 avenue de Verdun

Ville: Saint-Laurent-du-Var

Code postal: 06700

Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 716 666,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Remise d'échantillons pour le lot 1 "Tenues des métiers de l'alimentaire et de la restauration ", il est demandé aux candidats de remettre des échantillons pour les équipements identifiés au BPU. Les candidats devront remettre les échantillons pour l'ensemble des produits identifiés au BPU. Les modalités de remise des échantillons sont précisées à l'article 5-2-3 du RC.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Avis

Critère: Autres exigences économiques ou financières

Description du critère de sélection: Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise (DC2 ou équivalent) : une déclaration sur le chiffre d'affaires global, et le chiffre d'affaire concernant les prestations objet du marché au cours des trois derniers exercices disponibles.

Critère: Références sur des livraisons spécifiées

Description du critère de sélection: - Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise (DC2 ou équivalent) comprenant a minima les éléments suivants : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat ; - Déclaration indiquant le matériel et l'équipement dont dispose le candidat pour la bonne exécution du marché - Liste des principales références en marchés publics ou privés avec indication de leur montant En cas de groupement, chaque membre doit fournir les pièces indiquées ci-dessus (hormis le DC1 commun au groupement). Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit son engagement écrit.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Description: 1°) La valeur technique : 60% (Note sur 10 coeff 0,6). La valeur technique sera appréciée au regard : - de la qualité technique des tenues appréciée à partir des échantillons (lot 1), des fiches techniques fournies et des photos (composition, résistance, esthétisme...) 25% - de la qualité de l'offre de services appréciée à partir du cadre de réponse 35%, appréciée avec les sous critères suivants; les moyens humains et organisation 10%, l'exécution des prestations 15% et le conditionnement la garantie et le SAV 10%

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: 2°) Prix : 40% (Note sur 10 coeff 0,4) Formule de calcul : Points maxi à attribuer X (prix de l'offre la moins disante /prix de l'offre analysée) Le critère prix est évalué à partir du montant total estimatif annuel (prix unitaires TTC multipliés par les quantités prévisionnelles mentionnées du BPU de chaque lot) valant DQE.

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://cmar-paca.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30250_1142417.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://cmar-paca.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 09/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 100

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional règlement amiable des différends et litiges

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : prévu aux articles L. 5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel : prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : recours pouvant être introduit dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat,n°358994, " Département Tarn et Garonne")

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CMAR PACA

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: Tenues des métiers du tertiaire

Description: Le lot 2 a pour objet la fourniture et la livraison des tenues professionnelles des métiers du tertiaire pour les apprentis en formation dans les Centres CMA Formation de la CMAR PACA. Les besoins sont décrits dans le CCTP et les BPU de chaque lot.

Identifiant interne: LOT 02

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Chemin de Guéringuier

Ville: Les Arcs

Code postal: 83460

Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 138 allée des Primevères Lieu-dit-le-Regayet

Ville: Le Beausset

Code postal: 83330

Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 845 chemin du Defends

Ville: Saint-Maximin

Code postal: 83470

Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 15 rue Maldonat

Ville: Digne-les-Bains

Code postal: 04000

Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 12 boulevard Saint-Roch

Ville: Avignon

Code postal: 84000

Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 10 route de Graffinel

Ville: Gap

Code postal: 05000

Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 142 avenue de Verdun

Ville: Saint-Laurent-du-Var

Code postal: 06700

Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 68 allée des Forges

Ville: La Seyne-sur-Mer

Code postal: 83500

Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 2 rue de la Fourane

Ville: Aix-en-Provence

Code postal: 13090

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 226 333,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Avis

Critère: Autres exigences économiques ou financières

Critère: Références sur des livraisons spécifiées

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Description: 1°) La valeur technique : 60% (Note sur 10 coeff 0,6). La valeur technique sera appréciée au regard : - de la qualité technique des tenues appréciée à partir des fiches techniques fournies et des photos (composition, résistance, esthétisme...) 25% - de la qualité de l'offre de services appréciée à partir du cadre de réponse 35%, appréciée avec les sous critères suivants; les moyens humains et organisation 10%, l'exécution des prestations 15% et le conditionnement la garantie et le SAV 10%

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://cmar-paca.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30250_1142417.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://cmar-paca.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 09/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 100

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional règlement amiable des différends et litiges

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CMAR PACA

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: Tenues des métiers de la coiffure, esthétique et soin à la personne

Description: Le lot 3 a pour objet la fourniture et la livraison des tenues professionnelles des métiers de la coiffure, esthétique et soin à la personne pour les apprentis en formation dans les Centres CMA Formation de la CMAR PACA. Les besoins sont décrits dans le CCTP et les BPU de chaque lot.

Identifiant interne: LOT 03

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Chemin de Guéringuier

Ville: Les Arcs

Code postal: 83460

Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 138 allée des Primevères Lieu-dit-le-Regayet

Ville: Le Beausset

Code postal: 83330

Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 845 chemin du Defends

Ville: Saint-Maximin

Code postal: 83470

Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 15 rue Maldonat

Ville: Digne-les-Bains

Code postal: 04000

Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 12 boulevard Saint-Roch

Ville: Avignon

Code postal: 84000

Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 10 route de Graffinel

Ville: Gap

Code postal: 05000

Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 142 avenue de Verdun

Ville: Saint-Laurent-du-Var

Code postal: 06700

Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 68 allée des Forges

Ville: La Seyne-sur-Mer

Code postal: 83500

Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 103 333,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Avis

Critère: Autres exigences économiques ou financières

Critère: Références sur des livraisons spécifiées

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://cmar-paca.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30250_1142417.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://cmar-paca.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 09/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 100

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional règlement amiable des différends et litiges

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CMAR PACA

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: Tenues des métiers du bâtiment, mécanique et maintenance industrielle

Description: Le lot 4 a pour objet la fourniture et la livraison des tenues professionnelles des métiers du bâtiment, mécanique et maintenance industrielle pour les apprentis en formation dans les Centres CMA Formation de la CMAR PACA. Les besoins sont décrits dans le CCTP et les BPU de chaque lot.

Identifiant interne: LOT 04

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Chemin de Guéringuier

Ville: Les Arcs

Code postal: 83460

Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 845 chemin du Defends

Ville: Saint-Maximin

Code postal: 83470

Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 15 rue Maldonat

Ville: Digne-les-Bains

Code postal: 04000

Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 7 avenue de l'Etang Zone Industrielle de Fontcouverte

Ville: Avignon

Code postal: 84000

Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 10 route de Graffinel

Ville: Gap

Code postal: 05000

Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)

Pays: France

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 68 allée des Forges

Ville: La Seyne-sur-Mer

Code postal: 83500

Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 206 666,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Avis

Critère: Autres exigences économiques ou financières

Critère: Références sur des livraisons spécifiées

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Valeur technique

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://cmar-paca.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30250_1142417.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://cmar-paca.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 09/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 180 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 100

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional règlement amiable des différends et litiges

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CMAR PACA

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Marseille

8. Organisations

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: CMAR PACA

Numéro d’enregistrement: 13002087800240

Adresse postale: 5 Boulevard Pèbre

Ville: Marseille

Code postal: 13008

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

Adresse électronique: c.calandra@cmar-paca.fr

Téléphone: +33 496100540

Profil de l’acheteur: https://cmar-paca.e-marchespublics.com

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1.

ORG-0002

Nom officiel: Tribunal Administratif de Marseille

Numéro d’enregistrement: 17130005600024

Ville: Marseille

Code postal: 13235

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

8.1.

ORG-0003

Nom officiel: Tribunal Administratif de Marseille

Numéro d’enregistrement: 17130005600024

Ville: Marseille

Code postal: 13235

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1.

ORG-0004

Nom officiel: Comité consultatif interrégional règlement amiable des différends et litiges

Numéro d’enregistrement: 171 300 007 00019

Ville: Marseille

Code postal: 13282

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de médiation

8.1.

ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS

Numéro d’enregistrement: 45072478600030

Ville: Paris

Code postal: 75015

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Adresse électronique: contact@dematis.com

Téléphone: +33 172365548

Adresse internet: www.dematis.com

Rôles de cette organisation:

TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis: 6405a7c3-95e8-4fcd-8f43-64ee2c6a0219 - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 16

Date d’envoi de l’avis: 05/02/2026 15:20:04 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

Numéro de publication de l’avis: 90965-2026

Numéro de publication au JO S: 27/2026

Date de publication: 09/02/2026

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