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COMMUNE DE FOIX
Ariège
> 90 000 €
Attribution - autre
Publié :09/02/2026 (Il y a 5 mois)
Date limite de réponses : -
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AVIS D'ATTRIBUTION
Identification de l'
organisme qui passe le marché : COMMUNE DE FOIX
Représentée par son Maire, Mme Marine BORDES
Hôtel de Ville - BP 40068 - 09008 Foix
Téléphone : 05/61/05/42/10 - Fax : 05/61/02/68/92 -
Courriel : marchespublics@mairie-foix.fr
Objet du marché : Entretien par débroussaillage & désherbage de divers espaces 2026-2028
Critères d'attributions retenus : Prix : 60 % - Valeur Technique : 40 %
Type de
procédure : Accord-cadre à bons de commande en procédure adaptée.
Articles R.2123-1-1° - R.2162-2 et suivants, R.2162-13 et R.2162-14 du CCP.
Accord-cadre exclusivement réservé aux structures IAE (Insertion par l'Activité Economique), Article L.5132-4 du Code du Travail & Articles L.2113-13 et L.2113-7 du CCP
Attribution du marché : Marché Global
Date d'attribution : 03 février 2026
Montant du marché ou niveau des offres : Mini : 7000 ? HT - Maxi : 50 000 ? HT
Titulaire du marché : Association CASTA
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Deux mois à compter de la notification de la décision de rejet
Date d'envoi de l'avis à l'organisme de publication : 04/02/2026