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  • Procédure ouverte - Etude

  • Publié :11/02/2026 (Il y a 5 mois)

  • Date limite de réponses : 17/03/2026 à 1h00 (Il y a 4 mois)

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

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France: Services de conseils en matière d'approvisionnement en eau et de gestion des eaux usées autres que pour la constructionRÉALISATION DU SCHÉMA DIRECTEUR D ALIMENTATION EN EAU POTABLE DIVISION NORD EST Avis de marché ou de concession – régime ordinaire menu close list Table of contents 1. Acheteur 1.1 Acheteur Nom officiel : Métropole Aix Marseille Provence 2. Procédure 2.1 Procédure Titre : RÉALISATION DU SCHÉMA DIRECTEUR D ALIMENTATION EN EAU POTABLE DIVISION NORD EST Description : RÉALISATION DU SCHÉMA DIRECTEUR D ALIMENTATION EN EAU POTABLE DIVISION NORD EST Identifiant de la procédure : 57d731e3-7d79-40ad-bb41-2e5092d8fc91 Identifiant interne : 74260013 Type de procédure : Ouverte 2.1.1 Objet Nature du marché : Services 2.1.2 Lieu d’exécution Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 ) Pays : France Informations complémentaires : Lieu d'exécution : Métropole Aix Marseille Provence-Division Nord Est (anciennement Conseil de Territoire du Pays d’Aix). 2.1.3 Valeur Valeur estimée hors TVA : 489 000 {code|name|currency.} 2.1.4 Informations générales Informations complémentaires : Pour les remises des copies de sauvegarde (DCP - Le Balthazar : DCP 2 Boulevard Euroméditerranée - Quai d'Arenc, 13002 Marseille) Les candidats pourront obtenir le dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres indiquée dans l'avis d'appel public à la concurrence correspondant. Tous les documents seront remis gratuitement. Pour obtenir le dossier sur la plateforme électronique : https://marchespublics.ampmetropole.fr/ Il sera demandé au candidat effectuant un retrait de fournir une adresse mail. Celle-ci sera utilisée pour lui transmettre les éventuels renseignements complémentaires. L'attention des candidats est attirée sur la nécessité de fournir une adresse mail valide et régulièrement consultée. Pour tous renseignements complémentaires sur cette consultation, le candidat doit se reporter au Règlement de la Consultation. Conformément à l'article R2132-7 du Code de la Commande Publique, la remise des offres par voie dématérialisée est obligatoire. La remise des offres sous forme dématérialisée sera effectuée à l'adresse : https://marchespublics.ampmetropole.fr/ Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143- 11 du Code de la commande publique, permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation : cf. Article 8.1 du Règlement de la consultation L'adresse géographique et postale pour les remises des copies de sauvegarde est Métropole Aix-Marseille Provence -DCP - Le Balthazar : DCP 2 Boulevard Euroméditerranée - Quai d'Arenc, 13002 Marseille. Les candidats pourront obtenir le dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres indiquée dans l'avis d'appel public à la concurrence correspondant. Tous les documents seront remis gratuitement. Pour obtenir le dossier sur la plateforme électronique : https://marchespublics.ampmetropole.fr/ Il sera demandé au candidat effectuant un retrait de fournir une adresse mail. Celle-ci sera utilisée pour lui transmettre les éventuels renseignements complémentaires. L'attention des candidats est attirée sur la nécessité de fournir une adresse mail valide et régulièrement consultée. Pour tous renseignements complémentaires sur cette consultation, le candidat doit se reporter au Règlement de la Consultation. Conformément à l'article R2132-7 du Code de la Commande Publique, la remise des offres par voie dématérialisée est obligatoire. La remise des offres sous forme dématérialisée sera effectuée à l'adresse : https://marchespublics.ampmetropole.fr/ Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11 du Code de la commande publique, permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation : cf.Article 8.1 du Règlement de la consultation.Il s’agit d’un marché public composite correspondant : - Pour partie à un marché ; - Pour partie à un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. La partie accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. La valeur estimée ci après de 489 000 € HT (soit 586 800 € TTC) s'entend sur la durée totale du marché. Elle se décompose ainsi : partie à prix forfaitaire estimée à 380.000 € HT soit 456 000 € TTC et unitaire accord-cadre à bons de commande de 109.000 € HT soit 130 800 € TTC. La partie accord-cadre à bons de commande est passée pour un montant minimum de 40 000 € HT et pour un montant maximum de 300 000 € HT. Base juridique : Directive 2014/24/UE 8. Organisations 8.1 ORG-0001 ORG-0002 Nom officiel : Métropole Aix Marseille Provence Numéro d’enregistrement : 20005480700017 Numéro d’enregistrement : 17130005600024 Adresse postale : 58 BD CHARLES LIVON Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca Ville : Marseille Ville : Marseille Code postal : 13007 Code postal : 13002 Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 ) Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 ) Pays : France Pays : France Point de contact : MAMP Adresse électronique : commande-publique.entreprises@ampmetropole.fr Téléphone : +33 491999900 Adresse internet : https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise Adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr Profil de l’acheteur : https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWordt250244 Rôles de cette organisation : Acheteur Informations relatives à l’avis Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire Date d’envoi de l’avis : 09/02/2026 15:06 +01:00 Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

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