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  • Procédure ouverte - Services aux entreprises : droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité

  • Publié :09/12/2025 (Il y a 7 mois)

  • Date limite de réponses : 19/01/2026 à 12h00 (Il y a 6 mois)

L'acheteur public

  • SPL TECELYS
  • Siret : 53524571600050

  • 110 RUE GALLIAS 84000 AVIGNON

  • Sigle : N/A

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

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Publié le : 09/12/2025 (Il y a 7 mois)

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816257-2025 - Mise en concurrence
France – Services d'impression et services connexes – Fourniture, Impression et livraison des supports de communication pour le compte de la SPL TECELYS dans le cadre de l'exploitation du réseau de transports urbains du GRAND AVIGNON - RELANCE DU LOT 1 FOURNITURE DE PETITS MATERIELS
OJ S 237/2025 09/12/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSpl Tecelys - ORIZO
Adresse électroniquecommandepublique.orizo@tecelys.fr
Activité de l’entité adjudicatriceServices de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture, Impression et livraison des supports de communication pour le compte de la SPL TECELYS dans le cadre de l'exploitation du réseau de transports urbains du GRAND AVIGNON - RELANCE DU LOT 1 FOURNITURE DE PETITS MATERIELS
DescriptionFourniture, Impression et livraison des supports de communication pour le compte de la SPL TECELYS dans le cadre de l'exploitation du réseau de transports urbains du GRAND AVIGNON - RELANCE DU LOT 1 FOURNITURE DE PETITS MATERIELS
Identifiant de la procédure71a186b6-de26-4935-b134-528da1f235eb
Identifiant interneAOOFICOM-REL01
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédureAccord Cadre à bons de commande
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79800000 Services d'impression et services connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre250 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFourniture de petits matériels
DescriptionFourniture de petits matériels
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79823000 Services d'impression et de livraison
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée60 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions4
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionLe marché prend effet à compter de sa notification pour une durée initiale de 12 mois. Cette période est reconductible 4 fois par période de 12 mois sans que la durée globale du marché ne puisse excéder 5 ans.
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésExigence dans l’offre
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionAvis
CritèreRéférences sur des services spécifiés
Description du critère de sélectionRéférence en prestations similaires

CritèreChiffre d'affaires annuel moyen
Description du critère de sélectionChiffres d'affaires des 3 derniers exercices disponibles

CritèreAssurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description du critère de sélectionAssurance RC

CritèreEffectif moyen annuel
Description du critère de sélectionMoyens humains et matériels de l'entreprise
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionL'Entité Adjudicatrice fera usage d'un DQE masqué afin d'évaluer le critère prix des offres. Le DQE masqué ne sera pas communiqué aux candidats avant l'ouverture des plis.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionLe critère " valeur technique " est apprécié d'après les renseignements demandés dans le mémoire technique fourni par le candidat en réponse.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
NomDémarche environnementale
DescriptionLe critère " Environnemental " est apprécié d'après les renseignements demandés dans le mémoire technique fourni par le candidat en réponse.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres19/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture19/01/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratAccord cadre à bons de commandes mono-attributaire
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribuéGroupement conjoint avec mandataire solidaire
Arrangement financierSans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire d'Avignon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSpl Tecelys - ORIZO
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire d'Avignon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielSpl Tecelys - ORIZO
Numéro d’enregistrement53524571600050
Adresse postale110 Rue Gallias
VilleAVIGNON
Code postal84000
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
Point de contactSPL TECELYS ORIZO
Adresse électroniquecommandepublique.orizo@tecelys.fr
Téléphone0613649734
Profil de l’acheteurhttps://spl-tecelys.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal judiciaire d'Avignon
Numéro d’enregistrement1730011600222
VilleAVIGNON
Code postal84000
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis630e5c0e-2da7-4aaa-9e97-c8357b92c8f8  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis17
Date d’envoi de l’avis08/12/2025 11:40:02 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis816257-2025
Numéro de publication au JO S237/2025
Date de publication09/12/2025

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