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VNF DT Nord Pas-de-Calais
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< 90 000 €
Procédure ouverte - Etude
Publié :09/03/2026 (Il y a 1 mois)
Date limite de réponses : 17/04/2026 à 2h00 (Il y a 11 jours)
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Vous devez disposer d'un abonnement "Standard" ou "Pro" pour accéder aux documents de cet appel d'offre.Département(s) de publication : 59, 60, 62, 2, 80
Annonce No : 26-24265
MAPA Avis de marché
Section 1 - Identification de l'acheteur
Correspondant : M. Cellule commande publique Cellule commande publique Cellule commande publique
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : DTNPC
Adresse : num : 37,
typevoie : rue
rue du Plat 59034 Lille cedex
Coordonnées :
Courriel : cp.dt-npdc@vnf.fr
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Section 3 - Description du marché
La consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour la réalisation des déclarations préalables et de la synthèse des bilans environnementaux des opérations de dragage d’entretien de la Direction Territoriale Nord-Pas-de-Calais de Voies navigables de France
Section 4 - Caractéristiques du marché
L'acheteur accepte des variantes du modèle : non : true
Caractéristiques principales : Voir DCE
Section 5 - Durée du marché ou délai d'exécution
48 mois à compter de la notification du marché
Section 6 - Conditions relative au marché
Cautionnement et garanties exigés : Cf. DCE
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services : Cf. DCE
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 2026-04-10T12:00:00
Délai minimum de validité des offres : 120 jours
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2631PA002
Renseignements complémentaires : L'accord-cadre est conclu avec un montant maximum de 130 000€HT. Les prestations s'exécutent sur le territoire des départements du Nord et du Pas-de-Calais.
Section 12 - Adresses complémentaires
envoi : Coordonnées :
poste
conditionsRemise : Cf. DCE