Marchés publics

Tous les appels d’offres et attributions à portée de clic : créez, alertez, prospectez.

Video de présentation : Entreprises

Alertes & plus : Recevez des alertes personnalisées sur les appels d’offre pertinant pour votre secteur

Listes personnalisées : Créez des listes sur mesure, en illimité… et toujours gratuites

Exportation des données : Exportez facilement le contenus de vos listes ou résultats de recherches

Veille sur-mesure : Consultez en continu les nouveaux marchés publiés et ne manquez aucune opportunité stratégique pour votre activité.

Annonces MAPA
14 585
Annonces d’autres sources
403 391
Annonces du JOUE
118 572
Annonces du BOAMP
213 902
  • CAF d'Ille-et-Vilaine

  • Cher

  • > 90 000 €

  • Procédure ouverte - Services d'enseignement et de formation

  • Publié :17/03/2026 (Il y a 4 mois)

  • Date limite de réponses : 20/04/2026 à 12h30 (Il y a 3 mois)

Tous les documents

Document PDF

Document non spécifié

[Externe]

Publié le : 17/03/2026 (Il y a 4 mois)

Télécharger
Document PDF

Document non spécifié

[Externe]

Publié le : 17/03/2026 (Il y a 4 mois)

Télécharger
181789-2026 - Mise en concurrence
France – Services de formation – AC-PA-03-2026-Prestions de formation en lien avec l'EGOC
OJ S 53/2026 17/03/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCAF d'Ille-et-Vilaine
Adresse électroniqueachats.caf35@caf.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurProtection sociale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAC-PA-03-2026-Prestions de formation en lien avec l'EGOC
DescriptionMise en place de sessions de formations professionnelles au profit des agents de Caisses d'Allocations Familiales adhérentes à l'EGOC
Identifiant de la procédure2b29f724-51bf-49e5-adf7-b8bda57bb75a
Identifiant interneAC-PA-03-2026
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédureMise en place de sessions de formations professionnelles au profit des agents de Caisses d'Allocations Familiales adhérentes à l'EGOC
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature complémentaire (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ille-et-Vilaine (FRH03)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
Informations complémentairesFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Eure (FRD21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Manche (FRD12)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Orne (FRD13)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Morbihan (FRH04)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Finistère (FRH02)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côtes-d’Armor (FRH01)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Cher (FRB01)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Eure-et-Loir (FRB02)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Indre (FRB03)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Indre-et-Loire (FRB04)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loir-et-Cher (FRB05)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Mayenne (FRG03)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Maine-et-Loire (FRG02)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vendée (FRG05)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Charente-Maritime (FRI32)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Creuse (FRI22)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Dordogne (FRI11)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Lot-et-Garonne (FRI14)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Vienne (FRI23)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Informations complémentairesLe présent accord-cadre est exécuté par l’émission de bons de commandes. L'accord-cadre est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6. L’accord-cadre est multi attributaires. Pour chaque lot seront retenus trois titulaires, sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres. Les règles de dévolution des bons de commande entre les trois candidats sont précisées dans le CCAP. Les prestations définies au CCTP du présent accord-cadre font l’objet de bons de commande (INTER+INTRA). Conformément à l’article R. 2162-13 du code de la commande publique, les bons de commande sont des documents écrits adressés aux titulaires de l’accord-cadre qui précisent celles des prestations, décrites dans l’accord-cadre, dont l’exécution est demandée et en détermine la quantité. L’émission de bons de commande s’effectue sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires. L’accord-cadre prendra effet à compter de sa notification (date du marché). La mise en place des sessions de formations se fera à compter du 16 juillet 2026 pour tous les organismes. L’accord-cadre se terminera le 16 juillet 2027 si pas de reconduction (date de fin du marché) ou 16 juillet 2028 si une reconduction ou 16 juillet 2029 si une seconde reconduction. L’accord-cadre peut être reconduit DEUX (2) fois, pour une période de 12 mois, sans que sa durée totale n’excède 36 mois. La reconduction de l’accord-cadre est tacite. Le titulaire ne peut refuser cette reconduction. Le pouvoir adjudicateur peut prendre une décision unilatérale de non-reconduction de l’accord-cadre au moins TROIS (3) mois avant la date d’échéance de la première période d’exécution de l’accord-cadre. Le pouvoir adjudicateur informe le titulaire, par tout moyen permettant de donner date certaine à la réception, de sa volonté de ne pas reconduire l’accord-cadre. L’émission des bons de commande s’effectuera au fur et à mesure de la survenance des besoins. L’émission des bons de commande ne peut se faire que pendant la durée de validité de l’accord-cadre. La durée d’exécution des bons de commande ne pourra pas excéder 2 mois après la date de fin du marché.. Informations complémentaires : Toutes les informations sontt disponibles dans le DCE - La donnée renseignée au champs BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre14
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire14
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreRelation de service
DescriptionRelation de service
Identifiant interneLot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature complémentaire (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ille-et-Vilaine (FRH03)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Eure (FRD21)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Manche (FRD12)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Orne (FRD13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Morbihan (FRH04)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Finistère (FRH02)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côtes-d’Armor (FRH01)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Cher (FRB01)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Eure-et-Loir (FRB02)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Indre (FRB03)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Indre-et-Loire (FRB04)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loir-et-Cher (FRB05)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Mayenne (FRG03)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Maine-et-Loire (FRG02)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vendée (FRG05)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Charente-Maritime (FRI32)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Creuse (FRI22)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Dordogne (FRI11)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Lot-et-Garonne (FRI14)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Vienne (FRI23)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe présent accord-cadre est exécuté par l’émission de bons de commandes. L'accord-cadre est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6. L’accord-cadre est multi attributaires. Pour chaque lot seront retenus trois titulaires, sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres. Les règles de dévolution des bons de commande entre les trois candidats sont précisées dans le CCAP.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/04/2026 11:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats3
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Si le candidat estime que le pouvoir adjudicateur a manqué à ses obligations de publicité et de mise en concurrence, toute personne ayant un intérêt à agir peut contester une décision ou la procédure dans les conditions suivantes : - introduction d’un référé précontractuel à partir de la publication de l’avis de publicité jusqu’à la signature du marché; - introduction d’un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du de l’accord-cadre.
5.1.
LotLOT-0002
TitreCommunication et expression
DescriptionCommunication et expression
Identifiant interneLot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature complémentaire (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ille-et-Vilaine (FRH03)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Eure (FRD21)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Manche (FRD12)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Orne (FRD13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Morbihan (FRH04)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Finistère (FRH02)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côtes-d’Armor (FRH01)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Cher (FRB01)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Eure-et-Loir (FRB02)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Indre (FRB03)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Indre-et-Loire (FRB04)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loir-et-Cher (FRB05)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Mayenne (FRG03)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Maine-et-Loire (FRG02)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vendée (FRG05)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Charente-Maritime (FRI32)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Creuse (FRI22)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Dordogne (FRI11)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Lot-et-Garonne (FRI14)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Vienne (FRI23)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe présent accord-cadre est exécuté par l’émission de bons de commandes. L'accord-cadre est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6. L’accord-cadre est multi attributaires. Pour chaque lot seront retenus trois titulaires, sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres. Les règles de dévolution des bons de commande entre les trois candidats sont précisées dans le CCAP.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/04/2026 11:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats3
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Si le candidat estime que le pouvoir adjudicateur a manqué à ses obligations de publicité et de mise en concurrence, toute personne ayant un intérêt à agir peut contester une décision ou la procédure dans les conditions suivantes : - introduction d’un référé précontractuel à partir de la publication de l’avis de publicité jusqu’à la signature du marché; - introduction d’un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du de l’accord-cadre.
5.1.
LotLOT-0003
TitreFormation métier Agents accueil
DescriptionFormation métier Agents accueil
Identifiant interneLot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature complémentaire (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ille-et-Vilaine (FRH03)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Eure (FRD21)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Manche (FRD12)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Orne (FRD13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Morbihan (FRH04)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Finistère (FRH02)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côtes-d’Armor (FRH01)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Cher (FRB01)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Eure-et-Loir (FRB02)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Indre (FRB03)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Indre-et-Loire (FRB04)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loir-et-Cher (FRB05)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Mayenne (FRG03)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Maine-et-Loire (FRG02)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vendée (FRG05)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Charente-Maritime (FRI32)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Creuse (FRI22)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Dordogne (FRI11)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Lot-et-Garonne (FRI14)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Vienne (FRI23)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe présent accord-cadre est exécuté par l’émission de bons de commandes. L'accord-cadre est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6. L’accord-cadre est multi attributaires. Pour chaque lot seront retenus trois titulaires, sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres. Les règles de dévolution des bons de commande entre les trois candidats sont précisées dans le CCAP.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/04/2026 11:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats3
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Si le candidat estime que le pouvoir adjudicateur a manqué à ses obligations de publicité et de mise en concurrence, toute personne ayant un intérêt à agir peut contester une décision ou la procédure dans les conditions suivantes : - introduction d’un référé précontractuel à partir de la publication de l’avis de publicité jusqu’à la signature du marché; - introduction d’un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du de l’accord-cadre.
5.1.
LotLOT-0004
TitreOptimiser sa coproduction téléphonique
DescriptionOptimiser sa coproduction téléphonique
Identifiant interneLot 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature complémentaire (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ille-et-Vilaine (FRH03)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Eure (FRD21)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Manche (FRD12)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Orne (FRD13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Morbihan (FRH04)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Finistère (FRH02)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côtes-d’Armor (FRH01)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Cher (FRB01)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Eure-et-Loir (FRB02)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Indre (FRB03)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Indre-et-Loire (FRB04)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loir-et-Cher (FRB05)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Mayenne (FRG03)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Maine-et-Loire (FRG02)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vendée (FRG05)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Charente-Maritime (FRI32)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Creuse (FRI22)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Dordogne (FRI11)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Lot-et-Garonne (FRI14)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Vienne (FRI23)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe présent accord-cadre est exécuté par l’émission de bons de commandes. L'accord-cadre est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6. L’accord-cadre est multi attributaires. Pour chaque lot seront retenus trois titulaires, sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres. Les règles de dévolution des bons de commande entre les trois candidats sont précisées dans le CCAP.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/04/2026 11:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats3
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Si le candidat estime que le pouvoir adjudicateur a manqué à ses obligations de publicité et de mise en concurrence, toute personne ayant un intérêt à agir peut contester une décision ou la procédure dans les conditions suivantes : - introduction d’un référé précontractuel à partir de la publication de l’avis de publicité jusqu’à la signature du marché; - introduction d’un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du de l’accord-cadre.
5.1.
LotLOT-0005
TitreRecouvrement et négociation téléphonique
DescriptionRecouvrement et négociation téléphonique
Identifiant interneLot 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature complémentaire (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ille-et-Vilaine (FRH03)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Eure (FRD21)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Manche (FRD12)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Orne (FRD13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Morbihan (FRH04)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Finistère (FRH02)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côtes-d’Armor (FRH01)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Cher (FRB01)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Eure-et-Loir (FRB02)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Indre (FRB03)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Indre-et-Loire (FRB04)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loir-et-Cher (FRB05)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Mayenne (FRG03)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Maine-et-Loire (FRG02)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vendée (FRG05)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Charente-Maritime (FRI32)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Creuse (FRI22)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Dordogne (FRI11)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Lot-et-Garonne (FRI14)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Vienne (FRI23)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe présent accord-cadre est exécuté par l’émission de bons de commandes. L'accord-cadre est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6. L’accord-cadre est multi attributaires. Pour chaque lot seront retenus trois titulaires, sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres. Les règles de dévolution des bons de commande entre les trois candidats sont précisées dans le CCAP.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/04/2026 11:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats3
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Si le candidat estime que le pouvoir adjudicateur a manqué à ses obligations de publicité et de mise en concurrence, toute personne ayant un intérêt à agir peut contester une décision ou la procédure dans les conditions suivantes : - introduction d’un référé précontractuel à partir de la publication de l’avis de publicité jusqu’à la signature du marché; - introduction d’un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du de l’accord-cadre.
5.1.
LotLOT-0006
TitreFormation Référents techniques
DescriptionFormation Référents techniques
Identifiant interneLot 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature complémentaire (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ille-et-Vilaine (FRH03)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Eure (FRD21)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Manche (FRD12)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Orne (FRD13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Morbihan (FRH04)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Finistère (FRH02)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côtes-d’Armor (FRH01)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Cher (FRB01)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Eure-et-Loir (FRB02)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Indre (FRB03)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Indre-et-Loire (FRB04)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loir-et-Cher (FRB05)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Mayenne (FRG03)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Maine-et-Loire (FRG02)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vendée (FRG05)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Charente-Maritime (FRI32)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Creuse (FRI22)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Dordogne (FRI11)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Lot-et-Garonne (FRI14)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Vienne (FRI23)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe présent accord-cadre est exécuté par l’émission de bons de commandes. L'accord-cadre est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6. L’accord-cadre est multi attributaires. Pour chaque lot seront retenus trois titulaires, sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres. Les règles de dévolution des bons de commande entre les trois candidats sont précisées dans le CCAP.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/04/2026 11:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats3
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Si le candidat estime que le pouvoir adjudicateur a manqué à ses obligations de publicité et de mise en concurrence, toute personne ayant un intérêt à agir peut contester une décision ou la procédure dans les conditions suivantes : - introduction d’un référé précontractuel à partir de la publication de l’avis de publicité jusqu’à la signature du marché; - introduction d’un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du de l’accord-cadre.
5.1.
LotLOT-0007
TitreManagement et postures managériales
DescriptionManagement et postures managériales
Identifiant interneLot 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature complémentaire (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ille-et-Vilaine (FRH03)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Eure (FRD21)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Manche (FRD12)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Orne (FRD13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Morbihan (FRH04)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Finistère (FRH02)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côtes-d’Armor (FRH01)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Cher (FRB01)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Eure-et-Loir (FRB02)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Indre (FRB03)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Indre-et-Loire (FRB04)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loir-et-Cher (FRB05)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Mayenne (FRG03)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Maine-et-Loire (FRG02)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vendée (FRG05)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Charente-Maritime (FRI32)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Creuse (FRI22)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Dordogne (FRI11)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Lot-et-Garonne (FRI14)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Vienne (FRI23)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe présent accord-cadre est exécuté par l’émission de bons de commandes. L'accord-cadre est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6. L’accord-cadre est multi attributaires. Pour chaque lot seront retenus trois titulaires, sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres. Les règles de dévolution des bons de commande entre les trois candidats sont précisées dans le CCAP.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/04/2026 11:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats3
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Si le candidat estime que le pouvoir adjudicateur a manqué à ses obligations de publicité et de mise en concurrence, toute personne ayant un intérêt à agir peut contester une décision ou la procédure dans les conditions suivantes : - introduction d’un référé précontractuel à partir de la publication de l’avis de publicité jusqu’à la signature du marché; - introduction d’un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du de l’accord-cadre.
5.1.
LotLOT-0008
TitreParcours d’accompagnement des managers dans leur prise de fonction
DescriptionParcours d’accompagnement des managers dans leur prise de fonction
Identifiant interneLot 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature complémentaire (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ille-et-Vilaine (FRH03)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Eure (FRD21)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Manche (FRD12)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Orne (FRD13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Morbihan (FRH04)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Finistère (FRH02)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côtes-d’Armor (FRH01)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Cher (FRB01)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Eure-et-Loir (FRB02)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Indre (FRB03)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Indre-et-Loire (FRB04)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loir-et-Cher (FRB05)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Mayenne (FRG03)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Maine-et-Loire (FRG02)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vendée (FRG05)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Charente-Maritime (FRI32)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Creuse (FRI22)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Dordogne (FRI11)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Lot-et-Garonne (FRI14)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Vienne (FRI23)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe présent accord-cadre est exécuté par l’émission de bons de commandes. L'accord-cadre est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6. L’accord-cadre est multi attributaires. Pour chaque lot seront retenus trois titulaires, sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres. Les règles de dévolution des bons de commande entre les trois candidats sont précisées dans le CCAP.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/04/2026 11:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats3
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Si le candidat estime que le pouvoir adjudicateur a manqué à ses obligations de publicité et de mise en concurrence, toute personne ayant un intérêt à agir peut contester une décision ou la procédure dans les conditions suivantes : - introduction d’un référé précontractuel à partir de la publication de l’avis de publicité jusqu’à la signature du marché; - introduction d’un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du de l’accord-cadre.
5.1.
LotLOT-0009
TitreMode projet
DescriptionMode projet
Identifiant interneLot 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature complémentaire (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ille-et-Vilaine (FRH03)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Eure (FRD21)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Manche (FRD12)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Orne (FRD13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Morbihan (FRH04)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Finistère (FRH02)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côtes-d’Armor (FRH01)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Cher (FRB01)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Eure-et-Loir (FRB02)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Indre (FRB03)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Indre-et-Loire (FRB04)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loir-et-Cher (FRB05)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Mayenne (FRG03)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Maine-et-Loire (FRG02)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vendée (FRG05)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Charente-Maritime (FRI32)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Creuse (FRI22)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Dordogne (FRI11)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Lot-et-Garonne (FRI14)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Vienne (FRI23)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe présent accord-cadre est exécuté par l’émission de bons de commandes. L'accord-cadre est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6. L’accord-cadre est multi attributaires. Pour chaque lot seront retenus trois titulaires, sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres. Les règles de dévolution des bons de commande entre les trois candidats sont précisées dans le CCAP.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/04/2026 11:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats3
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Si le candidat estime que le pouvoir adjudicateur a manqué à ses obligations de publicité et de mise en concurrence, toute personne ayant un intérêt à agir peut contester une décision ou la procédure dans les conditions suivantes : - introduction d’un référé précontractuel à partir de la publication de l’avis de publicité jusqu’à la signature du marché; - introduction d’un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du de l’accord-cadre.
5.1.
LotLOT-0010
TitreMieux gérer sa mémoire
DescriptionMieux gérer sa mémoire
Identifiant interneLot 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature complémentaire (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ille-et-Vilaine (FRH03)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Eure (FRD21)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Manche (FRD12)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Orne (FRD13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Morbihan (FRH04)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Finistère (FRH02)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côtes-d’Armor (FRH01)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Cher (FRB01)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Eure-et-Loir (FRB02)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Indre (FRB03)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Indre-et-Loire (FRB04)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loir-et-Cher (FRB05)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Mayenne (FRG03)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Maine-et-Loire (FRG02)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vendée (FRG05)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Charente-Maritime (FRI32)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Creuse (FRI22)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Dordogne (FRI11)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Lot-et-Garonne (FRI14)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Vienne (FRI23)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe présent accord-cadre est exécuté par l’émission de bons de commandes. L'accord-cadre est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6. L’accord-cadre est multi attributaires. Pour chaque lot seront retenus trois titulaires, sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres. Les règles de dévolution des bons de commande entre les trois candidats sont précisées dans le CCAP.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/04/2026 11:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats3
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Si le candidat estime que le pouvoir adjudicateur a manqué à ses obligations de publicité et de mise en concurrence, toute personne ayant un intérêt à agir peut contester une décision ou la procédure dans les conditions suivantes : - introduction d’un référé précontractuel à partir de la publication de l’avis de publicité jusqu’à la signature du marché; - introduction d’un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du de l’accord-cadre.
5.1.
LotLOT-0011
TitreAssertivité
DescriptionAssertivité
Identifiant interneLot 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature complémentaire (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ille-et-Vilaine (FRH03)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Eure (FRD21)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Manche (FRD12)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Orne (FRD13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Morbihan (FRH04)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Finistère (FRH02)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côtes-d’Armor (FRH01)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Cher (FRB01)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Eure-et-Loir (FRB02)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Indre (FRB03)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Indre-et-Loire (FRB04)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loir-et-Cher (FRB05)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Mayenne (FRG03)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Maine-et-Loire (FRG02)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vendée (FRG05)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Charente-Maritime (FRI32)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Creuse (FRI22)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Dordogne (FRI11)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Lot-et-Garonne (FRI14)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Vienne (FRI23)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe présent accord-cadre est exécuté par l’émission de bons de commandes. L'accord-cadre est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6. L’accord-cadre est multi attributaires. Pour chaque lot seront retenus trois titulaires, sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres. Les règles de dévolution des bons de commande entre les trois candidats sont précisées dans le CCAP.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/04/2026 11:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats3
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Si le candidat estime que le pouvoir adjudicateur a manqué à ses obligations de publicité et de mise en concurrence, toute personne ayant un intérêt à agir peut contester une décision ou la procédure dans les conditions suivantes : - introduction d’un référé précontractuel à partir de la publication de l’avis de publicité jusqu’à la signature du marché; - introduction d’un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du de l’accord-cadre.
5.1.
LotLOT-0012
TitreDéveloppement des capacités d’organisation
DescriptionDéveloppement des capacités d’organisation
Identifiant interneLot 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature complémentaire (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ille-et-Vilaine (FRH03)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Eure (FRD21)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Manche (FRD12)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Orne (FRD13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Morbihan (FRH04)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Finistère (FRH02)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côtes-d’Armor (FRH01)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Cher (FRB01)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Eure-et-Loir (FRB02)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Indre (FRB03)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Indre-et-Loire (FRB04)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loir-et-Cher (FRB05)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Mayenne (FRG03)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Maine-et-Loire (FRG02)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vendée (FRG05)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Charente-Maritime (FRI32)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Creuse (FRI22)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Dordogne (FRI11)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Lot-et-Garonne (FRI14)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Vienne (FRI23)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe présent accord-cadre est exécuté par l’émission de bons de commandes. L'accord-cadre est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6. L’accord-cadre est multi attributaires. Pour chaque lot seront retenus trois titulaires, sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres. Les règles de dévolution des bons de commande entre les trois candidats sont précisées dans le CCAP.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/04/2026 11:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats3
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Si le candidat estime que le pouvoir adjudicateur a manqué à ses obligations de publicité et de mise en concurrence, toute personne ayant un intérêt à agir peut contester une décision ou la procédure dans les conditions suivantes : - introduction d’un référé précontractuel à partir de la publication de l’avis de publicité jusqu’à la signature du marché; - introduction d’un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du de l’accord-cadre.
5.1.
LotLOT-0013
TitreDéveloppement des capacités comportementales et Relationnelles
DescriptionDéveloppement des capacités comportementales et Relationnelles
Identifiant interneLot 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature complémentaire (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ille-et-Vilaine (FRH03)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Eure (FRD21)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Manche (FRD12)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Orne (FRD13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Morbihan (FRH04)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Finistère (FRH02)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côtes-d’Armor (FRH01)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Cher (FRB01)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Eure-et-Loir (FRB02)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Indre (FRB03)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Indre-et-Loire (FRB04)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loir-et-Cher (FRB05)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Mayenne (FRG03)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Maine-et-Loire (FRG02)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vendée (FRG05)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Charente-Maritime (FRI32)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Creuse (FRI22)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Dordogne (FRI11)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Lot-et-Garonne (FRI14)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Vienne (FRI23)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe présent accord-cadre est exécuté par l’émission de bons de commandes. L'accord-cadre est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6. L’accord-cadre est multi attributaires. Pour chaque lot seront retenus trois titulaires, sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres. Les règles de dévolution des bons de commande entre les trois candidats sont précisées dans le CCAP.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/04/2026 11:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats3
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Si le candidat estime que le pouvoir adjudicateur a manqué à ses obligations de publicité et de mise en concurrence, toute personne ayant un intérêt à agir peut contester une décision ou la procédure dans les conditions suivantes : - introduction d’un référé précontractuel à partir de la publication de l’avis de publicité jusqu’à la signature du marché; - introduction d’un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du de l’accord-cadre.
5.1.
LotLOT-0014
TitreParcours d’accompagnement des Caf au déploiement et au suivi de la Convention Territorial Global (CTG)
DescriptionParcours d’accompagnement des Caf au déploiement et au suivi de la Convention Territorial Global (CTG)
Identifiant interneLot 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature complémentaire (cpv): 80511000 Services de formation du personnel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ille-et-Vilaine (FRH03)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Eure (FRD21)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Manche (FRD12)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Orne (FRD13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Morbihan (FRH04)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Finistère (FRH02)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côtes-d’Armor (FRH01)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Cher (FRB01)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Eure-et-Loir (FRB02)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Indre (FRB03)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Indre-et-Loire (FRB04)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loir-et-Cher (FRB05)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Mayenne (FRG03)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Maine-et-Loire (FRG02)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vendée (FRG05)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Charente-Maritime (FRI32)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Creuse (FRI22)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Dordogne (FRI11)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Lot-et-Garonne (FRI14)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Vienne (FRI23)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe présent accord-cadre est exécuté par l’émission de bons de commandes. L'accord-cadre est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6. L’accord-cadre est multi attributaires. Pour chaque lot seront retenus trois titulaires, sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres. Les règles de dévolution des bons de commande entre les trois candidats sont précisées dans le CCAP.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/04/2026 11:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats3
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Si le candidat estime que le pouvoir adjudicateur a manqué à ses obligations de publicité et de mise en concurrence, toute personne ayant un intérêt à agir peut contester une décision ou la procédure dans les conditions suivantes : - introduction d’un référé précontractuel à partir de la publication de l’avis de publicité jusqu’à la signature du marché; - introduction d’un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du de l’accord-cadre.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCAF d'Ille-et-Vilaine
Numéro d’enregistrementFrance
Numéro d’enregistrement77774937500021
Adresse postaleCours des Alliés
VilleRENNES
Code postal35028
Subdivision pays (NUTS)Ille-et-Vilaine (FRH03)
PaysFrance
Point de contactIlle-et-Vilaine
Adresse électroniqueachats.caf35@caf.fr
Téléphone0610392610
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal judiciaire de Rennes
Numéro d’enregistrement17350111500161
Adresse postaleCité judiciaire - CS 73127 - 7 rue Pierre Abeliard
VilleRENNES
Code postal35031
Subdivision pays (NUTS)Ille-et-Vilaine (FRH03)
PaysFrance
Adresse électroniqueaccueil.tj-rennes@justice.fr
Téléphone+33299653737
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis4f18a739-6c74-4923-8653-7c15e04ecee2  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis13/03/2026 14:27:14 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis181789-2026
Numéro de publication au JO S53/2026
Date de publication17/03/2026

Marchés publics similaires

Autres marchés publiées dans la région
Aucun marché public similaire trouvé.
Marché public non trouvé | LEGADOM