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Haut-Jura Arcade Communauté
-
< 90 000 €
Procédure ouverte - Matériel de travaux publics
Publié :24/03/2026 (Il y a 4 mois)
Date limite de réponses : 14/04/2026 à 2h00 (Il y a 3 mois)
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Annonce No : 26-30592
MAPA Avis de marché
Section 1 - Identification de l'acheteur
Correspondant : M. PETIT Laurent Président de la Communauté de communes Arcade Haut-Jura
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Haut-Jura Arcade Communauté
Adresse : 112 rue de la République 39400 Hauts de Bienne
Coordonnées :
Téléphone : 0384341130
Courriel : commandepublique@arcade-cchj.fr
Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_yhmBbNn8Kc
Section 3 - Description du marché
La présente consultation a pour objet l'exécution complète des travaux de voirie sur le tronçon - Partie supérieure entre Rue des Bruyères et Côte à la Luce à Morbier», dans le cadre du Plan Vélo porté par Haut-Jura Arcade Communauté.
Les prestations comprennent l'aménagement de pistes cyclables et la réhabilitation de la voirie existante, afin d'assurer la sécurité, la continuité et la qualité des itinéraires cyclables et piétons.
Ces travaux s'inscrivent dans le cadre du plan global de développement des mobilités actives sur le territoire intercommunal, visant à favoriser des déplacements durables, sûrs et accessibles à tous.lieuExecutionLivraison : Rue des Bruyères et Cote à la Luce 39400 MORBIER
Section 4 - Caractéristiques du marché
L'acheteur accepte des variantes du modèle : non
Caractéristiques principales : Marché à procédure adaptée ouverte avec négociation possible
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Les prestations comprennent l’aménagement de pistes cyclables et la réhabilitation de la voirie existante, afin d’assurer la sécurité, la continuité et la qualité des itinéraires cyclables et piétons.
Ces travaux s’inscrivent dans le cadre du plan global de développement des mobilités actives sur le territoire intercommunal, visant à favoriser des déplacements durables, sûrs et accessibles à tous.
Les prestations seront exécutées sur le territoire de la Communauté de communes Haut-Jura Arcade Communauté, principalement sur la commune de Morbier. Les emprises exactes, caractéristiques techniques et contraintes d'intervention sont définies dans les pièces techniques du marché, notamment au sein du cahier des clauses techniques particulières et de ses annexes.
Section 5 - Durée du marché ou délai d'exécution
5 mois à compter de la notification du marchédateDebutTravaux : 2026-04-27
Section 6 - Conditions relative au marché
Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie de 5 % ou garantie à première demande avec accord du maître d'ouvrage, caution personnelle et solidaire
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les sommes dues sont payées dans un délai global de 30 jours à compter de la réception de la demande.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services : Aucune forme de groupement n'est imposé à l'attributaire
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 2026-04-14T12:00:00
Délai minimum de validité des offres : 120 jours
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : Marché n° 2026/ARC/01
Section 12 - Adresses complémentaires
envoi : Coordonnées :
Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_yhmBbNn8Kc