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  • Procédure ouverte - Equipement de transport et produits auxiliaires pour le transport

  • Publié :23/04/2026 (Il y a 3 mois)

  • Date limite de réponses : 26/05/2026 à 12h00 (Il y a 1 mois)

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

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Publié le : 23/04/2026 (Il y a 3 mois)

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277167-2026 - Mise en concurrence
France – Poids lourds – PRESTATIONS DE LOCATION COURTE ET LONGUE DUREE DE CAMIONS 6X4 ET 6X2 26 TONNES EQUIPES D'UN BRAS LEVAGE D'UNE CAPACITE DE 20 TONNES
OJ S 79/2026 23/04/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSMECTOM DU PLANTAUREL
Adresse électroniquemarchespublics@smectom.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePRESTATIONS DE LOCATION COURTE ET LONGUE DUREE DE CAMIONS 6X4 ET 6X2 26 TONNES EQUIPES D'UN BRAS LEVAGE D'UNE CAPACITE DE 20 TONNES
DescriptionPrestations de location courte et longue durée de camions, 6x4 ou 6x2, 26T, équipés d'un bras de levage d'une capacité de 20 tonnes pour le SMECTOM du Plantaurel (location sans chauffeur).
Identifiant de la procédure37ccbd47-e143-4173-ba63-c0dd7d8f90ae
Identifiant interne2026-11LOCCAMIONS
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34140000 Poids lourds
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleLas Plantos  
VilleVARILHES
Code postal09120
Subdivision pays (NUTS)Ariège (FRJ21)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre2 600 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitrePRESTATIONS DE LOCATION COURTE ET LONGUE DUREE DE CAMIONS 6X4 ET 6X2 26 TONNES EQUIPES D'UN BRAS LEVAGE D'UNE CAPACITE DE 20 TONNES
DescriptionPRESTATIONS DE LOCATION COURTE ET LONGUE DUREE DE CAMIONS 6X4 ET 6X2 26 TONNES EQUIPES D'UN BRAS LEVAGE D'UNE CAPACITE DE 20 TONNES
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34140000 Poids lourds
Nomenclature complémentaire (cpv): 34140000 Poids lourds
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleLas Plantos  
VilleVarilhes
Code postal09120
Subdivision pays (NUTS)Ariège (FRJ21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA2 600 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre2 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesDurée de l'accord-cadre : 2 ans reconductibles 1 fois 2 ans Montant minimum par période : 10 000 euros HT Montant maximum par période : 1 300 000 Euros HT
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionprix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionDélais
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponiblesfrançais
Date limite de demande d’informations complémentaires16/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres26/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats10
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationGreffe du Tribunal administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Toulouse
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielSMECTOM DU PLANTAUREL
Numéro d’enregistrement24090039900017
Adresse postaleLas Plantos
VilleVarilhes
Code postal09120
Subdivision pays (NUTS)Ariège (FRJ21)
PaysFrance
Point de contactService de la commande publique
Adresse électroniquemarchespublics@smectom.fr
Téléphone+33 61680202
Adresse internethttps://www.smectom.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielGreffe du Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement17310005800010
Adresse postale68 , rue Raymond IV , BP B.P. 7007
VilleToulouse cedex 07
Code postal31068
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone+33 62735740
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement17310005800010
Adresse postale68 , rue Raymond IV
VilleToulouse cedex 7
Code postal31068
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone+33 62735757
Télécopieur+3362735740
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement17310005800010
Adresse postale68 , rue Raymond IV
VilleToulouse cedex 7
Code postal31068
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone+33 62735757
Télécopieur+3362735740
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avise870858b-8095-46f6-9c80-cbb7c2f24f3b  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis21/04/2026 15:06:32 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis277167-2026
Numéro de publication au JO S79/2026
Date de publication23/04/2026

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