1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Museum National d'Histoire Naturelle
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 26011-T-AC - Travaux d'entretien courant et de remise en état des bâtiments pour le compte du MNHN
Description: Le présent accord-cadre alloti (12 lots) multi attributaire est à bons de commande et à marchés subséquents. Il a pour objet l'exécution de prestations de travaux courants de maintenance corrective, de rénovation et d'entretien des bâtiments et infrastructures des sites du Muséum national d'Histoire naturelle, en Ile de France et en région. L'accord-cadre ne prévoit pas de minimum mais un maximum annuel par lot (bons de commande et marchés subséquents cumulés) pour l'ensemble des titulaires du lot ; ces montants sont indiqués à l'article 1.3 du règlement de la consultation.
Identifiant de la procédure: 0788f87c-f63f-4607-866c-4e0f28319759
Identifiant interne: 26011-S-AC
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: La liste des sites est détaillée à l'article 1.2 du règlement de consultation
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 12
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 01
Description: Gros oeuvre - maçonnerie - cloison - aménagement intérieur
Identifiant interne: 26011-T-AC Lot 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie, 45421141 Travaux de cloisonnement, 45410000 Travaux de plâtrerie
Options:
Description des options: Pas de prestation supplémentaire éventuelle, pas de tranche.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Les lieux d'exécution des sites parisiens sont listés à l'article 1.2 du règlement de consultation : - Jardin des Plantes - Campus Buffon - Parc zoologique de Paris - Musée de l'Homme - Institut de paléontologie humaine
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 30 route de Saint-Germain
Ville: Le Chesnay-Rocquencourt
Code postal: 78150
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Informations complémentaires: Arborétum de Versailles-Chèvreloup
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: - Laboratoire d'écologie générale (91800 Brunoy) - Entrepôts de Lisses (91090 Lisses)
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois maximum dans les mêmes termes et pour la même durée.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est mixte. Il pourra s'exécuter par bons de commande ou marchés subséquents, sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel par lot et pour l'ensemble des attributaires du lot, indiqué à l'article 1.3 du règlement de consultation. - Le présent lot est multi attributaire (3 attributaires maximum). - Les certificats de qualification professionnelle exigés (ou équivalent) sont indiqués à l'article 4.1
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique : 60 %
Description: Les critères d'attribution sont détaillés à l'article 5.1.3 du règlement de consultation. Ce critère est apprécié au regard du contenu du CRT et du mémoire technique.
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix : 40%
Description: Les critères d'attribution sont détaillés à l'article 5.1.3 du règlement de consultation. Ce critère est apprécié au regard du DQE et du devis masqué.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours sont les suivantes : - Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ; - Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat) ; - Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Museum National d'Histoire Naturelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 02
Description: Plomberie - Sanitaires - CVCD
Identifiant interne: 26011-T-AC Lot 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45331200 Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation, 45332000 Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation, 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Options:
Description des options: Pas de prestation supplémentaire éventuelle, pas de tranche.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Les lieux d'exécution des sites parisiens sont listés à l'article 1.2 du règlement de consultation : - Jardin des Plantes - Campus Buffon - Parc zoologique de Paris - Musée de l'Homme - Institut de paléontologie humaine
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 30 route de Saint-Germain
Ville: Le Chesnay-Rocquencourt
Code postal: 78150
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Informations complémentaires: Arborétum de Versailles-Chèvreloup
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: - Laboratoire d'écologie générale (91800 Brunoy) - Entrepôts de Lisses (91090 Lisses)
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois maximum dans les mêmes termes et pour la même durée.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est mixte. Il pourra s'exécuter par bons de commande ou marchés subséquents, sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel par lot et pour l'ensemble des attributaires du lot, indiqué à l'article 1.3 du règlement de consultation. - Le présent lot est multi attributaire (3 attributaires maximum). - Les certificats de qualification professionnelle exigés (ou équivalent) sont indiqués à l'article 4.1
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique : 60 %
Description: Les critères d'attribution sont détaillés à l'article 5.1.3 du règlement de consultation. Ce critère est apprécié au regard du contenu du CRT et du mémoire technique.
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix : 40%
Description: Les critères d'attribution sont détaillés à l'article 5.1.3 du règlement de consultation. Ce critère est apprécié au regard du DQE et du devis masqué.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours sont les suivantes : - Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ; - Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat) ; - Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Museum National d'Histoire Naturelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 03
Description: Peinture - Revêtements de sol
Identifiant interne: 26011-T-AC Lot 03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature complémentaire (cpv): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols, 45432210 Travaux de revêtement mural
Options:
Description des options: Pas de prestation supplémentaire éventuelle, pas de tranche.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Les lieux d'exécution des sites parisiens sont listés à l'article 1.2 du règlement de consultation : - Jardin des Plantes - Campus Buffon - Parc zoologique de Paris - Musée de l'Homme - Institut de paléontologie humaine
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 30 route de Saint-Germain
Ville: Le Chesnay-Rocquencourt
Code postal: 78150
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Informations complémentaires: Arborétum de Versailles-Chèvreloup
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: - Laboratoire d'écologie générale (91800 Brunoy) - Entrepôts de Lisses (91090 Lisses)
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois maximum dans les mêmes termes et pour la même durée.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est mixte. Il pourra s'exécuter par bons de commande ou marchés subséquents, sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel par lot et pour l'ensemble des attributaires du lot, indiqué à l'article 1.3 du règlement de consultation. - Le présent lot est multi attributaire (3 attributaires maximum). - Les certificats de qualification professionnelle exigés (ou équivalent) sont indiqués à l'article 4.1
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique : 60 %
Description: Les critères d'attribution sont détaillés à l'article 5.1.3 du règlement de consultation. Ce critère est apprécié au regard du contenu du CRT et du mémoire technique.
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix : 40%
Description: Les critères d'attribution sont détaillés à l'article 5.1.3 du règlement de consultation. Ce critère est apprécié au regard du DQE et du devis masqué.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours sont les suivantes : - Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ; - Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat) ; - Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Museum National d'Histoire Naturelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 04
Description: CFO - CFA - VDI - Sûreté - Contrôle d'accès - SSI
Identifiant interne: 26011-T-AC Lot 04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
Nomenclature complémentaire (cpv): 45314000 Installation de matériel de télécommunications, 45343000 Travaux d'installation de dispositifs de prévention contre les incendies
Options:
Description des options: Pas de prestation supplémentaire éventuelle, pas de tranche.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Les lieux d'exécution des sites parisiens sont listés à l'article 1.2 du règlement de consultation : - Jardin des Plantes - Campus Buffon - Parc zoologique de Paris - Musée de l'Homme - Institut de paléontologie humaine
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 30 route de Saint-Germain
Ville: Le Chesnay-Rocquencourt
Code postal: 78150
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Informations complémentaires: Arborétum de Versailles-Chèvreloup
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: - Laboratoire d'écologie générale (91800 Brunoy) - Entrepôts de Lisses (91090 Lisses)
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois maximum dans les mêmes termes et pour la même durée.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est mixte. Il pourra s'exécuter par bons de commande ou marchés subséquents, sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel par lot et pour l'ensemble des attributaires du lot, indiqué à l'article 1.3 du règlement de consultation. - Le présent lot est multi attributaire (3 attributaires maximum). - Les certificats de qualification professionnelle exigés (ou équivalent) sont indiqués à l'article 4.1
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique : 60 %
Description: Les critères d'attribution sont détaillés à l'article 5.1.3 du règlement de consultation. Ce critère est apprécié au regard du contenu du CRT et du mémoire technique.
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix : 40%
Description: Les critères d'attribution sont détaillés à l'article 5.1.3 du règlement de consultation. Ce critère est apprécié au regard du DQE et du devis masqué.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours sont les suivantes : - Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ; - Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat) ; - Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Museum National d'Histoire Naturelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 05
Description: Menuiserie bois intérieur/extérieur - agencement bois - Stores et films
Identifiant interne: 26011-T-AC Lot 05
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires, 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques, 45421143 Travaux d'installation de stores
Options:
Description des options: Pas de prestation supplémentaire éventuelle, pas de tranche.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Les lieux d'exécution des sites parisiens sont listés à l'article 1.2 du règlement de consultation : - Jardin des Plantes - Campus Buffon - Parc zoologique de Paris - Musée de l'Homme - Institut de paléontologie humaine
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 30 route de Saint-Germain
Ville: Le Chesnay-Rocquencourt
Code postal: 78150
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Informations complémentaires: Arborétum de Versailles-Chèvreloup
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: - Laboratoire d'écologie générale (91800 Brunoy) - Entrepôts de Lisses (91090 Lisses)
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois maximum dans les mêmes termes et pour la même durée.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est mixte. Il pourra s'exécuter par bons de commande ou marchés subséquents, sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel par lot et pour l'ensemble des attributaires du lot, indiqué à l'article 1.3 du règlement de consultation. - Le présent lot est multi attributaire (3 attributaires maximum). - Les certificats de qualification professionnelle exigés (ou équivalent) sont indiqués à l'article 4.1
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique : 60 %
Description: Les critères d'attribution sont détaillés à l'article 5.1.3 du règlement de consultation. Ce critère est apprécié au regard du contenu du CRT et du mémoire technique.
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix : 40%
Description: Les critères d'attribution sont détaillés à l'article 5.1.3 du règlement de consultation. Ce critère est apprécié au regard du DQE et du devis masqué.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours sont les suivantes : - Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ; - Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat) ; - Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Museum National d'Histoire Naturelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 06
Description: Menuiserie métallique - serrurerie
Identifiant interne: 26011-T-AC Lot 06
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
Nomenclature complémentaire (cpv): 45421160 Ferrage, 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
Options:
Description des options: Pas de prestation supplémentaire éventuelle, pas de tranche.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Les lieux d'exécution des sites parisiens sont listés à l'article 1.2 du règlement de consultation : - Jardin des Plantes - Campus Buffon - Parc zoologique de Paris - Musée de l'Homme - Institut de paléontologie humaine
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 30 route de Saint-Germain
Ville: Le Chesnay-Rocquencourt
Code postal: 78150
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Informations complémentaires: Arborétum de Versailles-Chèvreloup
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: - Laboratoire d'écologie générale (91800 Brunoy) - Entrepôts de Lisses (91090 Lisses)
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois maximum dans les mêmes termes et pour la même durée.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est mixte. Il pourra s'exécuter par bons de commande ou marchés subséquents, sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel par lot et pour l'ensemble des attributaires du lot, indiqué à l'article 1.3 du règlement de consultation. - Le présent lot est multi attributaire (3 attributaires maximum). - Les certificats de qualification professionnelle exigés (ou équivalent) sont indiqués à l'article 4.1
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique : 60 %
Description: Les critères d'attribution sont détaillés à l'article 5.1.3 du règlement de consultation. Ce critère est apprécié au regard du contenu du CRT et du mémoire technique.
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix : 40%
Description: Les critères d'attribution sont détaillés à l'article 5.1.3 du règlement de consultation. Ce critère est apprécié au regard du DQE et du devis masqué.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours sont les suivantes : - Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ; - Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat) ; - Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Museum National d'Histoire Naturelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 07
Description: Charpente - couverture - zinguerie
Identifiant interne: 26011-T-AC Lot 07
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 45261300 Travaux de garnissage et de pose de gouttières, 45261410 Travaux d'isolation de toiture
Options:
Description des options: Pas de prestation supplémentaire éventuelle, pas de tranche.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Les lieux d'exécution des sites parisiens sont listés à l'article 1.2 du règlement de consultation : - Jardin des Plantes - Campus Buffon - Parc zoologique de Paris - Musée de l'Homme - Institut de paléontologie humaine
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 30 route de Saint-Germain
Ville: Le Chesnay-Rocquencourt
Code postal: 78150
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Informations complémentaires: Arborétum de Versailles-Chèvreloup
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: - Laboratoire d'écologie générale (91800 Brunoy) - Entrepôts de Lisses (91090 Lisses)
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois maximum dans les mêmes termes et pour la même durée.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est mixte. Il pourra s'exécuter par bons de commande ou marchés subséquents, sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel par lot et pour l'ensemble des attributaires du lot, indiqué à l'article 1.3 du règlement de consultation. - Le présent lot est multi attributaire (3 attributaires maximum). - Les certificats de qualification professionnelle exigés (ou équivalent) sont indiqués à l'article 4.1
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique : 60 %
Description: Les critères d'attribution sont détaillés à l'article 5.1.3 du règlement de consultation. Ce critère est apprécié au regard du contenu du CRT et du mémoire technique.
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix : 40%
Description: Les critères d'attribution sont détaillés à l'article 5.1.3 du règlement de consultation. Ce critère est apprécié au regard du DQE et du devis masqué.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours sont les suivantes : - Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ; - Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat) ; - Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Museum National d'Histoire Naturelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 08
Description: Aménagement VRD (Voirie Réseaux Divers)
Identifiant interne: 26011-T-AC Lot 08
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature complémentaire (cpv): 45233220 Travaux de revêtement de routes, 45232410 Travaux d'assainissement, 45232300 Travaux de construction de lignes téléphoniques et de lignes de communications et ouvrages annexes
Options:
Description des options: Pas de prestation supplémentaire éventuelle, pas de tranche.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Les lieux d'exécution des sites parisiens sont listés à l'article 1.2 du règlement de consultation : - Jardin des Plantes - Campus Buffon - Parc zoologique de Paris - Musée de l'Homme - Institut de paléontologie humaine
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 30 route de Saint-Germain
Ville: Le Chesnay-Rocquencourt
Code postal: 78150
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Informations complémentaires: Arborétum de Versailles-Chèvreloup
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: - Laboratoire d'écologie générale (91800 Brunoy) - Entrepôts de Lisses (91090 Lisses)
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois maximum dans les mêmes termes et pour la même durée.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est mixte. Il pourra s'exécuter par bons de commande ou marchés subséquents, sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel par lot et pour l'ensemble des attributaires du lot, indiqué à l'article 1.3 du règlement de consultation. - Le présent lot est multi attributaire (3 attributaires maximum). - Les certificats de qualification professionnelle exigés (ou équivalent) sont indiqués à l'article 4.1
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique : 60 %
Description: Les critères d'attribution sont détaillés à l'article 5.1.3 du règlement de consultation. Ce critère est apprécié au regard du contenu du CRT et du mémoire technique.
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix : 40%
Description: Les critères d'attribution sont détaillés à l'article 5.1.3 du règlement de consultation. Ce critère est apprécié au regard du DQE et du devis masqué.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours sont les suivantes : - Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ; - Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat) ; - Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Museum National d'Histoire Naturelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 09
Description: Curage - désamiantage - déplombage - dépollution
Identifiant interne: 26011-T-AC Lot 09
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262660 Travaux de désamiantage
Nomenclature complémentaire (cpv): 45111100 Travaux de démolition
Options:
Description des options: Pas de prestation supplémentaire éventuelle, pas de tranche.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Les lieux d'exécution des sites parisiens sont listés à l'article 1.2 du règlement de consultation : - Jardin des Plantes - Campus Buffon - Parc zoologique de Paris - Musée de l'Homme - Institut de paléontologie humaine
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 30 route de Saint-Germain
Ville: Le Chesnay-Rocquencourt
Code postal: 78150
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Informations complémentaires: Arborétum de Versailles-Chèvreloup
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: - Laboratoire d'écologie générale (91800 Brunoy) - Entrepôts de Lisses (91090 Lisses)
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois maximum dans les mêmes termes et pour la même durée.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est mixte. Il pourra s'exécuter par bons de commande ou marchés subséquents, sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel par lot et pour l'ensemble des attributaires du lot, indiqué à l'article 1.3 du règlement de consultation. - Le présent lot est multi attributaire (3 attributaires maximum) ; - Les certificats de qualification professionnelle exigés (ou équivalent) sont indiqués à l'article 4.1 ; - Pour le lot 09 : la sous-traitance est interdite pour les intervention en sous-section 3 (prestations essentielles qui devront obligatoirement être réalisées par le titulaire du marché (titulaire unique ou membre du groupement).
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique : 60 %
Description: Les critères d'attribution sont détaillés à l'article 5.1.3 du règlement de consultation. Ce critère est apprécié au regard du contenu du CRT et du mémoire technique.
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix : 40%
Description: Les critères d'attribution sont détaillés à l'article 5.1.3 du règlement de consultation. Ce critère est apprécié au regard du DQE et du devis masqué.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours sont les suivantes : - Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ; - Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat) ; - Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Museum National d'Histoire Naturelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 10
Description: Travaux tous corps d'état - sites en région OUEST
Identifiant interne: 26011-T-AC Lot 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
Nomenclature complémentaire (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie, 45330000 Travaux de plomberie, 45442100 Travaux de peinture, 45311200 Travaux d'installations électriques, 45421000 Travaux de menuiserie, 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres, 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes, 45112500 Travaux de terrassement
Options:
Description des options: Pas de prestation supplémentaire éventuelle, pas de tranche.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place de la Croix
Ville: Concarneau
Code postal: 29990
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Informations complémentaires: Station marine de Concarneau
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 38 rue du Port Blanc
Ville: Dinard
Code postal: 35800
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Informations complémentaires: Station marine de Dinard
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois maximum dans les mêmes termes et pour la même durée.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est mixte. Il pourra s'exécuter par bons de commande ou marchés subséquents, sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel par lot et pour l'ensemble des attributaires du lot, indiqué à l'article 1.3 du règlement de consultation. - Le présent lot est multi attributaire (3 attributaires maximum). - Les certificats de qualification professionnelle exigés (ou équivalent) sont indiqués à l'article 4.1
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique : 60 %
Description: Les critères d'attribution sont détaillés à l'article 5.1.3 du règlement de consultation. Ce critère est apprécié au regard du contenu du CRT et du mémoire technique.
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix : 40%
Description: Les critères d'attribution sont détaillés à l'article 5.1.3 du règlement de consultation. Ce critère est apprécié au regard du DQE et du devis masqué.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours sont les suivantes : - Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ; - Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat) ; - Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Museum National d'Histoire Naturelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot 11
Description: Travaux tous corps d'état - sites en région SUD
Identifiant interne: 26011-T-AC Lot 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
Nomenclature complémentaire (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie, 45330000 Travaux de plomberie, 45442100 Travaux de peinture, 45311200 Travaux d'installations électriques, 45421000 Travaux de menuiserie, 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres, 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes, 45112500 Travaux de terrassement
Options:
Description des options: Pas de prestation supplémentaire éventuelle, pas de tranche.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Sérignan du Comtat
Code postal: 84830
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires: Harmas de Fabre
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Menton
Code postal: 06500
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Informations complémentaires: Jardin botanique de Val Rahmeh
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Les Eyzies
Code postal: 24620
Subdivision pays (NUTS): Dordogne (FRI11)
Pays: France
Informations complémentaires: Abri pataud et site préhistorique
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois maximum dans les mêmes termes et pour la même durée.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est mixte. Il pourra s'exécuter par bons de commande ou marchés subséquents, sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel par lot et pour l'ensemble des attributaires du lot, indiqué à l'article 1.3 du règlement de consultation. - Le présent lot est multi attributaire (3 attributaires maximum). - Les certificats de qualification professionnelle exigés (ou équivalent) sont indiqués à l'article 4.1
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique : 60 %
Description: Les critères d'attribution sont détaillés à l'article 5.1.3 du règlement de consultation. Ce critère est apprécié au regard du contenu du CRT et du mémoire technique.
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix : 40%
Description: Les critères d'attribution sont détaillés à l'article 5.1.3 du règlement de consultation. Ce critère est apprécié au regard du DQE et du devis masqué.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours sont les suivantes : - Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ; - Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat) ; - Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Museum National d'Histoire Naturelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot 12
Description: Travaux tous corps d'état - sites en région CENTRE
Identifiant interne: 26011-T-AC Lot 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
Nomenclature complémentaire (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie, 45330000 Travaux de plomberie, 45442100 Travaux de peinture, 45311200 Travaux d'installations électriques, 45421000 Travaux de menuiserie, 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres, 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes, 45112500 Travaux de terrassement
Options:
Description des options: Pas de prestation supplémentaire éventuelle, pas de tranche.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Obterre
Code postal: 36290
Subdivision pays (NUTS): Indre (FRB03)
Pays: France
Informations complémentaires: Réserve zoologique de la Haute Touche
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois maximum dans les mêmes termes et pour la même durée.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est mixte. Il pourra s'exécuter par bons de commande ou marchés subséquents, sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel par lot et pour l'ensemble des attributaires du lot, indiqué à l'article 1.3 du règlement de consultation. - Le présent lot est multi attributaire (3 attributaires maximum). - Les certificats de qualification professionnelle exigés (ou équivalent) sont indiqués à l'article 4.1
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique : 60 %
Description: Les critères d'attribution sont détaillés à l'article 5.1.3 du règlement de consultation. Ce critère est apprécié au regard du contenu du CRT et du mémoire technique.
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix : 40%
Description: Les critères d'attribution sont détaillés à l'article 5.1.3 du règlement de consultation. Ce critère est apprécié au regard du DQE et du devis masqué.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours sont les suivantes : - Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ; - Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat) ; - Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Museum National d'Histoire Naturelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Museum National d'Histoire Naturelle
Numéro d’enregistrement: 18004417400019
Adresse postale: 47 rue cuvier
Ville: Paris
Code postal: 75007
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Service des achats
Téléphone: +33 140798138
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy Cedex 04
Ville: Paris
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 01 44 59 44 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 53f707de-1229-4147-80ab-039109b77adb - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 24/04/2026 19:50:04 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 290825-2026
Numéro de publication au JO S: 82/2026
Date de publication: 28/04/2026
