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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: SYSTÈME D'ACQUISITION DYNAMIQUE POUR DES BESOINS EN RESTAURATION COLLECTIVE
Description: Système d'acquisition dynamique pour des besoins en restauration collective de la ville de Fontenay-sous-Bois
Identifiant de la procédure: fd5085eb-85f9-4505-99e1-daae907cb441
Identifiant interne: MARCHALIM-1
Type de procédure: Restreinte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Il s'agit d'un SYSTÈME D'ACQUISITION DYNAMIQUE basé sur une procédure d'appel d'offres restreint, comme le prévoit le Code de la commande publique.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 39222100 Fournitures jetables pour restauration
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Cuisine centrale de Fontenay-soys-Bois, 44 rue La Fontaine
Ville: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 900 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Informations complémentaires: L'ensemble des différentes étapes est décrite dans le règlement de consultation. La première étape consiste à faire acte de CANDIDATURE, afin de demander à être admis dans le Système d'Acquisition Dynamique MARCHALIM.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 10
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: CAT1 - Fournitures de denrées alimentaires en EPICERIE
Description: Fournitures de denrées alimentaires en EPICERIE
Identifiant interne: CAT1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894700 Épicerie fine
Options:
Description des options: La durée de validité du SAD est de 12 années au maximum.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Cuisine centrale de Fontenay-sous-Bois, 44 rue La Fontaine
Ville: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 14/11/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tous les renseignements sur les voies de recours figurent dans le règlement de consultation, et sont disponibles auprès du tribunal administratif de Melun, situé au 43 rue du Général de Gaulle, CS n° 8630, 77 008 Melun Cedex.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: CAT2 - Fournitures de denrées alimentaires en BOF (beurre, oeuf, fromage)
Description: Fournitures de denrées alimentaires en BOF (beurre, oeuf, fromage)
Identifiant interne: CAT2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15530000 Beurre
Options:
Description des options: La durée de validité du SAD est de 12 années au maximum.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Cuisine centrale de Fontenay-sous-Bois, 44 rue La Fontaine
Ville: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 14/11/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tous les renseignements sur les voies de recours figurent dans le règlement de consultation, et sont disponibles auprès du tribunal administratif de Melun, situé au 43 rue du Général de Gaulle, CS n° 8630, 77 008 Melun Cedex.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: CAT3 - Fournitures de denrées alimentaires en FRUITS ET LEGUMES
Description: Fournitures de denrées alimentaires en FRUITS ET LEGUMES
Identifiant interne: CAT3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Options:
Description des options: La durée de validité du SAD est de 12 années au maximum.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Cuisine centrale de Fontenay-sous-Bois, 44 rue La Fontaine
Ville: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 14/11/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tous les renseignements sur les voies de recours figurent dans le règlement de consultation, et sont disponibles auprès du tribunal administratif de Melun, situé au 43 rue du Général de Gaulle, CS n° 8630, 77 008 Melun Cedex.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: CAT4 - Fournitures de denrées alimentaires en POISSONS
Description: Fournitures de denrées alimentaires en POISSONS
Identifiant interne: CAT4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
Options:
Description des options: La durée de validité du SAD est de 12 années au maximum.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Cuisine centrale de Fontenay-sous-Bois, 44 rue La Fontaine
Ville: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 14/11/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tous les renseignements sur les voies de recours figurent dans le règlement de consultation, et sont disponibles auprès du tribunal administratif de Melun, situé au 43 rue du Général de Gaulle, CS n° 8630, 77 008 Melun Cedex.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: CAT5 - Fournitures de denrées alimentaires en VIANDES
Description: Fournitures de denrées alimentaires en VIANDES
Identifiant interne: CAT5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Options:
Description des options: La durée de validité du SAD est de 12 années au maximum.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Cuisine centrale de Fontenay-sous-Bois, 44 rue La Fontaine
Ville: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 14/11/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tous les renseignements sur les voies de recours figurent dans le règlement de consultation, et sont disponibles auprès du tribunal administratif de Melun, situé au 43 rue du Général de Gaulle, CS n° 8630, 77 008 Melun Cedex.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: CAT6 - Fournitures de denrées alimentaires en SURGELES
Description: Fournitures de denrées alimentaires en SURGELES
Identifiant interne: CAT6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
Options:
Description des options: La durée de validité du SAD est de 12 années au maximum.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Cuisine centrale de Fontenay-sous-Bois, 44 rue La Fontaine
Ville: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 14/11/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tous les renseignements sur les voies de recours figurent dans le règlement de consultation, et sont disponibles auprès du tribunal administratif de Melun, situé au 43 rue du Général de Gaulle, CS n° 8630, 77 008 Melun Cedex.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: CAT7 - Fournitures de denrées alimentaires en PLATS PREPARES
Description: Fournitures de denrées alimentaires en PLATS PREPARES
Identifiant interne: CAT7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894300 Plats préparés
Options:
Description des options: La durée de validité du SAD est de 12 années au maximum.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Cuisine centrale de Fontenay-sous-Bois, 44 rue La Fontaine
Ville: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 14/11/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tous les renseignements sur les voies de recours figurent dans le règlement de consultation, et sont disponibles auprès du tribunal administratif de Melun, situé au 43 rue du Général de Gaulle, CS n° 8630, 77 008 Melun Cedex.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: CAT8 - Fournitures de denrées alimentaires en BOULANGERIE, PATISSERIE, VIENNOISERIE
Description: Fournitures de denrées alimentaires en BOULANGERIE, PATISSERIE, VIENNOISERIE
Identifiant interne: CAT8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
Options:
Description des options: La durée de validité du SAD est de 12 années au maximum.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Cuisine centrale de Fontenay-sous-Bois, 44 rue La Fontaine
Ville: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 14/11/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tous les renseignements sur les voies de recours figurent dans le règlement de consultation, et sont disponibles auprès du tribunal administratif de Melun, situé au 43 rue du Général de Gaulle, CS n° 8630, 77 008 Melun Cedex.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: CAT9 - Fournitures de denrées alimentaires en BOISSONS
Description: Fournitures de denrées alimentaires en BOISSONS
Identifiant interne: CAT9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15911000 Boissons spiritueuses
Options:
Description des options: La durée de validité du SAD est de 12 années au maximum.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Cuisine centrale de Fontenay-sous-Bois, 44 rue La Fontaine
Ville: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 14/11/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tous les renseignements sur les voies de recours figurent dans le règlement de consultation, et sont disponibles auprès du tribunal administratif de Melun, situé au 43 rue du Général de Gaulle, CS n° 8630, 77 008 Melun Cedex.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: CAT10 - Fournitures de denrées alimentaires en EPICERIE
Description: Fournitures de PETITS MATERIELS POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Identifiant interne: CAT10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222100 Fournitures jetables pour restauration
Options:
Description des options: La durée de validité du SAD est de 12 années au maximum.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Cuisine centrale de Fontenay-sous-Bois, 44 rue La Fontaine
Ville: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 14/11/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 20/11/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tous les renseignements sur les voies de recours figurent dans le règlement de consultation, et sont disponibles auprès du tribunal administratif de Melun, situé au 43 rue du Général de Gaulle, CS n° 8630, 77 008 Melun Cedex.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Numéro d’enregistrement: 21940033000011
Département: Restauration Collective
Adresse postale: 4 Esplanade Louis Bayeurte
Ville: Fontenay-sous-Bois cedex
Code postal: 94125
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Point de contact: Maxime Cordier
Téléphone: 0149747474
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a4ae7c18-081d-4281-8a81-8e8f9c29f003 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 20/10/2025 17:59:35 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 697650-2025
Numéro de publication au JO S: 203/2025
Date de publication: 22/10/2025
