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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: SYSTÈME D'ACQUISITION DYNAMIQUE POUR DES BESOINS EN RESTAURATION COLLECTIVE
Description: Système d'acquisition dynamique pour des besoins en restauration collective de la ville de Fontenay-sous-Bois
Identifiant de la procédure: fd5085eb-85f9-4505-99e1-daae907cb441
Avis précédent: a4ae7c18-081d-4281-8a81-8e8f9c29f003-01
Identifiant interne: MARCHALIM-1
Type de procédure: Restreinte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Il s'agit d'un SYSTÈME D'ACQUISITION DYNAMIQUE basé sur une procédure d'appel d'offres restreint, comme le prévoit le Code de la commande publique.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 39222100 Fournitures jetables pour restauration
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Cuisine centrale de Fontenay-soys-Bois, 44 rue La Fontaine
Ville: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 900 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: L'ensemble des différentes étapes est décrite dans le règlement de consultation. La première étape consiste à faire acte de CANDIDATURE, afin de demander à être admis dans le Système d'Acquisition Dynamique MARCHALIM.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: CAT1 - Fournitures de denrées alimentaires en EPICERIE
Description: Fournitures de denrées alimentaires en EPICERIE
Identifiant interne: CAT1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894700 Épicerie fine
Options:
Description des options: La durée de validité du SAD est de 12 années au maximum.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Cuisine centrale de Fontenay-sous-Bois, 44 rue La Fontaine
Ville: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 - Coût financier (35 %) Critère 2 - Performance qualité (35 %) Critère 3 - Performance en matière logistique (5 %) Critère 4 - Performance en développement durable (25 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution: 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tous les renseignements sur les voies de recours figurent dans le règlement de consultation, et sont disponibles auprès du tribunal administratif de Melun, situé au 43 rue du Général de Gaulle, CS n° 8630, 77 008 Melun Cedex.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Organisation qui signe le contrat: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: CAT2 - Fournitures de denrées alimentaires en BOF (beurre, oeuf, fromage)
Description: Fournitures de denrées alimentaires en BOF (beurre, oeuf, fromage)
Identifiant interne: CAT2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15530000 Beurre
Options:
Description des options: La durée de validité du SAD est de 12 années au maximum.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Cuisine centrale de Fontenay-sous-Bois, 44 rue La Fontaine
Ville: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Critère 1 - Coût financier (35 %) Critère 2 - Performance qualité (35 %) Critère 3 - Performance en matière logistique (5 %) Critère 4 - Performance en développement durable (25 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution: 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tous les renseignements sur les voies de recours figurent dans le règlement de consultation, et sont disponibles auprès du tribunal administratif de Melun, situé au 43 rue du Général de Gaulle, CS n° 8630, 77 008 Melun Cedex.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Organisation qui signe le contrat: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: CAT3 - Fournitures de denrées alimentaires en FRUITS ET LEGUMES
Description: Fournitures de denrées alimentaires en FRUITS ET LEGUMES
Identifiant interne: CAT3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Options:
Description des options: La durée de validité du SAD est de 12 années au maximum.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Cuisine centrale de Fontenay-sous-Bois, 44 rue La Fontaine
Ville: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Critère 1 - Coût financier (35 %) Critère 2 - Performance qualité (35 %) Critère 3 - Performance en matière logistique (5 %) Critère 4 - Performance en développement durable (25 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution: 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tous les renseignements sur les voies de recours figurent dans le règlement de consultation, et sont disponibles auprès du tribunal administratif de Melun, situé au 43 rue du Général de Gaulle, CS n° 8630, 77 008 Melun Cedex.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Organisation qui signe le contrat: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: CAT4 - Fournitures de denrées alimentaires en POISSONS
Description: Fournitures de denrées alimentaires en POISSONS
Identifiant interne: CAT4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
Options:
Description des options: La durée de validité du SAD est de 12 années au maximum.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Cuisine centrale de Fontenay-sous-Bois, 44 rue La Fontaine
Ville: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Critère 1 - Coût financier (35 %) Critère 2 - Performance qualité (35 %) Critère 3 - Performance en matière logistique (5 %) Critère 4 - Performance en développement durable (25 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution: 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tous les renseignements sur les voies de recours figurent dans le règlement de consultation, et sont disponibles auprès du tribunal administratif de Melun, situé au 43 rue du Général de Gaulle, CS n° 8630, 77 008 Melun Cedex.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Organisation qui signe le contrat: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: CAT5 - Fournitures de denrées alimentaires en VIANDES
Description: Fournitures de denrées alimentaires en VIANDES
Identifiant interne: CAT5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Options:
Description des options: La durée de validité du SAD est de 12 années au maximum.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Cuisine centrale de Fontenay-sous-Bois, 44 rue La Fontaine
Ville: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Critère 1 - Coût financier (35 %) Critère 2 - Performance qualité (35 %) Critère 3 - Performance en matière logistique (5 %) Critère 4 - Performance en développement durable (25 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution: 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tous les renseignements sur les voies de recours figurent dans le règlement de consultation, et sont disponibles auprès du tribunal administratif de Melun, situé au 43 rue du Général de Gaulle, CS n° 8630, 77 008 Melun Cedex.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Organisation qui signe le contrat: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: CAT6 - Fournitures de denrées alimentaires en SURGELES
Description: Fournitures de denrées alimentaires en SURGELES
Identifiant interne: CAT6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
Options:
Description des options: La durée de validité du SAD est de 12 années au maximum.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Cuisine centrale de Fontenay-sous-Bois, 44 rue La Fontaine
Ville: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Critère 1 - Coût financier (35 %) Critère 2 - Performance qualité (35 %) Critère 3 - Performance en matière logistique (5 %) Critère 4 - Performance en développement durable (25 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution: 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tous les renseignements sur les voies de recours figurent dans le règlement de consultation, et sont disponibles auprès du tribunal administratif de Melun, situé au 43 rue du Général de Gaulle, CS n° 8630, 77 008 Melun Cedex.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Organisation qui signe le contrat: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: CAT7 - Fournitures de denrées alimentaires en PLATS PREPARES
Description: Fournitures de denrées alimentaires en PLATS PREPARES
Identifiant interne: CAT7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894300 Plats préparés
Options:
Description des options: La durée de validité du SAD est de 12 années au maximum.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Cuisine centrale de Fontenay-sous-Bois, 44 rue La Fontaine
Ville: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Critère 1 - Coût financier (35 %) Critère 2 - Performance qualité (35 %) Critère 3 - Performance en matière logistique (5 %) Critère 4 - Performance en développement durable (25 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution: 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tous les renseignements sur les voies de recours figurent dans le règlement de consultation, et sont disponibles auprès du tribunal administratif de Melun, situé au 43 rue du Général de Gaulle, CS n° 8630, 77 008 Melun Cedex.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Organisation qui signe le contrat: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: CAT8 - Fournitures de denrées alimentaires en BOULANGERIE, PATISSERIE, VIENNOISERIE
Description: Fournitures de denrées alimentaires en BOULANGERIE, PATISSERIE, VIENNOISERIE
Identifiant interne: CAT8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
Options:
Description des options: La durée de validité du SAD est de 12 années au maximum.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Cuisine centrale de Fontenay-sous-Bois, 44 rue La Fontaine
Ville: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Critère 1 - Coût financier (35 %) Critère 2 - Performance qualité (35 %) Critère 3 - Performance en matière logistique (5 %) Critère 4 - Performance en développement durable (25 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution: 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tous les renseignements sur les voies de recours figurent dans le règlement de consultation, et sont disponibles auprès du tribunal administratif de Melun, situé au 43 rue du Général de Gaulle, CS n° 8630, 77 008 Melun Cedex.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Organisation qui signe le contrat: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: CAT9 - Fournitures de denrées alimentaires en BOISSONS
Description: Fournitures de denrées alimentaires en BOISSONS
Identifiant interne: CAT9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15911000 Boissons spiritueuses
Options:
Description des options: La durée de validité du SAD est de 12 années au maximum.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Cuisine centrale de Fontenay-sous-Bois, 44 rue La Fontaine
Ville: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Critère 1 - Coût financier (35 %) Critère 2 - Performance qualité (35 %) Critère 3 - Performance en matière logistique (5 %) Critère 4 - Performance en développement durable (25 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution: 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tous les renseignements sur les voies de recours figurent dans le règlement de consultation, et sont disponibles auprès du tribunal administratif de Melun, situé au 43 rue du Général de Gaulle, CS n° 8630, 77 008 Melun Cedex.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Organisation qui signe le contrat: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: CAT10 - Fournitures de denrées alimentaires en EPICERIE
Description: Fournitures de PETITS MATERIELS POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Identifiant interne: CAT10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222100 Fournitures jetables pour restauration
Options:
Description des options: La durée de validité du SAD est de 12 années au maximum.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Cuisine centrale de Fontenay-sous-Bois, 44 rue La Fontaine
Ville: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Critère 1 - Coût financier (35 %) Critère 2 - Performance qualité (35 %) Critère 3 - Performance en matière logistique (5 %) Critère 4 - Performance en développement durable (25 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution: 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tous les renseignements sur les voies de recours figurent dans le règlement de consultation, et sont disponibles auprès du tribunal administratif de Melun, situé au 43 rue du Général de Gaulle, CS n° 8630, 77 008 Melun Cedex.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Organisation qui signe le contrat: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 20 300 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CAT1-MS1 - Attribué à CercleVert, CAT1-MS2 - Attribué à CoopSauniersIleDeRé, CAT1-MS3 - Attribué à CoopBioIDF, CAT1-MS4 - Attribué à Mookamiel, CAT1-MS5 - Attribué à CoopBioIDF
Offre:
Identifiant de l’offre: 1-AteliersFabacées 2-CoopBioIDF 3-PomonaEpisaveurs 4-CercleVert 5-CoopSauniersDeIleRe 6-Mookamiel
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 4 380 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CAT1-MS1 à MS5
Titre: CAT1-MS1 - Attribué à CercleVert CAT1-MS2 - Attribué à CoopSauniersIleDeRé CAT1-MS3 - Attribué à CoopBioIDF CAT1-MS4 - Attribué à Mookamiel CAT1-MS5 - Attribué à CoopBioIDF
Date de conclusion du marché/concession: 02/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CAT2-MS1 - Attribué à GuillotJouani, CAT2-MS2 - Attribué à CoopBioIDF, CAT2-MS3 - Attribué à Resan, CAT2-MS4 - Attribué à LaitBioDuMaine
Offre:
Identifiant de l’offre: 1-LaitBioduMaine 2-Resan 3-GuillotJouani 4-CoopBioIDF
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 3 720 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CAT2-MS1 à MS4
Titre: CAT2-MS1 - Attribué à GuillotJouani CAT2-MS2 - Attribué à CoopBioIDF CAT2-MS3 - Attribué à Resan CAT2-MS4 - Attribué à LaitBioDuMaine
Date de conclusion du marché/concession: 02/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CAT3-MS1 - Attribué à Rebiffe, CAT3-MS2 - Attribué à CoopBioIDF, CAT3-MS3 - Attribué à HumainParNature, CAT3-MS4 - Attribué à Rebiffé
Offre:
Identifiant de l’offre: 1-Sodilib 2-CoopBioIDF 3-HumainParNature 4-PomonaTerreAzur 5-ClosDeVerdelot 6-Rebiffe
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 3 210 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CAT3-MS1 à MS4
Titre: CAT3-MS1 - Attribué à Rebiffe CAT3-MS2 - Attribué à CoopBioIDF CAT3-MS3 - Attribué à HumainParNature CAT3-MS4 - Attribué à Rebiffé
Date de conclusion du marché/concession: 02/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CAT4-MS1 - Attribué à TopAtlantique, CAT4-MS2 - Attribué à BelEspoir
Offre:
Identifiant de l’offre: 1-BelEspoir 2-Havouis 3-TopAtlantique 4-PomonaTerreAzur
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 800 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CAT4-MS1 à MS2
Titre: CAT4-MS1 - Attribué à TopAtlantique CAT4-MS2 - Attribué à BelEspoir
Date de conclusion du marché/concession: 02/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CAT5-MS1 - Attribué à NormandieAParis, CAT5-MS2 - Attribué à SDA, CAT5-MS3 - Attribué à Lucien, CAT5-MS4 - Attribué à L'AtelierDesEleveurs
Offre:
Identifiant de l’offre: 1-SDA 2-NormandieAParis 3-SocopaViandes 4-L'AtelierDesEleveurs 5-Lucien
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 3 120 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CAT5-MS1 à MS4
Titre: CAT5-MS1 - Attribué à NormandieAParis CAT5-MS2 - Attribué à SDA CAT5-MS3 - Attribué à Lucien CAT5-MS4 - Attribué à L'AtelierDesEleveurs
Date de conclusion du marché/concession: 02/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CAT6-MS1 - Attribué à Fresca, CAT6-MS2 - Attribué à CVProd
Offre:
Identifiant de l’offre: 1-CV Prod 2-Fresca
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 2 240 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CAT6-MS1 à MS2
Titre: CAT6-MS1 - Attribué à Fresca CAT6-MS2 - Attribué à CVProd
Date de conclusion du marché/concession: 02/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CAT7-MS1 - Attribué à AlpesFraisProduction, CAT7-MS2 - Attribué à GuillotJouani
Offre:
Identifiant de l’offre: 1-GuillotJouani 2-AlpesFraisProduction
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 800 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CAT7-MS1 à MS2
Titre: CAT7-MS1 - Attribué à AlpesFraisProduction CAT7-MS2 - Attribué à GuillotJouani
Date de conclusion du marché/concession: 02/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CAT8-MS1 - Attribué à Ganix, CAT8-MS2 - Attribué à RacinesUrbaines, CAT8-MS3 - Attribué à Rebiffé, CAT8-MS4 - Non attribué, CAT8-MS5 - Attribué à Ets Lefeuvre, CAT8-MS6 - Attribué à LePain2Mains
Offre:
Identifiant de l’offre: 1-RacinesUrbaines 2-Lefeuvre 3-Ganix 4-Sodilib 5-MNM 6-EtoileDuLiban 7-Rebiffe 8-LePain2Mains
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 1 410 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CAT8-MS1 à MS6
Titre: CAT8-MS1 - Attribué à Ganix CAT8-MS2 - Attribué à RacinesUrbaines CAT8-MS3 - Attribué à Rebiffé CAT8-MS4 - Non attribué CAT8-MS5 - Attribué à Ets Lefeuvre CAT8-MS6 - Attribué à LePain2Mains
Date de conclusion du marché/concession: 02/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CAT9-MS1 - Attribué à Laplace, CAT9-MS2 - Attribué à Laplace
Offre:
Identifiant de l’offre: 1-Laplace
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 140 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CAT9-MS1 à MS2
Titre: CAT9-MS1 - Attribué à Laplace CAT9-MS2 - Attribué à Laplace
Date de conclusion du marché/concession: 02/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CAT10-MS1 - Attribué à MRNet
Offre:
Identifiant de l’offre: 1-MRNet
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 600 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CAT10-MS1
Titre: CAT10-MS1 - Attribué à MRNet
Date de conclusion du marché/concession: 02/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: MARCHALIM-1 - Ville de Fontenay-sous-Bois
Numéro d’enregistrement: 21940033000011
Département: Restauration Collective
Adresse postale: 4 Esplanade Louis Bayeurte
Ville: Fontenay-sous-Bois cedex
Code postal: 94125
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Point de contact: Maxime Cordier
Téléphone: 0149747474
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CAT1-MS1 - Attribué à CercleVert, CAT1-MS2 - Attribué à CoopSauniersIleDeRé, CAT1-MS3 - Attribué à CoopBioIDF, CAT1-MS4 - Attribué à Mookamiel, CAT1-MS5 - Attribué à CoopBioIDF
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 0000
Ville: IDF
Code postal: 00
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CAT2-MS1 - Attribué à GuillotJouani, CAT2-MS2 - Attribué à CoopBioIDF, CAT2-MS3 - Attribué à Resan, CAT2-MS4 - Attribué à LaitBioDuMaine
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 0000
Ville: IDF
Code postal: 00
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CAT3-MS1 - Attribué à Rebiffe, CAT3-MS2 - Attribué à CoopBioIDF, CAT3-MS3 - Attribué à HumainParNature, CAT3-MS4 - Attribué à Rebiffé
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 0000
Ville: IDF
Code postal: 00
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: CAT4-MS1 - Attribué à TopAtlantique, CAT4-MS2 - Attribué à BelEspoir
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 0000
Ville: IDF
Code postal: 00
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: CAT5-MS1 - Attribué à NormandieAParis, CAT5-MS2 - Attribué à SDA, CAT5-MS3 - Attribué à Lucien, CAT5-MS4 - Attribué à L'AtelierDesEleveurs
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 0000
Ville: IDF
Code postal: 00
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: CAT6-MS1 - Attribué à Fresca, CAT6-MS2 - Attribué à CVProd
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 0000
Ville: IDF
Code postal: 00
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: CAT7-MS1 - Attribué à AlpesFraisProduction, CAT7-MS2 - Attribué à GuillotJouani
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 0000
Ville: IDF
Code postal: 00
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: CAT8-MS1 - Attribué à Ganix, CAT8-MS2 - Attribué à RacinesUrbaines, CAT8-MS3 - Attribué à Rebiffé, CAT8-MS4 - Non attribué, CAT8-MS5 - Attribué à Ets Lefeuvre, CAT8-MS6 - Attribué à LePain2Mains
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 0000
Ville: IDF
Code postal: 00
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: CAT9-MS1 - Attribué à Laplace, CAT9-MS2 - Attribué à Laplace
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 0000
Ville: IDF
Code postal: 00
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: CAT10-MS1 - Attribué à MRNet
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 0000
Ville: IDF
Code postal: 00
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 52d1e488-a1c0-440b-aa1d-956b13f58c74 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 27/04/2026 11:19:48 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 290942-2026
Numéro de publication au JO S: 82/2026
Date de publication: 28/04/2026