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3Prestations de nettoyage du matériel roulant Yélo Mobilités

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SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
Charente-Maritime
> 90 000 €

Procédure ouverte - Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Publié :28/10/2025 (Il y a 6 mois)
Date limite de réponses : 12/11/2025 à 12h00 (Il y a 5 mois)

L'acheteur public

SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS
Siret : 93454387700013
RUE DU MOULIN DE VENDOME 17140 LAGORD
Sigle : N/A

Entité de rattachement : N/A
Catégorie juridique : N/A
Téléphone / FAX : N/A
Email : N/A

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Publié le : 28/10/2025 (Il y a 6 mois)

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1. Acheteur

1.1.

Acheteur

Nom officiel: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS

Adresse électronique: marchespublics@yelomob.fr

Activité de l’entité adjudicatrice: Production, transport ou distribution de gaz ou de chaleur

2. Procédure

2.1.

Procédure

Titre: Prestations de nettoyage du matériel roulant Yélo Mobilités

Description: Prestations de nettoyage des bus et bus standards et minibus ; Prestations de nettoyage des véhicules légers et utilitaires ; Prestations diverses, à la demande sur bordereau de prix.

Identifiant de la procédure: b0f797de-56a0-4c21-96b9-9d6a4a1ad79b

Identifiant interne: 2025-25

Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation

La procédure est accélérée: non

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène

Nomenclature complémentaire (cpv): 90917000 Services de nettoyage de matériel de transport

2.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)

Pays: France

Informations complémentaires: LAGORD et LA ROCHELLE

2.1.4.

Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/25/UE

2.1.6.

Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Prestations de nettoyage du matériel roulant Yélo Mobilités

Description: - Prestations de nettoyage des bus et bus standards et minibus ; - Prestations de nettoyage des véhicules légers et utilitaires ; - Prestations diverses, à la demande sur bordereau de prix.

Identifiant interne: 2025-25

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène

Nomenclature complémentaire (cpv): 90917000 Services de nettoyage de matériel de transport

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)

Pays: France

Informations complémentaires: LAGORD et LA ROCHELLE

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 302 Semaines

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 5

5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 15 décembre 2025 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 30/09/2026. L'accord-cadre pourra être reconduit 5 fois par période de 12 mois. La décision de reconduire l'accord-cadre interviendra de manière tacite, sans que l'entité adjudicatrice n'ait à avertir le titulaire.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1126283.html

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1126283.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 12/11/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Yelo Mobilités souhaite favoriser l'insertion professionnelle de personnes en difficulté. Ainsi le présent Contrat intègre une clause sociale à mettre en oeuvre sur la durée du contrat. Le Prestataire devra préciser dans son offre les modalités de mise en oeuvre de la clause insertion sociale.

Arrangement financier: Les sommes dues seront réglées par virement sur le compte du titulaire conformément aux règles de la comptabilité privée. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours à compter de la date de réception de la facture ou du service fait si celui-ci est postérieur à la date de réception de la demande de paiement.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers

8. Organisations

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS

Numéro d’enregistrement: 93454387700013

Adresse postale: RUE DU MOULIN DE VENDOME

Ville: LAGORD

Code postal: 17140

Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)

Pays: France

Adresse électronique: marchespublics@yelomob.fr

Téléphone: +33 642758625

Profil de l’acheteur: https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com

Rôles de cette organisation:

Acheteur

8.1.

ORG-0002

Nom officiel: Tribunal Administratif de Poitiers

Numéro d’enregistrement: 178 600 045 00011

Adresse postale: 28 RUE THEOPHRASTE RENAUDOT

Ville: POITIERS

Code postal: 86000

Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)

Pays: France

Adresse électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr

Téléphone: 05 49 60 79 19

Adresse internet: https://poitiers.tribunal-administratif.fr/mentions-legales

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1.

ORG-0003

Nom officiel: SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS

Numéro d’enregistrement: 934 543 877 00013

Adresse postale: Rue du moulin de Vendôme

Ville: LAGORD

Code postal: 17140

Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)

Pays: France

Adresse électronique: marchespublics@yelomob.fr

Téléphone: +33 642758625

Rôles de cette organisation:

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1.

ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS

Numéro d’enregistrement: 45072478600030

Ville: Paris

Code postal: 75015

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Adresse électronique: contact@dematis.com

Téléphone: +33 172365548

Adresse internet: www.dematis.com

Rôles de cette organisation:

TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis: e07d2092-4641-4dec-b584-34525c5f3aef - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 17

Date d’envoi de l’avis: 24/10/2025 18:10:12 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

Numéro de publication de l’avis: 712517-2025

Numéro de publication au JO S: 207/2025

Date de publication: 28/10/2025

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