1.1.
Acheteur
Nom officiel: SNCF RESEAU
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer
Marchés publics
Tous les appels d’offres et attributions à portée de clic : créez, alertez, prospectez.
Alertes & plus : Recevez des alertes personnalisées sur les appels d’offre pertinant pour votre secteur
Listes personnalisées : Créez des listes sur mesure, en illimité… et toujours gratuites
Exportation des données : Exportez facilement le contenus de vos listes ou résultats de recherches
Veille sur-mesure : Consultez en continu les nouveaux marchés publiés et ne manquez aucune opportunité stratégique pour votre activité.
SNCF RESEAU
Seine-Saint-Denis
> 90 000 €
Attribution - Logiciels et systèmes d'information
Publié :28/04/2026 (Il y a 4 heures)
Date limite de réponses : -
L'acheteur public
- SNCF RESEAU
Siret : 41228073720375
15 AU 17 15 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU, 93200, SAINT-DENIS
Sigle : N/A
Entité de rattachement : N/A
Catégorie juridique : N/A
Téléphone / FAX : N/A
Email : N/A
Tous les documents
Accès aux documents restreint
Vous devez disposer d'un abonnement "Standard" ou "Pro" pour accéder aux documents de cet appel d'offre.291470-2026 - Résultats
291470-2026 - Résultats
France – Logiciels de contrôle du trafic ferroviaire – Déploiement de Mistral NG / Maintien et maitrise des obsolescences de Mistral AG
OJ S 82/2026 28/04/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Déploiement de Mistral NG / Maintien et maitrise des obsolescences de Mistral AG
Description: Le système de contrôle commande et d’aide à l’exploitation des installations de signalisation met en œuvre une IHM qui permet aux exploitants de réaliser des commandes, dont certaines avec des possibilités d’automatisme : - Commander et contrôler les itinéraires - Possibilité d’avoir une programmation automatique simple des itinéraires à partir des données horairisées des trains - Suivi des trains sur une zone géographique donnée - Réaliser les protections du personnel (mainteneur) - Visualiser les alarmes pour l’exploitant - Diffuser le suivi des trains dans les salles de crise Ces commandes, manuelles ou automatiques sont envoyées aux postes d’enclenchement qui assurent les fonctions de sécurité dans la chaine de traitement et qui à leur tour commandent les organes terrain. En retour, les postes d’enclenchement récupèrent l’état des équipements voie et les transmettent au système de contrôle - commande à des fins de visualisation sur l’IHM.
Identifiant de la procédure: 5060f7d7-27d4-4fed-8b4b-0d82b93ca512
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48140000 Logiciels de contrôle du trafic ferroviaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 72212140 Services de développement de logiciels de contrôle du trafic ferroviaire, 30000000 Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
2.1.4.
Informations générales
Il est mis fin à l’appel à la concurrence
Informations complémentaires: La société SNCF Réseau émet cet avis d'attribution de marché en son nom et pour son compte.
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 1 - DÉPLOIEMENT DE MISTRAL NG
Description: Déploiement de la nouvelle génération Mistral, IHM de contrôle/commande (Interface Homme/Machine Mistral NG)
Identifiant interne: 2021DOS1035593 - LOT 1 - Déploiement de Mistral NG
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48140000 Logiciels de contrôle du trafic ferroviaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 30000000 Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels, 72212140 Services de développement de logiciels de contrôle du trafic ferroviaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/03/2026
Durée: 2 920 Jours
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement: 1 renouvellement de 48 mois + 3 renouvellement de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: quantité maximale = 120 sites
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions du marché:
Cette procédure relève du Règlement sur les subventions étrangères (FSR)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). Les contrats sont consultables sur demande auprès de l’Acheteur mentionné dans cet avis et dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour toute demande de consultation, les contacts sont indiqués dans cet avis.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SNCF RESEAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SNCF RESEAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT 2 - Maintien et maitrise des obsolescences de Mistral AG
Description: Maintien et maitrise des obsolescences de Mistral AG (IHM INTERFACE HOMME MACHINE ANCIENNE GENERATION)
Identifiant interne: 2021DOS1035593 - LOT 2 - Maintien et maitrise des obsolescences de Mistral AG
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48140000 Logiciels de contrôle du trafic ferroviaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 30000000 Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels, 72212140 Services de développement de logiciels de contrôle du trafic ferroviaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/07/2025
Durée: 5 475 Jours
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement: 1 renouvellement de 48 mois + 3 renouvellement de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: En phase candidature, les documents et les renseignements demandés doivent être fournis par les candidats (en cas de candidature d’un groupement, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement). Les informations doivent être remises soit par les formulaires DC1 (qui peut être commun à tous les lots) et DC2 (un par lot) soit par un Document Unique de Marché Européen électronique (DUME). Si le candidat s’appuie sur les capacités d’un autre opérateur économique, il doit compléter la rubrique H du formulaire DC2 et fournir la preuve des moyens et compétences de l’entreprise tierce dont il se prévaut. Cette preuve doit prendre la forme d’une obligation juridiquement contraignante. Si l’opérateur économique doit intervenir en tant que sous-traitant, il est possible de remettre à titre de preuve une déclaration de sous-traitance (Modèle disponible sur le site https://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents?form-type=simple&provider_title=sous-traitance&provider_family=All&provider_needs=All&provider_expertise=All) en complétant les seules parties utiles à cette fin.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SNCF RESEAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SNCF RESEAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Afin de garder de bonnes relations commerciales entres les opérateurs commerciaux il est important de preserver la divulgation d'informations propres a leurs interets commerciaux
Date de publication: 03/04/2036
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Afin de garder de bonnes relations commerciales entres les opérateurs commerciaux il est important de preserver la divulgation d'informations propres a leurs interets commerciaux
Date de publication: 02/04/2036
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement CAPGEMINI et Egis rail
Chef de file du soumissionnaire: CAPGEMINI
Nom officiel: EGIS Rail
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement CAPGEMINI et Egis Rail Lot1 Déploiement Mistral NG
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Afin de garder de bonnes relations commerciales entres les opérateurs commerciaux il est important de preserver la divulgation d'informations financieres
Date de publication: 03/04/2036
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Afin de garder de bonnes relations commerciales entres les opérateurs commerciaux il est important de preserver la publication de leur classement.
Date de publication: 03/04/2036
L’offre est une variante: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Afin de garder de bonnes relations commerciales entres les opérateurs commerciaux il est important de preserver la divulgation d'informations concurrentielles
Date de publication: 03/04/2036
Mesures de subventions étrangères: Déclaration soumise, procédure d’attribution standard
Part sous-traitée: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Afin de garder de bonnes relations commerciales entres les opérateurs commerciaux il est important de preserver la divulgation d'informations propres a leurs interets commerciaux
Date de publication: 03/04/2036
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026CTC0355135
Titre: DEPLOIEMENT MISTRAL NG - CAPGEMINI
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 16/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Eviden France
Offre:
Identifiant de l’offre: Eviden France
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Afin de garder de bonnes relations commerciales entres les opérateurs commerciaux il est important de preserver la divulgation d'informations financieres
Date de publication: 03/04/2036
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Afin de garder de bonnes relations commerciales entres les opérateurs commerciaux il est important de preserver la publication de leur classement.
Date de publication: 03/04/2036
L’offre est une variante: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Afin de garder de bonnes relations commerciales entres les opérateurs commerciaux il est important de preserver la divulgation d'informations concurrentielles
Date de publication: 03/04/2036
Mesures de subventions étrangères: Déclaration soumise, procédure d’attribution standard
Part sous-traitée: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Afin de garder de bonnes relations commerciales entres les opérateurs commerciaux il est important de preserver la divulgation d'informations propres a leurs interets commerciaux
Date de publication: 03/04/2036
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026CTC0355138
Titre: DEPLOIEMENT MISTRAL NG - EVIDEN
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 18/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Afin de garder de bonnes relations commerciales entres les opérateurs commerciaux il est important de preserver la divulgation d'informations propres a leurs interets commerciaux
Date de publication: 03/04/2036
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement CAPGEMINI et Egis rail
Chef de file du soumissionnaire: CAPGEMINI
Nom officiel: EGIS Rail
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement capgemini / Egis rail Lot 2 MCO Msitral AG
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Afin de garder de bonnes relations commerciales entres les opérateurs commerciaux il est important de preserver la divulgation d'informations concurrentielles
Date de publication: 03/04/2036
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Afin de garder de bonnes relations commerciales entres les opérateurs commerciaux il est important de preserver la publication de leur classement.
Date de publication: 03/04/2036
L’offre est une variante: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Afin de garder de bonnes relations commerciales entres les opérateurs commerciaux il est important de preserver la divulgation d'informations concurrentielles
Date de publication: 03/04/2036
Part sous-traitée: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Afin de garder de bonnes relations commerciales entres les opérateurs commerciaux il est important de preserver la divulgation d'informations propres a leurs interets commerciaux
Date de publication: 03/04/2036
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026CTC0355139
Titre: MCO MISTRAL AG - CAPGEMINI EGIS
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 16/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SNCF RESEAU
Numéro d’enregistrement: 412 280 737 20375
Adresse postale: 15 RUE JEAN PHILIPPE RAMEAU
Ville: SAINT-DENIS
Code postal: 93200
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement: 130 006 869 00015
Ville: Montreuil
Code postal: 93558
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: +33 149202000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CAPGEMINI
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 444 495 774 00531
Ville: Issy les Moulineaux
Code postal: 91230
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Eviden France
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 433 002 011 00 107
Ville: BEZONS
Code postal: 95063
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: EGIS Rail
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 968 502 559 00105
Ville: Lyon
Code postal: 69000
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 995efd3e-5358-47ec-a876-584a2b6cb409 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 27/04/2026 09:16:32 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 291470-2026
Numéro de publication au JO S: 82/2026
Date de publication: 28/04/2026