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CHARLIEU BELMONT COMMUNAUTE
Loire
> 90 000 €
Procédure ouverte - autre
Publié :28/04/2026 (Il y a 11 heures)
Date limite de réponses : 29/05/2026 à 2h00 (Dans 1 mois)
L'acheteur public
- CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE
Siret : 20003520200015
9 PLACE DE LA BOUVERIE 42190 CHARLIEU
Sigle : N/A
Entité de rattachement : N/A
Catégorie juridique : N/A
Téléphone / FAX : N/A
Email : N/A
Tous les documents
CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTÉ
René VALORGE - Président
9 place de la Bouverie
BP 63
42190 CHARLIEU
Tél : 04 77 69 03 06
mèl : contact@charlieubelmont.com
web : http://www.charlieubelmont.com
SIRET 20003520200015
Groupement de commandes : Non
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 48 mois
Objet : Prestations d'études géotechniques pour la construction future d'une usine de traitement d'eau potable à Briennon
Réference acheteur : 2026-ETUDEGEOTECH-BRIENNON
Type de marché : Services
Procédure : Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat : Accord-Cadre
Durée : 48 mois.
Description : L'accord-cadre porte sur les prestations suivantes : Missions d'études géotechniques normalisées de type G2AVP, G2PRO, G2DCE/ACT et G4, portant sur les travaux de construction d'une nouvelle usine d'eau potable sur la commune de Briennon et de démolition de l'actuelle usine.
Classification CPV :
Principale : 71332000 - Services d'ingénierie géotechnique
Complémentaires : 45111250 - Travaux d'étude géotechnique
Forme de la procédure : Prestation divisée en lots : non
Les variantes sont exigées :Non
Conditions de participation
Critères : renvoi au R.C.
Marché réservé : NON
Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements d'ordre administratifs :
Céline MARCET
Tél : 04 77 69 03 06
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Dépôt dématérialisé : Activé
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Remise des offres : 29/05/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Renseignements complémentaires :
La présente consultation est une nouvelle consultation faisant suite au classement sans suite, le 07/04/2026, de la consultation référencée MP53770 pour le motif d'intérêt général suivant :
"En application des dispositions de l'article R2185-1 du code de la commande publique, la procédure susvisée est déclarée sans suite pour motif d'intérêt général.
Cette décision est motivée par des incohérences relevées dans les pièces de la consultation qui pourraient porter à confusion, et sont de nature à compromettre la sécurité juridique lors de l'attribution du marché.
Une nouvelle procédure sera engagée ultérieurement sur des bases régularisées. "
Envoi à la publication le : 24/04/26
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics