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  • SPL D'un point à l'autre

  • Tarn

  • > 90 000 €

  • Procédure ouverte - Produits chimiques

  • Publié :29/04/2026 (Il y a 2 mois)

  • Date limite de réponses : 13/05/2026 à 14h00 (Il y a 2 mois)

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Publié le : 29/04/2026 (Il y a 2 mois)

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292418-2026 - Mise en concurrence
France – Hydrogène – Fourniture d'hydrogène renouvelable (vert)
OJ S 83/2026 29/04/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSPL D'un point à l'autre
Adresse électroniquelaurent.carles@tarnmobilite.fr
Activité de l’entité adjudicatriceServices de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture d'hydrogène renouvelable (vert)
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'objectif du présent accord-cadre est de fournir et d'acheminer des trailers (remorques) d'hydrogène vert vers le lieu de distribution indiqué ci-après
Identifiant de la procédured069f954-5c29-4557-bb41-1a5575efa79a
Identifiant interne2026-03
Type de procédureNégociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111600 Hydrogène
Nomenclature complémentaire (cpv): 24111600 Hydrogène
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleZa de Montplaisir  
VilleAlbi
Code postal81000
Subdivision pays (NUTS)Tarn (FRJ27)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA4 800 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreFourniture d'hydrogène renouvelable (vert)
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'objectif du présent accord-cadre est de fournir et d'acheminer des trailers (remorques) d'hydrogène vert vers le lieu de distribution indiqué ci-après
Identifiant interneF-PF-41692
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111600 Hydrogène
Nomenclature complémentaire (cpv): 24111600 Hydrogène
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleZa de Montplaisir  
VilleAlbi
Code postal81000
Subdivision pays (NUTS)Tarn (FRJ27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début10/06/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA4 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres13/05/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
Arrangement financierLes sommes dues au titulaire de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSPL D'un point à l'autre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Bordeaux
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement47F86ED7-FF3D-B398-0312960E9712E331
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielSPL D'un point à l'autre
Numéro d’enregistrement2291
Adresse postaleZa de Montplaisir 14 rue Jean-Henri Fabre
VilleAlbi
Code postal81000
Subdivision pays (NUTS)Tarn (FRJ27)
PaysFrance
Point de contactCARLES Laurent
Adresse électroniquelaurent.carles@tarnmobilite.fr
Téléphone0531819610
Télécopieur0531819624
Profil de l’acheteurhttp://www.ladepeche-marchespublics.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielSPL D'un point à l'autre
Numéro d’enregistrement47F86EFF-0A0E-907E-E16854695DFC2C64
Adresse postaleZa de Montplaisir
VilleAlbi
Code postal81000
Subdivision pays (NUTS)Tarn (FRJ27)
PaysFrance
Adresse électroniquestephanie.averseng@tarnmobilite.fr
Téléphone0531819610
Télécopieur0531819624
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal judiciaire de Bordeaux
Numéro d’enregistrement47F86F10-A780-4F23-B437F51721F96746
Adresse postale30 rue des Frères Bonie
VilleBordeaux
Code postal33077
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Point de contact0547339000
Adresse électroniquetj-bordeaux@justice.fr
Téléphone0547339000
Télécopieur0556013664
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal judiciaire de Bordeaux
Numéro d’enregistrement47F86F23-E25E-0DDD-E9838CB649ACF911
Adresse postale30 rue des Frères Bonie
VilleBordeaux
Code postal33077
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniquetj-bordeaux@justice.fr
Téléphone0547339000
Télécopieur0556013664
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis9c23e1dc-0d6c-43e6-a4aa-d7afe06ff628  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis17
Date d’envoi de l’avis28/04/2026 14:10:13 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis292418-2026
Numéro de publication au JO S83/2026
Date de publication29/04/2026

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