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118 572
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213 902
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  • Procédure ouverte - Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

  • Publié :29/04/2026 (Il y a 2 mois)

  • Date limite de réponses : 01/06/2026 à 14h00 (Il y a 1 mois)

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Dossier de consultation des entreprises

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Publié le : 29/04/2026 (Il y a 2 mois)

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294879-2026 - Mise en concurrence
France – Repas pour écoles – Fourniture de repas en liaison froide destinés aux écoles de Monsempron-Libos et de Fumel, de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement Michel Delrieu et des crèches intercommunales Pomme d'Happy et Souris Verte
OJ S 83/2026 29/04/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCC Fumel Vallée du Lot
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielCC FUMEL VALLEE DU LOT
Adresse électroniqueccfl@cc-dufumelois.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielMAIRIE DE FUMEL
Adresse électroniqueaccueil@mairiefumel.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielMAIRIE DE MONSEMPRON LIBOS
Adresse électroniqueaccueil.monsempron@wanadoo.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de repas en liaison froide destinés aux écoles de Monsempron-Libos et de Fumel, de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement Michel Delrieu et des crèches intercommunales Pomme d'Happy et Souris Verte
DescriptionLes seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Etablissements desservis : Lot 01 : ALSH Michel Delrieu - 47500 Monsempron-Libos Ecole élémentaire Jean Moulin (self-service) - 47500 Monsempron-Libos Ecole maternelle des Coccinelles - 47500 Monsempron-Libos Ecole élémentaire Jean Jaurès (self-service) - 47500 Fumel Ecole maternelle du Centre - 47500 Fumel Lot 02 : Crèche intercommunale Pomme d'Happy - 47140 Penne d'Agenais Crèche intercommunale Souris Verte - 47500 Fumel
Identifiant de la procédure997c2616-29ae-41d5-87d4-127e3ccc5fac
Identifiant interne26FCSREPASLIAIFRDE
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894210 Repas pour écoles
Nomenclature complémentaire (cpv): 15894210 Repas pour écoles
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreEcoles & Accueil de Loisirs Sans Hébergement
DescriptionEcoles & Accueil de Loisirs Sans Hébergement
Identifiant interne01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894210 Repas pour écoles
Nomenclature complémentaire (cpv): 15894210 Repas pour écoles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2026
Date de fin de durée01/09/2027
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres01/06/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture01/06/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu34 avenue de l'Usine 47500 Fumel
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Les prix sont révisables
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Bordeaux
5.1.
LotLOT-0002
TitreCrèches intercommunales
DescriptionCrèches intercommunales
Identifiant interne02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894210 Repas pour écoles
Nomenclature complémentaire (cpv): 15894200 Repas préparés
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2026
Date de fin de durée01/09/2027
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres01/06/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture01/06/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu34 avenue de l'Usine 47500 Fumel
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Les prix sont révisables
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Bordeaux
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement16F53224-C972-EE8C-25DDD9897DC63F7E
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCC Fumel Vallée du Lot
Numéro d’enregistrement56162
Adresse postale34 avenue de l'Usine
VilleFumel
Code postal47502
Subdivision pays (NUTS)Lot-et-Garonne (FRI14)
PaysFrance
Point de contactBROUILLET Jean-Jacques
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0553404670
Adresse internethttp://www.cc-dufumelois.com/
Profil de l’acheteurhttp://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Chef de groupe
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement16F53254-AF8B-4801-77C2EF91B1E398B8
Adresse postale9 Rue Tastet
VilleBordeaux
Code postal33063
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone0556993800
Télécopieur0556243903
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement16F53265-BE5B-9FFB-B528D058007983D6
Adresse postale9 Rue Tastet
VilleBordeaux
Code postal33063
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone0556993800
Télécopieur0556243903
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielCC FUMEL VALLEE DU LOT
Numéro d’enregistrement16F53276-C9BA-03EC-8CC31691728B01BE
Adresse postale34 avenue de l'Usine
VilleFumel
Code postal47502
Subdivision pays (NUTS)Lot-et-Garonne (FRI14)
PaysFrance
Adresse électroniqueccfl@cc-dufumelois.fr
Téléphone0553404670
Profil de l’acheteurhttp://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officielMAIRIE DE FUMEL
Numéro d’enregistrement16F53288-E889-16CA-B7D0D7051C46014E
Adresse postale1 Place du Château
VilleFumel
Code postal47500
Subdivision pays (NUTS)Lot-et-Garonne (FRI14)
PaysFrance
Adresse électroniqueaccueil@mairiefumel.fr
Téléphone0553495969
Profil de l’acheteurhttp://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officielMAIRIE DE MONSEMPRON LIBOS
Numéro d’enregistrement16F532AC-F4ED-A98C-45A457AEB2E75500
Adresse postale2 Place de la Mairie
VilleMonsempron Libos
Code postal47500
Subdivision pays (NUTS)Lot-et-Garonne (FRI14)
PaysFrance
Adresse électroniqueaccueil.monsempron@wanadoo.fr
Téléphone0553711156
Profil de l’acheteurhttp://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis6ca3df05-a956-434f-ab62-d711eb4bf0eb  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis27/04/2026 15:19:43 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis294879-2026
Numéro de publication au JO S83/2026
Date de publication29/04/2026

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