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  • Procédure ouverte - Travaux de construction

  • Publié :30/04/2026 (Il y a 1 mois)

  • Date limite de réponses : 18/06/2026 à 18h00 (Dans 18 jours)

L'acheteur public

  • S.P.L.30
  • Siret : 81079776100022

  • 442 RUE GEORGES BESSE 30000 NIMES

  • Sigle : N/A

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

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DCE

[Externe]

Publié le : 30/04/2026 (Il y a 1 mois)

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298388-2026 - Mise en concurrence
France – Travaux de construction – Marchés de travaux pour la déconstruction et reconstruction du collège Jean Vilar de St Gilles
OJ S 84/2026 30/04/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSPL 30
Adresse électroniqueceline.albouy@territoire30.com
Forme juridique de l’acheteurEntreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateurAffaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMarchés de travaux pour la déconstruction et reconstruction du collège Jean Vilar de St Gilles
DescriptionLes travaux sont décomposés en 19 lots, qui font l'objet d'une consultation par lots séparés. Il est prévu une décomposition des travaux en phases (selon plan de phasage et calendrier joint au DCE) comme suit: - Phase 1 : Déconstruction des vestiaires existants et construction du nouveau collège. - Phase 2a : Déconstruction des bâtiments existants et construction des plateaux sportifs, vestiaires, espaces extérieurs de la SEGPA. - Phase 2b : Construction des logements de fonction. - Phase 3 : Déconstruction des maisons existantes après l'emménagement des logements de fonctions et aménagements paysagés.
Identifiant de la procédure9b9f3539-19d4-4769-a926-01cb73bfde2f
Identifiant interneSPL30-097 Travaux collège St Gilles
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSaint Gilles
Code postal30800
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLe maître d'ouvrage est le Département du Gard. La SPL30 intervient en qualité de mandataire du maître d'ouvrage et agit en son nom et pour son compte. Prestations supplémentaires éventuelles: certains lots comportent une ou plusieurs prestation(s) supplémentaire(s) éventuelle(s) obligatoire(s) définies à l'article 2.7 du règlement de la consultation. Les candidats doivent impérativement répondre à ces prestations supplémentaires éventuelles obligatoires. Les variantes à l'initiative des soumissionnaires (variantes libres) ne sont pas autorisées conformément aux dispositions de l'article 2.6 du règlement de la consultation. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans l'annexe au CCAP. Visite du site: Les candidats soumissionnant aux lots 01, 13, 16, 17 et 18 doivent obligatoirement effectuer une visite des lieux d'exécution du marché dans les conditions définies à l'article 2.14 du règlement de la consultation. Pour les autres lots, la visite du site est recommandée, mais n'est pas obligatoire. En aucun cas, les entreprises ne pourront effectuer une quelconque réclamation suite à méconnaissance des lieux et/ou des conditions d'exécution des travaux. Durée du marché: Le délai d'exécution global des travaux est précisé à l'article 2.8 du règlement de la consultation.
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre19
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire19
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionAvis
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLOT1 : Gros oeuvre - Pierre Massive
DescriptionTravaux de Gros oeuvre - Pierre Massive pour la déconstruction et reconstruction du collège Jean Vilar de St Gilles.
Identifiant interneSPL30-097-11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
Options
Description des optionsLes prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSaint Gilles
Code postal30800
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée33 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypePrix
DescriptionPrix de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres18/06/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSPL 30
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSPL 30
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesSPL 30
Organisation qui traite les offresSPL 30
5.1.
LotLOT-0060
TitreLOT2 : Structure bois – Bardage – Couverture zinguerie et tuiles
DescriptionTravaux de Structure bois – Bardage – Couverture zinguerie et tuiles pour la déconstruction et reconstruction du collège Jean Vilar de St Gilles.
Identifiant interneSPL30-097-12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 45262650 Travaux de bardage
Options
Description des optionsLes prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSaint Gilles
Code postal30800
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée33 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypePrix
DescriptionPrix de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres18/06/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSPL 30
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSPL 30
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesSPL 30
Organisation qui traite les offresSPL 30
5.1.
LotLOT-0061
TitreLOT3 : Etanchéité
DescriptionTravaux d'étanchéité pour la déconstruction et reconstruction du collège Jean Vilar de St Gilles.
Identifiant interneSPL30-097-13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
Options
Description des optionsLes prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSaint Gilles
Code postal30800
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée33 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypePrix
DescriptionPrix de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres18/06/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSPL 30
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSPL 30
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesSPL 30
Organisation qui traite les offresSPL 30
5.1.
LotLOT-0062
TitreLOT4 : Menuiseries extérieures - Occultations
DescriptionTravaux de Menuiseries extérieures - Occultations pour la déconstruction et reconstruction du collège Jean Vilar de St Gilles.
Identifiant interneSPL30-097-14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Options
Description des optionsLes prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSaint Gilles
Code postal30800
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée33 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypePrix
DescriptionPrix de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres18/06/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSPL 30
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSPL 30
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesSPL 30
Organisation qui traite les offresSPL 30
5.1.
LotLOT-0063
TitreLOT5 : Serrurerie
DescriptionTravaux de serrurerie pour la déconstruction et reconstruction du collège Jean Vilar de St Gilles.
Identifiant interneSPL30-097-15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
Options
Description des optionsLes prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSaint Gilles
Code postal30800
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée33 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypePrix
DescriptionPrix de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres18/06/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSPL 30
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSPL 30
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesSPL 30
Organisation qui traite les offresSPL 30
5.1.
LotLOT-0064
TitreLOT6 : Plâtrerie – Faux plafonds
DescriptionTravaux de Plâtrerie – Faux plafonds pour la déconstruction et reconstruction du collège Jean Vilar de St Gilles.
Identifiant interneSPL30-097-16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie
Options
Description des optionsLes prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSaint Gilles
Code postal30800
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée33 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypePrix
DescriptionPrix de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres18/06/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSPL 30
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSPL 30
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesSPL 30
Organisation qui traite les offresSPL 30
5.1.
LotLOT-0065
TitreLOT7 : Menuiseries intérieures – Mobilier - Signalétique
DescriptionTravaux de Menuiseries intérieures – Mobilier - Signalétique pour la déconstruction et reconstruction du collège Jean Vilar de St Gilles.
Identifiant interneSPL30-097-17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Options
Description des optionsLes prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSaint Gilles
Code postal30800
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée33 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypePrix
DescriptionPrix de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres18/06/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSPL 30
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSPL 30
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesSPL 30
Organisation qui traite les offresSPL 30
5.1.
LotLOT-0066
TitreLOT8 : Revêtements de sols durs et faïences
DescriptionTravaux de Revêtements de sols durs et faïences pour la déconstruction et reconstruction du collège Jean Vilar de St Gilles.
Identifiant interneSPL30-097-18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45431000 Carrelages
Options
Description des optionsLes prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSaint Gilles
Code postal30800
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée33 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypePrix
DescriptionPrix de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres18/06/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSPL 30
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSPL 30
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesSPL 30
Organisation qui traite les offresSPL 30
5.1.
LotLOT-0067
TitreLOT9 : Revêtements de sols souples
DescriptionTravaux de Revêtements de sols souples pour la déconstruction et reconstruction du collège Jean Vilar de St Gilles.
Identifiant interneSPL30-097-19
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
Options
Description des optionsLes prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSaint Gilles
Code postal30800
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée33 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypePrix
DescriptionPrix de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres18/06/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSPL 30
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSPL 30
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesSPL 30
Organisation qui traite les offresSPL 30
5.1.
LotLOT-0068
TitreLOT10 : Peinture - Nettoyage
DescriptionTravaux de Peinture - Nettoyage pour la déconstruction et reconstruction du collège Jean Vilar de St Gilles.
Identifiant interneSPL30-097-20
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Options
Description des optionsLes prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSaint Gilles
Code postal30800
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée33 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypePrix
DescriptionPrix de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres18/06/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSPL 30
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSPL 30
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesSPL 30
Organisation qui traite les offresSPL 30
5.1.
LotLOT-0069
TitreLOT11 : Electricité CFO – Cfa - SSI
DescriptionTravaux d'électricité CFO – Cfa - SSI pour la déconstruction et reconstruction du collège Jean Vilar de St Gilles.
Identifiant interneSPL30-097-21
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
Options
Description des optionsLes prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSaint Gilles
Code postal30800
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée33 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypePrix
DescriptionPrix de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres18/06/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSPL 30
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSPL 30
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesSPL 30
Organisation qui traite les offresSPL 30
5.1.
LotLOT-0070
TitreLOT12 : CVC-Plomberie-Désenfumage
DescriptionTravaux de CVC-Plomberie-Désenfumage pour la déconstruction et reconstruction du collège Jean Vilar de St Gilles.
Identifiant interneSPL30-097-22
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Options
Description des optionsLes prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSaint Gilles
Code postal30800
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée33 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypePrix
DescriptionPrix de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres18/06/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSPL 30
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSPL 30
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesSPL 30
Organisation qui traite les offresSPL 30
5.1.
LotLOT-0071
TitreLOT13 : Photovoltaïque - ombrières
DescriptionTravaux d'installation photovoltaïque - ombrières pour la déconstruction et reconstruction du collège Jean Vilar de St Gilles.
Identifiant interneSPL30-097-23
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique
Options
Description des optionsLes prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSaint Gilles
Code postal30800
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée33 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypePrix
DescriptionPrix de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres18/06/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSPL 30
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSPL 30
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesSPL 30
Organisation qui traite les offresSPL 30
5.1.
LotLOT-0072
TitreLOT14 : Ascenseur
DescriptionTravaux d'installation d'ascenseurs pour la déconstruction et reconstruction du collège Jean Vilar de St Gilles.
Identifiant interneSPL30-097-24
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
Options
Description des optionsLes prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSaint Gilles
Code postal30800
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée33 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypePrix
DescriptionPrix de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres18/06/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSPL 30
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSPL 30
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesSPL 30
Organisation qui traite les offresSPL 30
5.1.
LotLOT-0073
TitreLOT15 : Equipements de restauration et cloisonnements isothermes
DescriptionTravaux d'équipements de restauration et cloisonnements isothermes pour la déconstruction et reconstruction du collège Jean Vilar de St Gilles.
Identifiant interneSPL30-097-25
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature complémentaire (cpv): 39310000 Équipement de restauration
Options
Description des optionsLes prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSaint Gilles
Code postal30800
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée33 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypePrix
DescriptionPrix de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres18/06/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSPL 30
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSPL 30
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesSPL 30
Organisation qui traite les offresSPL 30
5.1.
LotLOT-0074
TitreLOT16 : VRD
DescriptionTravaux de VRD pour la déconstruction et reconstruction du collège Jean Vilar de St Gilles.
Identifiant interneSPL30-097-26
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45230000 Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage
Nomenclature complémentaire (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
Options
Description des optionsLes prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSaint Gilles
Code postal30800
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée33 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypePrix
DescriptionPrix de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres18/06/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSPL 30
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSPL 30
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesSPL 30
Organisation qui traite les offresSPL 30
5.1.
LotLOT-0075
TitreLOT17 : Espaces verts – Aménagements extérieurs
DescriptionTravaux d'espaces verts - Aménagements extérieurs pour la déconstruction et reconstruction du collège Jean Vilar de St Gilles.
Identifiant interneSPL30-097-27
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Options
Description des optionsLes prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSaint Gilles
Code postal30800
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée33 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypePrix
DescriptionPrix de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres18/06/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSPL 30
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSPL 30
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesSPL 30
Organisation qui traite les offresSPL 30
5.1.
LotLOT-0076
TitreLOT18 : Déconstruction / désamiantage / curage – (Phase 1)
DescriptionTravaux de déconstruction / désamiantage / curage – (Phase 1) pour la déconstruction et reconstruction du collège Jean Vilar de St Gilles.
Identifiant interneSPL30-097-28
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45111100 Travaux de démolition
Nomenclature complémentaire (cpv): 45262660 Travaux de désamiantage
Options
Description des optionsLes prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSaint Gilles
Code postal30800
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée33 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypePrix
DescriptionPrix de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres18/06/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSPL 30
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSPL 30
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesSPL 30
Organisation qui traite les offresSPL 30
5.1.
LotLOT-0077
TitreLOT19 : GTB
DescriptionTravaux de GTB pour la déconstruction et reconstruction du collège Jean Vilar de St Gilles.
Identifiant interneSPL30-097-29
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45315000 Travaux d'installation de chauffage électrique et d'autres équipements électriques de bâtiment
Options
Description des optionsLes prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSaint Gilles
Code postal30800
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée33 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypePrix
DescriptionPrix de la prestation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres18/06/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSPL 30
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSPL 30
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesSPL 30
Organisation qui traite les offresSPL 30
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielSPL 30
Numéro d’enregistrement81079776100022
Adresse postale442 RUE GEORGES BESSE CS 43030
VilleNimes cedex 9
Code postal30904
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
Adresse électroniqueceline.albouy@territoire30.com
Téléphone0466382340
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement13000192800014
Adresse postale16 Avenue feuchères CS 88010
VilleNîmes
Code postal30941
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone0466273700
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisc14af156-10cc-4917-aa90-1941233116e4  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis29/04/2026 12:34:04 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis298388-2026
Numéro de publication au JO S84/2026
Date de publication30/04/2026

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