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Fournitures26MC0157AOO - Acquisition de Petits Matériels Horticoles, de Pièces Détachées de Matériels Horticoles et Agricoles, Diagnostics et Prestations de Réparations - Multimarque

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Toulouse Métropole
Haute-Garonne
> 90 000 €

Procédure ouverte - Machines agricoles
Publié :30/04/2026 (Il y a 26 jours)
Date limite de réponses : 28/05/2026 à 12h00 (Dans 2 jours)

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Dossier de consultation des entreprises

[Externe]

Publié le : 30/04/2026 (Il y a 26 jours)

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1. Acheteur

1.1.

Acheteur

Nom officiel: Toulouse Métropole

Adresse électronique: correspondre@aws-france.com

Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2. Procédure

2.1.

Procédure

Titre: 26MC0157AOO - Acquisition de Petits Matériels Horticoles, de Pièces Détachées de Matériels Horticoles et Agricoles, Diagnostics et Prestations de Réparations - Multimarque

Description: Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché est lié à la consultation n° 25MC0073AOO &quot;Acquisition de Petits Matériels Horticoles, de Pièces Détachées de Matériels Horticoles et Agricoles, Diagnostics et Prestations de Réparations&quot;, divisé en 7 lots. Le lot n° 7 &quot;Multimarque&quot; n'a pas été reconduit et est relancé aujourd'hui Le présent marché a pour objet l'acquisition et l'entretien de petits matériels horticoles, ainsi que l'acquisition de pièces détachées nécessaires à la maintenance de matériels horticoles et agricoles, pour les services de Toulouse Métropole et de la Mairie de Toulouse, en charge de l'entretien des espaces verts et de la voierie de la métropole toulousaine. L'objectif est d'assurer une gestion efficace et durable des équipements horticoles, tout en garantissant leur bon fonctionnement

Identifiant de la procédure: 0e682eb6-0b14-4a39-b8c6-58f7136378b0

Identifiant interne: 26MC0157AOO-FL

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 16810000 Pièces pour machines agricoles

Nomenclature complémentaire (cpv): 16810000 Pièces pour machines agricoles

2.1.3.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1 800 000,00 EUR

2.1.4.

Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.6.

Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1.

Lot: LOT-0000

Titre: 26MC0157AOO - Acquisition de Petits Matériels Horticoles, de Pièces Détachées de Matériels Horticoles et Agricoles, Diagnostics et Prestations de Réparations - Multimarque

Identifiant interne: F-PF-1814101

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 16810000 Pièces pour machines agricoles

Nomenclature complémentaire (cpv): 16810000 Pièces pour machines agricoles

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 15/07/2026

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1 800 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de protection de l'environnement

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 10

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des fournitures et des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1814101

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1814101

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 28/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 28/05/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. 1) Accord-cadre Mairie de Toulouse : Ressources propres de la Mairie de Toulouse 2) Accord-cadre Toulouse Métropole : Ressources propres de Toulouse Métropole

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 3

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse

8. Organisations

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement: 50962EE0-D21B-0140-8F7D0AB4F9B98614

Ville: Seyssinet-Pariset

Code postal: 38170

Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)

Pays: France

Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com

Téléphone: +33480041260

Rôles de cette organisation:

TED eSender

8.1.

ORG-0002

Nom officiel: Toulouse Métropole

Numéro d’enregistrement: 57038

Adresse postale: Direction de la commande publique 1 rue Jacques Matthieu Delpech

Ville: Toulouse

Code postal: 31100

Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)

Pays: France

Point de contact: MOUDENC Jean-Luc

Adresse électronique: correspondre@aws-france.com

Téléphone: 0581917200

Adresse internet: https://www.toulouse-metropole.fr/

Profil de l’acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info

Rôles de cette organisation:

Acheteur

8.1.

ORG-0003

Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse

Numéro d’enregistrement: 50962F0A-B0BC-6B17-1AC6330DAE999825

Adresse postale: 68, rue Raymond Iv

Ville: Toulouse

Code postal: 31068

Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)

Pays: France

Adresse électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr

Téléphone: 0562735757

Télécopieur: 0562735740

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

8.1.

ORG-0004

Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse

Numéro d’enregistrement: 50962F33-CA42-BBB3-FAB62DC3F5452D3A

Adresse postale: 68, rue Raymond Iv

Ville: Toulouse

Code postal: 31068

Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)

Pays: France

Adresse électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr

Téléphone: 0562735757

Télécopieur: 0562735740

Rôles de cette organisation:

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis: 12a114a0-4bdc-4b92-ad21-27ccf766fa1c - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 16

Date d’envoi de l’avis: 28/04/2026 18:11:09 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

Numéro de publication de l’avis: 299177-2026

Numéro de publication au JO S: 84/2026

Date de publication: 30/04/2026

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